GUN ' TEAM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. GUN ' TEAM
Dénomination : GUN ' TEAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.515.697

Publication

04/10/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 04/1OL2.011.- Annexes_du.Moniteur_belge

N° d'entreprise : O 3.33. SAS. 69?

Dénomination

(en entier) : GUN ' TEAM

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Thier du Mamave 17 - 4550 Villers-le-Temple

Objet de l'acte : Constitution

Extrait de l'Assemmblée générale du 01109/2011 _

En ce 01 septembre 2011, se sont réunies les personnes suivantes,

MAQUET Nathalie, domicilié Thier du Mamave 17 à 4550 Villers-le-Temple, de nationalité belge. MAQUET Marguerite, domicilié Thier Bac 2 à 4550 Villers-le-Tempte, de nationalité belge. GRIGNET Anne, domicilié Thier du Mamave 17 à 4550 Vi lers-le-Temple, de nationalité belge.

Ces personnes sont réunies pour créer une école de danse, principalement autour du kick power. Cette association à pour but de réaliser, fe soutien à la promotion sous toutes ses formes par n'importe quel moyen de communication, comme l'appui à la création et l'organisation, principalement de cours, de concours, de concerts, de soirées dansantes, de galas, de démonstrations, d'expositions, de compétitions, de conférences, de séminaires, de visites, de stages, de publications, d'ateliers, et d'autres activité similaires, dans n'importe quel lieu.

Sous forme d'une une association sans but lucratif, dénommé « GUN TEAM s.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

-Monsieur MAQUET Nathalie

- Monsieur MAQUET Marguerite

-Monsieur GRIGNET Anne

Tous plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat

Les administrateurs sont désignés en qualité de :

- Président :MAQUET Nathalie

- Secrétaire :MAQUET Marguerite

- Trésorier :GRIGNET Anne

Fait à Villers-le-Temple, en autant d'exemplaires que de parties, le 01 septembre 2011.

Le conseil d'administration

MAQUET Nathalie, président

MAQUET Marguerite, secrétaire

GRIGNET Anne, trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

STATUTS « GUN ' TEAM »

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

TITRE : Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée « GUN ' TEAM », sur tous les documents qui émanent de l'association (actes, attestations, factures, annonces, publications, etc) doivent figurer la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL » ainsi que de la mention du siège de l'association. Toute personne qui intervient pour une association dans un document visé à l'alinéa premier où l'une de ces mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris pour l'association.

Article 2

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il est fixé actuellement Thier du

Marnave 17 à 4550 Villers-le-Temple.

II peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre endroit de l'arrondissement

judiciaire de Liège.

TITRE : Sut

Article 3

Ces personnes sont réunies pour créer une école de danse, principalement autour du kick power, qui à pour but de réaliser, le soutien à la promotion sous toutes ses formes par n'importe quel moyen de communication, comme l'appui à la création et l'organisation, principalement de cours, de concours, de concerts, de soirées dansantes, de galas, de démonstrations, d'expositions, de compétitions, de conférences, de séminaires, de visites, de stages, de publications, d'ateliers, et d'autres activité similaires, dans n'importe quel lieu.

L'association pourra mettre à disposition tout moyen de développement aux membres à fin de créer,

de construire, de développer, leur activité.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but, collaborer,

participer, coopérer, soutenir, aider, concourir et adhérer avec des tiers ou agir en leurs noms.

Elle peut créer des associations sSurs tant en local qu'a l'étranger.

Elle peut adhérer à des fédérations ou autres associations, locales ou étrangères, qui ont des buts

analogues.

Elle pourra d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou

immobilières se rapportant directement ou indirectement à son but ou qui serait de nature à en faciliter

directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.

TITRE: Associés

Article 4

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents, et de membres d'honneurs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les

présents statuts.

Sont membres effectifs

-les soussignés (fondateurs) ;

-tout membre adhérent qui, présenté par deux associés au moins, est admis en qualité de membre effectif

par décision, à la majorité des deux/tiers, de l'assemblée générale, réunissant au minimum les trois/quarts des

vois présentes.

Sont membres adhérents, les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui

s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Le Conseil d'administration tient, au siège de l'association, un registre des membres.

Ce registre reprend le nom, prénom et la commune de résidence des membres. Toutes les décisions

d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil

d'administration dans les huit jours.

Article 5

Les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées souverainement par le Conseil

d'Administration.

I

Article 6

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Mob 2.2

Devient membre toute personne désireuse de représenter et de soutenir le but de l'association.

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre affectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale,

réunissant au minimum les trois/quarts des vois présentes, à la majorité des deux/tiers.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8

L'association démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé,

n'ont aucun droit sur le fond social.

ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires,

ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE : Cotisations

Article 9

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle.

Les montants de ces cotisations sont fixés par l'assemblée générale.

La cotisation n'est en aucun cas remboursable.

TITRE 5 : Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou, s'il est absent, par le vice-président ou par

le plus âgé des administrateurs présents.

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

-tes modifications aux statuts sociaux ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes et la décharge des administrateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-les exclusions d'associés.

Article 12

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration et à fa demande d'un/cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 13

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. L'assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 14

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée.

Il peut se faire représenter par un mandataire.

Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Le mandataire doit être membre effectif de l'association.

MOD2.2

Article 15

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un/cinquième des associés en fait la

demande.

De même toute proposition signée par le cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour, à

condition d'être communiquée aux associés au moins huit jours avant l'assemblée.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 17

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18

Les modifications de statuts peuvent être adoptées que si deux/tiers des membres sont ou représentés. Elles sont adoptées à la majorité des deux/tiers des membres présents ou re Le but social ne peut être modifié qu'à la majorité des quatre/cinquièmes des voix.

La dissolution ne peut être prononcée qu'à la même majorité des quatre/cinquièmes des

Si le quorum n'est pas réuni, une seconde assemblée sera convoquée, quinze jours première réunion. Elle pourra délibérer quelle que soit le nombre de membres présents, aux avant.

au moins présents présentés.

voix.

au moins après la

majorités fixées ci-

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Article 19

Les décisions de rassemblée générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président et un administrateur.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social ou tous fes membres peuvent en prendre connaissance.

Les associés ainsi que les tiers justifiant un intérêt, peuvent consulter à son siège le registre des membres et de tous les procès verbaux (signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur) et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et des personnes investies d'un mandat pour le compte de l'association, ainsi que tous les documents comptables de l'association.

1° Les statuts et les modifications des statuts et le texte coordonné des statuts suite à leur modification.

2° Les actes relatifs aux nominations, cessation de fonctions des administrateurs, des délégués à la gestion journalière, des personnes habilitées à représenter l'association, des commissaires.

30 La copie du registre des membres.

4° Les décisions judiciaires de nullité, de dissolution et de liquidation de l'association, les actes relatifs aux liquidateurs et commissaires éventuels.

50 Les comptes annuels devront être déposés, certains en vue de leur publication, dans le délai fixé par la loi, au greffe du Tribunal de Première Instance, au dossier de l'association.

En cas de modification dans la composition de l'association, la liste des membres mise à jour, doit être déposée dans le mois de l'anniversaire du dépôt des statuts.

Toutefois, aussi longtemps que la loi du deux mai deux mille deux, modifiant la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, ne sera pas entrée en vigueur, les actes et décisions précitées seront publiées au Moniteur Belge par les soins du Conseil d'Administration.

Celui ci veillera à la mise à jour de la liste des membres et la communiquera au Greffe du Tribunal de Première Instance.

TITRE : Administration

Article 20

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée

générale pour un terme de dix ans, et en tout temps révocables par elle.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est

composé que de deux personnes_

Le nombre d'administrateurs est en tout cas toujours inférieur au nombre des membres.

Article 21

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale.

ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Article 22

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un trésorier et un

secrétaire.

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MOD 2.2

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant,

en cas de partage, prépondérante.

Article 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de

l'assemblée générale.

Article 25

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de l'association ei les destitue.

Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 26

Le conseil peut déléguer fa gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à

cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et

éventuellement le salaire ou appointements.

L'administrateur délégué représente, seul l'association dans les actes des gestions journalière.

Article 27

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de la

société le conseil d'administration.

Article 28

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, sort par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 29

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui ci est exercé à titre gratuit.

TITRE : Règlement d'ordre intérieur

Article 30

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par fe conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE : Dispositions diverses

Article 31

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de la même année.

Tous engagements pris au nom de l'association moins de deux ans avant le moment où elle acquiert la

personnalité juridique peuvent être repris par l'association dans les six mois de l'acquisition de la personnalité

juridique.

A défaut, ceux qui ont pris ces engagements en restent personnellement et solidairement tenus.

Article 32

L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de

l'association et de lui présente son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Aussi longtemps que la désignation d'un commissaire n'est pas exigée par la loi, l'association devra

seulement déposer ses comptes annuels, aux conditions prévues par la loi.

Article 33

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

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MOD 22

Volet - Suite

Article 34

Dans tous les cas de dissolutions volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations remplissant des buts similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Article 35

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement des les présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil

neuf cent vingt et un et par les lois modificatives, régissant les associations sans but lucratif.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GUN ' TEAM

Adresse
THIER DU MARNAVE 17 4550 VILLERS-LE-TEMPLE

Code postal : 4550
Localité : Villers-Le-Temple
Commune : NANDRIN
Province : Liège
Région : Région wallonne