ENFANTILUM VIVEGNIS

Association sans but lucratif


Dénomination : ENFANTILUM VIVEGNIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 446.268.195

Publication

23/12/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*13193329

N° d'entreprise : 446.268,195

Dénomination

(en entier) : ENFANTILUM VIVEGNIS

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Fét-Voie, 134 à 4683 Vivegnis

Objet de l'acte ; Modifications des statuts et dû conseil d'administration.

Procès verbal de l'assemblée générale du 12 septembre 2013

Etaient présents : CASMAN Patricia, CURIO Michelle, DARCIS Joël, DENIS Kevin, FOXHAL Nathalie,' HERMOSO Chantal, LORREYN Sandrine, PARTOUNS Nathalie, SIEMES Patricia, SILVERYSER Nathalie,, TROISSSART Marie.

flPrise d'acte des démissions de BRAGARD Christian et BEAULIEU Chantai.

CSSont élus à l'unanimité, administrateurs pour la première fois et qui acceptent :CASMAN Patricia, DENIS

Kevin, FOXHAL Nathalie, LORREYN Sandrine,

[]Les mandats des administrateurs suivants sont prolongés à l'unanimité : HERMOSO Chantal et:

SILVERYSER Nathalie.

OLe conseil d'administration étant constitué, les administrateurs suivants sont élus aux fonctions de

oPrésident : DENIS Kevin

oVice-présidente: LORREYN Sandrine

oSecrétaire : HERMOSO Chantal

oSecrétaire adjointe : CASMAN Patricia

oTrésorière : SILVERYSER Nathalie

oTrésorière adjointe : FOXHAL Nathalie.

A l'unanimité, l'assemblée approuve les modifications aux statuts proposées : articles 3, 4, 10 et 26. Les. statuts à publier sont donc les suivants :

TITRE I

Dénomination

Art. 1 : L'association constituée pour une durée illimitée prend la dénomination « ENFANTILUM VIVEGNIS».

Art. 2 : Le siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Liège. 11 est fixé à 4683 VIVEGNIS, rue Fût-Voie, 134. Il peut être transféré en tout lieu par décision de l'assemblée générale,

TITRE Il

Objets et buts

(Art. 3 ; Elle a pour objet

A.La promotion de la chanson française inédite

B.La mise en valeur des jeunes artistes chanteurs francophones

C.Le soutien et le développement de l'école communale « Lambert Briquet » sise rue Fût-Voie, 134 à

VIVEGNIS.

Pour atteindre son objectif, elle se chargera

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.2

a °d'organiser des activités de culture et de loisirs,

°d'effectuer des opérations financières telles que tombolas, bals, spectacles, concours, animations de rues,

ode gérer et redistribuer les bénéfices financiers dans l'intérêt de son objet

[M'effectuer toute opération d'achat ou de vente de nature à favoriser son objet.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.) Abrogé et remplacé par

Art, 3 : Elle e pour objet principat le soutien et le développement de l'école communale « Lambert Briquet » sise rue Fût-Voie, 134 à VIVEGNIS. L'association a pour objet secondaire l'aide matérielle aux classes de dépaysement, aux projets pédagogiques. L'association apporte aussi des secours divers. Pour atteindre son objectif, elle se chargera

°d'organiser des activités de culture et de loisirs,

Cld'effectuer des opérations financières telles que tombolas, bals, spectacles, concours, animations de rues, Ode gérer et redistribuer les bénéfices financiers dans l'intérêt de son objet

[d'effectuer toute opération d'achat ou de vente de nature à favoriser son objet.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE IIi

Associés

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge (Art. 4 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à quatre, celui des membres effectifs ne peut être

inférieur à quatre ni supérieur à vingt-cinq. Seuls les membres effectifs jouissent de ia plénitude de droits

accordés aux associés par les présents statuts.

Sont membres effectifs :

1.Les soussignés BRAGARD Christian, BEAULIEU Chantal, HERMOSO Chantal, SILVERYSER Nathalie,

CASMAN Dominique

2.Tout membre adhérent qui, présenté par deux associés au moins, est admis en qualité de membre effectif

par décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes.

Sont membres adhérents

Les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités, s'engagent à en respecter les

statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.) Abrogé et remplacé par

Art. 4 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à quatre, celui des membres effectifs ne peut être

inférieur à quatre ni supérieur à vingt-cinq. Seuls les membres effectifs jouissent de ta plénitude de droits

accordés aux associés par les présents statuts

Est membre effectif :

Tout membre adhérent qui, présenté par deux associés au moins, est admis en qualité de membre effectif

par décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes.

