CONGRES DE POLLEUR

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CONGRES DE POLLEUR
Dénomination : CONGRES DE POLLEUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 437.612.530

Publication

07/04/2014
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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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N° d'entreprise : 437.612.530

Dénomination

(en entier) CONGRES DE POLLEUR

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Joseph Gérard N° II à 4910 Polleur

Obiet de l'acte Modification des statuts

Titre ler - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

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L'association est dénommée « Congrès de Polleur »

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif" ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association,

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Verviers à Polleur code postal 4910, Place Joseph Gérard n° 19. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai

2002.

Art. 3. But

L'association a pour objet la recherche, l'éducation historique, philosophique et politique en matière des droits de l'homme relativement à la déclaration des droits de l'homme à Polleur en mit-sept-cent-quatre-vingt-neuf et ce, dans un but universel, démocratique et pluraliste.

Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il  Membres

Art. 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 7. II n'existe pas de nombre maximum.

Sont membres effectifs les personnes désignées par le conseil d'administration après candidature.

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La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par le conseil d'administration.

Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.

Art. 6 Candidature

Pour être admises, tes personnes candidates doivent adresser au conseil d'administration une lettre de motivation manifestant leur intention de devenir membre.

Art, 7. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire:

- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à deux assemblées générales consécutives.

-le membre qui est condamné de manière définitive pour des faits contraire à l'objet de l'ASBL ;

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à fa majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

La qualité de membre se perd automatiquement par Ie décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration,

Toutes décisions d'admission, de démissiOn ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous

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les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre Ill  Cotisations

Art. 9. Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale et ne peut dépasser 17, 89 euros.

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 10. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le Président de l'ASBL.

Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas ie droit de vote.

Art. 11. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

- l'approbation des comptes et des budgets;

- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale;

- la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exigés dans les statuts;

- l'acquisition et la vente immobilière.

Art. 12. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du mois de mai de l'année civile.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ou l'administrateur désigné par !e conseil d'administration, par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13. Délibération

L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite.

De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante pour autant que le formalisme prévu à l'article 12 soit respecté.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

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Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assemblée générale que s'ils sont en règle de cotisation..

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, la voix du président de l'ASBL est prépondérante. Art. 16, Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans ie mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière.

Art, 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration,

Titre V - Conseil d'administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 5 membres au moins et 9 au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

La durée du mandat est fixée à 3 ans.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas !e mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par courrier recommandé, au conseil d'administration via son secrétariat.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. La convocation doit intervenir au moins 10 jours calendrier avant la tenue de la réunion. La convocation peut prendre ta forme d'un courrier papier etiou courriel,

il est présidé par son Président

Art. 21. Délibération

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante. Art. 22. Pouvoirs

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MOD 2.2

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à au moins 2 administrateurs qui agissent conjointement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 24. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis à- vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration. Hormis ces cas, l'ensemble des actes pour être opposable aux tiers devront être décidé préalablement par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur..

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à !a personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l'association.

Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 26. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à fa gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI - Dispositions diverses

Ait. 27. Règlement d'ordre intérieur

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MOD 2.2

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à rassemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 28. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. Vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale désigne deux vérificateur(s) aux comptes, nommés pour 1 an et rééligibles, chargé(s) de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter leur rapport annuel.

Art. 31. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de ravoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL ou fondation privée ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de ta dissolution, ainsi qu'a l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la lof du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné les personnes ci dessous aux titres suivants:

Présidents: Raymond Héroufosse Place Joseph gérad 16 à 4010 Polleur - né le 3 août 1944

Vice- Président Henrard Michaél - Place joseph Gérard 3 à 4910 Polleur - né te 6 août 1976

Vice Président : Kah Vincent - rue de l'hotel de ville n°1/2 à 4900 Spa - né le 24 avril 1967

Trésorier : Dahmen jean - Chemin du many 69 A à 4910 jehanster - né le 21 décembre 1946

Secrétaire: Ponsen Thierry - Place Joseph Gérard, 19 à 4910 Polleur - né le 26 février 1970

Qui acceptent le mandat.

L'assemblée générale a désigné à titre d'adjoints les personnes suivantes:

Adjoint Trésorier: Haudestaine Claude - Rue bodson 178 à 4030 grivegnée - né le 12 juillet 1966

Adjoint secrétaire: Dulieu Jacques - Avenue Felix Debion n°135 - né le 23 janvier 1939

Qui acceptent le mandat.

l'assemblée génénarle a désigné, en plus de ce qui précèdent, les personnes suivantes administrateurs:

Administrateur: Dulieu Jacques Avenue Felix Deblon n°135 - né le 23 janvier 1939

Administrateur Haudestaine Claude Rue bodson 178 à 4030 grivegnée - né te 12 juillet 1966

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Volet B - Suite

Administrateur: Robert Patrick Avenue des boutons d'or à 4900 Spa - né le 24 octobre 1960 Administrateur: Jacob Joseph Chemin Rostibouhaye n° 19 à 4910 Polleur - né le 25 avril 1939 Administrateur. Jean-Christophe Dahmen Avenue Felix deblonci n°133 - né le 25 septembre 1971

qui acceptent ce mandat.

Fait à Polleur le 4 avril 2013.

Déposé en même temps PV de l'assemblée générale du 4 avril 2013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Coordonnées
CONGRES DE POLLEUR

Adresse
PLACE JOSEPH GERARD 4 4910 POLLEUR(THEUX)

Code postal : 4910
Localité : Polleur
Commune : THEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne