FUTUR H

Association sans but lucratif


Dénomination : FUTUR H
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 469.536.220

Publication

21/11/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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I

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 469.536.220

Dénomination

(en entier) : Futur H

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Fosses-Aux-Raines, 38 - 4020 Liège

Objet de l'acte : Modifications statutaires - CA - Organe délégué à la gestion journalière

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale de l'ASBL FUTUR H du 20/05/2014

L'assemblée réunie ce 20/05/2014 et valablement constituée selon les quorums de présence requis par la loi du 27 juin 1921 et les statuts a décidé aux quorums de vote requis par la même loi et par les statuts :

1. D'adopter les statuts suivants lesquels remplacent les statuts précédents :

Titre premier - Dénomination - Siège social.

Article premier.

L'association est dénommée FUTUR H et cette appellation remplace désormais l'ancienne appellation. « Echafaudage 2000». Tous les documents subsides, dons et avantages, tous les baux, conventions et contrats accordés à 'Echafaudage 2000 seront automatiquement attribuables à FUTUR H

Article deux,

Son siège social est établi à 4020 Liège, Rue Fosse-Aux-Raines, 38 et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège

Il peut être transféré en tout autre endroit par décision prise par l'assemblée générale conformément aux dispositions applicables lors d'une modification statutaire.

Titre deux - Objet.

Article trois.

L'association Futur H, association neutre et laïque, a pour but:

- l'égalité des chances entre:

- les hommes et les femmes,

- les belges et les étrangers,

- les valides et les moins valides, dans le domaine de l'insertion sociale et professionnelle;

- le développement de pédagogies et des méthodes particulières de formation professionnelle continuée

adaptées à des publics ou des domaines spécifiques;

- le développement de méthodes d'accompagnement et de "passerelles" favorisant des insertions

professionnelles.

Notamment au travers des activités suivantes :

- la formation de personnes éprouvant des difficultés dans le domaine de l'insertion sociale et

professionnelle;

- la formation continuée de travailleurs;

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MDD 2.2

- la rencontre des besoins de formation nouveaux, non encore ou insuffisamment satisfaits.

- une offre d'accompagnement adapté dans et vers l'emploi pour des personnes éprouvant des difficultés

dans le domaine de l'insertion sociale et professionnelles

des modules de conscientisation des enjeux écologiques, énergétiques et climatiques s'inscrivant dans le

principe du déveleppement durable.

Titre trois - Membres.

Article quatre.

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Article cinq.

L'admission des nouveaux membres effectifs est décidée souverainement par l'assemblée générale.

La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat.

Les membres composent, à l'exclusion des autres catégories de membres, l'assemblée générale. Ils jouissent seuls de la plénitude des droits, en ce compris le pouvoir de voter.

Les membres s'engagent à respecter les présents statuts et le cas échéant, le règlement d'ordre intérieur,

Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but sont admises, sur leur demande écrite, en qualité de membre adhérent ; leur admission en tant que membre de l'Assemblée générale ou du Conseil d'administration est votée par l'Assemblée Générale à la majorité simple des membres présents et représentés.

Article six.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave à la loi, aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres effectifs peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

La suspension et l'exclusion des membres adhérents se décident à la majorité simple lors des réunions de l'assemblée générale. Le membre adhérent qui désire démissionner en avise le président du conseil d'administration par lettre écrite qui lui en avise l'assemblée générale à la première réunion qui suit la réception de cet avis.

Article sept.

Le membre effectif ou adhérent démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Article huit.

Les membres effectifs ou adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre quatre - Assemblée générale,

Article neuf.

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Mbb 2.2

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, Elle est présidée par le président du conseil d'administration, à son défaut par le vice président le plus âgé et à leur défaut par l'administrateur le plus âgé.

Article dix,

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit ;

1.De modifier les statuts

2.D'admettre les nouveaux membres

3.D'exclure un membre

4.0e prononcer la dissolution volontaire de l'association ou de la transformation de celle-ci en société de

finalité sociale

5.0e nommer et révoquer les administrateurs

6.0e nommer les commissaires et fixer leur rémunération dans le cas où une rétribution est attribuée.

7.D'approuver annuellement les comptes et budget

8.D'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications

9.0e donner décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs

10.De décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout

administrateur, tout commissaire ou toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire

désigné par l'assemblée générale,

11.De fixer le montant des cotisations

12.D'indiquer la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

Article onze.

Il doit être tenu au moins deux assemblées générales par an, dont l'une au plus tard dans le courant du premier semestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article douze,

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire soit par la poste, remise de la main à la main, par courriel ou par fax et signée par un administrateur du conseil d'administration ou par l'organe délégué à la gestion journaliére par le conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

En cas d'urgence dûment motivée à la prochaine assemblée générale, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré, à condition que la moitié des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Article treize.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. li peut se faire remplacer par un mandataire qui doit lui-même être membre effectif. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Tous les membres effectifs ont un droit de vote légal, chacun disposant d'une voix.

Article quatorze.

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

De même, toute proportion signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Article quinze.

f

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MOD 2.2

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Article seize

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou les modifications des statuts que conformément aux articles huit, douze et vingt et vingt-six de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article dix-sept

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement de registre.

Tous les membres ou tiers justifiant un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans ie mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Titre cinq - Administration.

Article dix-huit,

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins parmi les membres effectifs, nommés par l'assemblée générale pour un terme de cinq ans et en tout temps révocables par elle.

Tout administrateur sortant est rééligible.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration.

Le conseil d'administration agit en collège.

Article dix-neuf.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article vingt.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un ou deux vice-président, un trésorier et un secrétaire,

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut li'administrateur le plus âgé.

Article vingt et un.

Le conseil se réunit sur convocation du président et ou du secrétaire. Cette convocation se fait par lettre ordinaire, par la poste, remise de la main à la main, par courriel ou par fax et signée par un administrateur du conseil d'administration ou par l'organe délégué à la gestion journalière par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré si au moins la majorité des administrateurs présents ou représentés et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

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MOD 2.2

Ses décisions sont prises à la majorité des voix émises ou représentées. Quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elfes sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et son secrétaire et inscrites dans un registre spécial, Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Article vingt-deux

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

I[ peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

II peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'Office des Chèques Postaux, effectuer sur les dits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres de virement ou de transfert ou de tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis recommandés, assurés ou non; encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Les administrateurs exercent leur fonction à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés lors de l'exercice de leur fonction peuvent être remboursés par l'association.

Article vingt-trois.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion, à une ou plusieures personne, administrateurs ou non.

Le délégué à la gestion journalière agi en qualité d'organe. II agit individuellement.

La gestion journalière est le pouvoir d'accomplir des actes d'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être accomplis régulièrement pour assurer la bonne marche des activités déployées par l'association, en ce compris notamment :

1,L'ouverture et la gestion des comptes bancaires

2,La relation avec les pouvoirs publics

3,La tenue de la comptabilité

4,La tenue de documents administratifs

5,Recevoir, confirmer la réception et donner décharge de toute opération financière, tout courrier, tout

télégramme et document adressé à l'association, y compris les envois et recommandés.

6.Effectuer toute démarche, toute formalité et signer tout document vis à vis de la régie des postes, des

chemins de fer, des TEC, de Belgacom, des fédérations ou regroupement d'association ainsi que de toute

administration publique ou privée, belge, européenne, internationale ou étrangère.

7.Ouvrir des comptes bancaires au nom de l'association, et assurer la gestion journalière de ceux-ci.

8.Engager, suspendre ou licencier du personnel.

9.Pour les actes d'achats, de ventes et de retraits au guichet, sans préjudice aux signatures convenues lors

de l'ouverture des comptes bancaires, sa signature est valable

seule pour les opérations dont le montant n'excède pas 2 500 ¬ ;

accompagnée de la signature d'un administrateur pour les opérations dont le montant n'excède pas 12 500

¬

accompagnée de la signature du président pour les opérations dont le montant excède 12 500 ¬

Les personnes chargées, en qualité d'organe, d'assumer la gestion journalière de l'association, sont désignées par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la gestion journalière perd sa qualité d'administrateur (ou s'il n'est plus membre du personnel de ['ASBL). Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la gestion journalière.

L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice

oSoit par le directeur ou la directrice, soit par un administrateur agissant seul qui, en tant qu'organe ne devra pas justifier vis à vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration

OSoit, dans les limites de la gestion journalière et des pouvoirs qui lui ont été conféré, par le délégué à cette gestion, agissant seul qui en tant qu'organe, ne devra pas justifier d'une décision préalable.

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MDD 2.2

Article vingt-quatre.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre six - Règlement d'ordre intérieur.

Article vingt-cinq

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Les membres ne sont tenus d'aucune cotisation.

Titre sept - Dispositions diverses.

Article vingt-six.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Exceptionnellement, le premier exercice commencera ce jour pour se terminer le trente et un décembre mille neuf cent nonante neuf.

Article vingt-sept.

Le solde de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra pour la première fois en deux mille.

Article vingt-huit

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à dcnner à l'actif net de l'avoir social.

Cette action devra obligatoirement être faite en faveur d'oeuvre de bienfaisance.

Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux

Annexes du Moniteur Belge.

Dispositions transitoires

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

2. De renouveler le conseil d'administration

L'assemblée générale a acte la démission de l'administrateur :

Monsieur Jean OUOKERK, avenue Léopold III, 4, 4900 Spa, né le 13/01/1932, RN : 32.01.13 039-56 ;

L'assemblée générale a élu et renouvelé le conseil d'administration et désigné comme administrateurs :

Monsieur Philippe 8albourg, culot du Vieux Pré, 12, 4120 Plainevaux, né à le 02103/1960, à Rocourt, RN :

60.03.02 087-67 ;

Madame Vinciane laetienne, rue de Joie, 170, 4000 Liège, née le 30/04/1963, à Liège, RN : 63.04.30 33618;

Monsieur Jean-Luc Bricart, avenue de Péville, 114, 4030 Grivegnée, né le 22/05/1961, RN : 61.05.22 06311,

Monsieur Christian Dufays, rue Javeau, 8, 4053 Embourg, né le 01/08/1953 à Bujumbura (Burundi), RN : 53.08.01 219-47;

Madame Nicole Adam, avenue de Péville, 84, 4030 Grivegnée, née le 13/12/1929, à Fleurus, RN : 29.12.13 052-57 ;

Jean-Luc Bricart Vinciane Detienne

Président Administratrice

MOI) 2.2

Volet B - Suite

Extrait du procès-verbal du Conseil d'administration de l'ASBL FUTUR H du 20 mai 2014

Le conseil d'administration de l'association, réuni ce 20 mai 2014 et valablement constitué selon les quorums de présence requis a décidé aux quorums de vote requis :

1) de désigner à la qualité de :

Président : Monsieur Jean-Luc Bricart

Secrétaire : Madame Vinciane Detienne

Trésorier : Monsieur Philippe Balbourg

2) de nommer :

- en qualité d'organe délégué à la gestion journalière :

Madame Nicole Delhalle, rue des Mages, 17, 4120 Neupré, née le 0910211956, RN : 56.02.09 330-08 ;

Jean-Luc Bricart Vinciane Detienne

Président Secrétaire

Déposé en même temps que les extraits des PV de l'AG du 20/05/2014 et du CA du 20/05/2014, Monsieur Bricart, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

15/03/2013
ÿþMoo 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ril

30A3699*

N° d'entreprise : 469.536.220

Dénomination

(en entier) : Futur H

(en abrégé) :

Forme juridique : Asssociation sans But Lucratif

Siège : Rue Fosse-AuxRaines, 38 à 4020 Liège

Objet de l'acte : Modifications statutaires: article 3 objet social et la composition du conseil d'administration

Les membre de l'assemblée générale réunis ce 27/06/2012

1, Monsieur Jean oudkerk, ingénieur, demeurant à Spa, Avenue Léopold II, 5, né le 13/01/1932, de nationalité belge.

2. Monsieur Philippe BALBOURG, assistant social, demeurant à Neupré, Culot du Vieux Pré, 12, né à Roccourt le 2 mars 1960, de nationalité belge.

3. Madame Vinciane DETIENNE, assistante sociale, demeurant à Liège, Rue de Joie, 170, née à Liège le 30 avril 1963, de nationalité belge.

4. Madame Nicole Adam, demeurant à Liège (Grivegnée), rue de Péville, 111, née à Fleurus le 13/12/1929, de nationnalité belge (par procuration au nom de Jean Oudkerk)

Ont convenu de modifier les statuts de l'association constituée le 23 août 1999 dans le respect des dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les asbl et leurs modifications,

Titre premier - Dénomination - Siège social.

Article premier.

L'association est dénommée FUTUR H et cette appellation remplace désormais l'ancienne appellation. « Echafaudage 2000». Tous les documents subsides, dons et avantages, tous les baux, conventions et contrats accordés à 'Echafaudage 2000 seront automatiquement attribuables à FUTUR H

Article deux.

Son siège social est établi à 4020 Liège, Rue Fosse-Aux-Raines, 38 et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège

Il peut être transféré en tout autre endroit par simple décision du conseil d'administration.

Titre deux - Objet,

Article trois.

L'association Futur H a pour but:

- l'égalité des chances entre:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

M4D22

- les hommes et les femmes,

- les belges et les étrangers,

- les valides et les moins valides, dans le domaine de l'insertion sociale et professionnelle;

- le développement de pédagogies et des méthodes particulières de formation professionnelle continuée

adaptées à des publics ou des domaines spécifiques;

- le développement de méthodes d'accompagnement et de "passerelles" favorisant des insertions

professionnelles.

Notamment au travers des activités suivantes

- la formation de personnes éprouvant des difficultés dans le domaine de l'insertion sociale et

professionnelle;

- la formation continuée de travailleurs;

- la rencontre des besoins de formation nouveaux, non encore ou insuffisamment satisfaits.

- une offre d'accompagnement adapté dans et vers l'emploi pour des personnes éprouvant des difficultés

dans le domaine de l'insertion sociale et professionnelles

des modules de conscientisation des enjeux écologiques, énergétiques et climatiques s'inscrivant dans le

principe du déveleppement du développement durable.

Titre trois - Membres.

Article quatre.

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité, Son minimum est fixé à trois, Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Article cinq.

Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par l'assemblée générale.

Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but sont admises, sur leur demande écrite, en qualité de membre sympathisant ou protecteur ; leur admission entant que membre de l'Assemblée générale ou du Conseil d'administration est votée par l'Assemblée Générale à la majorité simple des membres présent,

Article six.

La suspension et l'exclusion des membres se décide à la majorité simple lors des réunions de l'assemblée générale. Le membre qui désire démissionner en avise le président du conseil d'administration par lettre écrite qui lui en avise l'assemblée générale à la première réunion qui suit la réception de cet avis.

Article sept,

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Article huit.

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre quatre - Assemblée générale.

Article neuf.

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, à son défaut par le vice président le plus âgé et à leur défaut par l'administrateur le plus âgé,

Article dix.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède tes pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Y

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

I .De modifier les statuts

2.D'admettre les nouveaux membres

3.D'exclure un membre

4.De prononcer la dissolution volontaire de l'association ou de la transformation de celle-ci en société de

finalité sociale

b.De nommer et révoquer les administrateurs

6.De nommer les commissaires et fixer leur rémunération dans le cas où une rétribution est attribuée.

r. D'approuver annuellement les comptes et budget

$.D'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications

O.De donner décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs

" IO.De décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout

administrateur, tout commissaire ou toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire

désigné par l'assemblée générale,

11.De fixer ie montant des cotisations

12.D'indiquer la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

Article onze.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. Elle est fixée dans ie courant du premier semestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article douze.

L'assemblée générale est convoquée par ie conseil d'administration par lettre ordinaire ou par la poste, remise de la main à la main, par courriel ou par fax et signée par un administrateur du conseil d'administration ou par l'organe délégué à la gestion journaliére par le conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus aux articles huit, douze, vingt et vingt-six de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article treize.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. li peut se faire remplacer par un mandataire qui doit lui-même être membre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Tous les membres ont un droit de vote légal, chacun disposant d'une voix.

Article quatorze.

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

De même, toute proportion signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Article quinze.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Article seize

k

MoD 2.2

J

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou les modifications des statuts que conformément aux articles huit, douze et vingt et vingt-six de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article dix-sept

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement de registre.

Tous les membres ou tiers justifiant un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Titre cinq - Administration.

Article dix-huit.

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommé par l'assemblée générale pour un terme de cinq ans et en tout temps révocables par elle. Le mandat d'administrateur se termine à la date de la quatrième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur.

Tout administrateur sortant est rééligible.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration.

Le conseil d'administration agit en collège.

Article dix-neuf.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article vingt.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un ou deux vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président le plus âgé. Article vingt et un.

Le conseil se réunit sur convocation du président et ou du secrétaire. Cette convocation se fait par lettre ordinaire, par la poste, remise de la main à la main, par courriel ou par fax et signée par un administrateur du conseil d'administration ou par l'organe délégué à la gestion journalière par le conseil d'administration.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité des voix émises ou représentées quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et son secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Article vingt-deux

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

MOo 2.z

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

II peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'Office des Chèques Postaux, effectuer sur les dits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres de virement ou de transfert ou de tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis recommandés, assurés ou non; encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Article vingt-trois.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion, à une ou plusieures personne, administrateurs ou non.

Le délégué à la gestion journalière agi en qualité d'organe, il agit individuellement.

La gestion journalière est le pouvoir d'accomplir des actes d'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être accomplis régulièrement pour assurer la bonne marche des activités déployées par l'association, en ce compris notamment

1.L'ouverture et fa gestion des comptes bancaires

2.La relation avec les pouvoirs publics

3.La tenue de la comptabilité

4.La tenue de documents administratifs

5.Recevoir, confirmer la réception et donner décharge de toute opération financière, tout courrier, tout

télégramme et document adressé à l'association, y compris les envois et recommandés.

6.Effectuer toute démarche, toute formalité et signer tout document vis à vis de la régie des postes, des

chemins de fer, des TEC, de Belgacom, des fédératicns ou regroupement d'association ainsi que de toute

administration publique ou privée, belge, européenne, internationale ou étrangère.

7.Ouvrir des comptes bancaires au nom de l'association, et assurer la gestion journalière de ceux-ci.

8.Engager, suspendre ou licencier du personnel.

9.Pour les actes d'achats, de ventes et de retraits au guichet, sans préjudice aux signatures convenues lors

de l'ouverture des comptes bancaires, sa signature est valable

seule pour les opérations dont le montant n'excède pas 2 500 ¬ ;

accompagnée de la signature d'un administrateur pour les opérations dont le montant n'excède pas 12 500

¬

accompagnée de la signature du président pour les opérations dont le montant excède 12 500 ¬

L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice

Q'Soit par le directeur ou la directrice, soit par un administrateur agissant seul qui, en tant qu'organe ne devra pas justifier vis à vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration

Q'Soit, dans les limites de la gestion journalière et des pouvoirs qui lui ont été conféré, par le délégué à cette gestion, agissant seul qui en tant qu'organe, ne devra pas justifier d'une décision préalable.

Article vingt-quatre.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre six - Règlement d'ordre intérieur.

Article vingt-cinq

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Les membres ne sont tenus d'aucune cotisation.

Titre sept - Dispositions diverses,

Article vingt-six,

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Exceptionnellement, le premier exercice commencera ce jour pour se terminer le trente et un décembre mille neuf cent nonante neuf.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article vingt-sept.

Le solde de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra pour la première fois en deux nulle.

l éservé ., au. Moniteur belge

Article vingt-huit

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de ravoir social. Cette action devra obligatoirement être faite en faveur d'oeuvre de bienfaisa Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des nce.

Annexes du Moniteur Belge. liquidateurs seront publiés aux

Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie ce 27/06/2012 valablement constituée et au quorum de votes requis:

- accepte la candiadature de Jean Luc Bricart en tant que membre de l'assemblée générale et le nomme administrateur.

Le conseil d' administration est dorénavant composé de:

1. Monsieur Jean oudkerk, ingénieur, demeurant à Spa, Avenue Léopold II, 5, né le 13/01/1932, de nationalité belge, président

2. Monsieur Philippe BALBOURG, assistant social, demeurant à Neupré, Culot du Vieux Pré, 12, né à Roccourt le 2 mars 1960, de nationalité belge, trésorier

3. Madame Vinciane DETIENNE, assistante sociale, demeurant à Liège, Rue de Joie, 170, né à Liège le 30 avril 1963, de nationalité belge, secrétaire

4. Monsieur Jean-Luc Bricart, administrateur

Le même conseil d'administration délègue toujours la gestion journalière au sens de l'article 23 des présents statuts à Madame Nicole Delhalle, directrice.

Compte tenu des critères légaux, l'assemblée générale décide de ne pas nommer de commissaire deviseur.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

Fait et signé à Liège, le 27/612012

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
FUTUR H

Adresse
RUE FOSSE-AUX-RAINES 38 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne