HANDBALL VILLERS 59, ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : HV59,

Association sans but lucratif


Dénomination : HANDBALL VILLERS 59, ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : HV59,
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.595.106

Publication

14/07/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réserve

au

Mon iteu

belge

MOD 2.2

t? Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*14135971*

N° d'entreprise : 847.595.106

Dénomination

(en entier) : Handball Villers 59, Association Sans But Lucratif

(en abrégé) : HV59, asbl

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue ete tSLc) to..)

°blet de l'acte : Modification de l'adresse du siège social

Changement dans les statuts du paragraphe numéro 10 DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL :

A partir du 01 juillet 2014, le siège social sera situé à Rue René Dubois, n° 4/1 4500 - Huy, dans

l'arrondissement judiciaire de HUY.

Fait à Villers-le-Bouillet, le 30 juin 2014.

Le représentant de l'asbi HV59

Lejeune Jean-Paul

4/1 rue René Dubois

4500 HUY

TRIBUNAL DE COMMERCE

Quai d'Arona, 4

4600 HUY 0 3 314

Greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

02/08/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoQ' 2.2





Réservé

au

Moniteur

belge











*12136641*



N° d'entreprise : 24l-.595 itc6

Dénomination

(en entier) : Handball Villers 59, Association Sans But Lucratif

(en abrégé) : HV59, asbl

Formejuridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de Leumont, 29 4520 - Wanze

Objet de l'acte : CONSTITUTION D'UNE ASBL.

ACTE DE CONSTITUTION.

Les membres fondateurs ;

Morelle Olivier, rue de Chalais, n° 5, 4530 - Villers-le-Bouillet, nationalité : belge

Pirson Jean-Pierre, rue de Leumont, n° 29, 4520 - Wanze, nationalité : belge

Praillet André, rue Pays, n° 16, 4530 - Villers-le-Bouiliet, nationalité : belge

Lejeune Jean-Paul, rue René Dubois, n° 4 boîte 1, 4500 - Huy, nationalité : belge

STATUTS.

1° DENOMINAT1ON ET SIEGE SOCIAL

L' association est dénommée : Handball Villers 59, Association Sans But Lucratif

(en abrégé) : HV59, asbl

Son siège social est établi à : Rue de Leumont, n° 29 4520 - Wanze, dans l'arrondissement judiciaire de HUY.

2° BUT

a) L'association a pour but d'assurer la pérennité du club de handball de Villers-le-Bouillet en lui donnant les moyens nécessaires au bon fonctionnement de ses différentes sections : jeunes, dames et hommes,

b) Elle peut accomplir tous fes actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. 3° MEMBRES.

a) L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

b) Sont membres effectifs : les membres fondateurs. Sont membres adhérents : les autres personnes; affiliées au club de handball en tant que joueur ou non.

c) Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au: conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOü 2,2

d) Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

e) L'association tient un registre de ses membres effectifs conformément à la loi du 27 juin 1921. 4° COTISATIONS,

Les membres effectifs et adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixée par le conseil d'administration.

5° ADMINISTRATION.

a) L'association est administrée par un conseil de deux membres au moins. Ce nombre sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Les administrateurs sont nommés par les membres fondateurs.

b) Le conseil désigne un président, un trésorier et un secrétaire. Il s'agira des personnes ayant les mêmes fonctions de représentation du club au sein de la Ligue Francophone de Handball.

c) Le conseil se réunit sur convocation du président et a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

d) Le conseil déléguera la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une personne administrateur.

e) Les administrateurs dont la personne déléguée à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre de bénévole.

6° ASSEMBLEE GENERALE.

a) L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le secrétaire du conseil d'administration.

b) Il sera tenu au moins une assemblée générale chaque année et, ce, sur convocation du conseil d'administration.

c) Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance.

d) Toute modification aux satuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à rareté royal du 26 juin 2003.

7° REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

8° DISPOSITIONS DIVERSES.

a) L'exercice social débutera le ler août 2012 pour se clôturer le 31 décembre 2012, et, ensuite ira du Zef janvier au 31 décembre de l'année en cours.

b) Le compte de l'exercice écoulé sera soumis à l'approbation du conseil d'administration par le délégué à la gestion journalière.

c) L'association est créée pour une durée illimitée et dans tous les cas de dissolution, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

d) Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par ia loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
HANDBALL VILLERS 59, ASS. SANS BUT LUCRATIF,…

Adresse
RUE DE LEUMONT 29 4520 WANZE

Code postal : 4520
Localité : WANZE
Commune : WANZE
Province : Liège
Région : Région wallonne