EVASION-SPORT

Dénomination : EVASION-SPORT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 810.001.765

Publication

14/08/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MGn 2 2

. 810.001.765

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l.r!s4 : Voie des fosses 44 � 4607 Feneur

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D�mission des membres suivants:

-M.Rikir Benjamin (09/05/1984) Voie des Fosses 44 � 4607 Feneur

e -Mme Rikir Anne-France (13/0211987) Voie des Fosses � 4607 Feneur

-Mme Rikir Patricia (19/06/1960) Voie des Fosses 44 � 4607 Faneur

�-~ Nomination de nouveaux membres:

-Dosquet Thibaut, n� � Malmedy le 17 d�cembre 1986 (86.12.17-171.45)

-Marichal Simon, n� � Malmedy le 8 mai 1990 (90.05.08.213.17)

-Paquay Sabine, n� � Waimes le 7 mars 1966 (66.03.07-222.05)

Nomination de nouveaux administrateurs:

-Dosquet Thibaut, n� � Malmedy le 17 d�cembre 1986 (86.12.17-171.45)

-Marichal Simon, n� � Malmedy le 8 mai 1390 (90.05.08-213.17)

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cChangement du si�ge social:

Le nouveau si�ge est Rue Sainte Walburge 434, 4000 Li�ge

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Moditications de statuts:

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1- L'association est d�nomm�e : " Evasion-Sport ".

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but

lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots �

association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 - Son si�ge social est �tabli � Rue Sainte Walburge 434, 4000 Li�ge, dans l'arrondissement de

Li�ge.

II peut �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique par d�cision de rassembl�e g�n�rale.

' Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur belge. TITRE Il - BUT

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Article 3 - L'association a pour but (s) :

L'aide aux �coles et aux associations pour l'organisation et le d�roulement de toute activit� qui a pour finalit� l'activit� physique, la promotion de la sant�, la promotion du fair-play, la d�couverte par le jeu et le d�veloppement les relations sociales.

Le d�veloppement et la promotion du Bubble football, du Free jump ainsi que d'autres � sports nouveaux �.

C , MCr3 2.2

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L'organisation d'activit�s li�es � la pratique du Bubble Football ou d'autres sports aux moyens de cours, de

comp�titions, de formations, de stages, de journ�es d�couvertes,...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Elle peut aussi cr�er et g�rer tout service ou toute institution poursuivant le but de l'association. TITRE HI MEMBRES

Section I --Admission

Article 4- L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits ; les membres adh�rents jouissant des

droits accord�s par la loi � tout tiers int�ress�s.

Article 5 - �1 Sont membres effectifs :

1) les fondateurs;

2) toute personne, apr�s une demande adress�e au conseil d'administration, admise par une d�cision de rassembl�e g�n�rale r�unissant la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s (les abstentions et les votes nuls ne seront pas pris en consid�ration). La d�cision de rassembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

�2 Les membres adh�rents sont les membres qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

La candidature est soumise au conseil d'administration.

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Section Il - D�mission, exclusion, suspension

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant par �crit leur d�mission au conseil d'adminis i dtion.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire. Le conseil d'administration notifiera sa d�cision au membre par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � ia majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent est d�cid�e souverainement par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux fois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 9 -- Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Article 10 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi. TITRE iV COTISATIONS

Article 11 - Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 1000 � . Ce plafond �voluera parall�lement � l'indice des prix � la consommation auquel il est li� � partir du mois qui pr�c�de la publication au Moniteur belge des pr�sents statuts.

TITRE V- ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 13 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2)ta nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)le cas �ch�ant, la nomination de commissaires ;

4) l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs

et ie cas �ch�ant aux commissaires ;

5)Ia dissolution volontaire de l'association ;

6)les exclusions de membres ;

7)Ia transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 14 - li doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans ie courant du mois de

mai.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 15 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours ouvrables avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 16 - Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 17 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration..

Article 18 - Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Les abstentions ou votes nuls ne seront pas pris en consid�ration.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante).

Article 19 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi.

Article 20 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par fe pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous fes membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les membres effectifs, ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi. il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI ADMINISTRATION

Article 21 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, pour une dur�e illimit�e, et en tout temps r�vocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Article 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. ll ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles,

Article 23 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Le pr�sident est notamment charg� de convoquer et de pr�sider le conseil d'administration. Le secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s-verbaux, de proc�der aux publications obligatoires au Moniteur belge et de d�poser r�guli�rement la liste des membres et �ventuellement, les comptes au Tribunal de Premi�re Instance. Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes.

En cas d'emp�chement temporaire du pr�sident, du secr�taire ou du tr�sorier, le conseil d'administration peut d�signer un rempla�ant � titre int�rimaire.

Article 24 -- Les membres du conseil peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur. Un administrateur ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 25 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur. Il d�lib�re valablement si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Article 26 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. 11 peut accomplir tous les actes qui ne sont pas attribu�s par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur � l'assembl�e g�n�rale.

Article 27 - Le conseil d'administration peut d�l�guer une partie de ses pouvoirs � un ou � plusieurs administrateurs ou � des tiers. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera pr�cis�e, ainsi que la dur�e du mandat A d�faut de pr�cision, le mandat qui est accord� couvre uniquement les actes de gestion quotidienne de l'association et ce, pour une dur�e d'un an. La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout mandat conf�r� par le conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � fa gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi.

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i au � " -Wilde 28 --Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, les administrateurs exercent Leur fonction

,.ilel +i _-~.~ss I gratuitement. Toutefois, les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s.

_;,,,i~=- i " " L'assembl�e g�n�rale fixe le montant des r�mun�rations accord�es.

r Article 29 - A d�faut de stipulation contraire dans le proc�s-verbal du conseil d'administration, tout

administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil; il n'aura pas � justifier de

" ,fi , ses pouvoirs vis-�-vis des tiers. Toutefois, les actes de gestion journali�re sont valablement sign�s par la

personne mandat�e � cet effet par le conseil, sans qu'une d�cision du conseil soit n�cessaire.

Article 30 Les actions judiciaire, tant en demandant, qu'en d�fendant, sortit intent�es ou soutenues au nom de l'association par la personne d�sign�e � cet effet par le conseil d'administration.

Article 31 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes . habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 32 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes fes formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 33 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 34 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 35 " - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

11s sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Article 36 -- Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il sera nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Article 37 -+ En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe fe ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � La nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont

e d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Article 38 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� parla loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la

CD nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

N - Administrateurs :

�Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

M Dosquet Thibaut

M Marichal Simon

qui acceptent ce mandat.

Commissaire :

" Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

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Coordonnées
EVASION-SPORT

Adresse
VOIE DES FOSSES 44 4607 FENEUR

Code postal : 4607
Localité : Feneur
Commune : DALHEM
Province : Liège
Région : Région wallonne

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