COELACANTHE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. COELACANTHE
Dénomination : COELACANTHE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 567.865.219

Publication

26/11/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2,2

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N° d'entreprise ; 5c-7- 865 .2)13

Dénomination

(en entier) : COELACANTHE

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue de l'Aumônier, 1 à 4000 Liège

Obiet de l'acte : constitution

Coelacanthe ASBL

STATUTS

Le 7 novembre 2014, les personnes suivantes ont fondé une ASBL aux statuts suivants:

CHAPITRE Ier - Généralités

Art, ler. La désignation sociale est: "Coelacanthe", association sans but lucratif, Son siège est établi rue de

I' Aumônier, 1 à 4000 Liège

Arrondissement judiciaire de Liège.

Il n'est pas obligatoire que le lieu des réunions soit au siège social.

Art. 2. L'association a pour objet

Le soutien à la recherche archéologique en préhistoire et mégalithisme en Wallonie.

Pour ce faire, l'association aura une activité de vide-grenier, d'achats et ventes d'objets et meubles d'antiquité et de brocante en commerce ambulant et non ambulant. L'association versera ses bénéfices au profit d'asbl se consacrant aux recherches sus mentionnées.

Art. 3. En conformité de l'article ler de la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l, tout esprit de lucre est exclu en faveur des membres.

Art. 4. La durée de l'association est illimitée. .

CHAPITRE Il  Composition de l'association et cotisations

Art. 5. Les associés, c'est-à-dire les membres effectifs, constituent seuls l'association et exercent exclusivement les droits sociaux. Leur nombre ne pourra être inférieur à trois.

Une liste indiquant, par ordre alphabétique, leurs noms, prénoms, date et lieu de naissance, domicile, sera déposée au Greffe du Tribunal de commerce de Liège et sera tenue à jour annuellement par indication des changements survenus.

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Art. 6. Pour obtenir la qualité d'associé membre effectif, il faut :

a)Etre présentés par deux membres associés

b)Etre admis par le conseil d'administration, à la majorité des deux tiers des voix.

La qualité d'associé membre effectif est reconnue par l'inscription du titulaire au registre des associés, qui devra recevoir la signature du membre.

Art.7. Le conseil d'administration peut accepter sous le titre de membre correspondant, des personnes ou des organismes dont le concours l'aiderait à la réalisation de buts sociaux.

L'exclusion ou la démission de membres s'effectue selon les stipulations de l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Le conseil d'administration pourra constituer un comité de patronage.

ll pourra conférer le titre de membre d'honneur aux personnes ou organismes qui ont rendu ou sont

susceptibles de rendre à la société des services importants.

Quoiqu'ils soient affiliés à l'association, ces divers membres n'exercent aucun droit social aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires, où ils pourront cependant bénéficier d'une voix consultative. Ils seront inscrits, par catégorie, au registre des membres.

L'affiliation n'entraîne pour le membre ni droit ni obligation d'ordre personnel envers l'association.

Art. 8. L'associé membre effectif est tenu de verser une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le conseil d'administration, sans pouvoir excéder la somme de 25 euros.

Les membres d'honneur et les membres correspondants ne sont tenus au paiement d'aucune cotisation.

Art. 9. Les cotisations sont exigibles anticipativement et restent acquises à l'association, sans aucune réserve

L'associé démissionnaire ou exclu, de même que ses héritiers ou ayants droit, n'ont aucun droit sur l'avoir social et ne peuvent réclamer quoi que ce soit du chef de cotisations versées ou même de prestations effectuées et services rendus.

CHAPITRE III  Conseil d'administration et comité de gestion

Art. 10. L'association est administrée par un conseil d'administration élu par les membres effectifs régulièrement convoqués en assemblée générale ordinaire et à la simple majorité des voix. En cas de ballottage, la voix du Président est prépondérante.

L'assemblée générale annuelle fixe le nombre des membres du conseil d'administration.

Les mandats sont au nombre minimum de trois. Ils ont une durée de deux ans et sont renouvelables par

moitié chaque année.

L'élection du président est du ressort exclusif de l'assemblée générale, tandis que le conseil d'administration nomme dans son sein un vice-président, un secrétaire-trésorier et deux administrateurs.

Art. 11. Le conseil d'administration possède les pouvoirs d'administration les plus étendus et les exerce par l'entremise d'un comité de gestion constitué par le président, le secrétaire - trésorier, ce dernier étant spécialement qualifié pour les opérations de trésorerie.

Le comité de gestion a dans ses attributions la gestion courante de l'association, qu'il engage valablement vis-à-vis des tiers en agissant soit individuellement, soit conjointement, mais sous réserve de la publication au Moniteur belge des noms et fonctions des titulaires.

Art. 12. Du fait de leurs actes, les membres du comité de gestion et du conseil d'administration n'assument d'autres responsabilités que celles limitées et spécifiées à l'article 14 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 13. Le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale annuelle un rapport sur son activité ainsi qu'un exposé des comptes et engagements sociaux avec justificatifs à l'appui. L'approbation des comptes et du rapport vaut décharge.

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CHAPITRE lV - Démission, suspension et exclusion

Art. 14. Les démissions doivent être adressées par écrit au conseil d'administration et à l'adresse du siège social,

Art. 15. Le conseil d'administration a le pouvoir de suspendre tout membre, quelle que soit sa catégorie, qui, d'une manière généralement quelconque, nuit ou chercherait à nuire aux intérêts ou à la bonne marche de l'association ou de son bon renom ou négligerait de se soumettre aux statuts et règlements dont connaissance peut être prise aux valves de l'association.

Sera suspendu d'office tout membre qui, au cours d'activités propres à l'association, se livrerait à des manifestations d'ordre politique, philosophique, linguistique ou professionnel.

La suspension entraîne, pour le membre visé, l'interdiction de toute activité sociale.

Art. 16. L'exclusion peut être prononcée contre tout membre qui refuse, après suspension préalable, de se soumettre aux statuts et règlement.

L'exclusion est du ressort exclusif de l'assemblée générale ordinaire des membres associés. Elle sera acquise par vote secret à la simple majorité des deux tiers des membres présents ou représentés pour autant que l'intéressé ait été convoqué personnellement à cette assemblée, dont l'ordre du jour spécifiera anonymement la proposition d'exclusion.

CHAPITRE V - Assemblée générale

Art. 17. L'assemblée générale constituée par l'ensemble des associés membres effectifs se réunit de plein droit chaque année, à l'endroit fixé par le conseil d'administration.

Les convocations portant l'ordre du jour, en dehors duquel il ne pourra être valablement pris de décision, sauf sur demande écrite adressée au Président et sur proposition signée par au moins un vingtième du nombre total des membres associés. Elles indiqueront le lieu et l'heure de la réunion et seront adressées par la poste huit jour au moins avant la date fixée.

Art. 18, Les décisions sont prises à la simple majorité des membres effectifs et des conditions spéciales de vote ne sont requises que dans les cas ci-après :

1)Modification(s) aux statuts

2)Exclusion d'un membre

3)Dissolution de la société

4)Attribution de l'actif.

Art. 19. lin cinquième des membres effectifs, sans qu'il soit nécessaire que ce nombre dépasse onze, peut, par lettre recommandée adressée au Président et portant leurs signatures, exiger dans les trente jours la convocation d'une assemblée générale, en spécifiant obligatoirement l'ordre du jour, en dehors duquel il ne pourra être valablement délibéré.

Art. 20. L'élection des membres du conseil d'administration devra, sur simple demande d'un membre, être faite au vote secret.

Art. 21. Le vote secret sera de rigueur chaque fois qu'un tiers des membres effectifs présents en feront la demande.

Art. 22. Le procès-verbal de chaque assemblée sera consigné dans un registre prévu à cet effet, qui sur simple demande, mais sans déplacement, restera à la disposition des membres effectifs.

Art. 23. Après approbation, le résumé des comptes sociaux sera chaque année déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Liège.

Art. 24. Les associés membres effectifs possèdent chacun une voix délibérative et peuvent se faire représenter par procuration signée. Le maximum de procurations admis pour un même membre effectif ne peut lui donner droit à plus de cinq voix.

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CHAPITRE VI - Modifications aux statuts

Art. 25. Toute modification aux statuts est du ressort exclusif de l'assemblée générale des associés membres effectifs, qui ne pourra délibérer valablement que si l'objet des modifications a été indiqué sur les convocations et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs de l'association.

Art. 26. Si la modification porte sur un des objets en vue desquels l'association a été constituée ou si, en cas de dissolution, il s'agit de l'attribution de l'actif social, la délibération ne sera valablement adoptée que si elle est approuvée par les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Si l'assemblée ne réunit pas la majorité des deux tiers prévus des membres effectifs, une seconde assemblée convoquée dans les trente jours délibérera valablement, même à simple majorité, mais sa décision devra être soumise à l'homologation du Tribunal de commerce de Liège.

Art. 27. Toute modification aux statuts doit être, dans le mois de sa date, publiée au Moniteur belge.

CHAPITRE Vil Publications aux annexes du Moniteur belge

Art. 28. En plus des statuts et de leurs modifications éventuelles, la liste des membres du conseil d'administration et du comité de gestion sera publiée au Moniteur belge, avec spécification des noms, prénoms, domicile, date et lieu de naissance des titulaires, dont les attributions seront spécialement indiquées. Les résolutions relatives à la dissolution de l'association et à l'attribution de son actif social seront l'objet d'une publication identique.

Art. 29. La proposition de dissolution de l'association sera obligatoirement portée à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale ordinaire lorsque le nombre d'associés membres effectifs sera inférieur à sept.

Art. 30. La dissolution ne sera acquise que si les deux tiers des membres effectifs présents représentés la décide. Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assemblée convoquée dans les trente jours délibérera valablement à simple majorité. Toutefois, pour l'attribution de l'actif social, une majorité des deux tiers est requise ; à défaut, la résolution adoptée à simple majorité devra être l'objet de l'homologation du tribunal.

Art. 3'I. L'affectation de l'actif ne pourra s'opérer qu'après apurement du passif.

Art. 32. L'affectation définitive des biens sociaux déterminée par les membres effectifs se fera obligatoirement à une institution similaire pour les buts sociaux ou, à défaut, à un organisme scientifique ou d'éducation ou d'utilité générale de la province de Liège.

CHAPITRE VIII - Divers

Art. 33. Les cas non prévus et l'interprétation des présents statuts sont de la compétence du conseil d'administration.

Art. 34. L'exercice social commence fe premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Art. 35. Tout membre est censé connaître les présents statuts, s'engage à les observer et à se soumettre aux règlements.

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Réàerïré Volet B - Suite

au LISTE et signatures des membres fondateurs de !'ASBL

Moniteur

belge

- LAMBERMONT Sylviane, rue de l'Aumônier, 1, à 4000 Liège. Née

à Liège le 15/10/196& Nationalité belge. Présidente.

-LAMBERMONT Xavier, rue du Général Bertrand, 76, à 4000 Liège. Né à Rocourt le 31/07/1987.

Nationalité belge. Vice-Président.

-PAPPENS Gratien, rue des Guillemins, 103, à 4000 Liège. Né à Ixelles le 23/01/1989. Nationalité belge. Administrateur.

-TOUSSAINT Michel, rue de Coenhez, 1, à 4590 Ouf¬ et. Né à Ixelles le 2810111949. Nationalité belge. Secrétaire-Trésorier.

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Texte

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Coordonnées
COELACANTHE

Adresse
RUE DE L'AUMONIER 1 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne