CODEART

Association sans but lucratif


Dénomination : CODEART
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 434.417.468

Publication

07/10/2013
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M4D 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DOW au Wolin du I TRIBUNAL DE COMMERCE DE RVIf:RS

Z 6 SEP. 2Q

Le G reffe

N° d'entreorise : 431/417.468

Dénomination

(en entier) : CODEART ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chevémont 15 - 4852 Hombourg » Belgique

Objet de l'acte : Renouvellement des mandats des administrateurs 1 Fin de contrat I Délégation de pouvoir I représentation de l'asbl

ADMINISTRATEURS

Les administrateurs suivants dont les mandats venaient à échéance lors de l'Assemblée Générale du. 25.062013 ont à nouveau été nommés à l'unanimité par cette même Assemblée Générale en tant qu'administrateurs

DE DIJCKER Pierre, Alter Malmedyer Weg 19A à 4700 Eupen, né le 15/09/1950 à Verviers OGER-MAAS Claudine, rue Professeur Mahaim, 44 à 4000 Liège, née te 07/04/1950 à Liège TELLER Philippe, avenue des Aubépines 11 à 4840 Welkenraedt, né le 12/06/1946 à Theux WOSCHEK Bernhard, rue de Verviers 33 à 4841 Henri-Chapelle, né le 19/12/1956 à Kessel (RFA).

Leur mandat a débuté le 25/06/2013 pour se terminer à la date de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2016 statuant sur les comptes de l'année 2015,

FIN DE CONTRAT DE PATRICE THISSEN

Le contrat d'emploi liant Patrice Thissen à CODEART ayant pris fin le 28 février 2013, il n'assume plus de' responsabilités au sein de l'asbl. L'assemblée prend acte de la fin de contrat de Patrice Thissen, anciennement directeur administratif de CODEART.

DELEGATION DE POUVOIR

Délégation à ta gestion journalière :

A la date du 03 septembre 2013, et conformément à l'Art.26, te Conseil d'Administration a confié la gestion

journalière à :

-LOOZEN Roger, Chevémont 15, 4852 Hambourg, né le 17/08/1959 à Eupen, en qualité de Directeur.

-BARRE Sandrine, Auf des HM 5 , 4701 Eupen, née le 25/01/1968 à Villeuneuve d'Ascq - France, en, qualité de Responsable administrative et financière et gestionnaire de projets de Codéart

REPRESENTATION

La représentation de l'association est confiée à

-LOOZEN Roger, Chevémont 15, 4852 Hambourg, né le 17 août 1959 à Eupen en qualité de Directeur. -BARRE Sandrine, Auf des Háh 5, 4701 Eupen, née le 25/01/1968 à Villeuneuve d'Ascq  France, en. qualité de Responsable administrative et financière et gestionnaire de projets de Codéart

Certifié exact, le 13 septembre 2013

Déposé en même temps te P.V. de l'assemblée générale du 25 juin 2013

Roger Loozen, Directeur

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/09/2012
ÿþH[0D 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

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TlllBuNHL DE COMMERCE 0E VERVIERS

0 5 SEP. 2012

Le Greffier

Greffe

Le Greffier délégué, ._ Monique COUTELIER

N° d'entreprise : 434,417.468

Dénomination (en entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chevémont 15, 4852 PlombièreslHombourg

Obi=t de l'acte : Modification du texte des statuts I Nomination d'un administrateur

Les membres présents et représentés de l'Assemblée Générale du 22 juin 2012 ont adoptés à l'unanimité:

les proposition de modification des statuts mentionnés ci-dessous:

- Arti : ajout de « asbl »

- Art5 : suppression de la liste nominative des membres effectifs

- Art 6 all : remplacement de « à l'unanimité des voix des membres » par « la majorité des membres

effectifs »

- Art 8 ail : remplacement de « membres effectifs » par « membres effectifs ou adhérents »