Est membre adhérent

Toute personne qui désire aider l'association ou participer à ses activités, s'engage à en respecter les

statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art. 5 : Les admissions des nouveaux membres adhérents seront décidées souverainement par le conseil d'administration.

Art. 6 : Toute personne qui désire faire partie de l'association doit adresser une demande verbale ou écrite au conseil d'administration.

Art. 7 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de quitter l'association à tout moment en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif absent à trois réunions ou manifestations consécutives sans s'être fait excuser auprès d'un membre du conseil d'administration, Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux fois.

Art. 8 : L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fond social, ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni Inventaire.

Cotisations

Art. 9 : Les associés peuvent être astreints à une cotisation dont le montant est décidé par l'assemblée générale. La cotisation annuelle ne peut excéder vingt euros. Les associés apportent à l'association le concours actifs de leurs capacités et de leur dévouement,

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MOD 2.2

TITRE V

Assemblée générale

(Art. 10 : Les pouvoirs, le mode de convocation et de délibération de l'assemblée générale seront ceux définis par les dispositions légales, néanmoins, il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année celle-ci aura lieu le dernier samedi du mois de mars à 13 heures.) Abrogé et remplacé par

Art. 10 : Les pouvoirs, le mode de convocation et de délibération de l'assemblée générale seront ceux définis par les dispositions légales, néanmoins, il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année avant le 30 juin.

Art.11 : Les décisions de l'assemblée générales sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur, Ces procès verbaux sont conservés au siège social et tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés et les tiers justifiant d'un intègre peuvent demander des extraits de ces procès verbaux signés par le président et un administrateur. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI

Administration

Art. 12 : L'administration est confiée à un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés pour les 3 ans par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle.

Art. 13 : Les administrateurs sont sortants et rééligibles.

Art. 14 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 15 : Les votes ont lieu au scrutin secret lorsqu'il s'agit de questions de personnes ou lorsqu'un membre l'exige.

Art. 1 ; Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants.

Art. 17 ; Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 18 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux relevant de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Art. 19 : Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII

Règlement d'ordre intérieur

Art. 20 : Un règlement d'ordre intérieur, approuvé par l'assemblée générale, pourra être présenté par le conseil d'administration. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés,

TITRE VIII

Dispositions diverses

Art. 21 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre.

Art. 22 : L'assemblée générale pourra désigner un commissaire assàcié ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel, elle déterminera la durée de son mandat.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 23 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

RêS^crvé

tau .F

Moniteur

belge

Art. 24 : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, 'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires à désigner par . l'assemblée générale,

Art. 25 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu par les présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans but lucratif,

(Art. 26 : L'assemblée générale de ce jour a élu en tant qu'administrateurs plus amplement qualifiés ci-

dessous qui acceptent le mandat :

[]Président : BRAGARD Christian

0Secrétaire : HERMOSO Chantal (

DSecrétaire adjointe : CASMAN Dominique

EJTrésorière ; Beaulieu Chantal

DTrésorière adjointe : SILVERYSER Nathalie

Ces administrateurs sont élus pour une durée de trois ans. Leurs mandats seront exercés gratuitement et

viendront à expiration à l'assemblée générale de 2010.) Abrogé et remplacé par

Art. 26 : L'assemblée générale de ce jour a élu en tant qu'administrateurs plus amplement qualifiés ci-

dessous qui acceptent le mandat

UPrésident : DENIS Kevin

C]Vice- présidente : LORREYN Sandrine

Q'Secrétaire : HERMOSO Chantal (réélue)

OSecrétaire adjointe : CASMAN Patricia

°Trésorière ; SILVERYSER Nathalie (réélue)

(Trésorière adjointe : FOXHAL Nathalie

Ces administrateurs sont élus pour une durée de trois ans. Leurs mandats seront exercés gratuitement et

pourront être prolongés par décision de l'assemblée générale.

DENIS Kevin, président

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Coordonnées
ENFANTILUM VIVEGNIS

Adresse
RUE FUT-VOIE 134 4683 VIVEGNIS

Code postal : 4683
Localité : Vivegnis
Commune : OUPEYE
Province : Liège
Région : Région wallonne