ENVOL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ENVOL
Dénomination : ENVOL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 630.877.310

Publication

10/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Greffe

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N° d'entreprise : Q E9-

Dénomination

(en entier) : Envol

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue Marcel Hicter, 39 à Waremme 4300

Objet de l'acte : Constitution

TITRE I : DE LA DENOMINATION  DU STEGE SOCIAL

Article ler - L'association prend pour dénomination : "Envol" ,

Association sans but lucratif ou asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but

lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «

association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2  Son siège social est établi à Waremme, rue Marcel Hicter, 39, dans l'arrondissement judiciaire de Liège . Il pourra être transféré en tout autre lieu en Belgique, par simple décision de l'assemblée générale.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il : DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but de promouvoir le développement et l'épanouissement personnel des personnes.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4  L'association a pour objet(s) (liste non exhaustive) : tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

L'organisation de salons, de séminaires, d'évènements, de stages de séjour en lien avec le développemen de la personne et son bien-être. ( Adultes, adolescents, adultes et couples)

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE Ill : DES MEMBRES

Admission

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, d'affiliés d'honneur ou autres,

qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration, selon la procédure suivante : par un vote de l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Démission, exclusion, suspension

Article 7 -- La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant- droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9 -- Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

TITRE IV : DES COTISATIONS

Article 11  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. lis apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement,

TITRE V : DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblèe générale est composée d'une présidente, d'un vis-président, d'une secrétaire et d'une adjointe à la secrétaire ansi que de tous les membres effectifs de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)Ia transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent,

Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mai 2016.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres (effectifs). Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à fa poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 15  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée . La lettre ordinaire ou le fax sera signé par la Présidente ou le Vice-Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. ar la Présidente ou le Vice-Président.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

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L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. li peut se faire représenter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers à l'association, celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. (Eventuellement : Le mandataire doit être membre)

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, ohacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17 -- L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration et à défaut par le Vice-Président ou l'administrateur présent le plus âgé).

Article 18 -- L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 Jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'Assemblée générale peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif

Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social cù tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, aprés requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice - Président ou le plus âgé des administrateurs présents.

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Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou le Vice-Président ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement. (même remarque pour le courriel que dans le cadre de l'AG)

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26  Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

TITRE VII ; DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 29  L'exercice social commence le 30 avril 2015 pour se terminer le 31 décembre 2015.

Article 30  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 31 Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d'honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de ta consultation

Article 32  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Article 33 -- En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Article 35- Le conseil d'administration peut nommer un commissaire-réviseur.

TITRE VIII ; DISPOSITIONS TRANSITOIRES

M0D22

Volet B - Suite

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à fa nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

La première assemblée générale s'est tenue le 27 avril 2015 à 9h00 et ont été élus au conseil

d'administration

Mme Sciuto Graziella

Mr Morue Etienne

Mlle Vizzini Aurélie

Mlle Vizzini Amélie

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir ;

Réunis immédiatement après l'Assemblée générale, les administrateurs ont désigné en qualité de

Présidente et trésorière : Mme Sciuto Graziella

Vice-président et trésorier adjoint ; Mr Morue Etienne

Membre effectif et secrétaire : Mile Vizzini Aurélie

Membre effectif et secrétaire adjointe : Mlle Vizzini Amélie

irtant donné l'activité de l'asbl, le conseil d'administration assurera seul la gestion de l'association. Il est décidé de ne pas désigner de délégué à la gestion journalière.

Personnes habilitées à représenter l'association (article 27) ; Madame Sciuto Graziella (Présidente) ou Monsieur Morue Etienne (Vice-Président et trésorier adjoint) représentent valablement l'association.

rait à Waremme, le 11 mai 2015

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

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05/08/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserv au Monite belge

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N° d'entreprise : 630.877,39 0

Dénomination

(en entier) : ENVOL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE MARCHEL HICTER 39 à 4300 WAREMME

Objet de l'acte

Procès-Verbal

Assemblée Générale extraordinaire

Asbl ENVOL Rue Marcel Hicter 39 4300 Waremme BE630 877 310

Procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire tenue à Liège le 13 juillet 2015 à 9h00

Présences

Mme Graziella SCIUTO

- Melle Aurélie VIZZINI

- Melle Amélie VIZZINI

- Mr Etienne MORUE

Excusés Néant

La réunion se tient au nouveau siège social de l'Asbl Envol

Ordre du jour de l'Assemblée Générale ordinaire

1)Changement du siège social de l'Asb1 Envol 2)Changement du nom de l'Asbl

1)L'assemblée générale extraordinaire se réunit ce jour afin de voter le changement du siège sccial de

l'Asbl Envol en date du 27 juin 2015

Le siège social est transféré à Liège 4000, rue de Hesbaye au 165)32

2)L'Asbl Envol change de nom au niveau de son orthographe et se nomme à présent l'Asbl Envcll

Pour accord,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - suite

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Graziella SCIUTO Aurélie VIZZINI Amélie VIZZINI Etienne MORUE

Coordonnées
ENVOL

Adresse
RUE MARCEL HICTER 39 4300 WAREMME

Code postal : 4300
Localité : WAREMME
Commune : WAREMME
Province : Liège
Région : Région wallonne