DO IT YOURSELF HANNUT-SPORTS, EN ABREGE : D.I.Y. HANNUT-SPORTS

Association sans but lucratif


Dénomination : DO IT YOURSELF HANNUT-SPORTS, EN ABREGE : D.I.Y. HANNUT-SPORTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 539.970.294

Publication

15/10/2013
ÿþ111° d'entreprise : O S 3 S .

Dénomination Do It Yourself Hannut-Sports

(en entier) :

(en abrégé) : D.I.Y Hannut-Sports

Forme juridique :

Siège : rue de Wavre,148,4280 Hannut

Objet de l'acte : Constitution

Le 2110912013

Les soussignés,tous de nationalité belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif

dont ils ont arrêté les statuts suivants:

Article 1: dénomination: Do lt Yourself Hannut Sports,en abrégé :D.l Y.Hannut-Sports.

Article 2 Siège social : Le siège social est établi rue de Wavre ,148 ,4280 Hannukll peut être modifié par décision du conseil d'administration

Article 3: Objet social ,but

L'association a pour but l'aide matërielle,humaine,logistique etlou financière d'un ou de plusieurs clubs sportifs de l'entité hannutoiseetlou de de sportifs de la même entité qu'elle jugera méritant ,Pour atteindre ce but,I'association pourra organiser des manifestations,animation,rechercher du sponsoring et autres activités rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

Article 4:1'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 5 : associés ,admission ,sortie:

L'association comprend des membres effectifs et des membre adhérents. Le nombre peut être illimité ,mais ne peut être inférieur à 3 .Sont membres effectifs, les fondateurs ainsi que les personnes dont les propositions d'admission sont ratifiées par l'assemblée générale réunissant 213 des membres. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par les statuts et la loi.

Les membres effectifs et adhérents peuvent quitter à tout moment l'association en adressant par écrit leur démission.L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'AG à la majorité des 213 des voix présentes.Le membre démissionaire ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un associé décédé n'ont aucun droit sur le fond socialet ne peuvent réclamer ou requérir.

Le CA tient un registre des membres effectifs conformément à la loi,

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle qui ne peut être supérieure à 1000E

Article 6: administration ,gestion journalière

Le conseil d'administration est composé de 3 membres minimum nommés par l'assemblée générale pour une durée de 3 ans .Sauf mention contraire, il prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un procés verbal est rédigé et signé par les membres présents. 11 est collé dans le registre des PV.Le CA peut déléguer la gestion journalière à un administrateur délégué, membre du CA ou non,dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. L'association est valablement représentée par son président ,son administrateur délégué agissant dans les limites de ses fonctions ou 2 administrateurs agissant conjointement

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou !organisme á l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Mobg 13

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

bépo5é gteite du Tribunal de Comm rco do Huy, le

44OCxZOO

*1315 736+

1111111

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

.a

serf 'icla1 MOo22

eu article 7 :Assemblée générale

koeniteur

belge L'AG se réunit une fois l'an en janvier. La convocation stipule l'ordre du jour et est adressée au moins

8 jours à l'avance. Les décisions de l'AG sont consignées sur un PV qui est collé dans le registre ad

hoc.L'AG possède les pouvoirs Qui lui sont expressément reconnus par fa loi et les statuts, notamment:

Les modifications des statuts

Nommination et démission d'administrateurs

Approbation du budget et des comptes annuels

Décharge aux administrateurs

Dissolution de l'association.

L'AG est souveraine pour déterminer le ou les clubs sportifs et /ou les sportifs qui bénéficieront de son

aide

A la demande d'115 de ses membres une ou des AG extraordinaires pourront être convoquées

Article 8 Exercice social

ll commence le 01101 pour se terminer le 31112 Le premier débute le jour du dépbt au greffe du

tribunal de commerce de Huy et se termine le 31/12

Les comptes annuels et le budget sont soumis à l'approbation de l'Ag dans le courant de janvier

Article 8 En cas de dissolution, l'association désigne un liquidateur. L'actif net est affecté à un club

sportif de l'entité hannutoise suivant la décision sans appel du CA

Article 9 tout ce qui n'est pas prévu par les statuts est régi par la loi

Les statuts étant arrêtés L'AG constituante élit en qualité de membre du premier CA

Jean-Marie Chenet rue de Wavre,148,4280 Hannut

Marie-Thérèse Blaise ,rue de Wavre 148, 4280 Hannut

Pierre Longueville Rue Isidore Chabot 13 Waenand Dreye

qui acceptent

les fondateurs

Jean -Marie Chenet ,148,rue de Wavre ,4280 Hannut né à Hannut le 04/01/1950 Marie Thérèse Biaise 148,rue de Wavre Hannut ,née à Hannut le 31/10/52 Pierre Longueville Rue Isidore Chabot 13 Warnand Dreye né le 29/0911973 à Rocourt Malade Chenet Rue Isidore Chabot 13 Wamand Dreye née à Huy le 23/08/1974

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111° d'entreprise : O S 3 S .

Dénomination Do It Yourself Hannut-Sports

(en entier) :

(en abrégé) : D.I.Y Hannut-Sports

Forme juridique :

Siège : rue de Wavre,148,4280 Hannut

Objet de l'acte : Constitution

Le 2110912013

Les soussignés,tous de nationalité belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif

dont ils ont arrêté les statuts suivants:

Article 1: dénomination: Do lt Yourself Hannut Sports,en abrégé :D.l Y.Hannut-Sports.

Article 2 Siège social : Le siège social est établi rue de Wavre ,148 ,4280 Hannukll peut être modifié par décision du conseil d'administration

Article 3: Objet social ,but

L'association a pour but l'aide matërielle,humaine,logistique etlou financière d'un ou de plusieurs clubs sportifs de l'entité hannutoiseetlou de de sportifs de la même entité qu'elle jugera méritant ,Pour atteindre ce but,I'association pourra organiser des manifestations,animation,rechercher du sponsoring et autres activités rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

Article 4:1'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 5 : associés ,admission ,sortie:

L'association comprend des membres effectifs et des membre adhérents. Le nombre peut être illimité ,mais ne peut être inférieur à 3 .Sont membres effectifs, les fondateurs ainsi que les personnes dont les propositions d'admission sont ratifiées par l'assemblée générale réunissant 213 des membres. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par les statuts et la loi.

Les membres effectifs et adhérents peuvent quitter à tout moment l'association en adressant par écrit leur démission.L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'AG à la majorité des 213 des voix présentes.Le membre démissionaire ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un associé décédé n'ont aucun droit sur le fond socialet ne peuvent réclamer ou requérir.

Le CA tient un registre des membres effectifs conformément à la loi,

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle qui ne peut être supérieure à 1000E

Article 6: administration ,gestion journalière

Le conseil d'administration est composé de 3 membres minimum nommés par l'assemblée générale pour une durée de 3 ans .Sauf mention contraire, il prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un procés verbal est rédigé et signé par les membres présents. 11 est collé dans le registre des PV.Le CA peut déléguer la gestion journalière à un administrateur délégué, membre du CA ou non,dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. L'association est valablement représentée par son président ,son administrateur délégué agissant dans les limites de ses fonctions ou 2 administrateurs agissant conjointement

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou !organisme á l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

bépo5é gteite du Tribunal de Comm rco do Huy, le

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hoc.L'AG possède les pouvoirs Qui lui sont expressément reconnus par fa loi et les statuts, notamment:

Les modifications des statuts

Nommination et démission d'administrateurs

Approbation du budget et des comptes annuels

Décharge aux administrateurs

Dissolution de l'association.

L'AG est souveraine pour déterminer le ou les clubs sportifs et /ou les sportifs qui bénéficieront de son

aide

A la demande d'115 de ses membres une ou des AG extraordinaires pourront être convoquées

Article 8 Exercice social

ll commence le 01101 pour se terminer le 31112 Le premier débute le jour du dépbt au greffe du

tribunal de commerce de Huy et se termine le 31/12

Les comptes annuels et le budget sont soumis à l'approbation de l'Ag dans le courant de janvier

Article 8 En cas de dissolution, l'association désigne un liquidateur. L'actif net est affecté à un club

sportif de l'entité hannutoise suivant la décision sans appel du CA

Article 9 tout ce qui n'est pas prévu par les statuts est régi par la loi

Les statuts étant arrêtés L'AG constituante élit en qualité de membre du premier CA

Jean-Marie Chenet rue de Wavre,148,4280 Hannut

Marie-Thérèse Blaise ,rue de Wavre 148, 4280 Hannut

Pierre Longueville Rue Isidore Chabot 13 Waenand Dreye

qui acceptent

les fondateurs

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Coordonnées
DO IT YOURSELF HANNUT-SPORTS, EN ABREGE : D.…

Adresse
RU EDE WAVRE 148 4280 HANNUT

Code postal : 4280
Localité : HANNUT
Commune : HANNUT
Province : Liège
Région : Région wallonne