EGLISE EVANGELIQUE ET DE DELIVRANCE, EN ABREGE : CITE DE CELESTE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. EGLISE EVANGELIQUE ET DE DELIVRANCE, EN ABREGE : …
Dénomination : EGLISE EVANGELIQUE ET DE DELIVRANCE, EN ABREGE : CITE DE CELESTE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.625.077

Publication

23/08/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moa 2.2

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rèyr. , rue Saint Lambert, 95 4040 HERSTAL

,_I, Facto ; Modification des statuts: 31 juillet 2013

Nouvelle adresse: rue Elisa Dumonceau 3/5 4040 HERSTAL Nominations des administrateurs : BAKWA MUELANZAMBI Célestin: Secrétaire; NDOMBELE SIMAKALA: chargé de relations publiques.

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25/10/2012
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N° d'entreprise : ~j lT1 3 .G 2.5 . c1.7?

Dénomination

(en entier) : EGLISE EVANGELIQUE ET DE DELIVRANCE

(en abrégé) : CITE DE CELESTE

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Saint-Lambert 15 , 4040 HERSTAL

Objet de l'acte : Constitution en date du 20/09/2012

PREAMBULE

Les soussignés tous fondateurs ont convenu de constituer une association sans but lucratif "ASBL" l'association dénommée Eglise évangélique et de délivrance , Cité céleste crée sur la révélation de Dieu , 1)Madame DIAVITA NGOMA , de nationalité belge ,née à Kinshasa le 25/10/1971 et domiciliée à 4040 HERSTAL , rue Clawenne 80 . , 2)NDOMBELE Nsimba Walu , de nationalité belge , domicilié à 4040 Herstal , rue Clawenne 80 , 3)Monsieur LIPEMBA MBULAYI Dodo , de nationalité congolaise , domicilé à 4000 LIEGE , rue Saint-Gilles 164 .

CHAPITRE I

CREATION ,DENOMINATION , DUREE , SIEGE SOCIAL ,OBJET ET BUT

Art 1 CREATION ET DENOMINATION

Il est crée le 20/09/2012 en Belgique dans la Ville d'Herstal , une ASBL , association dénommée "Eglise évangélique et de délivrance " Cité céleste .

Art 2 DUREE

Eglise évangélique et de délivrance "Cité Céleste " en abregé , est constituée pour une durée indéterminée .Elle a pour rayon d'action dans le ville de Liège et ses environs .Tous fois , il est prévu dans le cadre de son éventuelle extension , la couverture du territoire belge ,

Art 3 SIEGE SOCIAL

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège , à 4040 HERSTAL , rue Saint-Lambert 15, il, peut être transféré en toutautre en droit par une décision prise à la majorité simple

Art 4 OBJET

L'association a pour objet d'aller partout annoncer la bonne nouvelle à toute les nations .

Art 5 BUT

Etant l'association sans but de lucre "ASBL" son but poursuivi est la réinsertion de la population à la vie active , l'encadrement des jeunes déshérités et la contribution au développement socio culturelle et économiquedu pays

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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M0D 2.2

CHAPITRE Il ainsi que des membres

COMPOSITION DES MEMBRES

Art 6 Membres

L'associatio est composée de membre fondateur et membres adhérents d'honneurs , le nombre effectif n'est pas limité , mais il ne peut être inférieur à trois

Art 7 Membre fondateur

Que seule la soussignée est membre fondatrice .

Art 8 Membres adhérent

Les personnes qui participent à ses activités , qui s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci et qui sont admises comme telles par l'assemblée sur proposition du Conseil d'administration .Ces membres paient une cotisation annuelle .Le montant est fixé par l'assemblée Générale et elle ne pourra être inférieure à 50¬

Art 9 Membre d'honneur

Toute personne physique et morale qui s'engage à soutenir les actions de l'association par des libéralités et à se limiter à l'exercice de sa voie consultative aux sessions de l'assemblée

CHAPITRE III

Admission , Exclusion , Démission et Perte de qualité de membre .

Art 10 Admission

Pour le nouveau membre , l'adhésion est libre et gratuite , elle est décidée par l'assemblée générale sur proposition du Conseil d'administration .Est admis comme membre , toute personne sans distinction de race ,de sexe , de tribu , ni opinion politique , qui en exprime le désir verbalement ou par écrit et qui s'engage à respecter les statuts et les règlements d'ordre intérieur .

Art 11

La suspension d'un membre se fait de manière déterminée par le règlement d'ordre intérieur , le membre est libre de se retirer en adressant par écrit sa démission au Conseil d'administration ,

Art 12

Est réputé démissionnaire le membre qui ne respecte pas les statuts et le ROI, L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée par l'assemblée générale qu'à la majorité de 2/3 des voix présentes et représentées .

Le Conseil d'administration peut suspendre un membre jusqu'à la décision de l'assemblée générale , les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts et aux lois belges .

