HANDBALL CLUB DE MALMEDY, EN ABREGE : H.C. MALMEDY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. HANDBALL CLUB DE MALMEDY, EN ABREGE : H.C. MALMEDY
Dénomination : HANDBALL CLUB DE MALMEDY, EN ABREGE : H.C. MALMEDY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.597.925

Publication

19/09/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise; 0443.597,925

Dénomination

(en entier) : HANDBALL CLUB DE MALMEDY

(en abrégé) : H.C. MaIrriedy

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Route de Préaix 1 - 4960 MALMEDY

Obiet de l'acte SIEGE SOCIAL - ADMINISTRATEURS

Le jeudi 5 juin 2014 s'est tenue une Assemblée Générale en présence de tous tes membres effectifs.

Décisions

1.A) L'Assemblée prend acte de la démission du poste d'administrateur de Monsieur Frédéric Weidisch et Madame Jacqueline Mathieu.

B) A l'unanimité, l'Assemblée donne décharge au Conseil d'administration démissionnaire pour l'exercice de son mandat.

C) A l'unanimité, l'Assemblée décide d'élire au poste d'administrateur et aux fonctions exécutives pour un mandant de 3 ans à titre gratuit les personnes suivantes

- Monsieur Orner Sehovic, Rue Jules Steinbach 11  4960 MALMEDY (NN 780102-021-12)  administrateur et Président

- Monsieur Olivier Johanns, Balmoral 29 -4900 SPA- (NN 810615-253-70) administrateur et Trésorier - Madame Annick Hartz, Route de Banneux 84 4990 LIERN EUX (NN 720920-554-33) administrateur et Secrétaire

2, A l'unanimité, l'Assemblée décide de modifier l'article 1 des statuts et de déplacer l'adresse du siège social à dater de ce jour l'adresse suivante : Rue Jules Steinbach 11  4960 MALMEDY.

3.Mise à jour et dépôt au greffe du tribunal de commerce de Verviers d'une liste des membres actualisée au 05/06/2014.

4.A l'unanimité, l'Assemblée donne mandat à Monsieur Frédéric Weidisch aux fins de procéder au dépôt des comptes annuels et à la publication des présentes résolutions.

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Pour le Handball Club de Malmedy,

Frederic Weidisch

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Réservé 11011Iljt§!IljR1111111111

au

Moniteu

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

30/10/2012
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Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination : Handball Club de Malmedy (en abrégé H.C. Malm

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 4960 Maimedy, route de Floriheid

N° d'entreprise : 0443.597.925

Objet de l'acte : adoption de nouveaux statuts  démissions et nominations - pouvoirs

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Réservé

au

Moniteur

belge







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i-anae-D reffier en Chef

Malmedy, le 03/10/2012.

S'est tenue l'Assemblée Générale extraordinaire des membres de :

L'association sans but lucratif Handball Club de Malmedy, en abrégé H.C. Malmedy ayant son siège à

4960 Malmedy, route de Floriheid, 85 inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro

0443.597.925, constituée par acte reçu par Maître Etienne Philippart, notaire à la résidence de Stavelot le

quatre décembre mil neuf cent nonante, dûment publié par extraits aux annexes du Moniteur Belge.

En présence des personnes dont l'identité est reprise ci-après, lesquels agissent en nom personnel et/ou

au nom et pour le compte de leurs mandants,

Monsieur WEIDISCH Fréderic, né le dix-sept février mil neuf cent septante, (numéro national 70.02,17-

243.52),domicilié à 4960 Malmedy, Rue Fontaine Simon 6.

Madame MATHIEU Jacqueline, née le 17 otobre mil neuf cent cinquante-neuf, (numéro national 591017-

30014), domiciliée à 4960 Malmedy, Route de Préaix 1.

Madame GENTGES Judith, née le vingt et un mai mil neuf cent soixante-neuf, numéro national 69.05.21-

208.64), domiciliée à 4960 Malmedy (Bellevaux-Ligneuville), Route Napoléon 6.

Ces derniers se déclarant seuls et uniques membres faisant à ce jour partie de l'association et à ce titre

être aptes à se réunir en assemblée générale.

BUREAU

La séance est ouverte à 19 heures 30 minutes sous la présidence de Monsieur WEIDISCH Fréderic,

demeurant à 4960 Malmedy, Rue Fontaine Simon 6.

Le Président désigne Madame MATHIEU Jacqueline en qualité de secrétaire et Madame GENTGES en

qualité de scrutatrice.

A. ORDRE DU JOUR

1. Adoption de nouveaux statuts.

2. Démissions et nominations.

3. Pouvoirs à conférer au notaire Robert LEDENT et au conseil d'admnistration aux fins d'exécution des

résolutions et de publication au Moniteur belge.

B. DECLARATIONS DIVERSES

Le Président expose que la présente assemblée a été convoquée conformément aux statuts.

La présente assemblée est donc légalement constituée et peut délibérer et statuer valablement sur tous

les points à l'ordre du jour.

Chaque membre présent ou représenté dispose d'une voix.

L'assemblée générale aborde ensuite l'ordre du jour et après échange de vues et discussions adopte à

l'unanimité les résolutions suivantes :

C. RESOLUTIONS.

1. Adoption de nouveaux statuts.

L'assemblée décide de remplacer les anciens statuts de l'association et d'adopter le texte coordonné

suivant répondant aux critères légaux actuels

TITRE I

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1 - L'association est dénommée : Handball Club de Malmedy, en abrégé H.C. Malmedy.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but

lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots

« association sans but lucratif» ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association et

du numéro d'inscription à la Banque Carrefour des Entreprises.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 2 - Son siège social est établi à 4960 MALMEDY, route de Préaix, 1 dans l'arrondissement de Verviers.

Toute modification du siège social doit être décidée par l'assemblée générale et publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

TITRE Il  BUT SOCIAL

Article 3 - L'association a pour but social : l'organisation et le développement du handball dans le cadre des

statuts et règlements de l'union belge de handball, de même que l'organisation d'activités culturelles et

éducatives ainsi que de toutes manifestations de réjouissance, tant pour les membres que pour les non

membres.

Elle s'Interdit toute activité politique ou confessionnelle.

Article 4 -

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et également

s'intéresser à toutes activités ou associations similaires.

TITRE III - MEMBRES

Section I - Admission

Article 5 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Article 6 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

d'administration.

Section El - Démission, exclusion, suspension

Article 7 - La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par

l'article 12 de la loi.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants-droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de comptes ni apposition de scellés, ni inventaires.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de

1921.

Article 9 bis  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux obligations de

l'association. Toutefois un membre peut être déclaré personnellement responsable :

- pour un engagement qu'il aurait pris au nom de l'association avant t'acquisition par celle-ci de la personnalité juridique et qui ne serait pas repris à son compte par l'association,

- S'il intervenait pour l'association dans un document qui ne porterait pas les mentions légales.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 10 - Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par

l'assemblée générale.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) la modification des statuts ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs ;

3) la nomination et !a révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution de l'association ;

7) l'exclusion d'un membre ;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9) tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 13 - II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les six mois après clôture

de l'exercice social, dans le courant du mois de juin.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres, Chaque réunion se tiendra

aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 14 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée

au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres

doit être portée à l'ordre du jour.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 15 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 16 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 17 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par ia loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Article 18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif. Article 19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par l'organe de représentation générale de l'association ou par tout mandataire habilité en vertu d'une décision du conseil d'administration à signer un tel document.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI - ADMINISTRATION

Article 21  Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommés parmi les membres pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Article 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale, il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 23 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 24 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 26 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature efférente à cette gestion, à un (ou plusieurs) administrateur-délégué ou délégué à la gestion journalière choisi en son sein et dont ii fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies.

Article 27

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le

conseil outre le Président qui lui dispose du pouvoir de signature seul ; ces personnes n'aurront pas à justifier

de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les acres relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

Article 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 29 - Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Article 33 -- Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel, Il est nommé pour quatre années et rééligible. Article 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi. Article 35 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

2. Démissions et nominations.

L'assemblée a constaté que les mandats des administrateurs conférés initialement n'ont jamais été

reconduits et sont dès lors caduques par survenance du terme.

Administrateti

L'assemblée désigne en qualité d'administrateurs :

- Monsieur Frederic WEIDISCH, ci-avant nommé ;

- Madame Jacqueline MATHIEU, ci-avant nommée ;

qui acceptent ce mandat pour un terme de 03 ans.

Délégation de pouvoirs

Réunis en conseil les administrateurs désignent en qualité de ;

Président et Trésorier: Monsieur Frederic WEIDISCH ;

Secrétaire : Madame Jacqueline MATHIEU ;

La gestion journalière est confiée à Monsieur Frederic WE1DISCH en qualité de délégué à la gestion

journalière.

3. Pouvoirs.

L'assemblée décide de conférer tous pouvoirs au conseil d'administration aux fins d'exécution des résolutions

qui précèdent. D'un même contexte, l'assemblée décide de conférer mandat au notaire LEDENT soussigné

aux fins de procéder à la publication de la présente assemblée générale.

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 heures 15 minutes,

Fait et passé à Malmedy, date que dessus.

De tout ce que dessus, le présent procès-verbal a été clôturé et les membres présents et représentés

ont signé.

Déposé en même temps le p.v de l'assemblée générale.

Robert LEDENT. Mandataire

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suite

Coordonnées
HANDBALL CLUB DE MALMEDY, EN ABREGE : H.C. M…

Adresse
ROUTE DE PREAIX 1 4960 MALMEDY

Code postal : 4960
Localité : MALMEDY
Commune : MALMEDY
Province : Liège
Région : Région wallonne