ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON BOIS, EN ABREGE : RHMB

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON BOIS, EN ABREGE : RHMB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.750.209

Publication

25/04/2014
ÿþ0.4 ')de.t1 re-f'j. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002.2

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Déposé au relie du

N° d'entreprise : 0836.750.209

Dénomination

(en entier) Ecole de tennis du Royal Heusy Tennis Club Maison-Bois

(en abrégé) RHMB

Forme juridique : MOL

Siège : Avenue du Chêne, 176, 4802 Heusy

Objet de l'acte : Nomination d'administrateurs

L'an deux mille quatorze.

Le sept mars,

L'assemblée générale s'est réunie ce vendredi à 17 heures.

Les soussignés:

1° Monsieur Arnaud Vanden Bulck, né à Verviers le 16/05/1981, demeureant à Rue Jean Gôme, n°40,4802:

Heusy.

2° Monsieur Frédéric Deroche, né à Verviers le 11/08/1982, demeurant à Avenue Florent Becker, n°83C,:

4802 Heusy.

3° Monsieur Jacques Deroche, né à Verviers, le 20/07/1955, demeurant à Avenue du Chêne, n°176, 4800'

Verviers.

Lesquels ont décidé à l'unanimité de nommer:

1° Mademoiselle Mahilde Leray, née à Verviers le 17/01/1989, demeurant à Chaussée de Heusy, n°190, 4800 Verviers à titre d'administrateur et membre effectif de l'ASBL RHMB,

2° Madame Benoîte Leroy, née à Verviers le 17/10/1986, demeurant à Rue Jean Gôme, n°40, 4802 Heusy à titre d'administrateur et membre effectif de l'ASBL RHMB.

Lesquelles ont déclaré accepter leurs nouvelles fonctions au sein de cette ASBL.

Le procès verbal de cette assemblée générale a été envoyé à tous les membres ainsi qu'au conseil d'administration de l'association sans but lucratif "Ecole de tennis du Royal Heusy Tennis Club Maison-Bois" conformément aux statuts..

Fait à Verviers, le 7 mars 2014.

Frédéric Deroche

Arnaud Vanden BuIck

Jacques Deroche

Mathilde Leroy

Benoîte Leroy

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

TRIBUNAL DE COMME CE DE VERVIERS

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Le G G re

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17/06/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



811090558

Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

0 6 JUIN 2011

Gr-ff

N° d'entreprise : 0 2.36. 15-ô- 299 Le Graillera Dénomination

(en entier) : Ecole de tennis du Royal Heusy Tennis Club Maison Bois

(en abrégé) : RHMB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 4802 Verviers, Avenue du Chêne 176

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille onze,

Le trois juin,

Les soussignés:

1° Monsieur Arnaud Vanden Bulck, né à Verviers le 1610511981, demeurant à Avenue de Spa 89, 4802 Verviers.

2° Monsieur Frédéric Deroche, né à Verviers le 1110811982, demeurant à Avenue du Chêne 176, 4802 Verviers.

3° Monsieur Jacques Deroche, né à Verviers le 20/07/1955, demeurant à Avenue du Chêne 176, 4802 Verviers.

Lesquels ont déclaré avoir fondé entre eux une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE Ier  Dénomination, siège,durée

Article 1er. La dénomination de l'association est :

" ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON-BOIS", en abrégé" RHMB" ,

Art. 2. Le siège de l'association est établi à Avenue du Chêne 176, 4802 Verviers.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale.

TITRE Il.  Objet

Art. 4. L'association a pour objet

-La découverte et l'enseignement du tennis à de jeunes enfants, adolescents et adultes et l'enseignement

d'autres sports en général comme activités complémentaires à des cours de tennis.

-L'organisation de stages sportifs.

-Le suivi, le coaching et l'encadrement des élèves de l'école de tennis en tournoi et en interclubs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij- het-Belgiseh-Staat-sblad -1714)61201 Annexes-du Moniteur-belge

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M00 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

TITRE III.  Membres

Art. 5. Le nombre minimum des associés est fixé à 3.

Art. 6. Les membres fondateurs comparants sont automatiquement membres effectifs.

Art. 7. L'admission de nouveaux membres est soumise à l'agrégation par le conseil d'administration de

l'association sans but lucratif : « ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON-BOIS »

Les deux tiers des membres au moins, doivent être membres du conseil d'administration de l'association sans but lucratif : « ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON-BOIS »

Art. 8. Les membres sont libres de se retirer de l'association en tout temps en adressant leur démission au conseil d'administration par lettre recommandée.

TITRE IV.  Cotisations

Art. 9. Les membres ne paient pas de cotisations.

TITRE V.  Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale se compose de tous les membres.

Art. 11. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit de :

1° modifier les statuts ;

2° nommer et révoquer les administrateurs, le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier ;

3° approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4° prononcer la dissolution de l'association.

Art. 12. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par lettre-circulaire.

L'assemblée générale se tient au moins une fois par an et chaque fois qu'un membre en fait la demande.

Art. 13. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal envoyé à tous les membres ainsi qu'au conseil d'administration de l'association sans but lucratif : « ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON-BOIS »

TITRE VI.  Conseil d'administration

Art. 14. L'association est administrée par un conseil composé de deux membres élus par l'assemblée générale pour une période de deux ans. Ils sont rééligibles. Leur mandat est gratuit.

Art. 15. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les

administrateurs présents ou représentés.

Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul

des majorités.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 16. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association. Il peut notamment et sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens immeubles ou meubles, hypothéquer des immeubles ou des droits réels immobiliers ; emprunter ; consentir des prêts, émettre des obligations, garanties par des hypothèques ; stipuler la clause de voie parée ; donner mainlevée de toutes inscriptions d'office ou autres avec ou sans paiement, ou en donner dispense, conclure des baux de toute durée ; accepter tous legs, subsides, donations ou transferts ; renoncer à tous droits réels ou toutes actions résolutoires ; conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix, associés ou non.

Art. 17. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par un administrateur. Chaque administrateur a le pouvoir de signer seul et sans limite de montant.

Art. 18. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont poursuivies à la diligence du président du conseil d'administration ou de l'administrateur à cette fin désigné par lui.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Réservé

au

Moniteur

belge

Art. 19. Tous actes de gestion journalière sont valablement accomplis par l'administrateur ou même par les' tiers, associés ou non, que le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer à cette fin.

Bijlagen-bij-het Belgisch Staatsblad--117106[201-1- Annexes du-Moniteur belge

TITRE VII.  Comptes

Art. 20. Les comptes de l'année écoulée seront arrêtés à la date du 31 décembre et soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Ils seront soumis également à l'approbation du conseil d'administration de l'association sans but lucratif : « ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON-BOIS »

Art. 21. L'association sans but lucratif « ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON-BOIS », s'assure un droit de regard sur l'utilisation des dons ou prêts consentis. Elle veille à ce que les Suvres bénéficiaires s'engagent à respecter les modalités de remboursement des prêts fixées de commun accord.

TITRE VIII.  Dissolution, liquidation

Art. 22. En cas de liquidation de l'association, l'emploi de l'actif net sera déterminé par le conseil d'administration et attribué en priorité à l'association sans but lucratif : « ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB MAISON-BOIS »

Disposition transitoire

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

Monsieur Arnaud Vanden Bulck, né à Verviers le 16/05/1981, demeurant à Avenue de Spa 89, 4802 Verviers.

Monsieur Frédéric Deroche, né à Verviers le 11/08/1982, demeurant à Avenue du Chêne 176, 4802 Verviers.

Les personnes désignées comme administrateurs ont ensuite désigné :

Monsieur Frédéric Deroche, comme Président et comme secrétaire

Monsieur Arnaud Vanden Bulck, comme Vice-Président et comme trésorier.

Le conseil d'administration e repris tous les engagements pris par ('ASBL en formation par MM. Arnaud Vanden Bulck et Frédéric Deroche et ce depuis le ler avril 2011.

Fait à Verviers, le 3 juin 2011.

Arnaud Vanden Buick

Frédéric Deroche

Jacques Deroche

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ECOLE DE TENNIS DU ROYAL HEUSY TENNIS CLUB M…

Adresse
AVENUE DU CHENE 176 4802 HEUSY

Code postal : 4802
Localité : Heusy
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne