FITS & DANCE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. FITS & DANCE
Dénomination : FITS & DANCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.784.831

Publication

31/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge



après dépôt de l'acte

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Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise ; .1/411`-t" $1À

ï Dénomination

(en entier) : FITS&DANCE

(en abrégé) : Fit&Dance

Forme juridique : asbi

Siège : rue des Renards 8 ,4130 Tilff

Objet de l'acte : constitution du 1er octobre 2012

FIT&DANCE

entre les soussignés

madame BROUWIR Véronique, née à Liège, te 15 octobre 1973, domiciliée à Tilff, rue des Renards 8 monsieur DETRIXHE Olivier, né à Liège, le 15 septembre 1970, domicilié à Tilff, rue des Renards 8 madame CALTABELLOTTA Francesca, née à Liège, le 29 mai 1950, domiciliée à Grivegnée, rue Vinave 95 qui déclarent constituer entre eux, une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE I Dénomination, siège social

Art.1 er L'association a pour dénomination " Fit & Dance"

Art.2 Son siège social est établi à 4130 Titff, rue des Renards 8 dans l'rrondissement judiciaire de Liège

TITRE Il But, Durée

Art. 3 L'association a pour but de favoriser la danse, le fitness et autres activités sportives, l'apprentissage

le perfectionnement de ces disciplines. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement

ou indirectement à son but. Elle peut notamment porter son concours et s'intéresser à toute activité

similaire à son but.

Art. 4 L'association est constituée pour une duréee indéterminée.

TITRE III Membre, affiliation, démission, exclusion.

Art.5 L'association se compose de membres effectifs et d'adhérents

Art 7. Est membre adhérent, tout membre pratiquant qui paie une cotisation et participe aux activités de

l'association. Il doit avoir 18 ans accomplis ou être le père, la mère ou le tutueur d'un membre pratiquant,

.ayant moins de 18 ans.

Art 8 Le conseil d'administration juge seul de la non admissibilté d'un membre dans l'association, sans

justification ni recours possible.

Art.09 Les membres sont libres de se retier à tout moment de l'association, ens'adressant par écrit, leur

démission au président du conseil d'administration au moins 8 jours avant la prochaine réunion du conseil

d'administration.

Art.10 Tout membre qui n'a plus payé de cotisation ou dont la dernière cotisation a été payée il y a plus de 2

ans, est réputé démissionnaire.

Art. 11 L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale.

La moitié des membres doit être présente ou représentée valablement. La décision sera prise à la majorité

des deux tiers des membres présents et elle sera motivée.

Art.12 L'exclusion peut être prononcée, notamment

pour infraction grave aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur

pour comportement portant gravement atteinte à la moralité et à l'honnêteté envers l'association.

Art.13 Les membres exclus, démissionnaires ou leurs ayant droit ne peuvent prétendre au remboursement

des sommes versées, ni faire valoir des droits sur l'avoir social de l'association.

TITRE IV Assemblée générale

Art.14 L'assemblée générale est composée de tous les membreseffectifs et adhérents et est présidée par le

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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président du conseil d administration.

Art. 15 Elle se réunit chaque fois que l'intérêt de l'association le nécessite et au moins une fois par an, L'assemblée générale est valablement constituée quelque soit le nombre de membres présents ou reprénsentés. Tout membre pourra se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration. Celui-ci le représentera pour exercer son droit de vote.

Art.16 Tous les membres doivnent être convoqués à l'assemblée général, parle préseident du conseil d'administration, par lettre ordinaire ou par courriel au moins 15 jours avant la date prévue pour l'assemblée générale avec mention de l'ordre du jour.. La convocation mentionne les jour, heure et le lieu de la réunion. Art. 17 Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des suffrages des membres présents, par vote à main levée, sauf ce qui est prévu aux articles 22 et 23

Les votes nuls et les abstentions ne sont pas prises en compte. En ces de parité, le président a voix prépondérante.

Art.18 Les points qui ne sont pas à l'ordre du jour ne seront examinésqu'avec l'accord de la majorité des membres présents ou représentés.

Art.19. Les décisions de l'assemblé sont obligatoires pour tous les membres même absents ou dissidents. Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un procès verbal signé par le président et un administrateur.

Art. 20 L'assemblé générale pourra adopter un règlement d'ordre intérieur qu'il lui est proposé par le conseil d'administration.. Elle peut apporter des modifications au règlement d'ordre du jour. Le texte définitif ainsi que la modification sont adoptés à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art.21. Lors de l'assemblé, l'ordre du jour comprendra au moins le rapport du conseil d'administration sur les activités de l'année écoulée et sur la situation de l'association, la présentation et l'apporobation des comptes de l'année et le budget pour l'exercice prochain.

Art. 22 Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour modifier les statuts, pour nommer et révoquer les administrateurs, pour exclure un membre, pour approuver le budget et les comptes et pour dissoudre l'association.

Toute modification aux statuts doit être publiée aux annexes au Moniteur belge.

Art.23. Toutefois, l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur l'exclusion d'un membre que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde assemblé qui délibérera quel que soit le nombre de membres présents ou représentés]

Les votes se font à la majorité des deux tiers.

TITRE V Conseil d'administration

Art. 24 L'association est administrée par un conseil d'administration composé de deux membres au moins avec un maximum de neuf membres, dont les membres sont nommés et révoqués par l'assemblée générale La durée du mandat est de six ans. Les sortants sont rééligibles.

Art.25 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle vis-à-vis des tiers. Leur responsabilité se limite à l'exercice du mandat reçu. Le mandat est gratuit. Cependant, ils seront indemnisés des frais et débours qu'induit l'exécution du mandant.

Art 26, Le conseil d'administration, une fois élu, peut choisir en son sein, un secrétaire et un trésorier. Un même administrateur peu têtre nommé à plusieurs fonctions.

Art.27 Le président dirige les débats du conseil d'administration, il préside l'assemblée générale et plus généralement l'association.

Art.28. Le conseil d'administration se réunit autant de fois que nécessaire et au moins une fois par trimestre, et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié des ses membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité des voix, celle du président étant prépondérante en cas de parité. Les délibérations sont consignées dans un procès verbal conservé au siège administratif.

Art. 29 En cas des vacance au cours d'un mandat, le conceil d'administration peut nommer un administrateur.proviosire qui achève le mandat de celui qu'il remplace. Cette nomination est ratifiée par l'assemblée générale la plus prcche.

Art. 30 Tout membre du conseil d'administration qui s'abstient de participer sans motif valable, à plus de trois réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire. un procès verba Ide carence sera dressé.

Art.31 Le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur fixant la composition et les règles de fonctionnement. Ce règlement sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art.32 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts.

Art33. Tous les ans, le conseil d'administration soumettra à l'assemblée générale, les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice pour approbation. Lors de cette assemblée, il sera décidé de la destination des fonds excédant les besoins du prochain exercice,

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Volet B - Suite

Art 34. Le conseil d'administration peut encore, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, nommer et révoquer le personnel de l'association, ouvrir tous comptes auprès des banques et y effectuer toutes opérations, payer toutes sommes dues par l'association, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, accepter tous legs, subsisdes, donations et

transferts, conférer tous pouvcirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l' association en justice tant en demandant qu'en défendant.

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TITRE VI Ressources

Art.35 Fit 8E Dance tire les ressources nécessaires à son organisation, des cotisations de ses membres,

d'aides et subsides divers, de l'organisaticn de manisfestations sportives et récréatives.

TITRE VII Comptes et budget

Art.36 L'exercice social commence le 1e` janvier et se termine le 31 décembre.

Art. 37, Exceptionnellement, le premier exercice commence à la date de la publication des présents

statuts au Moniteur belge et se termine le 31 décembre 2013.

Art. 3B. Chaque année, à la fin de l'exercice social, les livres sont cloturés et les comptes de l'exercice

écoulés ainsi que le budget de l'exercice suivant seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale

par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge TITRE VIII Dissolution, liquidation

Art.39 En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'assemblée générale nomme un ou deux liquidateurs

et fixe leurs pouvoirs,

Art.40 Le ou les liquidateurs auront notamment pour mandat de réaliser l'avoir de l'association et de

payer toutes les dettes quelconques.

Art 41,L'actif net, après paiement de toutes les dettes et charges sera dévolu soit au club qui subsisterait

en cas de fusion, soit à une organisation philantropique ou sportive..Les biens mobiliers, immobiliers et

financiers peuvent être repris par les donateurs associés ou leurs ayants droit.

Art.42 Les cas non prévus aux présents statuts seront tranchés par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé pour une durée de six ans:

madame Véronique BROUWER, rue des Renards 8 à Tilff, présidente et trésorière

monsieur Olivier DETRIXHE, rue des Renards 8 à Tilff, secrétaire

madame Francesca CALTABELLOTTA, rue Vinave 95 à Grivegnée.

signatures



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature



Coordonnées
FITS & DANCE

Adresse
RUE DES RENARDS 8 4130 TILFF

Code postal : 4130
Localité : Tilff
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne