DIAMOND'S

Association sans but lucratif


Dénomination : DIAMOND'S
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.069.956

Publication

08/02/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002.2

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N° d'entreprise : `n3.ce15 , SS~

Dénomination

(en entier) : Diamond's

(en abrégé) :

,Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Héros 51/11 4000 Rocourt

Objet de l'acte : Constitution d'asbi









L'association (club de danse) a pour but de promouvoir et d'organiser tout mode d'expression d'initiative culturelle et artistique, ainsi que toute activité s'inscrivant dans un contexte de manifestation artistique et culturelle.

« Diamond's »

Rue des Héros, 51/11

4000 Recourt

STATUTS

Entre les soussignés, tous belges, membres fondateurs :

Races Buelga Sara, née le 2 août 1986 à Rocourt, résidant Clos de la Barquette 1 à 4680 Hermée, belge. Beauduin Géraldine, née le 18 juin 1983 à Rocourt, résidant, rue des Héros 51/11 à 4000 Rocourt, belge. Irskens Allison, née le 9 août 1986 à Liège, résidant rue de Campine 174 à 4000 Liège, belge ;

Il a été convenu de constituer, entre eux et les personnes qui en deviendront membres par la suite, une association sans but lucratif conformément à la lol du 27 juin 1921 publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 publiée au Moniteur belge du 11 décembre 2002.

Titre ler.- Dénomination, siège, objet, durée

Article 1 er, L'association prend pour dénomination : « Diamond's »

Article 2. Le siège de l'association est établi 51/11 rue des Héros à 4000 Rocourt et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Article 3. Le club de danse a pour but de promouvoir et d'organiser tout mode d'expression d'initiative culturelle et artistique, ainsi que toute activité s'inscrivant dans un contexte de manifestation artistique et culturelle.

Le club de danse peut accomplir tous les actes qui sont de nature à faciliter la réalisation de ce projet. Article 4. IL pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles nécessaires à la réalisation de son projet.

Article 5. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute à la majorité des deux tiers de l'assemblée générale.

Titre Il. Associés, admissions, sorties, engagements

Article 6. Le nombre des associés est illimité. Il ne peut cependant pas être inférieur à trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés.

Article 7. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Article 8. L'admission d'un nouveau membre effectif se décidera souverainement et à l'unanimité par le conseil d'administration. Le refus d'admission est sans appel et ne doit pas être motivé.

L'admission d'un nouveau membre adhérent peut être admise à sa demande orale ou écrite, sanslautre prérogative.

Article 9. Tout membre peut à tout moment démissionner de l'association en adressant par écrit recommandé sa décision au conseil d'administration. Tout membre fondateur devra, cependant, adresser un préavis de deux mois. Le conseil d'administration peut proposer à l'assemblée générale l'exclusion d'un membre effectif dont le comportement ou les actes sont en contradiction avec les intérêts de l'association. Dans l'attente de la décision de l'assemblée, se prononçant à la majorité des deux tiers, les membres du conseil d'administration peuvent opérer une suspension immédiate de la qualité de membre effectif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Pour le surplus, la démission, la suspension et l'exclusion des membres se font suivant l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10. La cotisation maximum est fixée à EUR 25 par an pour les membres.

Elle peut être modifiée par l'assemblée générale.

Les associés n'y sont pas astreints puisqu'ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Article 11. Une liste indiquant par ordre alphabétique les noms, prénoms, demeure et nationalité des membres de l'association doit être déposée au greffe du tribunal civil du siège de l'association dans mois de la publication des statuts.

Cette liste est complétée chaque année par les soins du conseil d'administration ; elle indiquera dans l'ordre alphabétique les modifications qui se sont produites parmi les membres.

Titre III.- Assemblée générale

Article 12. L'assemblée générale est uniquement composée des membres fondateurs et effectifs et est présidée par le conseil d'administration. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont réservées à sa compétence :

La modification des statuts sociaux, la nomination et révocation des administrateurs, l'exclusion des membres effectifs, la dissolution volontaire de l'association, l'élaboration du règlement d'ordre intérieur, l'approbation des budgets et des comptes, toute décision dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservés au conseil d'administration.

Article 13. Le conseil d'administration convoquera l'assemblée générale par lettre, au moins huit jours avant la date de cette assemblée, la même formalité sera respectée pour les assemblées générales extraordinaires. L'ordre du jour doit y mettre mentionné.

Les adhérents ne font pas partie des personnes à convoquer.

Article 14. L'assemblée générale ordinaire se réunira chaque année, au plus tard à la fin du mois de juin, au siège de l'association. Les votes par procuration ne seront pas admis.

Article 15. Tous les membres fondateurs-effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix émises, pour autant que les deux tiers des membres soient présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote.

Article 16. L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur la dissolution de l'assemblée générale ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la foi du 27 juin 1921. Les décisions de rassemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre recommandée.

Si les intéressés ne sont pas des associés mais justifient de leur intérêt légitime, cette communication est

subordonnée à l'autorisation écrite du président du conseil d'administration ou de l'administrateur délégué. Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés parle président et par deux administrateurs. Toute modification des statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. L'assemblée générale est souveraine en ce qui concerne toute nomination, démission ou révocation

d'administrateurs.

TITRE IV. Administration, direction

Article 16. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés par l'assemblée générale pour un terme d'un an renouvelable, en en tout temps révocable par elle.

Article 17. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, et peut élire parmi ceux-ci un secrétaire et un trésorier.

En l'absence du président, la fonction est remplie ou exercée par l'administrateur doyen d'âge.

Article 18. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Leurs responsabilités se limitent à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

Article 19. Le conseil d'administration se réunit sur convocation et sous la présidence de son président, ou en cas d'empêchement de celui-ci, de l'administrateur doyen d'âge, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, ou chaque fois que deux administrateurs l'exigent.