- Art 8 a12 : remplacement de « le membre effectif qui n'aura participé à aucune Assemblée Générale

pendant une période de trois ans » par « le membre effectif ou adhérent qui n'aura participé à aucune

Assemblée Générale pendant une période de trois ans et ne s'y sera pas fait représenter »

- Art9 : remplacement de « membres » par « membres effectifs ou adhérents »

- Artl3 : remplacement de « mois de juin » par « premier semestre »

- Art 14 a12 : remplacement de « le secrétaire » par « un administrateur »

- Dispositions transitaires : remplacement de l'ensemble du texte par « les membres effectifs réunis ce jour

en Assemblée Générale prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater:

du dépôt au greffe des statuts modifiés, des actes relatifs à la nomination d'un nouvel administrateur et des'

actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association »

- Exercice social : suppression du chapitre

- Administrateurs ; remplacement de « sont nommés » par « ont été nommés » et de « le 22/06/2013 » par «!

à la date de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2013 statuant sur les comptes de l'année 2012 »

Est ajouté à la suite le texte suivant « A été nommé lors de l'Assemblée Générale du 22 juin 2012, en tant!

qu'administrateur : Albert Kessler, Bergenblockstraat 39 à 1970 Wezembeek-Oppem, né le 8/12/1950 à:

Bullingen. Son mandat débute le 22 juin 2012 pour se terminer à la date de l'Assemblée Générale Ordinaire de

2015 statuant sur les comptes de l'année 2014 »

- Délégation de pouvoir : remplacement du texte par le suivant « A la date du 7 juillet 2010, et conformément!

à l'Art.26, le Conseil d'Administration a confié la gestion journalière à:

Loozen Roger, Chevémont 15 à 4852 Hombourg, né le 17/08/1959 à Eupen en qualité de

technique

-Thissen Patrice, Chênerie 17 à 4845 Jalhay, né le 11/05/1977 à Verviers en qualité de

administratif

La représentation de l'association est confiée à

-Loozen Roger, Chevémont 15 à 4852 Hambourg, né le 17/0811959 à Eupen en qualité de Directeur

technique

-Thissen Patrice, Chênerie 17 à 4845 Jalhay, né le 11/05/1977 à Verviers en qualité de Directeur;

administratif »

Déposé en mëme.temps : PV de l'AGE du 22/06/2012 et les statuts coordonnés de l'association Certifié exact le 31 juillet 2012,

Patrice Thissen, Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

directeur administratif. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

CODEART

Directeur~

Directeur,

09/02/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

N° d'entreprise : 434 .417.468

Dénomination

(en entier) ; CODEART ASBL

Dégué au ureffe du

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JAN.

Gret Gre#

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chevémont 15 - 4852 Hombourg/Plombières - Belgique

Objet de l'acte : Démission 1 Renouvellement mandats des administrateurs I Délégation de

pouvoir ! Fin de contrat I Représentation de l'asbl I Commissaire

Décisions prises lors de I'ASSEMBLEE GENERALE de Codéart du 20juin 2014.

Composition du Conseil d'Administration - Démissions et nominations

L'Assemblée Générale à l'unanimité accepte la démission de Bernhard WOSCHECK de son poste d'Administrateur. La démission prend effet le 21 juin 2014,

L'assemblée Générale nomme à l'unanimité en tant qu'Administrateur Hubert CHEVALIER né le 25/10/1962  3 Impasse des Rochelles 49320 St-Jean-des Mauvrets (France). Son mandat débute le 20 juin 2014 et se terminera à la date de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2017,

Délégation de pouvoir

Délégation à la gestion journalière:

En raison de la fin du contrat entre l'asbl CODEART et Sandrine BARRE, celle-ci ne dispose de facto plus

de le délégation de pouvoir.

L'Assemblé Générale confie à l'unanimité la gestion journalière à une seul personne, à savoir à Roger LOOZEN; Chevémont 15 à 4852 Hombourg, né le 17.08.1959 à Eupen, en sa qualité de Directeur.

Représentation :

En raison de la fin de contrat entre l'asbl CODEART et Sandrine BARRE, celle-ci ne dispose de facto plus, du droit de représentation de l'asbl.

L'Assemblée Générale confie à l'unanimité la représentation de l'association à une seule personne, à savoir Roger LOOZEN, Chevémont 15, 4852 Hombourg, né le 17.08.1959 à Eupen en sa qualité de Directeur.

Commissaire

L'Assemblée Générale décide à l'unanimité de la nomination de la SPRL SAINTENOY, COMHAIRE et c°1 rue Julien d'Andrimont 33/62 à 4000 Liège, représentée par Paul COMHAIRE, domicilié avenue de Laiterie 10 â 4000 Liège, en tant que Commissaire et ce, jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire de 2017,

Décisions du CONSEIL D'ADMINISTRATION du 9 octobre 2014.

L'AG de juin n'ayant pu approuver le bilan 2014 vu les modifications demandées fin juin par la DGD au nouveau programme 2014-16, ce bilan est présenté au CA du 9 octobre 2014 qui l'accepte à l'unanimité dans', sa version amendée (tenant compte du réel des 8 premiers mois).

Le CA du même jour prend acte de ce que Pierre DE DIJCKER demande à ne plus porter !e titre de président tout en continuant à être administrateur de fase

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Décisions de l'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE du 16 décembre 2014.

1.Approbation du budget 2014 amendé, déjà approuvé par le CA du 9 octobre 2014.

2.Approbation du PV de l'assemblée générale du 20 juin 2014.

3.Démission d'Hubert CHEVALIER : le CA acte sa démission de son poste d'administrateur en raison

d'incompatibilité entre ce poste et les missions d'expertise qu'il exerce dans le cadre de projets DGD.

Réservé

au

Moniteur

belge

La composition du Conseil d'Administration est la suivante au 16 décembre 2014

KESSLER Albert - né le 08.12.1950 - début mandat : 22.06.2012 - fin mandat : AG ordinaire 2015 TELLER Philippe - né le 12.06.1946 - début mandat : 25.06.2013 - fin mandat : AG ordinaire 2016 OGER-MAAS Claudine - née le 07.04.1950 - début mandat : 25.06.2013 - fin mandat : AG ordinaire 2016 DE DIJCKER Pierre - né le 15.09.1950 - début mandat : 25.06.2013 - fin mandat: AG ordinaire 2016

Fait à Hombourg, le 17 décembre 2014, en deux exemplaires.

Claudine OGER-MAAS, Pierre DE DIJCKER,

Administratrice Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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25/04/2012
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N° d'entreprise : 434.417.468

Dénomination

(en entier) : CODEART

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chevémont 15, 4852 Plombières/Hombourg

Objet de l'acte : Cessation I Nomination d'un commissaire

Par décision de l'Assemblée Générale extraordinaire réunie en date du 10 février 2012, il a été décidé à l'unanimité de la nomination de la SPRL SAINTENOY, COMHAIRE et C°, rue Julien d'Andrimont 33162 à 4000 Liège (NE 0450-271-327), représentée par Paul Comhaire, domicilié avenue de la Laiterie 10 à 4000 LIEGE, en tant que commissaire en lieu et place de la SPRL A.JACQUINET et

Suivant Ife Conseil d'Administration du 7 juillet 2010, Monsieur THISSEN Patrice, domicilié Chênerie 17 à 4845 Jalhay, est nommé directeur administratif chargé de la gestion journalière.

Déposé en même temps, PV du CA du 7 juillet 2010 et PV de l'AGE du 10/02/2012. Certifié exact le 17 février 2012,

Patrice Thissen,

directeur administratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au (reíSe tiu

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Coordonnées
CODEART

Adresse
CHEVEMONT 15 4852 HOMBOURG

Code postal : 4852
Localité : Hombourg
Commune : PLOMBIÈRES
Province : Liège
Région : Région wallonne