EXTRATRAIL

Association sans but lucratif


Dénomination : EXTRATRAIL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 632.623.310

Publication

01/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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I}nNusn au Greffe du

~~B 'DfE~G~1MMI~REFFg1M k~6 Le Greffier

Greffe

N° d'entreprise :c39,..6,.3310

Dénomination

(en entier) : EXTRATRAIL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Alexandre Beaupain, 2b à 4845 JALHAY

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Entre les soussignés :

Monsieur Benoit LAMBERT, né à Malmédy le 5 mai 1973, domicilié avenue Peltzer de Clermont, 24 à 4900 SPA (Nivezé), R,N, n°730505-197-57 ;

Monsieur Pierre FLORKIN, né à Verviers le 12 mars 1965, domicilié à Haut Nivezé, 25 à 4845 JALHAY: (Nivezé), R.N, n°650312-187-63 ;

Monsieur Frédéric JEROME, né à Verviers le 23 janvier 1973, domicilié rue Alexandre Beaupain, 2b à 4845; JALHAY (Sart-lez-Spa), R.N. n°730123-159-12 ;

Monsieur Damien JOB, né à Verviers le 2 juin 1964, domicilié route de Malmedy, 13 à 4970 STAVELOT, R.N. n°640602-327-29 ;

qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un.

li a été convenu ce qui suit :

CHAPITRE I. - Dénomination, siège

Article. ler, L'association prend la dénomination de "EXTRATRAIL".

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association doivent mentionner "EXTRATRAlL" ainsi que l'adresse du siège de l'association,

Toute personne qui intervient pour l'association dans un document visé à l'alinéa précédent où l'une de ces mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris par l'association.

Art. 2. Le siège de l'association est établi rue Alexandre Beaupain, 2b à 4845 JALHAY (Sart-lez-Spa), dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

CHAPITRE Il.  Buts de l'association

Art. 3, L'association a pour objectifs, outre son caractère social et le service à la collectivité : la promotion du tourisme par des activités sportives « nature » telles que le trail, la course à pied « nature », la marche nordique ou la randonnée pédestre, d'une part, l'organisation d'activités telles que des stages, des compétitions, des événements, des formations ou des festivités diverses en lien avec la pratique de telles activités, d'autre part et, enfin, la création, l'entretien et la maintenance d'infrastructures telles que des chemins et des sentiers, en accord avec le Département de la Nature et des Forêts (D.N.F.) de la Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement de la Wallonie.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut exercer ou soutenir toutes les activités et initiatives qui paraissent raisonnablement nécessaires ou utiles à la réalisation de ses buts sociaux.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à cette réalisation, et notamment prêter son concours et/ou s'intéresser à toute activité susceptible de contribuer à cette réalisation.

CHAPITRE III. - Membres, admission, retrait, démission et cotisations

Art. 4_ L'association est composée de membres dont le nombre minimum ne peut être inférieur à trois.

Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Toute personne qui désire devenir membre doit adresser une demande écrite en ce sens audit conseil. Celui-ci statue dans tes meilleurs délais. La candidature est admise pour autant qu'elle soit agréée aux deux tiers au moins des voix des administrateurs présents ou représentés à la séance du conseil qui en est saisie. La décision ne doit pas être motivée.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres qui reprend les nom, prénom, et domicile des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination sociale, sa forme juridique et son siège social. Toutes les décisions d'admission, de démission, ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision. Tous les membres peuvent consulter le registre au siège de l'association, selon les modalités légales.

Art. 6. Ii n'est pas perçu, sauf décision de l'assemblée générale annuelle en sens contraire comme dit ci-après, de cotisation à charge des membres. Cependant, l'assemblée générale annuelle peut mettre, chaque fois pour l'année en cours, une cotisation à charge des membres. Cette cotisation annuelle ne peut alors dépasser vingt cinq euros.

Art. 7. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre recommandée ou par courrier électronique avec accusé de réception au conseil d'administration.

