HERITAGE

Dénomination : HERITAGE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 880.615.488

Publication

08/04/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

N' d'en recase : 880.615.488

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : OLVET

(en abr�g�) : OLVET

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Rouleau 810041 4020 Li�ge

Objet de l'acte : Dissolution et cl�ture

Proc�s-verbal d'une Assembl�e G�n�rale / Liege, le 01/03/2013

D�nomination abr�g�e: H�ritage ASBL

D�nomination compl�te: H�ritage

Adresse: rue Rouleau 8/41 Liege 4020

Num�ro d'entreprise: 880.615.488

Une liste des pr�sences reprenant le nom les membres : Pr�sident : KOVALIEV Oleg ,

l'Administrateur , Tr�sorier: PODENNA Tetiana

Apr�s avoir constat� que l'Assembl�e �tait en nombre pour si�ger et v�rifi� les procurations, le Pr�sident ouvre le Proc�s-verbal.

Ordre du jour de l'assembl�e:

-Liquidation l'ASBL OLVET.

Pr�sident d'ASBL OLVET a d�clar�, que l'ASBL n'a pas trouv� du local, il n'y a pas de la publicit�, il n'y a pas des membres, li a r�sum� qu'a �t� la tentative faire l'activit�, utiliser des jour f�ries et soir�es. Mais a cause que !e CPAS de M-r Kovaliev et de M-me Podenna a �t� arr�t�, donc, il n'y a pas de la possibilit� continuer l'activite.

En fin, M-r Kovaliev a propos� obtur� l'organisme d'ASBL.

*N'ayant ni actif ni passif aucun liquidateur n'est nomm�e.

*Les documents seront conserv�s pendant cinq (5) ans.

R�solutions:

Cloture l'ASBL OLVET � partir le 01.03.02013

Pr�sident : KOVALIEV Oleg Secr�taire : PODENNA Tetiana,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/03/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD2.2

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tyr d'entreprise 880.615.488

D�nomination

(en entier) : H�ritage ASBL

(en abr�g�) - H�ritage ASBL

Forma.{uridique Association sans but lucratif

si�ge : Chauss�e d'1voz 227 4400 Fl�malle

Objet de l'Gcte : Statuts

�OLVET� ASBL

Si�ge social: Roue Rouleau 8141, 4020 Liege

N� d'entreprise: 880.615.488

Objet Statuts coordonn�es L'an 2012, le 7 mars

Entre les soussign�s :

KOVALIEV Oleg, r�sidant Roue Rouleau 8141, 4020 Liege et n� te 06/03/1961 � Jigoulevsk (URSS).

PODENNA Tetiana, r�sidant Roue Rouleau 8/41, 4020 Liege et n�e le 31/05/1964 � Schwerin

(Allemagne).

SERA Y A Madone, r�sidant rue de Mangombroux 1871l�t et n�e le 11/09/1964 � Gagra (Georgie)

D�clare constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

TITRE 1. - D�nomination et si�ge social

Article 1. L'association est d�nomm�e � H�ritage�.

Art, 2. Le si�ge social est �tabli Roue Rouleau 8141, 4020 Liege, dans l'arrondissement judiciaire de Liege.

L'assembl�e g�n�rale peut d�cider de transf�rer Je si�ge social dans tout autre lieu en Belgique. Il devra

toutefois publier le changement d'adresse aux annexes du Moniteur belge dans le mois de la d�cision.

TITRE Il. -Buts et activit�s

Art. 3. L'association e pour but de :

1.Le d�veloppement des capacit�s d'art

2.Le d�veloppement d'apprentissage le long russe

3. Le d�veloppement domaine d'informatique

Art 4. Pour atteindre ces buts l'association mettra en place les activit�s suivantes:

1. Domaine l'informatique:

" apprentissage l'informatique

-r�paration des ordinateurs

" consultations au domaine d'informatique

2. Domaine culturel:

L'atelier de dessin

L'atelier de bricolage

L'encadrement des tableaux

L'exposition - vente, vendre des tableaux

Apprentissage de langue russe

Club de philosophie et d'astrologie. Consultations astrologiques et aide en recherche partenaire id�ale par

des donn�es astrologiques. Agence mariage.

Tricote, expositions et vendre des marchandises de tricote, l'atelier de tricote.

TITRE 111. - Membres de l'association

Art 5, L'association est compos�e de membres r�partis en deux cat�gories comme suit :

Les membres effectifs :

Cette cat�gorie comprend les membres fondateurs et les personnes admises comme tel

conform�ment aux statuts.

Les membres sympathisants : _

Mentionner sur la derni�re page du Volet 6 : ,tau recto : s" tom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr senter l'sssocistion, 1a fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

- Cette cat�gorie comprend personnes qui d�sirent participer aux activit�s de l'association.

Seuls les membres effectifs participent aux m�canismes de d�cision et de gestion de rassembl�e g�n�rale.

Les membres sympathisants peuvent �tre invit�s � participer activement aux activit�s de l'association, b�n�ficier de ses services, mais ne peuvent participer activement ni prendre part de mani�re effective aux organes de d�cision. En tout �tat de cause et s'ils sont invit�s � assister � un conseil d'administration de l'association ou � l'assembl�e g�n�rale des membres, leurs voix lors de " tout scrutin �ventuel ne pourront �tre que consultatives,

Art. 6. Le nombre des membres est illimit� mais il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Art 7. Les nouveaux membres effectifs sont les personnes physiques ou morales qui adressent une demande, par �crit au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e .. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire. Pour les personnes physiques, l'�ge minimal requis pour �tre membre effectif de l'association est fix� � dix-huit ans.

Les nouveaux membres sympathisants adressent leur demande au conseil d'administration.

Art. 8. Tout membre effectif peut se retirer � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration qui la soumet � l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre sympathisant peut se retirer � tout moment en remettant sa carte de membre � la disposition du conseil d'administration.

Art, 9. Est consid�r� comme d�missionnaire, le membre effectif ou sympathisant qui ne paie pas le montant des cotisations fix�es dans les deux mois du rappel envoy� par le conseil d'administration et celui qui n'assiste pas ou ne se fait pas repr�senter � au moins deux assembl�es g�n�rales cons�cutives.

Art. 10, Le membre d�missionnaire ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de ce membre, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association et ne peuvent r�clamer aucun compte ni remboursement de cotisation.

TITRE IV. - Les cotisations

Art. 11. Les membres effectifs et sympathisants paient une cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation est fix� par le conseil d'administration et ne pourra exc�der 50 Euros. En cas de non paiement des cotisations qui incombent � un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par coumer.

TiTRE V. - L'assembl�e g�n�rale

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elfe est pr�sid�e par un administrateur.

Art 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi, les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

les modifications aux statuts, l'admission des nouveaux membres effectifs, l'exclusion d'un membre effectif, l'approbation des budgets et des comptes, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation du r�glement int�rieur et ses �ventuelles modifications, la d�cision d'engager une action en responsabilit� contre tout membre de l'association ou tout administrateur.

Art 14. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie soit par d�cision du conseil d'administration soit � la demande d'un cinqui�me des membres associ�s en r�gle de cotisation.

Art. 15. L'assembl�e est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire. Email, T�l�fax ou remise en main propre au moins quinze jours avant la date de rassembl�e, ou par voie de presse avec avis dans un journal quotidien de la presse �crite. La convocation contient l'ordre du jour, Si l'assembl�e est appel�e � se prononcer sur l'acceptation des comptes et budgets, ceux-ci seront annex�s � la convocation. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres effectif doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration.

Art. 16. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale et dispose d'une voix. 11'peut se faire repr�senter par un autre membre effectif par une procuration �crite sign�e. Chaque membre ne peut porter qu'une seule procuration.

Art 17. Chaque membre effectif a un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, Seul le membre en r�gle de cotisation peut participer au vote,

Art. 18. Les r�solutions sont prises � la majorit� simples des voix des membres pr�sents et/ou repr�sent�s. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s, Quand l'assembl�e doit d�cider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'association ou de sa Transformation, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimil�s � des votes n�gatifs.

Art. 19. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut faire l'objet d'une d�lib�ration si au moins la moiti� des membres est pr�sent� et si les deux tiers de ces membres acceptent de mettre ce point � l'ordre du jour.

Art 20. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art 21. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux. En cas d'emp�chement un(une) administrateur(trice) doit �tre d�sign� par le conseil d'administration. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social de l'association. Un exemplaire original est conserv�

H�ritage par le(la) pr�sident(e). Tout membre effectif peut consulter ces proc�s-verbaux, mais sans d�placement du registre.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Art. 22. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.lf en est de m�me pour toute nomination, r�vocation, d�mission ( ou d�c�s), d'un(une) administrateur(trice).

TITRE VI. - Le conseil d'administration

Art. 23. L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� au minimum de trois membres. Les membres du conseil d'administration sont choisis parmi les membres effectif et �lus par l'assembl�e g�n�rale � fa majorit� simple des voix, apr�s appel aux candidatures. Le mandat des administrateurs dure 5 ans. L'administrateur sortant est r��ligible,

Tout administrateur peut d�missionner � tout moment du conseil d'administration en adressant sa d�mission � l'assembl�e g�n�rale.

Art, 24. Le conseil d�signe :

Un administrateur de pr�sider le conseil d'administration,

Un administrateur est charg�(e) de r�diger les proc�s-verbaux, de veiller � la conservation des documents. ll( elle) proc�de aux publications obligatoires aux annexes au Moniteur belge et d�pose r�guli�rement la liste des membres, et �ventuellement fes comptes aux greffes du tribunal de commerce.

Un administrateur est charg�(e) de la tenue des comptes de l'association et de toutes les formalit�s administratives li�es � cette charge.

Art. 25, Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du administrateur en charge. Il ne peut d�lib�rer que si la majorit� des membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � majorit� simple des votants. Les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Art. 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. II peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner des quittances.

11 peut faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et c�der � bail m�me pour plus de neuf ans.

Il peut accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s ou officiels. Il peut accepter tous legs et donations.

li peut consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous emprunts aveo ou sans garantie, consentir et subrogation et cautionnements.

!t peut hypoth�quer les immeubles sociaux, ou contracter et effectuer tout pr�ts et avances.

Il peut renoncer � tout droit contractuel ou r�el ainsi qu'� toute garantie r�elle ou personnelle.

Il peut donner mainlev�e, avant ou apr�s paiements de toutes inscriptions privil�gi�es et hypoth�caires, transcriptions saisies ou autres emp�chements.

Il peut plaider tant en demandant, qu'en d�fendant, devant toutes juridictions et ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre,

Le conseil engage et licencie tous les membres du personnel de l'association. Il d�termine leurs occupations et leurs r�mun�rations.

Art. 28. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re, avec l'usage de la signature aff�rente � celle-ci, � une ou plusieurs personnes, administrateur ou non. Les d�l�gu�s � la gestion journali�re agi(sen)t en qualit� d'organe, S'il sont plusieurs, il agissent individuellement

Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur ou de membre du personnel de I'ASBL

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la gestion journali�re,

L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes exc�dants les limites de ta gestion journali�re et en justice par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration, agissant seul et qui, en tant qu'organe, ne devra pas justifier, vis � vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration .,

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut � tout moment et sans qu'il doive se justifier mettre fin au mandat conf�r� � la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Art. 29. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

TITRE-ViI. R�glement-d'ordre int�rieur

Art 30. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre instaur�. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y �tre apport�es n�cessitent une d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la moiti� des membres associ�s et statuant � la majorit� simple des membres pr�sents etfou repr�sent�s.

TITRE VIII. Dispositions diverses

Art. 31. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer fe 31 d�cembre.

Art 32. Les comptes de l'exercice �coul�, le budget pour l'exercice suivant, ainsi qu'un rapport d'activit� seront soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale. Les comptes annuels se pr�sentent sous la forme d'un compte de recettes et d�penses accompagn� d'un inventaire des biens et des obligations de l'association (ou d'un bilan et d'un compte d'exploitation), Le budget pr�sente les recettes et les d�penses ordinaires de l'exercice social suivant

~" .

MOD 22

Volet B - sute

Art, 33. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les. liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir social de l'association sera affect� � des oeuvres similaires d�sign�es par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple et en tout �tat de cause � une fin d�sint�ress�e

Art. 34. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant Ies associations sans but lucratif

Les personnes se nommees: PODENNATetiana ; KOVALIEV Oleg Adolphovith

Les personnes se demissioner BERAYA Madone ; KOVALIEVA TATIANA

Mentionner sur la derni�re. page du Motet B Au rMciO l;!orn et qualit� du notaire instrumentant ou de ia peraonne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'assoclatFon, Ia fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso " ~lnm et s[nnature

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Moniteur

belge

Coordonnées
HERITAGE

Adresse
RUE ROULEAU 8, BTE 41 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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