COLLEGE NOTRE-DAME DE GEMMENICH, EN ABREGE : CND GEMMENICH

Association sans but lucratif


Dénomination : COLLEGE NOTRE-DAME DE GEMMENICH, EN ABREGE : CND GEMMENICH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.517.350

Publication

28/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOD2.2

après dépôt de l'acte DéDOe9 au Gretie Áu

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N° d'entreprise : 422.517.350

Dénomination

(en entier) Collège Notre-Dame de Gemmenich /i S i L

(en abregé) CND Gemmenich as g i

Forme juridique : asbl

Siège : rue de Moresnet, 157 à 4851 Plombières (Gemmenich)

Objet de Pacte : Démissions - Nominations - Reconductions - Conseil d'administration - Modifications des statuts

1. Démission

L'assemblée du 30 juin 2011 a accepté à l'unanimité la démission de Monsieur HUYNEN Dominique, rue Laschet 4 à 4852 Plombières, né à Hombourg le 17 juillet 1960, numéro national 60.07.17 249-65, administrateur, trésorier du conseil d'administration.

2. Nomination

L'assemblée du 30 juin 2011 a nommé à l'unanimité pour six années l'administrateur suivant :

VAESSEN Ghislain, rue de Hombourg, 105 à 4850 Montzen, né à Montzen le 07 novembre 1954, numéro

national 54.11.07-121.07

3. Reconductions

L'assemblée du 30 juin 2011 a reconduit à l'unanimité pour six années les mandats de :

BUCHET Albert, rue de Moresnet 157 à 4851 Plombières,

né à Wegnez le 29 octobre 1938, numéro national : 38.10.29 229-60, comme administrateur.

CHARLIER Jules, rue du Beau-Mur 50 à 4030 Liège, né à Battice le 12 avril 1929

numéro national : 29.04.12 201-76, comme administrateur

FOURMAN Pierre, rue de Moresnet 157 à 4851 Plombières, né à Montzen le 15 mai 1930

numéro national : 30.05.15 285-27, comme administrateur.

HAMER Catherine, rue César Franck 60 à 4851 Plombières,

né à Ath le 18 novembre 1962, numéro national : 62.11.18 076-84, comme associée

HERZET Guillaume, rue Hagenfeuer 59 à 4720 La Calamine,

né à Gemmenich le 17 novembre 1946, numéro national : 46.11.17 155-87, comme administrateur.

MICHEL Raymond, chemin de Roerberg 1 à 4851 Plombières, né à Wanne

le 08 janvier 1939 numéro national : 39.01.08 281-14, comme administrateur

SCHOONBROODT Hubert, Runschen 26 à 4837 Baelen,

né à Eupen le 18 mai 1953, numéro national : 53.05.18 307-10, comme administrateur

SADZOT Benoît, rue de la Poste 15 à 4850 Plombières,

né à Rocourt le 21 août 1972, numéro national : 72.08.21 037-28, comme associé

SCHMETZ Roger, rue Nouvelaer 15 à 4851 Plombières

né à Eupen le 21 mars 1951, numéro national : 51.03.21 255-13, comme associé

4. Conseil d'administration

L'assemblée du 30 juin 2011 a reconduit à l'unanimité pour six années :

HERZET Guillaume, rue Hagenfeuer 59 à 4720 La Calamine,

né à Gemmenich le 17 novembre 1946, numéro national : 46.11.17 155-87, administrateur, au poste de

président du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière pane du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Vole$ B - Suite

BUCHET Albert, rue de Moresnet 157 à 4851 Plombières, né à " Wegnez le 29 octobre 1938, numéro national : 38.10.29 229-60, administrateur, au poste de vice-président et de remplaçant pour les actes relevant de la gestion journalière des pouvoirs qui lui sont conférés conformément à l'article 14 en agissant individuellement et ce en cas d'absence ou d'empêchement de la déléguée à la gestion journalière.

DESWYSEN Christiane, Obsinnich 5 à 3791 Fourons, née à Sippenaeken le 07 janvier 1961, numéro national : 61.01.07 184-21, directrice du Collège Notre-Dame de Gemmenich, au poste de déléguée à la gestion journalière des pouvoirs qui lui sont conférés conformément à l'article 14 en agissant individuellement.

FOURMAN Pierre, rue de Moresnet 157 à 4851 Plombières, né à Montzen le 15 mai 1930, numéro national : 30.05.15 285-27, administrateur, au poste de remplaçant pour les actes relevant de la gestion journalière des pouvoirs qui lui sont conférés conformément à l'article 14 en agissant individuellement et ce en cas d'absence ou d'empêchement de la déléguée à la gestion journalière.

MICHEL Raymond, chemin de Roerberg 1 à 4851 Plombières, né à Wanne

le 08 janvier 1939 numéro national : 39.01.08 281-14, administrateur, au poste de secrétaire

L'assemblée du 30 juin 2011 a nommé à l'unanimité pour six années :

VAESSEN Ghislain, rue de Hombourg, 105 à 4850 Montzen, né à Montzen le 07 novembre 1954, numéro

national 54.11.07-121.07 au poste de trésorier en remplacement de HUYNEN Dominique, démissionnaire.

5. Modification des statuts

L'assemblée du 30 juin 2011 a décidé à l'unanimité de modifier les articles suivants (remplacement des textes existants par les suivants)

Article 11.1,

« Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et un ou plusieurs remplaçant(s) à la fonction de délégué à la gestion journalière. Il choisit en outre un délégué à la gestion journalière en privilégiant la personne chargée de la direction du Collège Notre-Dame de Gemmenich.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président et à défaut par le plus âgé des autres administrateurs. »

Article 12.1,

« Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux, signés du président et du secrétaire, à défaut par leurs remplaçants, et inscrits dans un registre spécial. Les membres de l'association peuvent consulter le registre au siège de l'association. Ils devront en faire la demande à la déléguée à la gestion journalière avec laquelle ils conviendront de la date et de l'heure de consultation. Le registre ne peut être déplacé. »

Article 18,

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin. L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement, autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle est convoquée par le conseil d'administration ou lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

Toute assemblée se tient aux jours, heure et lieu fixés par le conseil d'administration et indiqués dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 23,

Sauf stipulation contraire à d'autres articles des présents statuts, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Pour les assemblées générales modificatives de l'objet social de l'asbl ou de dissolution, le quorum de votes à atteindre est de quatre cinquième des votes des membres présents ou représentés.

Le nombre de votes à atteindre est d'un minimum de deux tiers pour qu'une modification de statut puisse être adoptée.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Déposés au greffe

- le PV de l'assemblée générale du 30 juin 2011

- les statuts coordonnés

Nom de la personne ayant pouvoir de représenter l'association à l'égard des tiers :

" DESWYSEN Christiáne, tiers, déléguée à la gestion journalière, peut représenter l'abl individuellement (nom + signature au verso)

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COLLEGE NOTRE-DAME DE GEMMENICH, EN ABREGE :…

Adresse
RUE DE MORESNET 157 4851 GEMMENICH

Code postal : 4851
Localité : Gemmenich
Commune : PLOMBIÈRES
Province : Liège
Région : Région wallonne