Art. 8. L'exclusion d'un membre ne peut être admise que par l'assemblée générale spécialement convoquée à cette fin et à la majorité des deux tiers des voix. Le membre démission-'naire ou exclu et les héritiers du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

CHAPITRE IV.  Administration

Art, 9. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par ['assemblée générale pour un terme de trois ans, étant entendu que le nombre des administrateurs doit en tout temps être inférieur d'une unité au moins à celui membres. Les administrateurs sont rééligibles à la fin de leur mandat. Seul le mandat de président fera exception à cette règle, en ce sens que ce dernier ne sera rééligible qu'une seule fois.

Art. 10. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président.

Le conseil d'administration nommera parmi ses membres un trésorier et un secrétaire dont il déterminera les attributions.

Art, 11. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'intérêt de l'association le demande. Il doit être convoqué lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

Toute décision du conseil d'administration est prise à la majorité absolue des votants. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Art. 12. Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre tenu au siège social et signé par les administrateurs qui ont pris part à la délibération.

Art. 13. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association.

Tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi est de la compétence du conseil. Il statue notamment sur tout traité, transaction et compromis, sur l'acquisition, l'aliénation et l'échange de tout bien meuble et immeuble, sur tous baux et locations, sur toutes acceptations de dons et legs, tous placements de fonds, recettes ou revenus et actes d'administration; sur toutes actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant, sur toutes nominations d'employés et leurs émoluments.

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Art. 20. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. II peut se faire représenter par un mandataire, membre de l'association. Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 21, L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et, à défaut de celui, ci, par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 22. L'assemblée générale délibère sur les propositions qui lui sont faites par le conseil d'administration ou par les associés qui sont portées à l'ordre du jour. Toutefois, les résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour à condition de ne porter que sur des questions d'administration et sauf appel de l'assemblée subséquente.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ils sont conservés au siège social où tout membre peut en prendre connaissance. Les membres et les tiers, justifiant d'un intérêt, peuvent en demander des extraits signés par le président et un administrateur,

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. ll en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

CHAPITRE VI. - Comptes annuels et dissolution

Art. 23. L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre. Exceptionnellement, le premier exercice débutera ce 16 juin 2015 pour se clôturer le 31 décembre 2016.

Art. 24. Chaque année, au 31 décembre, les comptes de l'exercice comptable écoulé sont clôturés et le budget de l'exercice comptable suivant est établi, lls seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, au plus tard, le 30 juin de chaque année et, pour la 1 ère fois, le 30 juin 2017.

Art, 25. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée qui la prononce décidera quelle affectation à une fin désintéressé, dans la droite ligne des buts qu'a poursuivis l'association, il y a lieu de donner à l'actif net de cette dernière après l'acquittement du passif.

Art, 26. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est régi par la loi du 27 juin 1921.

CHAPITRE VII, - Administrateurs, nominations

Art. 27, L'assemblée générale a nommé en qualité d'administrateurs

Monsieur Benoit LAMBERT, né à Malmédy le 5 mai 1973, domicilié avenue Peltzer de Clermont, 24 à 4900 SPA (Nivezé), R.N. n°730505-197-57 ;

Monsieur Pierre FLORK1N, né à Verviers le 12 mars 1965, domicilié à Haut Nivezé, 25 à 4845 JALHAY (Nivezé), R.N. n°650312-187-63 ;

Monsieur Frédéric JEROME, né à Verviers le 23 janvier 1973, domicilié rue Alexandre Beaupain, 2b à 4845 JALHAY (Sart-lez-Spa), R.N. n°730123-159-12 ;

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

- Président: Pierre FLORKIN ;

- Trésorier: Frédéric JEROME ;

- Secrétaire : Benoit LAMBERT,

Fait et passé à Jaihay, le 16 juin 2015, en autant d'exemplaires que de parties. Lecture faite, les membres signent.

Pierre FLORK1N, Frédéric JEROME, Benoit LAMBERT, Damien JOB,

Président Administrateur Administrateur Membre

Déposé en même temps que l'acte constitutif (en entier).

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Coordonnées
EXTRATRAIL

Adresse
RUE ALEXANDRE BEAUPAIN 2B 4845 JALHAY

Code postal : 4845
Localité : JALHAY
Commune : JALHAY
Province : Liège
Région : Région wallonne