EX-SPRIMONT-NOUS, EN ABREGE : ESN

Dénomination : EX-SPRIMONT-NOUS, EN ABREGE : ESN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 899.852.172

Publication

16/04/2013

�� { . Cj Copie � publier aux annexes du Moniteur belge M0D 2.0

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Ex-Sprimont-Nous

Forme juridique :Association sans but lucratif

Si�ge :avenue de g�radon ,5 � 4130 Mery

N� d'entreprise : 899.852.172 r

Objet de l'acte :Modifications des statuts

Les soussign�s ;

- FLAGOTHIER Jacques, domicili� rue d'Ogn�,103 � 4140 SPRIMONT

- FLAGOTHIER J�r�me, domicili� rue d'Ogn�,103 � 4140 SPRIMONT

- BRILMAKER B�n�dicte, domicili�e rue d'Ogn�,103 � 4140 SPRIMONT

- MONORD Francine, domicili�e Thier du Mornay, 2 � 4140 SPRIMONT

FINCK Emmanuel, domicili� rue des ploppes, 30 � 4130 TILFF

- DEBOUNY Virginie, domicili�e rue de Linc�, 86 � 4130 ESNEUX

- CAPOUILLEZ Jean-Marie, domicili� Halleux, 74 � 4170 COMBLAIN-AU-PONT

MORS Josianne, domicili�e Halleux, 74 � 4170 COMBLAIN AU PONT

tous de nationalit� belge, ont convenu d'arr�ter les statuts comme suit:

X.DENOMINATION ET SIEGE

Article 1 er:

L'association prend la d�nomination de "EX-SPRIMONT-NOUS

Article 2:

Son si�ge social est �tabli Thier du Horney, 2 � 4140 SPRIMONT et il est situ� dans I'arrondissement de Li�ge. Le transfert du si�ge social doit �tre d�cid� par l'Assembl�e G�n�rale. Tout transfert de si�ge sera publi� dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.

II.OBJET, DUREE

Article 3

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

L'association a pour objet social de promouvoir l'apprentissage et la pratique de la danse de tout type et style. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4

La dur�e de l'association est illimit�e

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MOD 2.0

III.MEMBRES

Article 5

-L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres de soutien. ' -Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � 4 effectifs

-Les Membres effectifs ou adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

-L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc� que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

-Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

-Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

-Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur le fond social.

Article 6

-Sont membres effectifs:

1. Les comparants au pr�sent acte:

2. Tout membres, qui suite � une demande �crite, parrain�e par un membre effectif, est admis par le conseil d'administration qui jouit � cette fin d'une libert� d'approbation illimit�e, sans avoir � justifier de sa d�cision � l'�gard du demandeur. L'admition doit �tre ratifi�e par l'Assembl�e G�n�rale.

-Sont membres adh�rents, les personnes physiques ou morales en ordre de cotisation qui apporte une collaboration aux actions entreprises pour la r�alisation de l'objet social. Ces membres sont agr��s par le conseil d'administration qui jouit � cette fm d'une libert� d'approbation illimit�e.

-Sont membres de soutien, les membres qui soutiennent nos actions et/ou participent aux activit�s organis�es par l'association.

IV. COTISATIONS

Article 7

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Le montant ne peut �tre sup�rieur � 100,00 euros.

Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par le Conseil d'Administration. Le montant ne peut �tre sup�rieur � 500,00 euros

Les membres de soutien paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par le Conseil d'Administration. Le montant ne peut �tre superieur � 100,00 euros.

V. ASSEMBLEE GENERALE

Article 8:

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident de Conseil

d'Administration.

Article 9:

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MOD 2.0,

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et par les pr�sents statuts. Elle peut notamment:

1. modifier les statuts de l'association;

2, modifier et approuver le r�glement d'ordre int�rieur;

3, nommer et r�voquer les administrateurs;

4. approuver annuellement les budgets et les comptes;

5. exclure les membres;

6, octroyer la d�charge aux administrateurs;

7, prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re. Article 10:

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du Conseil d'Administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre effectif.

Los convocations sont faites par missive, adress�es dix jours au moins avant la r�union de l'Assembl�e G�n�rale, Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 11:

L'Assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres (effectifs ou adh�rents) en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres (effectifs ou adh�rents) doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 12:

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Article 13:

Les r�solutions des Assembl�es G�n�rales sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign� par le pr�sident et par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social de l'association o� tous les membres peuvent en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste..

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

VI. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 14:

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de quatre administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale et choisis parmi ses membres effectifs dont ceux-ci doivent �tre majeurs et en possession de leurs droits civils.

