ESPRIT SPORT, EN ABREGE : E.S.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ESPRIT SPORT, EN ABREGE : E.S.
Dénomination : ESPRIT SPORT, EN ABREGE : E.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.754.457

Publication

27/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MQD 2.2

RLposé au Crolle du

l iiIUUWAI, DE COMMERCE 8C VrTIVIC; ~s

Dénomination

N° d'entreprise : ~3 5- S-11

(en entier) : Esprit sport

(en abrégé) : E.S. asbl

Forme juridique :

Siège : Route de Coo, 21 4970 Stavelot

obiet de l'acte ; CONSTITUTION

STATUTS

Mr Schmitz Jérôme, né à Verviers le 2 juin 1986, route de Coo 21, 4970 Stavelot

Mr Job Damien, né à Verviers le 2 juin 1964, route de malmedy , 4970 Stavelot

Mr Schmiiz Robert, né à Verviers le 14 mars 1958, rue Malter 4, 4800 Verviers

Mme Lejeune Sylvie, né à Stavelot le 6 aout 1966, route de Malmedy 13, 4970 Stavelot

Mme Chantrain Monique, né à Verviers le 26 aout 1952, rue Malter 4, 4800 Verviers

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

I. DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Article 1er - L'association prend pour dénomination « Esprit sport ».

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « E.S. asbl ».

Tous les actes, factures émanant de l'association doit mentionner fa dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2  Son siège social est établi Route de Coo 21, 4970 Stavelot.

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

ü. BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but de favoriser la pratique sportive

L'association a-pour but-decontribuerau. bien-être -à- travers -l'exercice-physique.

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Monitel

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 4  L'association a pour objets :

1) Intervenir de manière spécifique auprès de personnes désireuses de recommencer une pratique sportive (préparation physique) ou de se sentir physiquement mieux.

2) Intervenir de manière spécifique auprès de personnes désireuses d'opérer un travail physique précis suite à une blessure ou une maladie.

3) Proposer des activités groupales de remise en forme.

4) Organisation de sejours relatif aux points 1-2-3.

5) Organisation d'évènements sportifs-cuturel liés aux points 1-2-3.

HL DES MEMBRES

Section I - Admission

Article 5  Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par ie Conseil d'administration, selon la procédure suivante :

La personne désireuse d'être membre enverra une lettre de motivation ou un Email au président de l'association. Celui-ci en fera part au Conseil d'Administration qui décidera de son admission. Cette décision devra être prise à l'unanimité et ne devra pas être motivée. Un entretien avec la personne désireuse d'être membre pourra être organisé.

Le candidat non admis pourra se représenter un an à compter la date de la décision prise par le Conseil d'Administration.

Section Il - Démission, exclusion, suspension

Article 7  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 02 mai 2002.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

IV. COTISATION

Article 11 -- Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

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M0D 2.2

V. L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 -- L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent

Article 14 - II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres, Une telle demande devra être adressée au Conseil d'Administration par lettre ou courriel au moins trois semaines à l'avance.

Article 15  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée générale. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 021052002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. ll peut se faire représenter par un mandataire (un autre membre).

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant

Article 17  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 18  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés,

En cas de partage des voix, la proposition est rejetée,

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation, La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou fa modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 02 mai 2002.

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MOD2.2

Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

VI. ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les candidatures doivent être présentées au plus tard 5 jours avant l'ouverture de l'Assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée générale à la majorité simple des voix présentes.

Les membres sortants du Conseil d'Administration sont rééligibles.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au Conseil d'Administration.

L'administrateur démissionnaire doit rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale si le nombre administrateur devient inférieur au nombre minimum fixé.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23  Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant le dit Conseil.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la proposition est rejetée.

Seule l'admission d'un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) et la majorité des voix.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

e

MOD 22

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Article 26  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois une partie de ses pouvoirs pour représenter l'association. Dans ce oas, les pouvoirs du mandataire seront précisés ainsi que la durée de son mandat.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion joumalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à fa gestion journalière -- s'ils font partie du Conseil d'administration  etiou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil - qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera !es pouvoirs.

Le(s) délégué(s) à la gestion journalière est/sont choisi(s) parmi les membres à l'association. Ils sont désignés pour 3 ans et rééligibles. Le mandat du délégué à la gestion journalière prend fin quand il perd sa qualité de membre. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

La gestion journalière est l'accomplissement des actes d'exécution journalière en fonction de ce qui a été

décidé par la Conseil d'Administration et qui doivent être accomplis pour assurer la bonne marche des activités

menées par l'association. Ce qui comprend

-L'ouverture et la gestion des comptes bancaires

-La relation avec les pouvoirs publics

-La tenue de la comptabilité

-La tenue des documents (convocation, procès-verbaux, documents sociaux et fiscaux,...)

Article 27  Les administrateurs, tes personnes déléguées à la gestion joumalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

Vl. ACTION EN JUSTICE

Article 28  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration ou par un avocat choisi par le Conseil d'Administration.

L'avocat reçoit son mandat du Conseil d'Administration.

Si l'action est intentée contre un membre de l'association, un administrateur, une personne habilitée à représenter l'association, un mandataire désigné par rassemblée générale, la décision est prise par l'assemblée générale.

VII. DISPOSITIONS DIVERSES

Artiole 29  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 30 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 31  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 33  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social_

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée et si possible à une oeuvre ayant des buts similaires.

~ ~ MOD 2.2

i Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge



Article 34- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par loi du 02 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.



DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 18103 pour se clôturer le 31 décembre 2013

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Mr Schmitz Robert, né à Verviers le 14 mars 1958, rue Mallar 4, 4800 Verviers

Mme Chantrain Monique, né à Verviers le 26 aout 1952, rue Mallar 4, 4800 Verviers

Mme Lejeune Sylvie, né à Stavelot le 6 aout 1966, route de Malmedy 13, 4970 Stavelot

qui acceptent ce mandat

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de



Président : Schmitz Robert

Trésorier : Chantrain Monique

Secrétaire : Lejeune Sylvie

Délégué à la gestion journalière : Schmitz Jérôme

Déposé en même temps : acte constitutif en entier.

Fait à Stavelot, le 11 mars 2013 en deux exemplaires.

Schmitz Jérôme

Délégué à la gestion journalière













Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
ESPRIT SPORT, EN ABREGE : E.S.

Adresse
ROUTE DE COO 21 4970 STAVELOT

Code postal : 4970
Localité : STAVELOT
Commune : STAVELOT
Province : Liège
Région : Région wallonne