CUCINA AUTENTICA ANTONIO

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CUCINA AUTENTICA ANTONIO
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 841.973.460

Publication

02/01/2012
ÿþMod 2.1

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépot de l'acte au greffe

Réservé

Au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : /9a Ltà o

Dénomination :

(en entier) : CUCINA AUTENTICA ANTONIO

Forme juridique : Société Privée à responsabilité Limitée

Siège : Rue Masuy 87 à 4041 Milmort

Objet de l'acte : CONSTITUTION SPRL

Texte :

Il résulte d'un acte reçu par Maître Robert Meunier, Notaire à Seraing, le 13 décembre 2011, en cours d'enregistrement: que:

1. Monsieur RIZZUTO Antonio Anthony, numéro national 86.02.15 197-09, communiqué avec son accord exprès, domicilié à 4100 Seraing, Rue Jean de Seraing 113 botte B a constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée, sous la dénomination "CUCINA AUTENTICA ANTONIO"

Le capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ) est représenté par cent quatre vingt six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centquatre vingt sixième du capital.

Les cent quatre vingt six (186) parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit: Monsieur RIZZUTO Antonio, domicilié à 4100 Seraing, Rue Jean de Seraing 113 boîte B, titulaire de cent quatre vingt six (186) parts sociales soit la totalité du capital social.

Le comparant déclare et reconnait que chaque part sociale a été entièrement libérée, de sorte que la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ) se trouve à la disposition de la société. La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque FORTIS, sous le numéro 001-6595411-69.

Le notaire soussigné atteste que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.

A. PLAN FINANCIER

Préalablement à la passation de l'acte constitutif, les fondateurs ont remis au notaire Robert MEUNIER soussigné, un plan financier établi le 8 décembre 2011 et signé par eux ou leur mandataire, dans lequel ils justifient le montant du capital social de la société en formation pour une somme de DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 EUR).

Ledit plan financier est conservé par Nous Notaire selon les prescriptions de l'article 215 du Code des Sociétés.

Les comparants reconnaissent que le notaire soussigné a attiré leur attention sur la portée de l'article 229 du Code des Sociétés concernant la responsabilité des fondateurs en cas de faillite de la société constituée avec un capital manifestement insuffisant.

B. SOUSCRIPTION - LIBERATION

Le capital social de DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 EUR) est représenté par cent quatre vingt six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre vingt sixième (1/186) du capital.

Les cent quatre vingt six (186) parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit:

Monsieur RIZZUTO Antonio, domicilié à 4100 Seraing, Rue Jean de Seraing 113 boite B, titulaire de cent " uatre vin : t six 186 " arts sociales soit la totalité du ca . ital social.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Volet B - suite

Le comparant déclare et reconnait que chaque part sociale a été entièrement libérée, de sorte que la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ) se trouve à la disposition de la société.

La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque BNP Paribas-Fortis sous le numéro 0016595411-69.

Une attestation de ladite Banque en date du 12 décembre 2011, justifiant ce dépôt, demeurera en l'étude du notaire soussigné, archivée au dossier.

Le notaire soussigné atteste le dépôt du capital libéré, conformément aux dispositions du Code des sociétés.

C. QUASI-APPORTS

Les comparants déclarent en outre que le notaire soussigné les a éclairés sur l'obligation de faire établir un rapport pour tout apport ne consistant pas en numéraire ou pour toute acquisition dans un délai de deux ans à dater de la constitution, d'un bien appartenant à l'un des fondateurs, à un associé ou à un gérant.

FRAIS DE CONSTITUTION

Le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges sous quelque forme que ce soit, incombant à la société ou qui seront mis à sa charge, en raison de sa constitution, s'élève à environ mille deux cents euro (1.200 L).

II. STATUTS

TITRE PREMIER - CARACTERE DE LA SOCIETE

Article premier - DENOMINATION

La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée : "CUCINA AUTENTICA ANTONIO".

La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "Société Privée à Responsabilité Limitée" ou des initiales "S.P.R.L." ou "S.P.R,L.U.", reproduites lisiblement.

Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des mots "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social et des sièges d'exploitation, ainsi que le numéro d'entreprise.

Article deux - SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 4041 Milmort, rue Masuy 87.

Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique par simple décision de la gérance, qui veillera à la publication à l'annexe au Moniteur belge de tout changement du siège social.

Article trois - OBJET

La société a pour objet, pour son compte ou pour compte d'autrui en Belgique ou à l'étranger l'exploitation et la gestion de tout établissement pouvant se rattacher au secteur HORECA et notamment l'exploitation et la gestion de tout restaurant, snak-pita, snak-bar, pizzéria, friterie, hôtel, taverne, brasserie, dancing, service-traiteur, salon de dégustation, de consommation ou autre débit de boissons avec fourniture ou non de petites restaurations, organisation d'évènements et réception, la mise à disposition de salles de réunion ou de banquet avec ou sans service traiteur, ainsi que la préparation , la fabrication , l'importation, l'exportation , l'achat, la vente en gros ou au détail de toutes denrées alimentaires et de boissons alcoolisée ou non alcoolisées et de tous aliments à emporter ou à consommer sur place.

La société peut donc avoir pour objet tout ce qui touche à 1'HORECA, l'importation ou l'exploitation, ainsi que les activités d'intermédiaire commercial.

Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou " ui sont de nature à favoriser le

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Au

M...nteur

belge

Volet B - suite

développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter

l'écoulement de ses produits.

Article quatre - DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle

acquiert la personnalité juridique.

TITRE DEUX - CAPITAL

Article cinq - CAPITAL

Le capital social est fixé à DIX HUIT MILLE SIX CENTS (18.600) EUROS

Il est représenté par cent quatre vingt six parts sociales parts sociales sans

désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre vingt sixième du

capital.

Article six - NATURE DES PARTS SOCIALES

Les parts sociales sont nominatives. Un numéro de suite leur est attribué.

Les parts sociales sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social et

qui contiendra la désignation précise de chaque associé et le nombre de parts lui

appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués.

Seul le registre des parts fait foi de la propriété des parts sociales. Des certificats

constatant ces inscriptions seront délivrés aux titulaires des parts.

Article sept - INDIVISIBILITE DES TITRES

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part

sociale, l'exercice des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été

désignée comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire,

exercés par l'usufruitier.

Article huit - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

A. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE NE COMPREND QU'UN ASSOCIE

a) La cession entre vifs

Si la société ne comprend qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou

partie des parts à qui il l'entend.

b) La transmission pour cause de mort

Le décès de l'associé unique n'entraîne pas la dissolution de la société.

Si l'associé unique n'a laissé aucune disposition de dernières volontés concernant l'exercice des droits afférents aux parts sociales, lesdits droits seront exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'à la délivrance de legs portant sur celles-ci.

Pour le cas où il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits héritiers et légataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un mandataire; en cas de désaccord, le mandataire sera désigné par le Président du Tribunal de Commerce du lieu où la société a son siège social, siégeant en référé à la requête de la partie la plus diligente.

A défaut de désignation d'un mandataire spécial, l'exercice des droits afférents aux parts sociales non proportionnellement partageables sera suspendu.

Par dérogation à ce qui précède, celui qui hérite de l'usufruit des parts d'un

assclil igae rdeerce les droits attachés à celles-ci.

B. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE COMPREND PLUSIEURS ASSOCIES

La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est soumise, à peine de nullité, à l'agrément:

a) de l'autre associé, si la société ne compte que deux associés au moment de la cession ou de la transmission;

b) si la société compte plus de deux associés, de la moitié au moins des associés qui possèdent les trois/quarts au moins des parts sociales autres que celles cédées ou transmises.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Volet B - suite

Toutefois, cet agrément ne sera pas requis en cas de cession ou de transmission s'opérant au profit d'un associé, de son conjoint, de ses ascendants ou descendants en ligne directe.

En cas de refus d'agrément d'une cession entre vifs ou d'une transmission pour cause de mort, il sera référé aux dispositions légales applicables.

TITRE TROIS - GERANCE ET CONTROLE

Article neuf - GERANCE

La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, associés ou non.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

Article dix - POUVOIRS

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant.

Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que bon leur semble.

En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.

Article onze - CONTROLE

Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.

TITRE QUATRE - ASSEMBLEE GENERALE

Article douze - REUNION

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le premier lundi du mois de juin à dix huit heures.

Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l'ordre du jour, se font par lettres recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l'assemblée, aux associés, aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.

Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.

Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un associé, géraTirtoisièmernedissaire peut également renoncer d'une part à être convoqué et d'autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.

Article treize - NOMBRE DE VOIX

a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non.

Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

b) En cas d'associé uni.ue, celui-ci exerce les .ouvoirs dévolus à l'assemblée

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pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

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Volet B - suite

générale et il ne peut les déléguer.

Article quatorze - DELIBERATION

Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre

du jour, à moins que toutes les personnes devant être convoquées, soient présentes ou

représentées, que la procuration l'autorise, et que l'unanimité des voix s'y est résolue.

Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui

relèvent de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte

authentique.

Article quinze - PROCES-VERBAL

En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé

par tous les associés présents et en cas d'associé unique par ce dernier.

Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au

siège social.

Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un

gérant.

TITRE CINQ - EXERCICE SOCIAL - DISTRIBUTION

Article seize - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre

Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions

légales en vigueur.

Article dix-sept - DISTRIBUTION

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions

légales.

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au

moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire

lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale

statuant à la majorité des voix sur proposition du ou des gérant(s).

TITRE SIX - DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article dix-huit - DISSOLUTION

Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par

décision de l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les

modifications aux statuts.

En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en

fonction à cette époque ou par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par

l'assemblée générale, et cela suite à une décision de l'assemblée.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés

par les articles 186 et suivants du Code des Sociétés.

L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des

liquidateur(s).

Article dix-neuf - DROIT COMMUN

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux

dispositions du Code des Sociétés.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Premier exercice social

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société

acquerra la personnalité juridique et se clôturera le 31 décembre 2012.

2. Première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille treize,

conformément aux statuts.

3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition

Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Coordonnées
CUCINA AUTENTICA ANTONIO

Adresse
RUE MASUY 87 4041 MILMORT

Code postal : 4041
Localité : Milmort
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne