DEMOCULTURE

Dénomination : DEMOCULTURE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 892.722.078

Publication

13/03/2014

�� Mon 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N' d'entreprise : 0892.722.078

D�nomination

(en entier) : DEMOCULTURE

(en abr�g�) : DEMOCULTURE

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Quai Bonaparte, 54 4020 LIEGE

Objet de l'acte : D�missions, nominations - statuts I Modification de l'objet social

Democulture asbl

Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 10/10/2013

1.Membres pr�sents

Maxime Deflandre, Julien Dutrieux, Thomas Mouchamps, Nicolas Van Langenacker, S�bastien Ninane, Christophe Voisin, Anne-Sophie Delfosse, Olivier Moftard, Jean-Fran�ois Hauglustaine, Victoria Boulang�.

2.Projets 2014

'Up ! Festival (8mars)

'F�tes de la musique (21 juin)

'Festivit�s du 15 ao�t en Outremeuse

3.Statuts des membres de l'asbl

'La derni�re mise � jour des statuts datait de 2009.

'Nous actons la d�mission des membres qui, � ce jour, ne sont plus actifs.

-Liste mise � jour des membres actifs � dater du 10 octobre 2013 :

-Olivier Mottard

-Julien Dutrieux

-Jean-Fran�ois Hauglustaine

-Kevin Selerin

-Maxime Deflandre

-Thomas Mouchamps

-Anne-Sophie Delfosse

-Victoria Boulang�

-Nicolas Van Langenacker

-S�bastien Ninane

- Antoine Kurz

Christophe Voisin

Cette liste a �t� approuv�e � la suite d'un vote � 10 voix sur 10.

'Christphe Voisin se repr�sente pour la fonction de pr�sident. li est �lu � l'unanimit�.

'S�bastien Ninane et Jean-Fran�ois Hauglustaine se pr�sentent pour compl�ter le conseil d'administration.

Ils sont �lus � l'unanimit�.

'Maxime Deflandre se propose de suivre le travail de S�bastien Ninane (conseiller juridique) sans toutefois devenir administrateur.

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M0D 2.2

4.Up l Festival

" Olivier Mo�tard contactera Laurent Bodson en vue de la confection d'un � trailer � dans le cadre de la promotion de l'�dition 2014.

" Nous ferons imprimer les flyers et les affiches du festival aupr�s de la Ville de Li�ge.

" Pour la programmation musicale de l'�dition 2015, il serait bon de pr�voir une � r�union d'�coute � dans le courant du mois d'ao�t 2014 �tant donn� que pour l'instant, la cellule programmation se limite � la seule personne de Christophe Voisin.

5.Collaborations avec d'autres organes culturels

" Live Club et P�niche Inside out : 10/11/2013

Democulture s'occupe de la programmation et de la promotion. En retour, ceux-ci nous soutiennent

activement pour la promotion de nos �v�nements.

" Les Bucoliques 23/1112013

Concerts organis�s au Cercle � Ferri�re (Buenas Ondas, Les R'tardataires, Gaetano Fabri). M�me type de

collaboration qu'avec le Live Club et la P�niche,

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Moo 22

Democulture asbl

Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 22/12(2013

1.Membres pr�sents

Maxime Detlandre, Julien Dutrieux, Thomas Mouchamps, Nicolas Van Langenacker, S�bastien Ninane, Christophe Voisin, Anne-Sophie Delfosse, Olivier Mottard, Jean-Fran�ais Hauglustaine, Victoria Boulang�.

2.Modification de l'objet social

La proposition de modification de l'objet social de ['ASBL suivante est propos�e

L'ancien objet :

"D�mocratie culturelle et D�mocratisation de la culture"

devient :

"La cr�ation, la production de spectacles musicaux, la promotion et la diffusion d'oeuvres musicales, l'information et te conseil aux professionnels des arts de la sc�ne'

Cette modification �t� approuv�e � la suite d'un vote � 10 voix sur 10.

3.Statuts actualis�s

Suite aux assembl�es g�n�rales des 10 octobre 2013 et 22 d�cembre 2013, les statuts de !'ASBL DEMOCULTURE sont donc actualis�s conform�ment aux statuts reprise en annexe au pr�sent PV.

'G,

1 .% M0D2.2

Statuts de l'A.S.B.L. D�mocuiture

Titre fer : D�nomination, dur�e, si�ge social

Article ler. L'association est d�nomm�e � D�moculture A.S" B.L. �. Elle est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Art. 2. Son si�ge social est actuellement �tabli � 4020 Li�ge, quai Bonaparte, 54, arrondissement judiciaire de Li�ge. fl pourra �tre transf�r� en tout autre lieu situ� en Belgique, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale s'exprimant � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents etiou repr�sent�s. Le conseil d'administration sera charg� d'assurer la publicit� de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale par insertion aux annexes du Moniteur beige.

Titre if : Objet social

Art. 3. L'association a pour objet principal, en excluant le but de lucre, l'organisation d'activit�s et de manifestations diverses (ainsi que tous les actes s'y rapportant) ayant pour objet la cr�ation, la production de spectacles musicaux, la promotion et la diffusion d'oeuvres musicales, l'information et le conseil aux professionnels des arts de la sc�ne. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Elle peut acqu�rir ou poss�der, en jouissance ou en propri�t�, tous les biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet social.

Titre fil: Membres, cotisation

Art. 4. L'association est compos�e de membres actifs et impliqu�s dans l'organisation des �v�nements. Leur nombre ne peut �tre inf�rieur � trois. Une liste des membres actifs est tenue et actualis�e en d�but de chaque ann�e scolaire.

Sont membres actifs:

e) les membres fondateurs (� l'exclusion de C�dric Breyer, Lionel Dutrieux, Pierre Houssa et Luciano Di Pasquale) ;

b) toute personne, qui, pr�sent�e par un membre actif, est admise en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres actifs pr�sents etfou repr�sent�s.

Art. 5. La demande d'admission comme membre actif vaut, de la part de tout candidat, l'engagement irr�vocable de se soumettre aux statuts et aux dispositions prises, en vertu de ceux-ci, par les organes statutaires de l'association ainsi qu'au r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 6. Les membres actifs sont libres de se retirer, � tout moment, de l'association en notifiant, par �crit, leur d�mission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres actifs pr�sents et/ou repr�sent�s. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de la plus prochaine assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Art. 7. Le membre d�missionnaire ou exclu etiou les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

Art. 8. Tous les membres actifs versent, chaque ann�e, une cotisation dont ie montant est de EUR 15. L'assembl�e g�n�rale a la facult� de faire varier le montant ainsi que les d�lais de paiement de fa cotisation. Les cotisations ne sont pas rembours�es, � moins que l'assembl�e g�n�rale n'en d�cide autrement, Toutes les cotisations doivent �tre r�gl�es au plus tard � la date et via le mode de payement fix�s par le tr�sorier.

Art. 9, Une liste indiquant, par ordre alphab�tique, le nom, le pr�nom, le domicile, et profession des

membres actifs de l'association est d�pos�e au greffe du tribunal civil de Li�ge, dans le mois de la publication

des statuts. La liste est compl�t�e chaque ann�e par l'indication dans l'ordre alphab�tique des modifications qui

se sont produites parmi les membres au cours de l'exercice �coul�. Toute personne pourra en prendre

connaissance gratuitement,

Titre IV : L'assembl�e g�n�rale

Art. 10, L'assembl�e g�n�rale est ie pouvoir souverain de l'association. Elle a les pouvoirs les plus �tendus

dans la limite des pr�sents statuts et de la loi. Une d�cision de l'assembl�e g�n�rale est indispensable pour les

objets suivants

a)la modification des statuts ;

b)la nomination et ia r�vocation des administrateurs et commissaires ;

c)i'approbation des comptes et budgets'�nnuels ;

d)la d�charge � donner aux administrateurs et commissaires ;

e)l'adoption et ia modification du r�glement d'ordre int�rieur ;

f)l'exclusion de membres ;

g)la dissolution ou la liquidation de l'association et des modalit�s y relatives ;

h)la fixation de la ou des cotisations annuelles des membres ;

i)l'exclusion d'un membre adh�rent ;

j)le transfert du si�ge social ;

k)la d�signation des membres du conseil d'administration,

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres actifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident

du conseil d'administration, ou en cas d'absence de celui-ci par l'administrateur qui a le plus d'anciennet� dans

l'A.S.B.L., � d�faut, par l'administrateur le plus �g�.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois l'an, Elle est convoqu�e aux date, heure et lieu

fix�s par le conseil d'administration. Outre les cas express�ment pr�vus par la loi et fes statuts, l'assembl�e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

g�n�rale peut �galement �tre convoqu�e en s�ance extraordinaire chaque fois que les int�r�ts de l'association

l'exigent

a)soit sur convocation du pr�sident

b)soit � la demande du conseil d'administration dans son ensemble ;

c)soit � la demande d'un cinqui�me des membres actifs,

De m�me, toute proposition sign�e par un viingti�me des membres actifs doit �tre port�e � son ordre du

jour.

Art. 13. Les membres actifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration ou par toute personne d�sign�e � cet effet, par le conseil d'administration en son sein. Les membres actifs peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre actif mandat� sp�cialement. Les convocations, avec l'ordre du jour et les documents y relatifs sont adress�s par lettre missive, email, ou tout autre moyen de communication te permettant et adress�s huit jour au moins avant la r�union.

Art, 14. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points pr�vus � l'ordre du jour, � moins qu'en cours de s�ance, un point ne soit soumis � d�lib�ration, moyennant l'accord des deux tiers des membres actifs pr�sents et/ou repr�sent�s.

Art, 15. Sauf les cas express�ment pr�vus par la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e d�s que 5 membres actifs sont pr�sents et/ou repr�sent�s, Les d�cisions sont prises � ma majorit� simple des voix pr�sentes et/ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement en vertu de ladite loi ou des pr�sents statuts. Chaque membre actif dispose d'un droit de vote �gal. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de la personne qui [e remplace est pr�pond�rante.

Art. 16. Toutes les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par la personne qui a pr�sid� la s�ance. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Toute modification des statuts doit �tre publi�e, dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur belge, il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Titre V ; Conseil d'administration

Art. 17. L'association est administr�e par un conseil compos� d'au minimum trois administrateurs, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis par les membres actifs. La dur�e du mandat est fix�e � deux ans. En cas de vacance au cours du mandat, le conseil d'administration nomme un administrateur pour y pourvoir jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale, Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale d�signe parmi les administrateurs au minimum ; un pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par ie vice-pr�sident ou, � d�faut, par l'administrateur le plus �g�. Les administrateurs ne contractent, en vertu de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit. Toutefois l'assembl�e g�n�rale peut d�cider de rembourser les frais inh�rents � l'exercice de ce mandat.

Art. 19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association. Il a, dans sa comp�tence, tous les actes et pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi et/ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts, faire passer tout acte ou tout contrat, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tout bien meuble, immeuble, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, faire des dons, accepter des legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tout droit, conf�rer ou non, repr�senter l'association, toucher et recevoir toute somme et valeur et retirer toute somme et valeur consign�e, ouvrir tout compte aupr�s des banques et Office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toute op�ration et notamment tout retrait ou fond par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, payer toute somme due par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la S.N.C.B., les lettres, t�l�grammes, colis recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat postal ainsi que toute assignation ou quittance postale. L'association est repr�sent�e dans les actions judiciaires ou extra judiciaire par le pr�sident ou par un administrateur sp�cialement d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Art. 20. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation de son pr�sident, ou � d�faut, de l'administrateur auquel ce pouvoir a �t� d�l�gu�, Il se r�unit chaque fois que deux administrateurs en expriment le souhait. Les r�unions se tiennent � ['endroit convenu par le conseil d'administration ou pr�vu dans la convocation.

Art. 21, Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer que si deux tiers de ses membres sont pr�sents. Les d�cisions du conseil d'administrations sonti-prises � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, chaque administrateur ne pouvant �tre porteur que d'une seule procuration. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 22. Les d�lib�rations du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou par ['administrateur qui le remplace. Ce registre est conserv� au si�ge social de l'association ou tous les membres peuvent en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Art. 23. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un ou plusieurs de ses membres, ou � un tiers dont il fixera les pouvoirs. Les actes qui

engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil ou de l'assembl�e g�n�rale � cet effet, soit par le pr�sident, soit par un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Titre VI : Commissaires

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art, 24, Lors de sa r�union annuelle, l'assembl�e g�n�rale peut proc�der � la nomination, � la majorit�' simple, d'un ou plusieurs commissaires auxquels il appartiendra de contr�ler les comptes de l'exercice suivant et d'attester, dans un rapport, de leur r�gularit�. Le mandat de commissaire est exerc� � titre gratuit pour la dur�e d'un exercice et est renouvelable.

Titre Vil : Dispositions diverses

Art. 25. L'exercice social commence le lier janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice sont annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, en m�me temps que le rapport du ou des commissaires sur lesdits comptes.

Art. 26, En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une autre association sans but lucratif dont l'objet social se rapprochera autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a �t� cr��e.

Art, 27, Tous les points non express�ment couverts par les pr�sents statuts rel�vent des dispositions de la loi du 27 juin 1921.

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Moniteur

belge

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Coordonnées
DEMOCULTURE

Adresse
QUAI BONAPARTE 54 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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