Les convocations indiquant le lieu de la réunion seront employées au minimum huit jours avant celle-ci. Article 20. Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres est présente.

Si ce quorum n'est pas atteint, une nouvelle réunion sera tenue dans les quinze jours, qui statuera à la majorité absolue quel que soit le nombre des membres présents.

Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des votants. En cas de partage, la voix de celui qui préside la réunion du conseil est prépondérante.

Article 21, Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux signés par la majorité des membres qui ont été présents à la délibération et au vote.

Ces procès-verbaux sont inscrits dans un registre spécial. Les copies ou extraits sont signés par le président ou par deux membres du conseil.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Article 221e conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes

d'administration qui intéressent l'association.

Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents

statuts à l'assemblée générale.

Il a le pouvoir de décider, de la seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, au terme de l'article 3 ci-

dessus, dans l'objet de l'association.

Il peut notamment :

Faire et recevoir tous dépôts.

Faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance.

Acquérir, échanger ou aliéner tous bien meubles, ainsi que prendre et céder à bail pour plus de neuf an.

Consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente.

Contracter tous emprunts, avec ou sans garantie.

Consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements.

Hypothéquer les immeubles sociaux.

Contracter et effectuer tous prêts et avances.

Renoncer à tout droit contractuel ou réel, ainsi qu'à toute garantie réelle ou personnelle.

Donner mainlevée avant ou après paiement de toute inscription privilégiée ou hypothécaire, transcription,

saisie ou tout autre empêchement.

Plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes les juridictions et exécuter tous jugements.

Transiger et compromettre.

Le conseil nomme, soit pour lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du

personnel de l'association et les destitue, détermine leurs occupations et traitements.

En matière musicale plus spécialement, le conseil d'administration sera compétent pour tout ce qui

concerne :

La gestion des subsides quelconques, dons et ressources diverses ainsi que l'ordonnance des dépenses.

La représentation auprès des pouvoirs publics et des autorités culturelles et artistiques.

L'organisation de spectacles.

Le choix et l'achat du matériel de sonorisation, instruments de musique, partitions, etc.

Le choix et l'achat de costumes et accessoires, ou de matériel permettant de confectionner les costumes et

accessoires.

La constitution d'une médiathèque et d'une bibliothèque.

Article 23.Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature

afférente à cette gestion, à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres.

Les actes de simple administration sont limités à un montant de EUR500 dans le cadre du paiement ou

engagement. Au-delà du montant à régler ou pour s'engager, la double signature des deux administrateurs-

délégués est requise.

Article 24. Le société sera valablement représentée par les signatures de la présidente et de la trésorière

agissant conjointement.

TITRE V. Budget et comptes

Article 25. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront soumis à l'approbation

de l'assemblée générale qui se tiendra avant la fin du mois de juin de chaque année au siège social.

Un vérificateur de compte peut être nommé pour vérifier la gestion financière de l'a.s.b.l.

L'assemblée générale statuera après avoir entendu le rapport motivé du vérificateur nommé,

Article 26. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

TITRE VI. Dissolution, liquidation

Article 27. La dissolution et la liquidation de l'association sont réglées par les articles et de la loi

précitée.

Article 28. En cas de dissolution de l'association pour quelque cause que ce soit, la liquidation sera poursuivie par les membres du conseil d'administration en exercice.

Article 29. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, les dons seront remboursés aux membres qui ont donnés. Ce qui a été acquis pendant l'exercice appartient à l'a.s.b.l. et pourra être distribué à des oeuvres ayant un but social spécifiquement similaire.

A défaut, les membres effectifs pourront recevoir de l'association toutes les sommes ou valeurs qu'ils auront versées ou apports au patrimoine, ainsi que le prorata du disponible après règlement de toutes les charges généralement quelconques.

Une réserve peut être instituée pendant un certain délai pour faire face à des charges hypothécaires ou litigieuses.

TITRE VIL Vente

Article 30. Le club de danse cherchera un partenariat avec différents sponsors.

Article 31. Lors d'évènements publiques, le club de danse utilisera tous les moyens possibles pour rapporter de l'argent (vente de nourriture, boissons, programmes, dépliants, affiches, dvd, calendriers, porte-clés, stylos bille, cartes de soutien, photographies, ...). Cet argent servira lors d'organisations de soirées (location de salles, de matériel technique, trajets) et à l'achat des matières premières pour la confection des costumes et des décors.

MflD2.2

Volet B - Suite

Les membres de l'association sans but lucratif « Diamond's » réunis en assemblée générale, à Rocourt, le

27 août 2010, ont nommé membres du conseil d'administration, lesquels ont acceptés d'y remplir les fonctions

suivantes :

Président : BEAUDUIN Géraldine, rue des Héros 51111 à 4000 Recourt.

Secrétaire : Irskens Allison, rue de Liège 123 à 4020 Jupille.

Trésorier : Races Buelga Sara, Clos de la Barquette 1 à 4041 Herniée.

ils sont chargés de la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale afférente à

cette gestion conformément à l'article 23 des statuts.

II est décidé de nommer un vérificateur aux comptes pour une durée de un an , soit en l'espèce jusqu'à la

prochaine assemblée générale.

Il est appelé à cette fonction Melle Stéphanie de Worm.

Certifié exact :

(Signé) Géraldine BEAUDUIN, présidente

(Signé) Allison IRSKENS, secrétaire

(Signé) Sara Races Buelga, frésorie.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Ail .rcren " AFnn, af einnefnre

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Moniteur beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
DIAMOND'S

Adresse
RUE DES HEROS 51, BTE 11 4000 ROCOURT

Code postal : 4000
Localité : Rocourt
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne