COMITE DES FETES DE L'ECOLE DU RIVAGE A KINKEMPOIS

Dénomination : COMITE DES FETES DE L'ECOLE DU RIVAGE A KINKEMPOIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 846.420.515

Publication

05/01/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

I

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 846.420.515

D�nomination

(en entier) asbl comit� des f�tes de l'�cole du Rivage � Kinkempois

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue des �coles 3 - 4031 Angleur

Objet de l'acte : dissolution de l'asbl

L'assembl�e g�n�rale a approuv� la dissolution de l'association lors de la r�union du 3 d�cembre 2013.

Les modalit�s de liquidation fix�es par l'assembl�e g�n�rale avaient alors �t� les suivantes: -tenir les engagements vis-�-vis de l'ann�e scolaire en cours (2013-2014)

-verser le reste de l'actif net � part �gales entre deux associations, soit

Centre communal de Jeunes de Kinkempois (en abr�g� CCJK) asbl

rue du Ch�ne 168 � 4031 Angieur

n� entreprise 425.406.960

Moniteur 2012.06-2210111128

Resto du coeur- Li�ge asbl

rue Raymond Geenen � 4020 Li�ge

n� entreprise 436.484.855

Moniteur 2013.05-1610074988

ll n'y a plus d'actif ni de passif, il n'y a donc pas lieu de nommer un liquidateur.

Les documenta seront conserv�s pendant 5 ans � l'�cole du Rivage (rue des �coles n� 3 � 4031 Angleur)

La clot�re de l'ASBL est effective au 20 d�cembre 2014.

Extrait certifi� conforme

Nicole Evrard-Str�e, vice-pr�sidente Serge Casier, pr�sident

Catherine Marissiaux, secr�taire Sabrina Campolini, tr�sori�re

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/06/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : B if' ~1

D�nomination

(en entier) : Comit� des f�tes de l'�cole du Rivage � Kinkempois

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des Ecoles, 3 � 4031 Angleur

Objet de l'acte

STATUTS

Entre les soussign�s :

- Nicole Str�e, n�e Ie 2 mars 1955, domicili�e Ernondheid 57 � 4920 Aywaille - Serge Casier, n� le 20 juin 1967, domicili� rue des Ecoles 42 � 4031 Angleur

- Marie-Laure Vincent, n�e le 26 octobre 1960 � Montreuil (France), domicili�e rue Hector Denis 37 � 4031 Angleur

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA DENOMINATION et DU SIEGE SOCIAL

Article ler - L'association prend pour d�nomination : � COMITE DES FETES DE L'ECOLE DU RIVAGE � KINKEMPOIS�association sans but lucratif

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 2 Son si�ge social est �tabli � 4031 Angleur, rue des Ecoles 3, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 L'association a pour but la promotion, l'animation et le d�veloppement de la vie associative, sociale et culturelle au sein de l'�cole du Rivage de Kinkempois.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

Article 4 -- L'association a notamment pour objet l'organisation d'activit�s festives et r�cr�atives. L'association pourra notamment prendre en charge (intervention financi�re ou de toute autre nature) le co�t des activit�s organis�es par l'�cole du Rivage au b�n�fice de ses �l�ves.

TITRE III

DES MEMBRES

Section I. Admission

Article 5 Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Les membres sont les comparants au pr�sent acte ainsi que toute autre personne physique ou morale admise � ce titre par l'Assembl�e g�n�rale conform�ment au pr�sent statut.

Article 6 L'association est ouverte � toute personne d�sireuse de contribuer � la r�alisation du but social de l'association.

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Chaque membre s'engage � participer activement aux activit�s de l'association.

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le Conseil d'administration.

Section Il. D�mission, exclusion, suspension

Article 7 La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11 Aucune cotisation n'est due par les membres. Toutefois, l'assembl�e g�n�rale

peut d�terminer le montant d'une cotisation annuelle. Dans ce cas, le montant de celle-ci ne peut �tre sup�rieur � 5 EUR.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

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Article 12 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)Ia nomination et la r�vocation des administrateurs

3)Ie cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)Ia dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)Ia transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de septembre.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres.

Article 15 Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adress� au moins huit jours calendrier avant l'Assembl�e. La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec accus� de r�ception, par le secr�taire ou le pr�sident

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union.

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Mon 2.2

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conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de 1 an, et en tout temps r�vocables par elle. Toutefois, le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale.11 ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 Le Conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, deux vice-pr�sidents, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Article 24 Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le pr�sident/secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, ou courriel au moins 8 jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra. Sont annex�es � cet envoi les pi�ces soumises � discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'av�raient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir �tre consult�es avant ledit Conseil.

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Le Conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 25 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 26 Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association. ll peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration et/ou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - , qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Article 27 -- Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�l�gu� � cet effet

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai, et publi�s, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28 Les administrateurs, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation

personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29 Le secr�taire ou, en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir

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toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition pour autant que leur valeur n'exc�de pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 31 L'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 ao�t.

Article 32 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, sur simple requ�te �crite, mais sans d�placement du registre.

Article 34 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. li est nomm� pour quatre ann�es et est r��ligible.

L'Assembl�e g�n�rale d�signe un v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration, lis sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel.

Ils sont nomm�s pour quatre ans et r��ligibles.

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Si ia v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par le v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � ia d�charge.

Article 35 En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater de l'enregistrement au greffe, des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera ce lerjanvier pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

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Campolini Sabrina rue Renory 72 4031 Angleur

CantonV�ronique rue Renory 86 4031 Angleur

Casier Serge rue des Ecoles 42 4031 Angleur

Clerembaut Myriam rue Renory 182 4031 Angleur

CremerMicheline avenue des Lilas 5 4121 Neupr�

Istace Isabelle Rue de Boncelles,241 4102 Ougr�e

LambertYvonne rue d'Ougr�e 20 4031 Angleur

Lecoq Ir�ne rue des Ecoles 7 4031 Angleur

MarissiauxCatherine rue Renory 118 4031 Angleur

MutambaJeanne rue Renkin 27 4031 Angleur

NicolaesAur�lie avenue Laboulle 15 4130 Tilff

Str�e-EvrardNicole Emondheid 574920 Aywaille

KalengayAlm�e rue Renory 146 4031 Angleur

VandormaelBrigitte rue A Defuisseaux 68 4431 Loncin

VincentMarie-Laure rue Hector Denis 37 4031 Angleur

qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

-pr�sident : Serge Casier, domicili� rue des Ecoles 42 � 4031 Angleur

-l�re vice-pr�sidente : Nicole Evrard-Str�e, domicili�e Ernondheid 57 � 4920 Aywaille

-2nde vice pr�sidente : Micheline Cremer, domicili�e avenue des Lilas 5 � 4121 Neupr�

-Tr�sori�re : Sabrina Campolini, domicili�e rue Renory 72 � 4031 Angleur

-Secr�taire : Catherine Marissiaux, domicili�e rue Renory 118 � 4031 Angleur

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Volet B - Suite

Fait � Angleur, le 7 mai 2012 en deux exemplaires.

Nicole Evrard-Str�e Serge Casier Marie-Laure Vincent

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Coordonnées
COMITE DES FETES DE L'ECOLE DU RIVAGE A KINK…

Adresse
RUE DES ECOLES 3 4031 ANGLEUR

Code postal : 4031
Localité : Angleur
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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