EBENISTERIE DE LA RAVINE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : EBENISTERIE DE LA RAVINE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 836.248.876

Publication

10/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 07.05.2013, DPT 07.06.2013 13155-0345-013
16/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 18.06.2012, DPT 12.07.2012 12282-0475-013
23/09/2011
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination : EBENISTERIE DE LA RAVINE

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Rue Ravine 1 à 4577 MODAVE

N° d'entreprise : 0836.248.876

Obiet de l'acte : Dépôt des rapports de l'organe de gestion et du Reviseur d'entreprises relatifs au quasi-apport de Monsieur Michel VANHOVE, associé unique de la société.

Michel VANHOVE, gérant.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/05/2011
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Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : ?& . , 1.48 , 5R--4

Dénomination : EBENISTERIE DE LA RAVINE

(en entier)

Forme juridique : société privée â responsabilité limitée

Siège : Rue Ravine, 1

4577 Modave

Objet de l'acte : SPRL: constitution

D'un acte reçu par le notaire Didier NELLESSEN à Huy le 11/5/2011, il résulte que Monsieur; VANHOVE Michel Jean Luc, né à Montegnée le six janvier mil neuf cent soixante-neuf, époux dei Madame DESTEXHE Marcelle, domicilié à 4577 Modave, Rue Ravine 1, marié sous !e régime de la séparation de biens suivant acte passé devant le notaire CARRETTE Philippe à Huy en date du premier juillet mil neuf cent nonante-deux, régime non modifié a :

- constitué une société commerciale à forme de spri dénommée « EBENISTERIE DE LA; RAVINE » ayant son siège social à 4577 Modave, rue Ravine, 1, au capital de dix-huit mille six; cents euros (18.600 EUR), divisé en cent quatre-vingt-six (186.-) parts sociales sans; désignation de valeur nominale.

- a souscrit les cent quatre-vingt-six (186.-) parts sociales sont souscrites en espèces, au prix de cent (100.-¬ ) euros chacune.

- a libéré chacune des parts sociales ainsi souscrite à concurrence de deux/tiers par un versement' en espéces effectué au compte numéro 363-0845445-33 ouvert au nom de la société en formation; auprès de la banque ING à Clavier, de sorte que la société a dés à présent à sa disposition la, somme de douze mille quatre cents euros (12.400 EU R).

- a remis au notaire le plan financier, conformément à l'article 215 du Code des Sociétés. - a établi comme suit les statuts de la société :

Article 1 - Forme

La société, commerciale, adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée.

Article 2 - Dénomination

Elle est dénommée « EBENISTERIE DE LA RAVINE » .

Tous les documents écrits émanant de la société doivent contenir les indications suivantes:

a) la dénomination sociale,

b) précédant ou suivant immédiatement le nom de la société, la mention de la forme de la;

société, en entier ou en abrégé,

c) l'indication précise du siège social,

d) l'indication du siège du Tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège; social,

e) un numéro de compte bancaire,

et f) le numéro de BCE (registre des personnes morales).

Article 3 - Siège social

Le siège social est établi à 4577 Modave, rue Ravine, 1.

Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de:

la région de Bruxelles-capitale par simple décision de la gérance.

La société peut établir des sièges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en°

Belgique ou à l'Etranger.

Article 4 - Objet

La société a comme objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en;

Belgique ou à l'Etranger :

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au

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Mentionner sur la dernière page du Volet E

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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c< - le travail d'entrepreneur menuisier-charpentier, menuiserie en bois et en matières plastiques, réalisation de charpentes et de placards, cuisines équipées, portes de garage, volets, persiennes, grillages, grilles, portes blindées, porte coupe-feu, etc..., montage de serres et de verandas, menuiserie métallique, montage de cloisons, revêtement de murs et de plafonds, tous travaux d'isolation, etc ...

- l'étude et la réalisation de tous travaux de construction, publics et privés, en qualité d'entrepreneur général ou en sous-traitance, la conception et la construction de tous bàtiments et édifices, leur rénovation, l'étude et la réalisation de décorations tant intérieures qu'extérieures. »

Elle pourra également opérer la réalisation d'investissements immobiliers, tels qu'achat, vente, échange, lotissement, promotion, mise en valeur, restauration, aménagement, construction, transformation, mise en location ou prise en location de tous immeubles, tant en Belgique qu'à l'étranger, ainsi que la constitution de tous droits réels sur lesdits immeubles.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

Article 5 - Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière

de modification des statuts.

Article 6 - Capital

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est divisé en cent

quatre-vingt-six parts sociales sans mention de valeur nominale.

Article 7  Augmentation de capital

En cas d'augmentation de capital par apport en numéraire, les parts nouvelles à souscrire doivent être offertes par préférence aux associés, proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts.

Le droit de souscription préférentielle peut être exercé pendant un délai d'au moins quinze jours à dater de l'ouverture de la souscription.

L'ouverture de la souscription avec droit de préférence ainsi que son délai d'exercice sont fixés par l'assemblée générale et sont portés à la connaissance des associés par lettre recommandée. Si ce droit n'a pas entièrement été exercé, les parts restantes sont offertes par priorité aux associés ayant déjà exercé la totalité de leur droit de préférence en proportion du nombre de parts qu'ils détiennent respectivement. Il sera procédé de cette manière, selon les modalités arrêtées par la gérance, jusqu'à ce que le capital soit entièrement souscrit ou que plus aucun associé ne se prévale de cette faculté.

Les parts qui n'ont pas été souscrites par les associés comme décrit ci-dessus peuvent être souscrites par les personnes auxquelles les parts peuvent être librement cédées conformément à l'article 9 des présents statuts ou par des tiers moyennant l'agrément de la moitié au moins des associés possédant au moins trois quart du capital social.

Article 8 - Démembrement de la propriété des parts sociales

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne ait été désignée comme étant à son égard propriétaire de la part, à l'exception de l'usufruitier d'une part qui exerce seul les droits attachés à celle-ci.

Article 9 - Cession et transmission de parts

A/ Cessions libres

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé, au conjoint, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associés.

BI Cessions soumises à agrément

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les nom, prénom, profession, domicile du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts sociales dont la cession est envisagée et le prix offert.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

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belge

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Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, .par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément ne pourra donner lieu à aucun recours; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert.

Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire.

Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

En cas de non-paiement dans ce délai , les cessionnaires, héritiers ou légataires dont l'agrément est refusé pourront exiger la dissolution judiciaire de la société pour autant qu'ils exercent ce droit dans les quarante jours de l'expiration du délai de paiement.

Article 10 - Registre des parts

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre et sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront notamment relatés les transferts et transmissions de parts.

Article 11 - Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personne physique ou morale, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre et la durée de leur mandat.

Les gérants non statutaires sont révocables ad nutum par l'assemblée générale sans que leur révocation donne lieu à une quelconque indemnité.

Article 12 - Pouvoirs du gérant

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée à l'exception de ceux réservés par la loi à l'assemblée générale.

S'il y a plusieurs gérants et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, ils disposent chacun de la totalité des pouvoirs de gérance. En conséquence, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 13  Opposition d'intérêts.

Le gérant qui a un intérêt patrimonial opposé à celui de la société dans une opération est tenu d'en référer à l' autre gérant.

S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé devant cette dualité d'intérêts, il devra en référer aux associés. Dans ce cas un mandataire ad hoc, désigné par l'assemblée générale des associés, aura tous pouvoirs à l'effet de traiter l'opération pour le compte de la société.

Article 14 - Rémunération

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

Article 15 - Contrôle

Tant que sa désignation n'est pas requise par les dispositions du Code des Sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

S'il n'est pas nommé de commissaire, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

Article 16 - Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle se réunit le sept mai de chaque année à dix-huit heures trente, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour et sont adressées à chaque associé quinze jours au moins avant l'assemblée par lettre recommandée. Elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.

Article 17 - Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire, associé ou non, porteur d'une procuration spéciale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

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Article 18 - Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante,

à trois semaines au plus par la gérance.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Article 19 - Présidence - Délibérations - Procès-verbaux

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui

détient le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital

représentée et à la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Toutefois l'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont

pas été opérés est suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et

exigibles, n'auront pas été effectués.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont

signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 20 - Exercice social

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque

année.

L'inventaire et les comptes annuels sont établis et publiés conformément aux dispositions

des articles 92 et suivants du Code des Sociétés relatifs à la comptabilité et aux comptes annuels

des entreprises et à ses arrêtés d'exécution.

Article 21 - Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est

prélevé annuellement un vingtième au moins pour être affecté au fonds de réserve légale. Ce

prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la

gérance, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.

Article 22 - Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en

exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elfe

déterminera les pouvoirs et les émoluments.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des

sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les

liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des

remboursements partiels.

Article 23 - Élection de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait

élection de domicile au siège social.

Article 24 - Droit commun

Pour les objets non expressément réglés par les statuts, if est référé au Code des Sociétés.

Les décisions suivantes ont ensuite été prises par l'AGE

1. Le premier exercice social commencera le premier juillet 2010, pour se terminer le 31 décembre 2011.

2. La première assemblée générale annuelle se tiendra le sept mai 2012.

3. Est désigné en qualité de gérant non statutaire : Monsieur VANHOVE Michel né le six janvier mil neuf cent soixante-neuf, domicilié à 4577 Modave, rue Ravine, 1, de nationalité belge. Son mandat est exercé à titre rémunéré. Conformément à l'article 60 du Code des sociétés, l'assemblée et le gérant reprennent tous les actes posés au nom et pour compte de la société depuis le premier juillet deux mille dix de telle sorte que ces engagements seront considérés comme ayant été conclu par la société directement.

4. Les comparants ne désignent pas de commissaire-reviseur.

POUR EXTRAIT CONFORME

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

25/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 30.06.2016, DPT 20.07.2016 16330-0451-014

Coordonnées
EBENISTERIE DE LA RAVINE

Adresse
RUE RAVINE 1 4577 MODAVE

Code postal : 4577
Localité : MODAVE
Commune : MODAVE
Province : Liège
Région : Région wallonne