HEAVEN ANGELS

Association sans but lucratif


Dénomination : HEAVEN ANGELS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.364.565

Publication

18/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise

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(en entier) : HEAVEN ANGELS

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 4030 GRIVEGNEE, rue de Herve, 90/C

Obi;et de l'acte : Constitution et nomination d'administrateurs

1.Monsieur Frédéric Roger Thérèse Ghislain MARIN, né à Bruxelles, le 12 juillet 1966, de nationalité belge, domicilié à 4030 Grivegnée, rue de Herve, 90C. (NN : 66.07.12-353.43)

2.Monsieur Angelo Rita Rosario Gislain SCARLATA, né à Verviers, le Ier novembre 1977, de nationalité belge, domicilié à 4420 Montegnee, rue François Cloes, 5. (NN : 77.11.01-095.17)

3.Monsieur Pierre Martha Philippe CHARDRON, né à Liège, le 1.5 juin 1962, de nationalité belge, domicilié à 4030 Grivegnee, rue Walthère Lallemand, 36. (NN : 62.06.15-311.01)

4.Monsieur Claude Elise Albert HUBERTY, né à Verviers, le 8 juin 1961, de nationalité belge, domicilié à 4801 Stembert, rue de l'Escalier, 25. (NN : 61.06.08-179.31)

5.Monsieur Bruno Auguste Josée Nicolas MACORS, né à Ciney, le ler septembre 1969, de nationalité belge, domicilié à 4000 Liège, rue de Vottem, 52.

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux, par les présents statuts, une association sans but lucratif conformément à la loi du deux mai deux mille deux, parue au Moniteur Belge du onze décembre suivant.

TITRE 1 : Dénomination, siège social

Article 1 : L'association est dénommée « HEAVEN ANGELS ».

Article 2 : Son siège social est établi à 4030 Grivegnée, rue de Herve, 90/C dans l'arrondissement judiciaire de Liège. 11 pourra être modifié par simple décision du conseil d'administration.

TITRE .H : BUT, OBJET ET DUREE

L'association a pour but : D'encourager et d'aider les motards dans tous les aspects de leur hobby. Il sera un club de rencontres pour ceux-ci et favorisera les échanges avec les autres clubs et organisations similaires. Elle promouvra le learning de la moto : la conduite, le matériel, les problèmes d'environnement et de pollution. Elle s'intéressera et encouragera la sécurité tant des motards que des autres usagers de la route. Elle mettra notamment à la disposition des membres des locaux d'entreposage, de réparation et de matériel dans les meilleures conditions. Elle organisera ou promouvra la participation à des ballades, des expositions et les activités s'y rapportant. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

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TITRE III : MEMBRES

Mentionner ur I der fière page du Voiet B :

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recto : Nom e qua:ité du : c`.a'.re Instrumentant ou de ie personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter i'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6 : Sont membres effectifs : Les comparants au présent acte.

Tout membre adhérent doit être propriétaire d'une motocyclette et/ou véhicule assimilé . Cependant, les adhérents propriétaires d'autres véhicules pourront être admis à titre exceptionnel. Pour ce faire, le candidat membre adhérent doit être au préalable admis par le conseil d'administration et présenté par deux membres effectifs au moins..il sera admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois-quarts des voix présentes.

Article 7 : Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui a été adressé par lettre recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE IV : COTISATIONS

Article 9 : Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à mille euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11 : Les attributions de l'assemblée générale comporte le droit de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière, de nommer et de révoquer les administrateurs, d'approuver annuellement les budgets et les comptes, et d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 12 : Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Avec l'accord du conseil d'administration, un membre pourra demander la présence consultative d'une personne compétente. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou courrier électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article I4 : L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque

La loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

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Article 15 : La durée du mandat est illimitée jusqu' à démission ou révocation.

Article 16 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

Article 20 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE V I I : REG LIEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 21 : Le règlement d'ordre intérieur consistera essentiellement en règles à suivre par les membres adhérents dans l'utilisation des services et activités de ]'ASBL mise à disposition. Le premier règlement d'ordre intérieur sera établi par le conseil d'administration. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE Viii ; DISPOSITIONS DIVERSES

Article 22 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-un décembre. Le premier exercice débutera à la date de publication au Moniteur Belge pour se clôturer le trente-un décembre deux mille douze.

L'assemblée générale ratifie tous les actes qui ont été posés au nom de la présente ASBL durant les 3 mois qui précède la prise d'effet.

Article 23 : Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Article 24 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être fait en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Article 25 : Toutes dispositions des présents statuts qui seraient contraires à la législation présente ou à venir sera réputée non écrite et remplacée par la disposition légale correspondante, s'il échet.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

La première cotisation annuelle est fixée à VINGT-CINQ euros (25E°).

Article 26 : L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Monsieur Frédéric MARIN, Monsieur Angelo SCARLATA, Monsieur Pierre CHARDRON et Monsieur Claude HUBERTY, prénommés.

tent ce mandat. Lecture faite, les comparants ont signé.

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VOB E= - Suite

Immédatement après l'assemblée générale, le conseil d'administration s'est réuni pour désigner, en qualité de Président : Monsieur Frédéric MARIN, de Vice-Président : Monsieur Angelo SCARLATA, de Trésorier : Monsieur Pierre CHARDRON et de Secrétaire : Monsieur Claude HUBERTY

Les quatre personnes ainsi nommées ont accepté leur charge, conformément aux statuts. Après lecture, les comparants précités ont signé..

Fait le 20 juin 2011

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Coordonnées
HEAVEN ANGELS

Adresse
RUE DE HERVE 90, BTE C 4030 GRIVEGNEE(LIEGE)

Code postal : 4030
Localité : Grivegnee
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne