HAUT COMME 3 POMMES (EN ABREGE) HC3P

Divers


Dénomination : HAUT COMME 3 POMMES (EN ABREGE) HC3P
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 521.859.109

Publication

10/10/2014
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t r te j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0521.859.109

Dénomination

(en entier) : Haut Comme 3 Pommes

(en abrégé) HC3P

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Alfred De Taeye 25 - 4680 Oupeye

Objet de l'acte r Démission et nominations.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 18.09.2014 du comité administratif de l'association sans but lucratif " Haut Comme 3 Pommes" .

Ordres du jour:

Nomination de deux nouveaux membres au comité administratif

Par la présente, les parties signataires, ci-après désignées comme fondateurs, ont constaté leur accord pour la constitution d'une association sans but lucratif avec deux membres supplémentaire, et ce conformément auX dispositions de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

-Madame HAMRI Khadija, de nationalité belge, domiciliée à RIXENSART, Rue de Nivelles 42 qui intervient à titre bénévole.

-Madame FEIL Natascha, de nationalité Allemande, domiciliée à NETHEN, Rue du Peigne d'Or 13 qui intervient à titre bénévole.

Fait à Oupeye le 30 septembre 2014 en autant d'exemplaire que d'intervenants, et à été remis à chacun,

La commandité

Hoberg Maity

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

20/03/2013
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au

Monitei

belge

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N° d'entreprise :

gis-9 -409

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Cg MUS Z413

Dénomination

(en entier) : Haut comme 3 pommes

(en abrégé) : Hc3p

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Alfred de Taeye 25-4680 Oupeye

Objet de l'acte :

Procès - Verbal de l'Assemblée Générale du 25 Février 2013

L'Assemblée Générale, réunie ce fundi 25 Février 2013, a adopté -- aux quorums de présence et de vote légalement et statutairement requis- les statuts établis comme suit :

STATUTS

Par la présente, les parties signataires, ci-après désignées comme fondateurs, ont constaté leur accord pour la constitution d'une association sans but lucratif, et ce conformément aux dispositions de fa Loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Ont ainsi comparu :

1.Madame, HOBERG Maïty, de nationalité belge, domiciliée à OUPEYE, 25 Rue Alfred de Taeye qui, Intervient ici à titre bénévole.

2.Monsieur, HOBERG Andreas de nationalité allemande, domicilié à RIXENSART, 42 Rue de Nivelles qui intervient ici à titre bénévole.

3.Monsieur,SALVAGGIO Luigi de nationalité belge, domicilié à OUPEYE , 25 Rue Alfred de Taeye 25 intenvient ici à titre bénévole.

Qui ont arrêté :

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L. . ., ttY.

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1

1.Dénomination et siège.

Art.1.

La présente association sans but lucratif est dénommée : "Haut comme 3 pommes".

Elle aura son siège en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Liège à 4680 Oupeye, Rue Alfred de

Taeye 25

Il est entendu que ledit siège pourra être modifié par simple décision de l'Assemblée générale, statuant à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. La modification du siège sera soumise à fa publication dans le mois de la date de la décision.

Il est également entendu que le conseil, à la même majorité, pourra valablement créer, déplacer ou supprimer un ou plusieurs sièges d'exploitation ou de gestion, et ce souverainement.

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Moo2.2

2. Objet,

Art.2,

L'association a pour but de promouvoir et réaliser toutes actions d'aide ou d'assistance à l'enfance, et notamment l'organisation et la tenue d'une crèche et d'activités tenant au gardiennage, à la surveillance et aux soins journaliers à apporter à des enfants, plus particulièrement en bas âge.

Elle pourra avoir toutes activités, détenir ou posséder tous biens, meubles ou immeubles, dans le cadre de cet objet et pour assurer sa bonne fin.

Elle se conformera à la Législation applicable à ce type d'activité, ainsi qu'aux directives émanant de l'Office National de l'Enfance.

3. Membres.

Art.3.

L'association comporte 3 membres au minimum.

Les signataires de la présente sont les membres fondateurs de l'association.

Ils conviennent que celle-ci pourra compter de nouveaux membres, soit à l'effet d'en étoffer le corps, soit de pallier les départs éventuels, leur nombre minimum étant fixé à trois.

Art.4.

L'adhésion d'un nouveau membre ne pourra être reçue que moyennant

-sa présentation préalable au Conseil à l'initiative d'un de ses membres;

-un agrément unanime du dit Conseil réuni sur convocation précisant qu'il sera statué sur la ou les demandes d'adhésion;

-la ratification par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des vcix présentes ou représentées.

indépendamment de cette procédure d'agrément, aucune condition n'est mise à la présentation d'un nouveau membre, sauf son honorabilité.

Art.5.

La qualité de membre sera perdue ou retirée

-par la démission, celle-ci étant effective dès notification au président par lettre recommandée ou accusé de réception;

-par la révocation ou l'exclusion prononcée par l'assemblée générale agissant à la requête du Conseil et statuant à la majorité qualifiée prévue par la Loi.

Il est entendu qu'en cette dernière hypothèse, le Conseil dispose du pouvoir de suspension et d'écartement du membre dont la révocation ou l'exclusion est poursuivie; cette mesure, tenue pour conservatoire et d'ordre, est prise à la majorité des membres du Conseil, l'intéressé étant préalablement convoqué et entendu.

-par le non-paiement des cotisations et charges prévues, soit par les présents statuts, soit par décision de l'Assemblée, et ce conformément à l'article 12 de la Loi.

Art.6.

La perte de la qualité de membre entraîne décharge de toutes fonctions, qualités ou devoirs au sein de l'association ainsi que la perte de tous droits éventuels sur le fond social, l'association pouvant cependant poursuivre l'exécution par le membre des engagements contractés antérieurement par lui.

4.Organes Fonctionnement.

Art.7.

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou en cas d'empêchement de celui-ci, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs qui le remplacent.

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MOD 2.2

Art.8.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément conférés par la loi et les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

-de modifier les statuts

-d'admettre de nouveaux membres

-d'exclure un membre

-de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société à finalité

sociale

-de nommer et révoquer les administrateurs

-de nommer et révoquer le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes, le ou les liquidateurs

ainsi que de fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée

-d'approuver annuellement les comptes et budget

-de donner décharge aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs,

-de fixer le montant des cotisations

-de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association ou tout mandataire

désigné par l'assemblée générale

-d'indiquer l'affectation de l'actif net en cas de dissolution de l'association

Art.9.

Elle se réunit au minimum une fois l'an, sur convocation du Conseil, au siège ou en tous endroits convenables. Elle peut pareillement se réunir en tous temps, soit à la requête du conseil agissant des titres et qualités soit sur demande d'un cinquième au moins des membres.

La convocation est adressée à chaque membre, par lettre recommandée à la poste et dans un délai d'au moins 15 jours. Elle précise les modalités de réunion et l'ordre du jour.

Art.10,

Elle statue donc en toutes matières dont elle est saisie par l'ordre du jour qui comportera les points prévus par le Conseil ou sur demande des membres; toutes résolutions pourront par ailleurs être valablement prises au titre des "divers" moyennant l'accord préalable de l'assemblée de prendre le ou les points en considération.

Par ailleurs, l'assemblée générale annuelle devra statuer sur l'approbation des comptes tels qu'ils seront présentés par le Conseil. La convocation précisera le mode de disponibilité des comptes et documents.

Art.11.

Le mode type de délibération est la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf en les hypothèses où la Loi requiert une majorité qualifiée. A ce titre, chaque membre effectif peut se faire représenter par un autre membre qui justifiera de e pouvoir en produisant un mandat spécial; la validité du mandat est limitée à la seule assemblée pour laquelle il sera délivré,

Art.12.

Les résolutions de l'assemblée sont portées à la connaissance des membres par la communication du procès-verbal des travaux; les tiers intéressés recevront pareillement par voie postale copie de l'extrait de la délibération pouvant les concerner.

Art.13.

L'organe exécutif de l'association est constitué par le Conseil.

Celui-ci est composé de deux membres élus par l'assemblée pour une durée de deux années civiles; ce

mandat est renouvelable.

Ce nombre peut être ramené à deux lorsque l'assemblée générale est composée de trois membres.

A cette fin, l'assemblée reçoit connaissance des candidatures qui sont portées sur la convocation.

Les membres du conseil d'administration sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple des

membres présents ou représentés.

Art.1 4.

Les membres élus composent alors le Conseil qui déterminera les charges de chacun. Il peut être créé un

organe délégué à la gestion journalière dont les membres pourront agir individuellement.

La durée du mandat est fixée par le conseil d'administration et est de 2 ans.

En cas de désaccord ou de pluri candidature, il sera procédé à un second vote par l'assemblée pour l'octroi de la charge non attribuée par l'agrément des membres du conseil.

MOD 2.2

Volet B - Suite

------- - - Art,15.

Le Conseil dispose des pouvoirs les plus larges pour la gestion journalière et la poursuite des fins de l'association.

3/4

En cas de désaccord, l'administrateur auquel la gestion a été déléguée pourra agir suivant sa conviction, sauf le recours que peut former l'administrateur en convoquant sans délai une assemblée générale extraordinaire. Ce recours devra, en peine de forclusion, être formé dans les trois jours de l'acte incriminé.

Art.16.

Il fixe son règlement d'ordre intérieur qui précisera le mode de réunion, de convocation, les fréquences et tous éléments utiles à son fonctionnement en ce compris les pouvoirs particuliers de ses membres ainsi que les modes de délégation; ce règlement sera soumis à l'assemblée pour approbation et publié par extrait quant aux pouvoirs des administrateurs.

En cas de vacance d'un poste, soit en conséquence du départ ou du retrait d'un membre, soit à raison de son indisponibilité définitive ou temporaire un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. li achèvera le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

5.Cotisations et charges.

Art.17.

L'assemblée fixera, annuellement, sur proposition de la trésorerie, le montant et le mode de paiement des

cotisations.

Celles-ci ne pourront excéder 25 Euros, ce montant étant lié à l'index en vigueur au mois de la publication des présents statuts.

6. Dissolution.

Art.18.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle pourra cependant être dissoute par un vote unanime de l'assemblée.

En ce cas, comme en toutes autres hypothèses de dissolution, il sera pourvu à la liquidation des actifs sociaux dont le produit sera affecté, après paiement des passifs éventuels, à une autre association ou fondation poursuivant un objet similaire. Le choix sera opéré par l'assemblée constatant la bonne fin de la liquidation. A défaut d'un tel choix, le solde des fonds sociaux sera versé à M.S.F. Belgique.

7.Dispositions diverses.

Art.19,

La durée d'un exercice social est d'une année civile; l'exercice social se termine le 31 décembre. Cependant, il est convenu que le premier exercice prendra cours le ler octobre 2013 pour se terminer le 31,12.2013,

L'assemblée générale annuelle ordinaire se réunira donc au mois de janvier de chaque année et pour la première fois en janvier 2014

Le premier mandat des membres du conseil s'étendra donc jusqu'à la date de cette assemblée. Fait à OUPI~YE , le 25.2.2013

Procès-verbal du Conseil d'Administration du 25.02.13

Conformément à l'article 14 des statuts de !'ASBL, le Conseil d'administration, réuni ce 25.02.13 a décidé de créer un organe délégué à la gestion journalière dont feront partie :

SALVAGGIO Luigi à titre bénévole

Le mandat est de 2 ans.

La fonction de président sera assumée par HOBERG Maïty à titre bénévole

La fonction de vice président sera assumée par HOBERG Andreas à titre bénévole.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
HAUT COMME 3 POMMES (EN ABREGE) HC3P

Adresse
Si

Code postal : 4680
Localité : OUPEYE
Commune : OUPEYE
Province : Liège
Région : Région wallonne