EQUIGOLD TEAM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. EQUIGOLD TEAM
Dénomination : EQUIGOLD TEAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.046.742

Publication

03/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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EQUIGOLD TEAM

: ASBL

Siège : 16 RUE DES GENETS 4052 BEAUFAYS

" CONSTITUTION

EQUIGOLD TEAM

ASBL

STATUTS

Ont constitué à la date du juillet 2011 les membres fondateurs :

Joelle GOEME, 16 rue des Genêts à 4052 Beaufays - NN 63060304467

Katy GOEME, 32 chaussée de Chokier à 4400 Flémalle  NN 88022434422

. Bruno IERACE, 16 rue des Genêts à 4052 Beaufays - NN 66052223145

. Michèle LEMPEREUR , 36 rue Curie à 4100 Seraing  NN 61041617077

. Brigitte SOUMAGNE, 34 rue Albert de Cuyck à 4000 Liège - NN 55122602249

TITRE Ier -Dénomination, siège, objet, durée

art.1 Il est fondé une association sans but lucratif sous la dénomination de : " Equigold Team »

art. 2 Le siège social est établi à 4052 Beaufays, rue des Genêts 16 ; il dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège. L'association peut établir des dépendances ou des succursales en tout autre endroit de Belgique, par décision du Conseil d'Administration.

art. 3 L'association a pour objet de développer et de promouvoir l'enseignement et la pratique du sport équestre sous toutes ses formes. Elle réalise ces buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres .

Elle pourra poursuivre ce but notamment par l'organisation de toutes manifestations hippiques quelconques, tant au niveau provincial que national ou international, ou toutes manifestations qui directement ou indirectement seraient de nature à favoriser le but social de l'association, comme par exemple des repas-soupers-soirées,conférences, modules de formation des métiers du cheval. Elle pourra notamment organiser une école d'équitation, des cours théoriques et pratiques, des stages équestres tant en Belgique qu'à l'étranger.Elle pourra également organiser la formation de moniteurs d'équitation brevetés par l'ADEPS

L'association pourra posséder en jouissance ou en propriété tous meubles ou immeubles utiles à la réalisation de son objet ; elle peut mettre en Suvre tous les moyens humains, techniques et financiers nécessaires à la poursuite de son but social ; elle pourra bénéficier de toute donation , libéralité et de tous subsides tant privés que publics.Elle pourra également établir des liaisons adéquates avec d'autres associations, prêter son concours ou s'intéresser à des activités similaires aux siennes.

L'association pourra effectuer toutes opérations qu'elle jugera favorables à la poursuite de son objet social, et nonosbstant, des opérations à caractère commercial dans le respect des lois en vigueur . Elle pourra notamment, sans se départir de son absence de but lucratif, exploiter ou concéder l'exploitation d'un club-house ou d'un restaurant affectés à la poursuite de son objet social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : leu recto : Nom et qualité dof notaire instrumentant ou de ;a personne ou ires pe,-sO-nes ayant pouvoir de représenter:'associetior., ia fardatio.. ou '" a, oanisma à ;'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le conseil d'administration a qualité pour définir et interpréter la nature et l'étendue des buts de l'association.

art. 4 L'association est constituée pour une durée illimitée; elle peut être en tout temps dissoute par décision de l'Assemblée Générale .

TITRE 2 -Associés, admissions, sorties, engagements

art. 5 L'association comprend trois catégories de membres:

-les membres fondateurs qui sont les associés

- les membres effectifs qui sont aussi associés, au minimum 3 et en tout cas un membre de plus que le

nombre d'Administrateurs,

- les membres adhérents qui sont : les membres sportifs, sympathisants et membres d'honneur , en nombre

illimité.

art. 6 Le membre associé est celui qui participe de façon active à la poursuite de l'objet social, contrôle l'administration de l'association et peut faire valoir des droits au partage de l'avoir social, notamment; il a voix délibérative aux assemblées générales.

Le membre adhérent n'est pas associé :

Le membre sportif est celui qui pratique de manière régulière les sports équestres .

Le membre sympathisant est celui qui s'intéresse à l'association sans pratiquer le sport équestre .

Le membre d'honneur est celui qui est désigné en cette qualité par l'administration, pour les services rendus

à l'association ou le prestige qu'il lui apporte.

art. 7 Quiconque désire devenir membre effectif ou adhérent de l'association doit en faire la demande par écrit au conseil d'administration en s'engageant à respecter les statuts et le règlement d'ordre intérieur ; cet

engagement est confirmé par la signature du membre, apposée dans le registre des associés. Le conseil

d'administration statue sur les demandes d'adhésion à la majorité simple des voix présentes ou représentées . La décision prise ne doit s'accompagner d'aucune justification, et est sans appel.

art. 8 Les membres associés sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle dont le montant maximum est de 500 euros.

Les membres adhérents sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle dont le montant varie selon leur qualité : les membres sportifs règlent une cotisation annuelle dont le montant maximum est fixé à 250 euros ; les membres sympathisants règlent une cotisation annuelle dont le montant maximum est fixé à 100 euros ; les membres d'honneur sont dispensés de cotisation.

art. 9 Les membres sont libres de se retirer de l'association en tout temps en adressant leur démission au conseil d'administration par lettre recommandée transmise par les services postaux. Toute démission qui parvient après le trente et un décembre, à vingt-quatre heures, laisse exigible le montant de la cotisation de l'exercice prenant cours le premier janvier suivant.

Tout membre en défaut de paiement de sa cotisation annuelle au jour de l'assemblée générale ordinaire est réputé démissionnaire.

art. 10 L'exclusion d'un membre associé ne peut être prononcée que par l'assemblée générale. Celle-ci statue au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, après avoir entendu ou après avoir appelé à fournir des explications le membre qui semble devoir faire l'objet de cette mesure. Parmi les motifs graves entraînant l'expulsion figurent les manquements aux statuts et au règlement d'ordre intérieur, ou toute entrave volontaire à la réalisation du but social L'associé démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellés ou requérir inventaire.

L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple de ses membres.

art. 11 Une liste indiquant par ordre alphabétique les noms, prénoms, demeures et nationalités des membres associés de rassociation doit être déposée au registre des personnes morales du siège de l'association dans le mois de la publication des statuts.

Cette liste est complétée chaque année par les soins du conseil d'administration; elle indiquera dans l'ordre alphabétique les modifications qui se sont produites parmi les membres associés et, le cas échéant, pour les membres qui ne sont pas de nationalité belge, mention de leur inscription au registre de la population.

TITRE 3 -Administration, Direction

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MOD 2.2

art. 12 L'association est administrée par un conseil de trois membres au moins et de neuf membres au plus, tous majeurs et associés; les membres fondateurs exercent un mandat d'administrateur de durée illimitée.Les autres administrateurs éventuels sont nommés pour trois ans par l'assemblée générale des membres effectifs statuant à la majorité simple , et en tout temps révocables par elle de la même manière;ils sont rééligibles. Les sortants cessent leurs fonctions immédiatement après l'assemblée générale annuelle.

Toute candidature à un mandat d'administrateur doit parvenir au siège social avant le premier mars de chaque année.

Le conseil peut se faire assister par des spécialistes choisis pour leur compétence, même en dehors de l'association.Le nomination des administrateurs doit être déposée dans les délais requis au Greffe du Tribunal de Commerce compétent. Il en est de même de la démission d'un administrateur.

art. 13 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

art. 14 Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier ou un secrétaire-trésorier. Les administrateurs exercent leur mandat dans toutes les matières non expressément réservées soit par la loi, soit par les statuts à la compétence de l'Assemblée Générale ; le Conseil d'Administration exerce collégialement son pouvoir dans tous les actes de disposition au sens large

art. 15 Le conseil d'administration se réunit sur convocation et sous la présidence de son président, ou en cas d'empêchement, du vice-président ou à leur défaut, d'un administrateur désigné pas ses collègues, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige et chaque fois que deux administrateurs l'exigent.Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée. Toute décision du conseil est prise à la majorité absolue des votants. En cas de partage des voix, celle du président de la réunion est prépondérante.

art. 16 Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par des procès verbaux signés par le président et le secrétaire ainsi que par les membres qui en font la demande et qui ont été présents à la délibération et aux votes. Les procès verbaux sont inscrits dans un registre spécial. Les copies et extraits sont signés par le président ou par deux membres du conseil.

art. 17 Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour poser tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont réservés expressément par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale. Il a notamment le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'article trois ci-dessus, dans l'objet de l'association.

art. 18 Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi les membres et dont il fixera les pouvoirs. Sa rémunération éventuelle sera fixée par l'assemblée générale.

art. 19 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur à ce délégué.

art. 20 A défaut de règlement d'ordre intérieur, tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés ou salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du conseil d'administration, sont signés par le président ou par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil.

art. 21 Les comptes de l'association peuvent être vérifiés par un commissaire, associé ou non, nommé pour trois ans par l'assemblée générale et toujours révocable par elle. Il sera rééligible.

TITRE 4 -Assemblées générales

art. 22 L'assemblée générale est le seul pouvoir souverain de l'association. Sont réservées à sa

compétence:1. Les modifications aux statuts.

2.La nomination et la révocation des administrateurs et du commissaire de même que leur rémunération

éventuelle.

3.La décharge à octroyer aux Administrateurs et Commissaire

4.L'approbation des budgets et des comptes.

5.La dissolution volontaire de l'association.

6.Les exclusions d'associés.

7.La transformation de l'Association en société à finalité sociale

8.Tous les cas où les statuts l'exigent

MOD 2.2

 iv - Sue

art. 23 II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre. L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des associés le demande. Toute assemblée se tient au siège social , ou à tout autre endroit choisi par le Conseil d'Administration, aux jour et heure indiqués dans la convocation. Tous les associés doivent y être convoqués.

art. 24 Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire adressée à chaque membre, huit jours au moins avant la réunion et signée au nom du conseil par le président ou par l'administrateur délégué ou par deux administrateurs. Elles contiennent l'ordre du jour; l'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui ci.

art. 25 L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par le plus âgé des administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire de séance.

art. 26 Chaque membre associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre associé lui-même; tous les membres associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix. Aucun membre ne peut toutefois représenter plus d'un autre membre.

art. 27 L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modification aux statuts, exclusion d'associés ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité à celles régulièrement requises par les articles coordonnés des lois des vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et deux mai 2002.

art. 28 Les décisions de l'assemblée générale sont :

1° consignées dans un registre spécial, signé par le président et le secrétaire ainsi que par les membres qui

le demandent. Ce registre est conservé au siège de l'association, où tous les membres pourront en prendre

connaissance, mais sans déplacement des registres.

2° déposées dans les délais requis au Greffe du Tribunal de Commerce compétent

TITRE 5 -Budgets et comptes

art. 29 L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre. Chaque année le trente et un décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire du premier semestre suivant.

TITRE 6 -Dissolution, liquidation

art. 3D En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute avait été créée. En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une assemblée générale des associés, convoquée aux mêmes fins par le ou les liquidateurs.

TITRE 7 -Nominations, publications

art. 31 Le conseil d'administration veillera à remplir les formalités des publications requises par les articles coordonnés des lois des vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et deux mai 2002.

Lors de l'Assemblée Générale constitutive, ont été désignés aux fonctions suivantes les membres fondateurs ci-après nommés :

Président : Mme Joelle GOEME ,16 rue des Genêts à 4052 Beaufays - NN 63060304467 . Vice-Président : Mme Michèle LEMPEREUR , 36 rue Curie à 4100 Seraing -- NN 61041617077 . Secrétaire: Melle Katy GOEME , 32 chaussée de Chokier à 4400 Flémalle  NN 88022434422 . Trésorier : Mme Brigitte SOUMAGNE , 34 rue Albert de Cuyck à 4000 Liège - NN 55122602249 . Administrateur : Mr Bruno IERACE , 16 rue des Genêts à 4052 Beaufays - NN 66052223145

Beaufays, le 1e` juillet 2011

Mentionner sur la dernière page du Vo'st B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
EQUIGOLD TEAM

Adresse
RUE DES GENETS 16 4052 BEAUFAYS

Code postal : 4052
Localité : Beaufays
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne