ETOILE JUPILLE BASKET CLUB

Dénomination : ETOILE JUPILLE BASKET CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.188.086

Publication

08/07/2013

��Mop 2.2

(on abr�g�) ,

Forme juridique . Association sans but lucratif

Siege Clos des M�sanges,12 - 4020 JUPILLE (LIEGE)

Objet de t'acte : Constitution

Les soussign�s,

1 NIHON georges domicili� Clos des M�sanges 12--4020 JUPILLE (LIEGE)

2 GREGOIRE Marie-Th�r�se domicili�e Clos des M�sanges 12-4020 JUPILLE (LIEGE)

3 NIHON Michel domicili� Rue de Vottem 22111 4000 LIEGE

4 GILSON Jean domicili� Rue de Meuse 54 4020 JUPILLE (LIEGE)

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la toi du 27 juin 1921

relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que

modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont

les suivants :

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet- Dur�e

Article 1 :

L'association porte le nom : Etoile Jupiile Basket Club as bi.

Article 2 :

L'Association est sise Clos des M�sanges 12 -- 4020 JUPILLE (LIEGE) et d�pend de l'arrondissement

judiciaire de Li�ge Le si�ge social peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu

en Belgique.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball, dont elle s'engage � respecter les:

statuts et r�glements.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball

en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de

f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut �galement accomplir toutes transactions mobili�res ou immobili�res, ainsi que toutes transactions

financi�res d�bouchant sur la r�alisation des buts poursuivis par l'association.

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE Il - Membres

Article 6 :

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents_ Les nombre de membres,

effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre. Tous sont affili�s � I'A.W.B.B,

Les membres effectifs sont :

Les comparants au pr�sent acte ;

Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en cette qualit� par

d�cision de l'Assembl�e G�n�rale ;

Les membres adh�rents sont :

Tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfaits aux obligations d'affiliation;

impos�es par le Conseil d'Administration.

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

le d'entreprise : 5 `3 �. 31%

D�nomination

(en enter) : ETOILE JUPILLE Basket Club ASBL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad _ 1Sf07t2O-13 Annexes du-Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

�% L

Article 7 :

Le montant de la cotisation annuelle est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui n'a pas pay� sa cotisation au moment de l'Assembl�e

G�n�rale.

Article 10 :

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui

incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure

de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents

statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure

d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale. L'exclusion est prononc�e

par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du

prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de

l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou

d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�.

TITRE ill - Conseil d'administration

Article 12 :

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit�

de ses membres, d'octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi

que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le

mois.

Article 13 :

Le mandat d'administrateur n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

En cas de d�mission volontaire ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est r�duit en dessus du

minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement pourvu � leur

remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil, Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou

repr�sent�s par mandat �crit. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, En cas de parit� des voix,

la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

Article 15 :

�1, Le conseil d'adminishation dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la

loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s verbaux sign�s par le Pr�sident et le secr�taire.

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE 1V - Assembl�e G�n�rale

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres mentionn�s � l'article 6, et est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif de 18 ans ou

plus dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

ftsezv�s

Moniteur belge

MOp 2.2

Volet B - suite

Les membres effectifs sont repr�sent�s de plein droit far un de leurs parents.

Les membres non en r�gle de cotisation n'ont pas droit de vote.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : ia modification des statuts, la nomination et la d�mission

des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et

l'exclusion d'un membre.

Article 18 :

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent

�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour. Article 19 :

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Article 20 :

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s parle secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur_

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter etlou de prendre copie des proc�s verbaux.

TiTRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L'exercice social s'�tend du 1 juillet au 30 juin.

Exceptionnellement, le premier exercice d�bute le 19 juin 2013 pour se terminer le 30 juin 2014.

Le conseil d'administration pr�pare [es comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale

peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921

modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou

plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

Article 24 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII Assembl�e g�n�rale extraordinaire

Article 25 :

Les fondateurs se r�unissent en assembl�e g�n�rale et proc�dent � la nomination du premier conseil

d'administration avec les d�signations aux postes suivants :

-Pr�sident : Monsieur Georges NiHON

-Secr�taire : Monsieur Michel NIHON

Tr�sori�re : Madame Marie-Th�r�se GREGO1RE

-Administrateur : Monsieur Jean GILSON

Fait � Jupille, le dix-neuf juin 2013.

Georges NIHON, Pr�sident - Michel NIHON, secr�taire - Marie-Th�r�se GREGOIRE, tr�sori�re

Mentionner sur la derni�re page du Vogt B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou t'organism, � l'�gard deD tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ETOILE JUPILLE BASKET CLUB

Adresse
CLOS DES MESANGES 12 4020 JUPILLE-SUR-MEUSE

Code postal : 4020
Localité : Jupille-Sur-Meuse
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ETOILE JUPILLE BASKET CLUB

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ETOILE JUPILLE BASKET CLUB