ET-HOP

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ET-HOP
Dénomination : ET-HOP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.721.919

Publication

01/04/2011
ÿþ Mon 2.2

.............._.._ .. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

et B,



Réservé

au

Moniteur

belge

Déposé au gre du

Tribunal de Commer de Huy, le

2 2 .MARS 2011

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G

1111

+11069876"

N° d'entreprise : $ 3(.TM . tY15

Dénomination

(en entier) ET-HOP

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE VAL NOTRE DAME 308 - 4520 WANZE

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussignés:

1.LISEIN Mercedès, domiciliée,rue_Val Notre Dame, 308 à 4520 WANZE..

2.BOLAND Vanesse, domiciliée rue Viamont, 17 à 4540 AMAY

3.LEMOS CRUZ Mathieu, domicilié rue du Dessous, 8 à 4560 CLAVIER

LESQUELS soussignés ont requis de.dresser par les présentes les statuts d'une association sans but, lucratif (A.S.B.L.) qu'ils déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du deux mai deux mille deux.

STATUTS

TITRE I - Dénomination, siège, objet, durée

Article 1 er. L'association est une association sans but lucratif. " ET-HOP "

Article 2. Le siège social de l'association est fixé Rue Val Notre Dame, 308 à 4520 WANZE dans, l'arrondissement judiciaire de HUY.

Article3.

§ ler. L'association a pour but l'organisation de séances de psychomotricité et multi-sports, l'organisation de',

garderie, de voyage éducatif, de séances de soutien scolaire en groupe ou individuel.

§ 2. L'association pourra accomplir tous actes utiles à la réalisation de son objet et notamment en vue de, recueillir les fonds nécessaires à son fonctionnement, organiser toutes manifestations compatibles avec sa mission, solliciter l'aide des pouvoirs publics, de personnes privées ou de tout organisme, éditer des publications, s'intéresser à toute activité qui concourt à la poursuite de ses objectifs, etc.. Elle pourra établir des contacts avec des personnes ou des associations poursuivant des buts similaires aux siens et déléguer un ou; plusieurs de ses membres pour la représenter valablement auprès d'organisations, administratives, sociales ou; d'intérêt général.

Article 4. La durée de l'association est illimitée. Elle pourra être dissoute en tout temps. TITRE Il. - Membres:

article 5. Le nombre des membres de l'association est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois. Les premiers membres sont les fondateurs, comparants au présent acte. Conformément à l'article 10 de la loi du dix mai deux mil deux, il sera tenu un registre des membres effectifs (liste chronologique) qui pourra être consulté. au siège de l'Association par les membres effectifs. Une copie de ce registre devra être déposée au Greffe du Tribunal du Commerce.

Article 6.

L'association comporte des membres effectifs et des membres non effectifs. Seuls les premiers possèdent la plénitude des droits rattachés à la qualité de membre, y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Les membres non effectifs ou membres adhérents ont les droits et les obligations qui leur_ sont accordés dans un règlement d'ordre intérieur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso 7 Nom et signature

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INOD 2.2

Article 7.

§ 1 er. Les nouveaux membres sont admis par délibération du conseil d'administration.

§2. L'admission ne sera décidée que moyennant la présentation au conseil d'administration d'une requête

écrite et motivée.

Article 8.

Les démissions et exclusions de membres ont lieu conformément à l'article 12 de la loi du deux mai deux mil

deux.

Article 9. Tout membre est réputé adhérer aux présents statuts et aux règlements de l'association.

Article 10. Une cotisation pourra être réclamée aux membres sur décision de l'assemblée générale qui en fixera éventuellement le montant, sans que ce montant puisse excéder la somme de mille deux cent cinquante euro.

TITRE III. - Administration, conseil d'administration

Article 11. Les organes de l'association sont l'assemblée générale et le conseil d'administration.

Article 12. L'association est administrée collégialement par un conseil d'administration composé de trois à cinq membres, élus parmi les membres effectifs de l'association lors de l'assemblée générale statutaire et en tout temps révocables par elle.

Article 13. Est éligible au conseil d'administration, tout membre effectif en règle de cotisation.

Article 14.

§. 1 er. Les administrateurs sont élus pour une durée de deux années et sont rééligibles à la fin de leur mandat.

§ 2. Lorsque, pour quelque raison que ce soit, démission volontaire, décès, expiration du mandat, révocation, etc., les dispositions reprises ci-dessus ne peuvent être respectées, les autres administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit régulièrement, pourvu à leur remplacement. Pendant ce temps, ils demeurent administrateurs et sont tenus dè préparer les prochaines élections à la date statutairement prévue.

Article 15.

§ 1 er. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un bureau exécutif comprenant au minimum un président, un secrétaire général et un trésorier. A défaut de président, c'est l'administrateur le plus âgé qui préside les réunions et exerce les compétences coutumiéres autres avenant à un Président.

§2. Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire général ou de deux administrateurs. La convocation contient l'ordre du jour, fixé éventuellement après consultation des autres administrateurs.

§3. Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité simple; en cas de partage des voix, celle de celui qui préside la réunion est prépondérante. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, mais personne ne peut disposer de plus d'une procuration.

§4. Un rapport approuvé du conseil est rédigé à chaque réunion. Les décisions du conseil sont constatées par procès-verbaux consignés dans un registre spécial. Les extraits de procès-verbaux 'sont valablement signés du Président ou du secrétaire général ou de deux administrateurs.

Article 16.

§ I er. Le Président et le secrétaire général assurent l'exécution des décisions du conseil d'administration et le fonctionnement régulier de l'association; ils la représentent dans tous les actes et en justice.

Tous les actes, même les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, sont valablement signés par le Président et le secrétaire général, lesquels n'ont pas à justifier vis à vis des tiers d'une autorisation quelconque.

§ 2. Le conseil peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs de ses membres, pour une ou plusieurs tâches bien déterminées dans les conditions et limites qu'il aura fixées.

§ 3. Le conseil peut aussi, s'il le désire, désigner un ou plusieurs administrateurs délégués chargés de la gestion journalière et disposant, entre autres, de la signature vis-à-vis des comptes chèques-postaux, banques, caisses d'épargne et autres institutions financières. Si deux ou plusieurs administrateurs délégués sont nommés, ils exercent la gestion journalière conjointement, sauf procuration spéciale de l'un d'eux. Toute opération ou acte de gestion journalière d'un montant supérieur à deux mille euro (Eur. 2.000.-)nécessite toutefois la signature conjointe du président et du secrétaire général. §4. le conseil d'administration édicte tous les règlements d'ordre intérieur qu'il juge utiles. §5. le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la représentation et la gestion des intérêts de l'association. La compétence du conseil d'administration s'étend à tous les actes, à l'exception de ceux que la loi ou les présents statuts réservent à l'assemblée générale.

Il est compétent pour tout ce que la loi n'a pas attribué à l'Assemblée Générale.

TITRE IV. - Assemblée générale

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MOü2,2

Article 17. l'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif muni d'une procuration écrite. Chaque membre effectif, présent ou représenté, dispose d'une voix.

Article 18. l'assemblée générale possède les pouvoirs les plus étendus pour tout ce qui concerne la

réalisation des objectifs de l'association. Elle a seule compétence pour délibérer sur les objets suivants

1° les modifications des statuts (article 8 de la loi du deux mai deux mille deux);

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° l'approbation des budgets et comptes;

4° la dissolution volontaire de l'association (article 20 de la loi du deux mai mille deux);

5° l'exclusion de membres de l'association (article 12 de la loi du deux mai mille deux);

6° la décharge des administrateurs.

Article 19.

S 1 er. Il est tenu au moins une assemblée générale statutaire par an pour l'approbation de l'activité du Conseil d'Administration et des comptes de l'exercice écoulé, ainsi que pour la décision concernant les activités de l'association, le budget et la cotisation pour l'exercice suivant. Cette réunion se tient au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans les convocations dans le courrant du deuxième trimestre de l'année civile.

2. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie chaque fois que les circonstances l'exigent et en tout cas lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs le requiert ou que le conseil d'administration le décide.

3. les convocation aux assemblées générales statutaires annuelles ne sont faites valablement que lorsqu'elles sont signées par le président ou par deux administrateurs. Elles sont envoyées par lettre ordinaire au moins quinze jours avant la réunion.

4. la convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion. l'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration qui est tenu, en outre, d'y apporter toute proposition signée d'un nombre de membres effectifs au moins égal au vingtième de la dernière liste annuelle de membres effectifs (article 6 de la loi du deux mai deux mille deux).

L'assemblée peut délibérer et voter sur des points non inscrits à l'ordre du jour en cas d'urgence constatée par le conseil d'administration.

Article 20. L'assemblée, est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents. Le sècrétaire général en est le secrétaire, sauf désignation d'une autre personne par celui qui préside la réunion.

Article 21. L'assemblée générale peut, dans les cas ordinaires, prendre des décisions à la majorité simple des voix, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions concernant les modifications aux statuts, les exclusions de membres ou la dissolution volontaire, ne peuvent être prises que moyennant le respect des conditions prévues aux articles 8, 12 et 20 de la loi du deux mai deux mil deux. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Article 22. Les décisions de l'assemblée générales sont réunies dans un registre de procès-verbaux signés par le président de l'assemblée et le secrétaire ou par deux administrateurs. Le registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement de ce registre. Des extraits de procès-verbaux, signés du Président de l'association ou du secrétaire général ou de deux administrateurs, peuvent être délivrés à toute personne qui en ferait la demande, moyennant pour celle-ci la justification de son intérêt légitime et à ses frais.

TITRE V. - Gestion financière

Article 23. L'année comptable court du premier janvier au trente et un décembre. Les comptes et budgets sont préparés, à l'intervention du trésorier, par le conseil d'administration et sont soumis à l'assemblée générale pour approbation.

Article 24. Le patrimoine de l'association se compose

1° des cotisations des membres;

2° des subsides, subventions, versements de soutien qui pourront lui être accordés soit par des membres,

soit par des tiers;

3° de toute autre ressource autorisée par la loi.

TITRE VI. - Dissolution, liquidation

Article 25. Sauf les cas de dissolution judiciaire ou de dissolution de plein droit, la dissolution ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, conformément aux articles 20 et suivants de la loi et aux présents statuts. La décision de dissolution nomme également un ou plusieurs liquidateurs; à défaut, le Tribunal nommera le ou les liquidateurs et ce, à la demande de la partie la plus diligente.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 26. Quelle que soit la cause de la dissolution, l'actif net restant après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à une fin désintéressée c'est-à-dire à une oeuvre ou association poursuivant un objet similaire à celui de la présente association à désigner par l'assemblée générale qui prononcera la dissolution ou à toute action nommément désignée de la même façon.

Article 27. Les dispositions qui ne sont pas réglées par les présents statuts le seront conformément à la loi du deux mai deux mille deux relative aux associations sans but lucratif.

Article 28.

Pour l'exécution des présentes et de leur suite, il est fait élection de domicile au siège social de l'association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Assemblée générale

Et à l'instant, les comparants se réunissent en assemblée générale et décident:

1 )d'appeler aux fonctions de Présidente du conseil d'administration Madame Mercédès LISE1N.

2)d'appeler aux fonctions de secrétaire général Madame Vanessa Boland.

4)d'appeler aux fonctions de trésorier Madame Mercédès LISE1N

5 )de déléguer la gestion journalière des affaires de l'association ainsi que la représentation de l'association en ce qui concerne cette gestion journalière à Madame Mercédes LISEIN.

6) le premier exercice comptable débutera le 01/01/2011 pour se clôturer le 31112/2011.

LISE1N MERCEDES -

PRESIDENTE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ET-HOP

Adresse
RUE VAL NOTRE DAME 308 4520 WANZE

Code postal : 4520
Localité : WANZE
Commune : WANZE
Province : Liège
Région : Région wallonne