ENTREM'AILES

Association sans but lucratif


Dénomination : ENTREM'AILES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.510.805

Publication

29/11/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les soussignés :

ARANHA DOS SANTOS, Théodora, 43 Avenue Jan Stobbaerts 1030 Schaerbeek, née le 31 août 1986

à Wiltz (Grand-Duché du Luxembourg), RN 86.08.31-262.88 ;

COENEN, Carole, 12 Rue Laiwisse 4606 Saint-André, née le 22 octobre 1987 à Liège (Belgique), RN

87.10.22.474-84 ;

HENVART, Danièle, 8 Rue Lahaut 4420 Saint-Nicolas, née le 9 décembre 1959 à Ougrée (Belgique),

RN 59.12.09-060-23 ;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et

modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre lier - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L association est dénommée « EntreM ailes A.S.B.L. ».

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Liège au 8 rue Lahaut 4420 Saint-Nicolas. Toute

modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce point,

conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Le siège social pourra être

transféré à n importe quelle autre adresse en Belgique par simple décision par le CA.

Art. 3. But

L association a pour but : aider et soutenir le développement global de toute personne, enfant ou adulte en

situation de handicap ou non, dans une optique de bien-être et d évolution personnelle.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :

l organisation d activités d aide au développement de l enfant à visée préventive, éducative et/ou

thérapeutique, telles que la psychomotricité relationnelle et des ateliers d'expression ;

l organisation d activités d animation favorisant l épanouissement personnel, tels que des ateliers de

création artistique et artisanale.

L association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout

acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en

amener le développement ou en faciliter la réalisation. Elle pourra notamment, sans que cette énumération soit

limitative, mettre en place des synergies avec différents partenaires complémentaires, Suvrer au développement

d une pratique de qualité, produire, éditer et diffuser tout média en rapport avec ses buts, organiser et s atteler à

la gestion matérielle nécessaire à la réalisation de ses buts. L association veillera également à remplacer ou

rembourser tout matériel prêté par des intervenants en cas de détérioration par son utilisation dans le cadre de

ses activités et en raison de sa faute.

Art. 4. Durée de l association

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : EntreM'ailes ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Lahaut 8

4420 Saint-Nicolas (Saint-Nicolas (Liège)) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13307237*

Volet B

0542510805

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

27-11-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Titre II - Membres

Art. 5. Composition

L association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents

statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une

demande écrite et motivée au conseil d administration et dont la candidature est acceptée par l assemblée

générale statuant à la majorité absolue.

La décision d admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l assemblée générale. Elle est

portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire/courriel.

Art. 7. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au conseil

d administration.

Est réputé démissionnaire :

le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui

lui est adressé par lettre ordinaire ou par courriel ;

le membre effectif qui n assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales

consécutives ;

le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou

outrage aux bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation) ;

L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des 2/3 des

voix présentes ou représentées. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée

générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé (s'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret) ;

4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s il s agit d une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d administration convient d une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 9. Cotisations

Les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil

d administration et ne peut dépasser la somme de 100 euros.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 10. Composition

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, et d eux seuls. Elle est présidée par un

administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Art. 11. Pouvoirs

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

la modification des statuts ;

l exclusion de membres ;

la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des

liquidateurs ;

la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est

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attribuée ;

l approbation des comptes et des budgets ;

la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

la dissolution volontaire de l association ;

la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

la décision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

décider d intenter une action en responsabilité contre tout membre de l association, tout administrateur,

tout vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilitée à représenter l association ou tout mandataire désigné par l assemblée générale ;

tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l année civile.

L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Art. 13. Délibération

L assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d un membre, dissolution de l ASBL ou transformation en société à finalité sociale). L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du jour.

L assemblée générale peut être convoquée par le conseil d administration lorsque deux membres effectifs en font la demande écrite. De même, toute proposition signée par un membre effectif doit être portée à l ordre du jour de l assemblée générale suivante.

Art. 14. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu une seule procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale.

Art. 15. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilitée à représenter l association, d une personne déléguée à la gestion journalière ou d un vérificateur aux comptes.

Art. 16. Publicité des décisions prises par l assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Titre V - Conseil d administration

Art. 17. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du mandat

L association est administrée par un conseil d administration de 3 membres au moins, nommés et révocables par

l assemblée générale, et choisis parmi les membres. Le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au

nombre de membres effectifs de l assemblée générale.

La durée du mandat est limitée à 5 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d un

mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le

mandat de l administrateur qu il remplace.

Art. 18. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

Art. 19. Fréquence des réunions

Le conseil d administration se réunit dès que les besoins s en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux

administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Art. 20. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présente. Les décisions du

conseil d administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes. En cas de partage des voix, le point

est reporté au prochain conseil d administration.

Art. 21. Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Le

conseil d administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas

expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil

d administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

Art. 22. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement ou conjointement.

Les pouvoirs de l organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d administrateur, la fin du mandat d administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 23. Représentation

L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d administration agissant individuellement ou conjointement qui en tant qu organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Ils peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

Art. 24. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat qu ils exercent à titre gratuit.

Art. 25. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs et des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 26. Règlement d ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple

des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 27. Exercice social

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice

debute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

Art. 28. Comptes et budgets

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 39. Vérificateurs aux comptes

L assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour un an et rééligible, chargé de

vérifier les comptes de l association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 30. Dissolution de l association

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs

et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite

en faveur d une ASBL ou d une fondation privée ou publique ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des

fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et publiée

conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 31. Compétences résiduelles

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et

adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

ARANHA DOS SANTOS, Théodora, 43 Avenue Jan Stobbaerts 1030 Schaerbeek, née le 31 août 1986 à Wiltz (Grand-Duché du Luxembourg) ;

COENEN, Carole, 12 Rue Laiwisse 4606 Saint-André, née le 22 octobre 1987 à Liège (Belgique) ; HENVART, Danièle, 8 Rue Lahaut 4420 Saint-Nicolas, née le 9 décembre 1959 à Ougrée (Belgique) ; qui acceptent ce mandat.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Le conseil d administration également réuni ce jour a désigné, pour une durée de 5 ans, en qualité de : Présidente : ARANHA DOS SANTOS, Théodora, 43 Avenue Jan Stobbaerts 1030 Schaerbeek, née le 31 août 1986 à Wiltz (Grand-Duché du Luxembourg) ;

Trésorier : COENEN, Carole, 12 Rue Laiwisse 4606 Saint-André, née le 22 octobre 1987 à Liège (Belgique) ;

Secrétaire : HENVART, Danièle, 8 Rue Lahaut 4420 Saint-Nicolas, née le 9 décembre 1959 à Ougrée (Belgique) ;

Fait à Saint-Nicolas, le 27 novembre 2013.

ARANHA DOS SANTOS Théodora, fondateur et membre effectif

COENEN Carole, fondateur et membre effectif

HENVART Danièle, fondateur et membre effectif

Coordonnées
ENTREM'AILES

Adresse
RUE LAHAUT 8 4420 SAINT-NICOLAS

Code postal : 4420
Localité : SAINT-NICOLAS
Commune : SAINT-NICOLAS
Province : Liège
Région : Région wallonne