Article 15:

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Moo 2,0

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La dur�e de vie du mandat est fix�e � deux ann�es; En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont 4

r��ligibles. --

r.

Article 16;

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres, un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou d'un administrateur.

Article 17:

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente,

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, ceIIe du pr�sident ou de l'administrateur le plus ancien est pr�pond�rante.

Article 18:

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour I'administration, la gestion de l'association et pour la r�alisation de son objet, conform�ment � l'article treize de la loi sur Ies associations sans but lucratif.

Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'Assembl�e G�n�rale par la loi et les pr�sents statuts est de la comp�tence du conseil.

Le conseil d'administration peut d�l�guer ou donner des pouvoirs sp�ciaux et d�termin�s � un ou plusieurs de ses membres ou m�me a des tiers membres ou non dont il fixe la r�mun�ration.

Le conseil d'administration peut �galement d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec la signature aff�rente � cette gestion � un ou plusieurs administrateurs choisis en son sein dont il d�terminera les pouvoirs.

Le conseil d'administration nomme le personnel r�mun�r� de l'association, fixe leurs activit�s et pr�cise leur appointement �ventuel.

Article 19:

Pour tous les actes autres que ceux qui rel�vent de la gestion journali�re ou d'une d�l�gation sp�ciale, il suffira pour que l'association soit valablement repr�sent�e vis � vis des tiers, des signatures conjointes du pr�sident �t du tr�sorier, sans que ceux-ci aient � justifier d'aucune d�lib�ration, autorisation sp�ciale ou pouvoir sp�cial.

La gestion journali�re de I'association est assum�e par le tr�sorier et le pr�sident. Ils peuvent agir seul et engager des actes jusqu'� concurrence de 5000 euros. Au-del� de ce montant, une signature d'un membre du conseil sera indispensable.

Article 20:

Les administrateurs ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat; ils ne contractent en raison de leur gestion aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association;

les mandats des administrateurs sont exerc�s � titre gratuit. Les frais de repr�sentation, de d�placement et de s�jours sont les seuls qui peuvent �tre rembours�s.

VII. COMPTES ANNUELS, BUDGET

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MOD 2,0

Article 21:

L'exercice social est d'un an. Il commence le ler septembre et se termine le 31 ao�t.

Le trente et un ao�t de chaque aim�e, les livres sont arr�t�s et l'exercice cl�tur�.

Le conseil d'administration dresse le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice sur base d'une comptabilit� double tant que l'association rentre dans les crit�res l�gaux pour la tenue d'une telle comptabilit�.

Article 22:

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de I'Assembl�e G�n�rale ordinaire, qui se tiendra le dernier lundi du mois de novembre de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Elle se d�roulera au si�ge social ou en tout autre endroit d�sign� dans les convocations du conseil d'administration.

Article 23:

L'Assembl�e G�n�rale d�signera un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour 2 ann�e et r��ligible.

Article 24:

En cas de dissolution volontaire de l'association, la d�cision de I'Assembl�e g�n�rale doit recueillir quatre cinqui�mes des votes des membres pr�sents ou repr�sent�s. L'assembl�e g�n�rale d�signera par la m�me d�lib�ration un ou plusieurs liquidateurs, charg�s de la liquidation de l'association dissoute; elle d�terminera leurs pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, le patrimoine de l'association sera affect� � une association de la r�gion qui s'occupe d'une oeuvre caritative. Les d�cisions ainsi que les noms, pr�noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes du Moniteur Belge.

Les Statuts ainsi modifi�s, l'assembl�e g�n�rale de ce jour a accept� la d�mission des administrateurs et membres effectifs:

-DEFAYS Jos�e

-PETIT Pol

-RADOUX Muriel

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a exclu � l'unanimit�:

-SCFiRAEPEN AIexandra

-FERNANDES DE SOUSA S�bastien

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur:

-FLAGOTHIER Jacques

-FINCK Emmanuel

-DEBOUNY Virginie

-MONORD Francine

et de v�rificateur au compte:

-FINCK Emmanuel

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Ensuite de quoi, les administrateurs ont d�sign� en qualit� de:

-Pr�sident: FLAGOTHIER Jacques

-Vice-pr�sident; FINCK Emmanuel

-Tr�sori�re: MONORD Francine

-Secr�taire: DEBOUNY Virginie

fait � Sprimont le 18/02/2013 en 8 exemplaires

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Coordonnées
EX-SPRIMONT-NOUS, EN ABREGE : ESN

Adresse
AVENUE DE GERADON 5 4130 ESNEUX

Code postal : 4130
Localité : ESNEUX
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne

EX-SPRIMONT-NOUS, EN ABREGE : ESN

Association sans but lucratif

Publication

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