Art 13 MEMBRE SUSPENDU , DEMIS OU EXCLU,

Le membre démissionnaire , suspendu ou exclu n'a aucun droit sur le fond social .11 ne peut réclamer ou requérir , ni rélever , ni addition de compte , ni apposition des scellés , ni inventaires , ni remboursement des cotisations versées

Art 14

Le décès ou la dissolution de l'Eglise

L'excomm union , exclusion proncncée par l'organe compétent confrmément aux statuts

"

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MOD 2.2

Le transfert de son adhésion à une autre église

CHAPITRE IV

Art 15 DEUX ORGANES

La structure et le fonctionnement des ministères sont assurés par deux organes de direction

L'Assemblée Générale et le Conseil d'administration

Art 16 Assemblée Générale

L'assemblée Générale c'est l'organe suprême de législatif de l'association , elle est composée de tous les membres .Elle réunit tous les membres effectifs de l'Eglise , inscrits dans la liste de mernbres,ceux ci ont le droit d'approuver certains propositions du Conseil .

L'assemblée générale est ouverte à tous les membres effectifs en règle avec l'église , elle est présidée par le président du Conseil d'administration , ou s'il est absent par le vice président .En leur d'absence , un administrateur délégué sera désigné à l'occasion ;

Art 17 CONSEIL D'ADMINISTRATION

Est l'organe exécutif de l'association , 1l s'occupe de l'administration , des programme , des stratégies et de l'application des décisions des assemblées générales , il assure la supervision des activités de l'association

Art 18 DUREE ET COMPOSITION DE SES MEMBRES

Le conseil d'administration est composé de 7 personnes et comprend les membres suivants élus à la majorité des voix par l'assemblée générale ,

II s'agit des postes ci-dessous

-Président

-Vice-Président

-Secrétaire

-Trésorier

-Commissaire au compte

-Un chargé des relations publiques

-Un Conseiller

Art 19 EXIGENCES BIBLIQUES

Il est à noter que tous les membres du Conseil sont élus selon les préscrptions bibliques , en cas de vacance au cours d'un mandat , un nouveau membre sera provisoirement nommé sur consultation , par te conseil d'administration jusqu'à la prochaine assemblée , achève ainsi le mandat de l'administrateur qu'il remplace .

CHAPITRE V LES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLEE GENRALE ET CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 20 L'Assemblée Générale

L'ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association .Elle décide de la politique de l'organisation de l'association de l'association .Elle possède les pouvoirs qui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts .

Sont notamment réservés à sa compétence :

-Les modifications aux statuts

-Les nominations et révocations des administrateurs

-L'approbation de buget et des comptes .Donne les décharges de leur gestion au Conseil d'administration

,Fixe la date de la prochaine assemblée .Adopte l'ordre du jour

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MOD 2.2

-La dissolution volontaire de l'association , ainsi que l'exclusion des membres ,

Art 21

II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année , dans le courant du mois de février ;L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par ta décision du Conseil d'administration ou à la demande de 2/3 des membres de l'assemblée générale .

Hormis , les deux organes précités , l'association se réunit chaque dimanche et par nécessité les jours ouvrables pour apprendre la bible et prier .Chaque réunion se tiendra au jour , heure et lieu mentionnés dans la convocation pour les assemblées générales , et au siège d'administration pour les réunions de dimanche et autre,Tous les membres sont appelés è particper ,

Art 22

L'assemblée générale attribue le rôle de président au Berger de l'association et du Vice président au premier ancien .Tous faisant partie du Conseil d'administration .

L'assemblée générale désigne parmi les membres :un secrétaire , un trésorier , un chargé des relations publiques et deuc conseillers ,Elle désigne également un commissaire aux compte , associé ou non pour vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel .

Art 23

L'assemblée Générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par ta carte postale adressée à chaque associé au moins avant l'assemblée générale , et signé par un administrateur au nom du conseil d'administration .

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation , l'assemblée peut délibérer valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour .

Art 24

Tous les associés ont un droit de vote égal à l'assemblée générale , chacun disposant d'une voix .Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes , sauf dans le cas ou il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.En cas de partage des voix celle du coordinateur ou de l'administrateur qui le remplace est préponderante ,

Art 25

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 17/06/1921 ;

Art 26

Les décisions de l'assemblée sont consignées dans les procès verbaux signés par le président (Berger) et le secrétaire ,Ces procès verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance .

Toute modification aux statuts doit être publiés dans le mois de sa date aux annexes du moniteur , il en est de môme de toute nomination , démission ou révocation d'administrateur .

Art 27 ATTRIBUTIONS DES MEMBRES

a)Le coordinateur

Peut être président ; tout membre qui montre d'une maturité d'esprit , d'un bon comportement et d'un niveau d'instruction appréciable .Le président coordonne et assure tous les actes posés par le conseil d'administration , il détient la signature de l'association , il président les assemblées générales et contresigne les documents comptables .11 représente l'association vis-à-vis des tiers .

b)Le Vice président

Le vice président remplace le président et jouit de toutes ces prérogatives .

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MOD 2.2

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c)Secrétaire

Le Secrétaire assure l'administration de l'organisation , dresse les procès-verbaux et les comptes rendus des activités de l'association .II est porte parole de l'association ,

cl) Le Trésorier

Le trésorier détient la caisse du trésor , il est co-signateur de la sortie des fonds sur l'aprobation du président .

e) Le commissaire aux Comptes

Le commissaire aux ccmpte est membre faisant partie ou ncn de l'association , il détient la comptabilité , contrôle le trésorier et contresigne les documents comptables en présentant son rapport annuel lors de l'assembleée générale .

f)Le chargé de relation publique

Le chargé de relation publique est chargé de la sensibilisation des membres et de leur information

g)Les conseillers

Les conseillers sont des personnes intérieures à l'organisation , qui dans l'exercice de leur mandat peuvent par leur capacité mettre tout le monde d'accord sur des sujets complexes conformément à la doctrine chrétienne .

ART 28 ATTRIBUATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'exercice soda) commence le 1e` janvier pour se terminer le 31 décembre ,

Art 29

Le Conseil d'administration est l'organe d'exécution de l'organisation , son mandat est de deux ans renouvelable s

Il s'occupe de l'administration , des programmes , des stratégies et de l'applicationdes décisions de l'assemblée générale JI propose des modifications des présents statuts à l'assemblée générale qui en délibère , fait rapport de ses activités à l'assemblée générale ;

ll représente l'organisation auprès du tiers par le biais de son président .Sont exclus de sa compétence , les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale

11 peut également recevoir tous les paiements et en exige ou donne un réçu , faire ou recevoir tous les dépôts , accepter et recevoir tous les subsides et subventions privées ou publiques , accepter et recevoir tous les dons et donations .

Art 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées au nom de l'association par le conseil d'administration .Les administrateurs ne contractent , en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat , celui-ci étant à titre gratuit .

CHAPITRE VI RESSOURCES

Art 31

Les ressources de l'association proviennent de : cotisations des membres , dons , legs ,services rendus au profits des tiers , subventions et divers appuis , ainsi qu'aux recettes générées par les activités d'autofinancement .

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Art 32

La gestion des comptes de l'association est assurée par le président , le trésorier et le chargé aux comptes , deux signatures au moins sont exigées pour la sortie des fonds .La banque et la poste et les coopératives agrées sont logés les fonds

L'affectation des ressources ne se fait qu'avec l'approbation de l'assemblée générale ou du conseil d'administration mandaté par l'assemblée générale

Art 33

Tout membre s'engage à ne rien réclamer à l'association comme remboursement des cotisations après son départ de l'association

Tout membre s'engage à respecter les présents statuts , le règlement d'ordre intérieur , ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci

CHAPITRE VII REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 34

Ces statuts sont accompagnés d'un règlement d'ordre intérieur qui détermine le fonctionnement dsciplinaire

DISPOSITIONS FINALES

Art 35

L'association peut être disooute que sur la décision de l'assemblée générale siégeant à la majorité absolue

En cas de dissolution de l'association , l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires , à désigner par l'assemble générale .

L'assemeblée générale désignera le ou les liquidateurs , déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social .

Les amendements et modifications aux présents statuts doivent être adoptés par la majorité des participants à l'assemblée générale sur proposition unanime du conseil d'administration

Art 36

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27/06/1927 et ses modifications ultérieures .

CHAPITRE VIII ACTIVITES

-Ecole de devoir

-Informatique

-Aides aux familles en difficultés en Afrique .

ART 37

Lasemblée génégale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :Messieurs et Mesdames ci-dessous nommés et qui acceptent

1) Madame DIAVITA NGOMA : Présidente, rue Clawenne 80 à 4040 HERSTAL 2)Monsieur LPEMBA MBULAYI Dodo ;Vice Président, rue Saint-Gilles 164 ,4000 LIEGE

mob 2.2

MOD 2,2

Volet B - Suite

3)Monsieur NDOMBELE SIMAKALA , Secrétaire , rue Clawenne 80 , 4040 HERSTAL

4)Madame NTATIKILA NGIMBI Lisette ,Trésorière , rue Maghin 1/11 , 4000 LIEGE

5)Monsieur DIAVITA MUANZA Jean ,Conseiller ,rue Large Voie 162 ,4040 HERSTAL..,..... .....

6)Monsieur NDOMBELE NSIMBA Walu , Commissaire aux comptes ,rue Clawenne BO ,4040 HERSTAL

7)NDAYA KALONJI Angèle ,Relations publiques ,rue Valère Henault 02 ,4000 LIEGE

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Moniteur

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Bij lagen- bij- het Belgisch-Staatsblad

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EGLISE EVANGELIQUE ET DE DELIVRANCE, EN ABRE…

Adresse
RUE SAINT-LAMBERT 15 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne