FEDERATION BELGE TAKEDA-RYU MAROTO-HA, EN ABREGE : F.B.T.M.

Association sans but lucratif


Dénomination : FEDERATION BELGE TAKEDA-RYU MAROTO-HA, EN ABREGE : F.B.T.M.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 825.633.316

Publication

07/11/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 825.633.316

Dénomination

(en entier) : Fédération Belge Takeda-ryu Maroto-ha

(en abrégé) : F.B.T.M.

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Campagne Beaulieu, 2 4577 Modane

Objet de l'acte : Démission- admission - modification des statuts

Démission du trésorier Yves Defoy 66.07,28 063 47

Admission du trésorier Tony Usagre Lopez

Démission d'un administrateur Patrick Delit 60.12.30 287 60

Modification des articles 6 et 9

Art. 6.

,§1. Les membres effectifs sont ;1. les comparants au présent acte ; 2. toute personne morale ou physique admise en cette qualité par l'A.G.. L'admission d'un membre effectif sera conditionnée par son honorabilité, son sens du dévouement. il devra remplir les conditions suivantes : être majeur, être en ordre de cotisation ESTAM dans l'année en cours, être au moins dans sa deuxième année de pratique, pratiquer régulièrement avec attestation de l'instructeur, sa demande d'admission à l'AG doit être faite par écrit par le responsable de son club au président de la FBTM et portée à la connaissance du CA qui statuera sur l'unique base de ces conditions à sa prochaine réunion.

Il ne sera pas admis au débat sur sa candidature.

.§2. Les membres affiliés sont ceux qui ; non signataires des présents statuts qui, tout en adhérant à l'objet social, ne remplissent pas les conditions permettant d'acquérir la qualité de membre effectif.

Les membres affiliés sont toute personne qui suit les activités de l'association : cours, stages... Pour être membre affilié, il faut : être en règle d'assurance; être en règle d'affiliation à l'ESTAM avant le 31 décembre de l'année en cours pour l'année suivante; ne pas avoir plus de deux mois de retard en ce qui concerne la cotisation "Club"; pratiquer régulièrement une discipline de l'école Takeda.

§3. Est membre symphatisant toute personne physique et/ou morale, désirant ponctuellement mettre son aide eu service de l'Asbl, qui en fait la demande écrite au C.A. qui statuera à la majorité simple des voix présentes ou représentées. L'admission sera conditionnée à l'honorabilité du candidat. La décision prise ne doit pas être justifiée ; elle est sans appel.

Art. 9. Peut être exclu ou réputé démissionnaire tout membre effectif ou sympathisant qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation, qui manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou qui entrave volontairement la réalisation de l'objet social. Le C.A. constate la réalisation des conditions prévues au présent article. L'exclusion ou la démission est prononcée par l'A.G., statuant à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Cette mesure prend cours à la date du prononcé. Le membre effectif ou sympathisant contre lequel une mesure d'exclusion ou de démission est proposée est invité à se faire entendre à l'A.G. La décision de l'A.G. ne doit pas être motivée.

Mentionner sur la dernière page du Volet ;3 : Au recto s qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pcuu24r de représenter l'association, fa fondation ou I'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nam et signature

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N° d'entreprise : 825.633316

Dénomination (en entier) : fédération Belge Takeda-ryu Maroto-ha

(en abrégé) : F.B.T.M.

Forme juridique : a;s;b;I;

Siège : Campagne Beaulieu 2 4577 Modave

Objet de l'acte :

Démission: Alain Germis du poste d' administrateur,

Robert Serge.

Président.



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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26/09/2011
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2011- Annexes du Moniteur belge

N` d'entreprise : 825.633.16

Déaornbation

(en entier) : fédération Belge Takeda-ryu Maroto-ha

(en abrégé) : F.B.T.M.

Forme juridique : a;s;b;i;

Siège : Campagne Beaulieu 2 4577 Modave

Objet de l'acte :

Démissions: Annie Van Leeuw du poste de secrétaire, mais reste administrateur.

Patrick Delif du poste de secrétaire adjoint, mais reste administrateur.

Admissions: Eric Van Antwerpen, administrateur

David Lovulo, membre de I'A.G.

Nominations: Serge Robert secrétaire et reste président.

Salvatore Gattuso secrétaire adjoint et rest vice président.

Robert Serge. Président.





Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FEDERATION BELGE TAKEDA-RYU MAROTO-HA, EN AB…

Adresse
RUE CAMPAGNE BEAULIEU 2 4577 MODAVE

Code postal : 4577
Localité : MODAVE
Commune : MODAVE
Province : Liège
Région : Région wallonne