HAVERSIN AIR SPORTS, EN ABREGE : H.A.S.

Association sans but lucratif


Dénomination : HAVERSIN AIR SPORTS, EN ABREGE : H.A.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 419.496.789

Publication

15/06/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : o419.49:789

Dénomination

(en entier) : Haversîn Air Sport

(en abrégé) : H.A.S.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Romsée 11624 Cc/> ça \' o. , 3 C

Objet de l'acte : Modification des statuts

Modification des statuts approuvés à l'unanimité par l'assemblée générale du 10 avril 2012,

Les soussignés :

Hubert Raoul, clos des Houx, 3C à B-4624 Romsée

Baerts Claude, rue naupré, 2A à B-5377 Somme-Leuze

Lamarche Alain, rue d'oultremont, 123 à 4630 Soumagne

Ont acté à l'unanimité

La démission de Lamarche Alain de son mandat de Secrétaire, il reste néanmoins membre effectif La démission de Hubert Raoul de son mandat de Président et reste néanmoins membre effectif et administrateur

On acté les modifications suivantes aux statuts :

L'article 3/1 devient

1.L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs appelés ci-après « membres » jouissent de la plénitude des droits. Le nombre de membres est limité aux besoins nécessaires au bon fonctionnement de l'Association et est décidé par l'A.G. ordinaire, mais il ne peut être inférieur à trois. Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite. au conseil d'administration et doit être présentée par deux membres. Cette demande est délibérée par l'assemblée générale et acceptée ou refusée au scrutin secret et à la majorité simple. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par rassemblée générale.

L'article 7/1 devient

Le conseil d'administration est composé de deux administrateurs dans le cas où l'Association ne compte que trois membres effectifs et de six administrateurs au plus. Ils sont élus à la majorité simple par l'assemblée générale et en son sein. Leur mandat est d'une durée de 4 ans et est renouvelable. Toutefois ils sont révocables en tout temps par décision de l'assemblée générale, prise à la majorité des deux tiers des membres. présents.

En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace

L'article 3/8 devient

8.L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Les décisions sont éventuellement portées à la connaissance des intéressés par voie postale.

Le non-respect des statuts, le défaut de payement des cotisations, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération et mettre à mal le bon fonctionnement de l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

L'article 7 devient

Le conseil d'administration est composé de deux administrateurs dans le cas où l'Association ne compte que trois membres effectifs et de six administrateurs au plus. Ils sont élus à la majorité simple par l'assemblée générale et en son sein. Leur mandat est d'une durée de 4 ans et est renouvelable. Toutefois ils sont

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

aft

MOD 2.2

Volet B - Suite

révocables en tótit temps par décision de l'assemblée générale, prise à la majorité des deux tiers des Membres

' présents.

En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. li achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace

Un mandataire (président, Secrétaire, trésorier) dans l'association Haversin Air Sport ne peut être

mandataire dans une association ayant un but similaire

Les autres articles des statuts restent d'actualité,

La Présidence et le mandat de secrétaire sera assumée par le Vice-Président jusqu'à la fin de son mandat,

soit le 10 avril 2014, il en va de même pour les documents administratifs

*Fait ce 10 avril 2012 à Somme Leuze

R. Hubert C. Baerts

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

07/09/2015
ÿþ i_' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

11 n *isiz~3u* 111

2 f -03- 4015

Division LIEGE 1

Greffe

N° d'entreprise : 0419.496.789

Dénomination

(en entier) : Haversin Air Sport

(en abrégé) : H.A.S.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Romsée, 4624, Clox des Houx, 3C

Objet de l'acte : Modification des Statuts

Modification des statuts approuvé au 2/3 lors de l'assemblée générale du 17 Aout 2015

Les soussignés Baerts Claude, rue Noupré, 2A, 5377, Somme Leuze, membre effectif et administrateur Hubert Raoul, clos des Houx, 3C, 4624, Romsée, membre effectif et administrateur

Lamarche Alain, rue d'ouitremont, 123, 4630, Soumagne, membre effectif

Ont actés les modifications suivantes

Le siège social actuel Clos des Houx, 3C, 4624, Romsée est tranféré Chez M Jottard, rue du Mont, 17,

5590, Braibant,

arrondissement judicière de Dinant.

La démission de Hubert Raoul de son mandat d'administrateur et membre effectif à partir du 1 Septembre 2015

La démission de Baerts Claude de son mandat d'administtrateur, Président, trésorier et membre effectif à partir du 1 Septembre 2015

Hubert Raoul Administrateur, membre effectif Baerts Claude Administrateur, membre effectif

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HAVERSIN AIR SPORTS, EN ABREGE : H.A.S.

Adresse
CLOS DES HOUX 3C 4624 ROMSEE

Code postal : 4624
Localité : Romsée
Commune : FLÉRON
Province : Liège
Région : Région wallonne