DUGLUGLU - MOTORSPORT FOR A LAUGH, EN ABREGE : DUGLUGLU ASBL

Dénomination : DUGLUGLU - MOTORSPORT FOR A LAUGH, EN ABREGE : DUGLUGLU ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 597.791.105

Publication

19/02/2015

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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D�nomination

(en entier) : D�GL�GL� - Motorsport for a laugh

(en abr�g� : D�GL�GL� ASBL

Forme juridique: ASBL

ui�ge: Rue du Beau Vallon, 26 - 4800 VERVIERS

Objet de l'acte STATUTS

r Monsieur OUMALN Didier AG711.2G-2OQ.57 - dpmkcili�AxenuoG�n�ra|Orh 38 � 4900 SPA

2� Monsieur GLUCKMANN Emmanuel (78.01.18'055.80) - domicili� Rue du Beau Vallon, 26 � 4000

VERVIERS

8~y0oms[emrGLUUKMANN Tom (78.O5.18'245.07)'domiciU�oChauoo�edn Verviers, 2O7b4g1O THEUX

Qui d�clarent Constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neu cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit:

Article 1er

L'association prend pour d�nomination :�DUGLUGLU K8otomport for a\a sans but lucratif

ou asbl

En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de : �DOGLOGLO asbl �.

Article 2

Son si�ge social est �tabli Rue du Beau Vallon, 26 � 4800 VERVIERS. L'association d�pend de

l'annndisaement judiciaire deVERVIERS.

L'adresse de ce si� npnut#tnampdifi�aquaparuned�daionda|ysoembl�eg�n�nn|euunhonn�ment�

la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�tdeoehatutsmodifi�ouoondonn�saugnaffeduTdbuno|d000mmarc�harritoha|omnntppmp�tent

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II - BUT ET OBJET SOCIAL POURSUIVI

Article 3

L'association a pour objet ;

-L'organisation d'activit�s diverses se rapportant au rallye automobile.

-D'assurer la logistique et la maintenance de v�hicules de rallye.

-A titre accessoire, l'association pourra accomplir toutes prestations dans le domaine du graphisme dans

l'unique but de recueillir les moyens n�cessaires � la r�alisation du but social,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but social.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but social.

De m�me, elle peut poss�der en jouissance ou en propri�t� tout immeuble n�cessaire ou utile � la

r�alisation de son but social.

Elle peut s'int�resser par tous moyens,y compris la participation, dans toutes associations quelque en soit

la forme ayant un objet identique au sion, analogue ou connexe au uien, ainsi qu'a toutes op�rations utiles �

son propre d�veloppement

L'association a pour but d'assouvir la passion de tou ses membres et en particulier de promouvoir de la fa�on la plus large ka sport automobile en ce compris la participation � toute manifestation sportive et de comp�tition automobile

Mentionner sur la derni�re page du Volet o: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2,2

TITRE III - MEMBRES - ASSOCIES, ADMISSION, DEMISSION, EXCLUSION, SUSPENSION

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents, d'affili�s d'honneur ou autres, qui peuvent

�tre des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Leur nombre est illimit�.

En-dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs et les adh�rents jouissent des droits et sont

tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice

de ces pr�rogatives ou obligations pourront figurer dans l'�ventuel R.O.I.

Article 5

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont membres effectifst

1)les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration (ou) qui,

pr�sent� par deux membres au moins, est admis par d�cision de l'Assembl�e r�unissant les trois quart des voix

pr�sentes.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 6

Sont membre adh�rents les personnes physiques ou morales qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci. Tout membre adh�rent qui d�sire �tre membre effectif doit adresser une demande �crite. La candidature est soumise au conseil d'administration.

Le conseil d'administration examinera la candidature lors de sa prochaine r�union. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Article 7

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es (article 4 de la loi).

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois ainsi qu'au R.O.I

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

Article 8

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, fes h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s ni inventaire.

Article 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin

1821 telle que modifi�e par la loi du 02 mai 2012.

Article 10

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 11

Le membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation eet fix� par le conseil d'administration. Il ne pourra �tre sup�rieur � 500 E. Cette somme sera index�e sur base de l'indice des prix � la consommation de d�cembre 2014 et ce annuellement.

TITRE V - L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association. (�ventuellement : en cas

d'existence de plusieurs cat�gories de membres : des membres effectifs de l'association.)

Article 13

L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

naos 2.2

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs

3)1e cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans

les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de ['association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent,

Article 14

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois semaines � l'avance.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 15

Tous [es membres doivent �tre convoqu�s � ['Assembl�e g�n�rale par te Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel adress� au moins huit jours avant ['Assembl�e. La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du conseil d'administration. Le courriel sera transmis avec accus� de r�ception. par le secr�taire ou le Pr�sident

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union.

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans ta convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 16

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e, Il peut se faire repr�senter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration,

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix, Les adh�rents, sympathisants ou affili�s d'honneur ou �m�rites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration.

Article 18

L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit [e nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par !a loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 19

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif,

Article 20

Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par ie Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

TITRE VI - ADMINISTRATION ET GESTION JOURNALIERE

Article 21

L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour une dur�e ind�termin�e, et en tout temps r�vocable par elre. Sil le conseil comporte au moins trois membres, le conseil d�signe parmi les membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire.

Sauf circonstance justifi�es, est r�put� d�missionnaire l'administrateur qui sera absent des r�unions du conseil d'administration pendant plus d'un an,

Article 22

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23

Le conseil se r�unit au moins une fois par mois, sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire, sinon au moins une fois par trimestre. Il ne peut statuer que si la majorit� des membres est pr�sente.

Le conseil d'administration agit coll�gialement dans l'exercice des pouvoirs qui lui sont d�volus. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix, quand il y a parit� des voix, celle du pr�sident de la s�ance est pr�pod�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire, et inscrite dans un registre sp�cial. Les extraits � produire et tous les autres actes sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Article 24

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par le pr�sident et l'un des administrateurs, parmi ceux qui auront �t� d�sign�s � cet effet par le conseil d'administration, lequel sera appel� � en d�cider la cessation des fonctions ou la r�vocation de leur mandat. Le pr�sident et cet administrateur agiront conjointement.

Article 25

Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�s) � la gestion journali�re -- s'ils font partie du Conseil d'administration et/ou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenus au nom de

l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident.

Article 27

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que [es personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 28

Le secr�taire ou, en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les

lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s

Article 30

L'exercice social commence le ler janvier et se terminer le 31 d�cembre.

Article 31

Volet B - Suite

MOD 2.2

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, d'honneur, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil , d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de ia consultation.

Article 33

Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel, Il est nomm� pour trois ann�es et est r��ligible.

Si la v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par le v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre (effectif) de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � la d�charge.

Article 34

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite � une association poursuivant un but identique ou similaire, et dont l'objet social se rapproche le plus possible de la pr�sente association.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont , d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 35

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant

les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants adoptent � l'unanimit� les r�solutions suivantes.

Exercice social :

Le premier exercice d�butera le ler janvier 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015

L'assembl�e g�n�rale a �lu en qualit� d'administrateurs, d�l�gu�s � la gestion journali�re et au poste

Mr DUMALIN Didier, Pr�sident

Mr GLUCKMANN Emmanuel, Tr�sorier et Vice-Pr�sident

Les mandats des administrateurs sont exerc�s � titre gratuit

Les pr�sents statuts sont �tablis en autant d'exemplaires originaux que de parties comparantes, plus un exemplaire destin� � l'enregistrement et un autre destin� � �tre vers� dans le dossier � ouvrir aupr�s du Greffe du Tribunal de Commerce

Les comparants

Le Pr�sident : Mr DUMALIN Didier

Le Secr�taire: GLUCKMANN Tom

Le Tr�sorier : GLUCKMANN Emmanuel

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE DU BEAU VALLON 26 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne

DUGLUGLU - MOTORSPORT FOR A LAUGH, EN ABREGE : DUGLUGLU ASBL

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