ECURIES MARTINE BEUKEN

Dénomination : ECURIES MARTINE BEUKEN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 835.608.775

Publication

02/05/2011

��M6D 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv

au

Mon itet

belge

D�pos� au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

*11066516

N� d'entreprise : UJ5 .b08

D�nomination

(en entier) : ECURIES MARTINE BEUKEN

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2011- Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 4802 Heusy - Verviers, rue Hodiamont 9 bte 21

Objet c_ te : Constitution

Constitution de l' Association Sans But Lucratif � Ecuries Martine Beuken �. Acte sons seing priv�

Les soussign�s :

1.Philippe MICHEL, de nationalit� belge, n� le 1 mars 1960 � Verviers NN600301 445-30

Domicile � 4910 Theux, 3b Laboru

2.Janine MAQUINAY, de nationalit� belge, n�e le 18 avril 1934 � Nessonvaux NN340418 238-61

Domicili�e � 4802 Heusy, 9 bte 21 rue Hodiamont

3.Martine BEUKEN, de nationalit� belge, n�e le 15 mai 1963 � Verviers NN630515 292-34

Domicili�e � 4910 Theux, 3b Laboru

4. Marion JACQUINET, de nationalit� belge, n�e le 10 juillet 1990 � Verviers NN900710 234-47

Domicili�e � 4910 Theux, 3b Laboru

ont convenu de constituer une association sans but lucratif r�gie par la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arr�t�

les statuts somme suit :

Titre premier : DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article 1

L'association est d�nomm�e � ECURIES MARTINE BEUKEN � ASBL

Article 2

Son si�ge social est fix� � 4802 Heusy - Verviers, rue Hodiamont, 9 bte 21. Arrondissement judiciaire de Verviers. Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans toute autre entit� de la Province de Li�ge ou en r�gion wallonne. Toute modification doit �tre publi�e au Moniteur Belge dans le mois de sa date.

Titre deux : OBJET

Article 3

L'association a pour objet la promotion et le d�veloppement du sport en g�n�ral et des sports �questres en particulier. Elle assurera la promotion de la pratique et de l'enseignement des diff�rentes disciplines du sport �questre et sa vulgarisation dans toutes les organisations ou applications r�gionales, communautaires, nationales et internationales. Elle r�alise son objet par l'organisation des sports �questres en Wallonie et la participation � des comp�titions ou des manifestations tant en Belgique qu'� � l'�tranger. Elle d�termine librement son programme d'activit�s, dispose d'une parfaite autonomie de gestion et fait usage exclusif du fran�ais pour tout acte d'administration. Elle se propose de d�fendre les int�r�ts l�gitimes ses cavaliers affili�s.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son objet. Elle peut, elle-m�me ou par interm�diaire, �diter toutes publications, par voie de presse ou tout autre moyen de diffusion de la pens�e, de la parole ou de l'image. Cette �num�ration est �nonciative mais nullement limitative. Elle pourra poss�der soit en jouissance, soit en propri�t�, tous les meubles ou immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet. Elle pourra investir dans toute transaction immobili�re, �questre ou touristique, dans le but de faire �voluer ses activit�s. Elle pourra organiser des stages et des comp�titions partout en Belgique. Elle pourra d�velopper et promouvoir l'�levage de chevaux de sport wallons en g�n�ral et de chevaux destin�s au concours complet plus sp�cifiquement.

Titre trois : ASSOCIES

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membre adh�rents.

Le nombre minimum des associ�s est fix� au minimum l�gal, celui des membres effectifs aussi.

Le nombre des membres adh�rents est illimit�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Sauf en ce qui concerne ce qui sera dit aux articles 10 et suivants, les membres effectifs et les membres

adh�rents jouissent des m�mes droits.

Article 5

Sont membres : 10membres effectifs, les signataires du pr�sent acte

3�tout membre adh�rant qui, pr�sent� par deux associ�s au moins, est admis en cette qualit� de membre

effectif par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale r�unissant les trois quart des voix pr�sentes.

Le membre effectif qui ne remplit pas ou plus ses obligations, �nonc�es dans le r�glement d'ordre int�rieur,

devient ipso facto membre adh�rent.

Article 6

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rant qui ne paie plus la cotisation qui lui incombe,

dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

Article 8

L'associ� d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associ� d'un associ� d�missionnaire, exclut ou

d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

Titre quatre : COTISATIONS

Article 9

Les membres payent une cotisation annuelle identique pour participer � l'activit� sportive.

Les membres ayant leur propre cheval � leur domicile pourront b�n�ficier d'une cotisation r�duite.

Les membres aidant b�n�voles -nouveau statut � volontaires �- sont exempt�s de cette cotisation.

Le montant de ces cotisations est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne pourra �tre sup�rieure � 100 � .

Titre cinq : ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs en ordre de cotisation. Elle est pr�sid�e

par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 11

Les attributions de l'Assembl�e G�n�rale comportent le droit :

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution en se conformant aux dispositions l�gales en la

mati�re,

2.de nommer ou r�voquer les administrateurs et les membres du comit� de ballottage,

3.de nommer et r�voquer les commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration leur est attribu�e,

4.d'approuver annuellement les budgets et les comptes,

5.d'octroyer la d�charge aux administrateurs et aux commissaires,

6.de r�voquer un membre,

7.de transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale,

8.d'exercer tous pouvoirs et actes d�rivant de la loi ou des statuts

Article 12

Les membres effectifs sont convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par le conseil d'administration. Ils

peuvent s'y faire repr�senter par un associ�, effectif ou adh�rent. Les convocations sont faites par courriel, par

fax ou par missive, adress�s huit jours au moins avant la r�union. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 13

L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des associ�s

(effectifs et/ou adh�rents) en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des associ�s

(effectifs et/ou adh�rents) doit �tre port�e � l'ordre du jour. L'Assembl�e G�n�rale pourra statuer sur des points

non fix�s � l'ordre du jour. Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve

de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Article 14

Tous les membres effectifs, en ordre de cotisation, ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est pr�vu autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou de

l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 15

L'Assembl� G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but

lucratif.

Article 16

Les d�cisions de l' Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur et/ou par le secr�taire et le tr�sorier. Ce registre est conserv� au si�ge social o�

tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions sont

�ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste ou par courriel. Toute

modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge. Il en est de

m�me de toute modification, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Titre six : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 17

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2011- Annexes du Moniteur belge 6dOD 2.2

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins et de six au plus, nomm�s et r�vocables par l' Assembl�e G�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Article 18

La dur�e du mandat est fix�e � un an. En cas de vacance au cours du mandat, un administrateur provisoire est nomm� pour pouvoir achever le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 19

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, actuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas de manquement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le vice-pr�sident ou le secr�taire.

Article 20

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 21

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations ou transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoir � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques, effectuer sur les dits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�ques, virements ou transfert , prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de soci�t� de transport, les lettres, colis, recommand�s et encaisser toutes assignations ou mandats ou ch�ques.

Article 22

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un ou l'autre de ses membres ou � un tiers, associ� ou non

Article 23

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soient par le pr�sident, soit par deux administrateurs, .lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 24

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre sept : COMITE DE BALLOTTAGE

Article 25

Le comit� de ballottage est compos� de trois membres au moins, choisis parmi les associ�s de l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple, et r�vocables en tout temps par elle. Il se r�unit, soit sur convocation du pr�sident, soit d'initiative. II statue � la majorit� simple des voix pr�sentes. Ses d�cisions ne doivent pas �tre motiv�es et sont sans recours. Un administrateur peut �galement �tre membre du comit� de ballottage.

Titre huit : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 26

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� et approuv� par le conseil d'administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Titre neuf : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 27

L'exercice social commence � effet du ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre avec reprise des droits et engagements effectu�s en nom et pour compte de l'association depuis le ler janvier 2011. Ces droits et engagements feront l'objet d'une ratification par un CA se tenant dans les deux mois de la constitution.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 28

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire, qui se tiendra le 31 mai de chaque ann�e ou fe jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�. A 19h au si�ge de l'association.

Article 29

L'association confiera la gestion r�guli�re de ses comptes � un professionnel du chiffre agr�� d�sign� par le conseil d'administration. Ce comptable sera charg� de pr�senter annuellement une situation comptable d�taill�e. Le pr�sident lui remettra r�guli�rement les documents n�cessaires � la bonne ex�cution de cette fonction.

Article 30

En cas de dissolution de l'association, l' Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

MDD 2.2

Volet B - Suite

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur dune association, locale ou r�gionale, du m�me type et ayant un objet similaire. Si cette modalit� ne pouvait �tre effectu�e en faveur d'une association situ�e dans le m�me arrondissement, ou, au pire, la m�me province, l'affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une facult� de m�decine v�t�rinaire et � d�faut humaine. Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses des liquidateurs seront publi�es aux annexes du Moniteur Belge.

Article 31

L'association doit informer tous ses membres pratiquant des mati�res �nonc�es ci-apr�s, des dispositions applicables en son sein, en vertu de ses statuts ou de ses r�glements, dans les mati�res suivantes : les assurances, la lutte contre le dopage, la pr�vention de la sant� dans la vie sportive, les r�gles � respecter en ce qui concerne ta s�curit� des sportifs, les obligations f�d�rales en mati�re d'encadrement technique, les transferts ainsi que les mesures et la proc�dure disciplinaire en vigueur.

Article 32

Sont d'office inclus dans les pr�sent statuts, les dispositions pr�vues dans la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� Fran�aise de Belgique (Wallonie Bruxelles) en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive, tant du c�t� humain que du c�t� animal. L'association fait conna�tre � tous ses membres et � tous les pratiquants les mesures disciplinaires applicables en cas d'infraction � ces dispositions.

Article 33

L'association prend les mesures appropri�es, conform�ment � ce qui est pr�vu dans le r�glement g�n�ral de la f�d�ration �questre LEWB pour assurer fa s�curit� de ses membres et celles des participants aux diverses activit�s.

Article 34

L'association respecte les obligations impos�es par la LEWB, la FRBSE et la FEI en mati�re d'encadrement technique et p�dagogique de la pratique sportive.

Article 35

Au terme de chaque saison, soit au 31 d�cembre de chaque ann�e, tout membre est libre de se r� affilier aupr�s d'une autre association de son choix. Aucune prime de transfert ne pourra �tre r�clam�e. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur tous les membres fondateurs d�sign�s en t�te du pr�sent acte. Ceux-ci acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign�s en qualit� de :

Pr�sident :Martine BEUKEN

Vice-pr�sident : Manon JACQUINET

Secr�taire :Philippe MICHEL

Tr�sorier :Philippe MICHEL

Monsieur Philippe MICHEL est �galement d�sign� pour s'occuper de la gestion joumali�re et repr�senter l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires

Article 36

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi r�gissant les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (27 juin 1921, MB ler juillet 1921, modifi�e par fa loi du 02 mai 2002, MB 11 d�cembre 2002, mise � jour le 15 janvier 2010)

� D�pos� en m�me temps que la pr�sente : Constitution du 03/01/2011 �

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Philippe IMC secr�taire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ECURIES MARTINE BEUKEN

Adresse
RUE HODIAMONT 9, BTE 21 4802 HEUSY

Code postal : 4802
Localité : Heusy
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ECURIES MARTINE BEUKEN

Coordonnées
ECURIES MARTINE BEUKEN