HERSTAL TURC FUTSAL A01559

Association sans but lucratif


Dénomination : HERSTAL TURC FUTSAL A01559
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.395.365

Publication

24/01/2013
ÿþ Ine,'j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 5 . 3 2 5 3 6 5

Dénomination

(en entier) : HERSTAL TURC FUTSAL A01559

(en abrégé) :

Forme juridique ; ASBL

Siège : Avenue des Bouleaux, 9 à 4042 LIERS

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés, le 1er janvier 2013

Ayhan Akturk, Rue de la limite, 243 à 4040 Herstal

lsmail Kaya, Avenue des Bouleaux, 9 à 4042 Liers

Hasan Aydin, Thier des Monts, 152 4040 Herstal

li est décidé de constituer une association sans but lucratif conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 dont ils arrêtent les statuts comme suite

Chapitre ler : Dénomination et siège de l'association.

Art 1 : L'association est dénommée ; HERSTAL TURC FUTSAL A01559

Art 2 : Le siège social est fixé, Avenue des Bouleaux, 9 à 4042 L1ERS. Situé dans l'arrondissement judiciaire de Liège

Chapitre Il : But.

Art 3 : L'association a pour but de promouvoir et d'encourager la pratique du futsal.

Elle poursuit la réalisation de son objet par tous les moyens et, notamment, par l'organisation dei

manifestations sportives, de buvette, de bals, de kermesse et site Internet.

Art 4 : L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut être dissoute en tout temps.

Chapitre Ill : Membres, admissions, sorties.

Art 5 : L'association est composée d'un minimum de 3 membres.

Art 6 : L'admission d'un nouveau membre est prise par le Conseil d'administration,

Seuls leurs membres en ordre d'affiliation ou leurs représentants légaux disposent du droit de vote en

assemblée générale.

Art 7 Chaque membre est astreint de payer une cotisation maximum de 50 euros.

Art 8 : Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur; démission au Conseil d'administration.

Chapitre IV Assemblée générale.

Art 9 : II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le premier samedi du mois de,

juillet.

Les membres sont convoqués par le président et le secrétaire du Conseil d'administration.

Les convocations sont faites par voie orale ou par courrier au moins huit jours avant l'assemblée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

tJIOD 2.2

Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée générale peur être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige.

Art 10 d Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes, saut sans le cas où il en est décidé

autrement par la foi.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Chaque associé a le doit d'assister et de se faire représenter par un autre membre.

Tous les membres ont le droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Hormis les dispositions de l'art 8 de fa loi du 27 juin 1921, l'assemblée est valablement constituée lorsque la

moitié des membres plus un sont présents ou représentés.

Art 11 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial signé par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres et tiers peuvent en prendre connaissance sur simple demande, mais sans déplacement du registre.

Chapitre V ; Administration, direction

Art 12 : L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres.

Un des membres du conseil au moins est un(e) sportif(ve), ou son représentant légal, actit(ve) au sein du club.

Art 13 : La durée des mandats est de 5 ans.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration peut y pourvoir provisoirement jusqu'à

l'assemblée générale prochaine.

Les sortants cessent leurs fonctions immédiatement après l'assemblée générale annuelle.

Art 14 : Le conseil élit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier.

Art 15 : Le conseil se réunit à jour et heure fixes au lieu prévu par la convention sous la présidence de son président ou, en cas d'empêchement, de celle d'un autre membre du conseil désigné par lui, chaque fois que l'intérêt de l'association ou que deux administrateurs L'exigent.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents,

En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art 16 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art 17 : Les délibérations du Conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux signés par le

président après approbation par les membres présents à la délibération et aux votes.

Ces procès-verbaux sont inscrits dans un registre spécial.

Les copies ou extraits sont signés par le président ou son remplaçant.

Art 18 : Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Art 19 : le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière à un de ses membres.

Art 20 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés par le président ou administrateur désigné par le conseil d'administration.

Chapitre VI : Budgets et comptes.

Art 21 : L'exercice social commence le ler juin pour se terminer le 31 mai.

Art 22 : Le compte de l'exercice écoulé tenu suivant les dispositions de l'art 17§2 de la loi du 27 juin 1921 et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra entre la fin du championnat et le 31 juillet de chaque année.

Chapitre VII : Dissolution, liquidation.

Art 23 : L'assemblée générale qui prononce la dissolution de l'association nomme deux liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

MOD 2.2

Volet B - Suite

É Aprè acquittement passif, -l'excédent favoráble'sera versé à une oeuvre 'de bienfaisance ou à une

', société ayant un but similaire.

Chapitre VIII : Divers.

Art 24 : L'association s'engage à respecter les statuts et règlement de la Ligue francophone de football en salle ASBL.

Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de la Ligue francophone de football en salle ASBL, est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui concerne celle-ci.

Art 25 ; Nominations du conseil d'administration.

Ce conseil d'administration désigne comme :

-Président : Ayhan Akturk, Rue de la limite, 243 à 4040 Herstal

-Vice président : lsmail Kaya, Avenue des Bouleaux, 9 à 4042 Liers

-Secrétaire : Hasan Aydin, Thier des Monts, 152 4040 Herstaf

-Trésorier Asmail Kaya, Avenue des Bouleaux, 9 à 4042 Liers

Réservé

au

Moniteur'

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard dos tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HERSTAL TURC FUTSAL A01559

Adresse
AVENUE DES BOULEAUX 9 4042 LIERS

Code postal : 4042
Localité : Liers
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne