HIT THE BALL

Association sans but lucratif


Dénomination : HIT THE BALL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 473.837.575

Publication

30/05/2012
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f s Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0473.837.575

Dénomination

(en entier) : HIT THE BALL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 4102 Ougrée, rue des Capucines, 58.

Objet de l'acte : Modification des statuts - Démissions - Nominations

Première assemblée générale:

L'an deux mille onze, le premier mai

S'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des membres effectifs de l'Asbl « HIT THE BALL », dont le siège social est établi à 4102 Seraing (Ougrée), rue des Capucines, 58.

DELIBERAC(O MS

L'assemblée valablement constituée a abordé l'ordre du jour et, après avoir délibéré, a pris les résolutions

suivantes:

Première résolution

L'assemblée généralea décidé de modifier l'article 4 des statuts relatif à l'objet afin de distinguer d'une part le but de l'association et d'autre part l'objet de l'association et en remplaçant l'article 4 actuel des statuts par les articles suivants

« Article 4 L'association a pour but :

-d'encourager et de développer la pratique du tennis ;

-de permettre à ses membres de pratiquer le tennis dans des conditions financières, sportives et

psychologiques les meilleurs possibles et de les encourager à prendre part à toutes les manifestations sportives

telles que : compétitions individuelles et en équipe, tournois, rencontres amicales, etc...

-de promouvoir et d'étendre la pratique du tennis pour en faire profiter le plus grand nombre dans des

conditions et dans un esprit démocratiques.

Article 5  Pour la réalisation de son but social, l'association développe notamment les activités suivantes

- l'organisation de stages, de cours de tennis ou d'autres activités en rapport avec le tennis ;

- la mise à disposition de diverses installations indispensables à la pratique de ce sport ;

- l'association peut accomplir toutes opérations immobilière et mobilières se rapportant directement ou

indirectement à son but et de nature à favoriser l'accomplissement de son but social ;

- l'association peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. »

VOTE: cette résolution, votée article par article, a été adoptée à l'unanimité,

Deuxième résolution

Dans un souci d'adaptation aux nouvelles dispositions des lois sur les associations sans but lucratif,

l'assemblée générale a décidé de refondre le texte des statuts et de le remplacer par le texte coordonné suivant

« STATUTS

TITRE 1 : DÉNOMINATION SIEGE SOCIAL- DURÉE

Article 1 L'association est dénommée « HIT THE BALL ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association sans but

lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «

association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Article 2 Son siège social est établi à 4102 Seraing (Ougrée), rue des Capucines, 58, dans

l'arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être transféré à tout autre endroit de l'arrondissement judiciaire de

Liège moyennant simple décision du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes au Moniteur Belge.

Article 3  L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra être dissoute par décision de

l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

TITRE II -- BUT  OBJET.

Article 4 L'association a pour but :

-d'encourager et de développer la pratique du tennis ;

-de permettre à ses membres de pratiquer le tennis dans des conditions financières, sportives et psychologiques les meilleurs possibles et de les encourager à prendre part à toutes les manifestations sportives telles que : compétitions individuelles et en équipe, tournois, rencontres amicales, etc...

-de promouvoir et d'étendre la pratique du tennis pour en faire profiter le plus grand nombre dans des conditions et dans un esprit démocratiques.

Article 5  Pour la réalisation de son but social, l'association développe notamment les activités suivantes : - l'organisation de stages, de cours de tennis ou d'autres activités en rapport avec le tennis ;

- la mise à disposition de diverses installations indispensables à la pratique de ce sport ;

- l'association peut accomplir toutes opérations immobilière et mobilières se rapportant directement ou

indirectement à son but et de nature à favoriser l'accomplissement de son but social ;

- l'association peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE III MEMBRES

Section 1 Admission

Article 6 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 8 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des

mêmes droits.

Article 7 § 1 Sont membres effectifs

1) les comparants au présent acte;

2) toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

§2 Sont membres adhérents toutes personnes admises en cette qualité par décision du conseil d'administration.

Section Il Démission, exclusion, suspension

Article 8 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration.

Les décisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assemblée générale, sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer, requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 9 Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision. Tous [es membres peuvent consulter au siège de l'associaticn le registre des membres.

TITRE IV COTISATIONS

Article 10 Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de

cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à cent vingt-cinq euros (125-E).

TITRE V ASSEMBLÉE GENERALE

Article 11 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,

Article 12 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Aux termes de la loi, l'assemblée générale des membres statue souverainement et à titre exclusif sur les

objets suivants :

1)les modifications aux statuts ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)1e cas échéant, la nomination de commissaires ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux ccmmissaires ;

5) ['approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

7)l'exclusion d'un membre effectif ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 13 II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre de l'année civile.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 14 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (dissolution de l'association) et 26 quater (transformation de l'ASBL) de la loi du 27 juin 1921 l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15 Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par l'administrateur-délégué, et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre effectif ou adhérent de ['association et justifier d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale et émettre leur avis au sujet des points à l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droit de vote.

Article 16 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle de ['administrateur-délégué ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 17 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 18 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre,

Toute modification aux statuts est déposée au greffe sans délai et publiée par extraits aux annexes du Moniteur conformément à la loi. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI ADMINISTRATION

Article 19 Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 20 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 21 Le conseil désigne parmi ses membres (effectifs ou adhérents) un président, éventuellement un vice président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 22 Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente,

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 23 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Article 24 -- Le conseil d'administration peut confier tout ou partie de la gestion journalière de l'association à toute personne de son choix. Ce(s) délégués à la gestion journalière assume(nt) la représentation de l'association pour les besoins de cette gestion. Si le délégué à la gestion journalière est membre du conseil d'Administration, il porte le titre d'administrateur-délégué.

La gestion journalière comprend les actes de gestion courante dont le conseil d'administration peut confier l'exécution à un ou des tiers, sans faire abandon de sa compétence générale en matière de gestion de l'association. Les règles du Code civil en matière de mandat s'appliquent aux personnes déléguées à la gestion journalière.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dans les actes judiciaires et extrajudiciaires dépassant la gestion journalière, l'association est représentée, tant à l'égard des tiers qu'en justice par deux administrateurs agissant conjointement en tant que représentants généraux.

Hormis par la publicité légale de leur nomination, ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pcuvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

Article 25 Les administrateurs, tes personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui ci est exercé à titre gratuit.

Article 26 Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

Article 27 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée

générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la

majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 28 L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 29 Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi.

Article 30 Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un

commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes

de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

Article 31 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur conformément à la loi.

Article 32 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

régissant les associations sans but lucratif. »

VOTE: cette résolution, votée article par article, a été adoptée à l'unanimité.

Troisième résolution

1/ Démission

Ont démissionné de leurs fonctions d'administrateurs

-Madame COLLIN Marie Anne, Renée, Ghislaine, née à Namur le 25 juin 1954, domiciliée à 4102 Seraing (Ougrée), rue des Capucines, 58 ;

-Monsieur HENROYE Charles Emile Joseph Ghislain, né à Horion-Hozémont le 12 mai 1956, domicilié à 4000 Liège, rue Sainte Véronique 31123.

L'assemblée générale a accepté ces démissions et donné décharge aux administrateurs démissionnaires pour l'exercice de leur mandat.

2f Nomination des nouveaux administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à sept :

A. Sont appelés à ces fonctions :

1/ Madame BARBAY Laurence, née à Liège le17 janvier 1985, domiciliée à 4280 Hannut, rue d'Avennes, 6 ; 2f Monsieur PIRRONE Pierrot, né à Ougrée le 2juillet 1975, domicilié à 4557 Seny, rue d'Ellemelle, 28 ; 3f Monsieur LANGE Eric, né à Kinshasa le 25 avril 1965 , domicilié à 4670 Blegny, rue Troisfontaines, 601E ; 4/ Monsieur POZZI Raphaël, né à Ougrée le 23 novembre 1975, domicilié à 4557 Seny, rue d'Ellemelle, 17 ; 5/ Monsieur DELVENNE Jean, né à Liège le ler janvier 1944 , domiciliée à 4053 Embourg, rue de Selys, 7 ; 61 Monsieur SAUVEUR Nicolas, né à liège le 13 avril 1977 , domicilié à 4020 Liège, Quai de la Boverie, 82 ; qui ont accepté leur mandat.

B. Est maintenu à cette fonction :

Monsieur HENROYE Hervé Joseph Edouard, né à Hotton le 28 septembre 1948 (NN 48.09.28-059.75),

domicilié à 4102 Seraing (Ougrée), rue des Capucines, 58.

qui a accepté.

3f Conseil d'administration :

Les administrateurs réunis en conseil d'administration ont appelé aux fonctions de :

-trésorier : Monsieur Pierrot PIRRONE, prénommé ;

-secrétaire : Madame Laurence BARBAY, prénommé.

qui ont accepté.

Annexes du Moniteur belge

réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - suite

Ën outre,le conseil d'administration souhaite que Monsieur Hervé HENROYE, prénommé, qui a accepté, continue à exercer la fonction de président.

41 Délégation de pouvoir

Le président du conseil d'administration, Monsieur Hervé HENROYE précité continuera d'exercer les

pouvoirs de gestion journalière suivants

-signer la correspondance journalière ;

-faire ouvrir au nom de l'association tous comptes en banque ou au service des chèques postaux ;

-retirer au nom de l'association, de la poste, de la douane, de toutes messageries et chemin de fer ou recevoir à domicile les lettres, caisses, paquets, colis recommandés ou non, chargés ou non et ceux refermant des valeurs déclarées ; se faire remettre tous dépôts et autres documents ; signer toutes pièces et décharges ;

-substituer un ou plusieurs mandataires dans telle partie de ses pouvoirs qu'elle détermine et pour la durée qu'elle fixe.

VOTE: cette résolution a été adoptée à l'unanimité.

Quatrième résolution

L'assemblée a conféré tous pouvoirs à l'administrateur-délégué pour l'exécution des résolutions qui

précèdent.

VOTE; cette résolution a été adoptée à l'unanimité.

Seconde assemblée générale:

L'an deux mille onze, le 25 ceterat ton

S'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des membres effectifs de l'Asbl « HIT THE BALL », dont le siège social est établi à 4102 Seraing (Ougrée), rue des Capucines, 58.

DELIBERATIONS

L'assemblée valablement constituée a abordé l'ordre du jour et, après avoir délibéré, a pris les résolutions

suivantes:

Première résolution

t! Démission

Démissionne de sa fonction d'administrateur et de secrétaire:

-Madame BARBAY Laurence, née à Liège 1e17 janvier 1985 (NN 85.01.17-146.69), domiciliée à 4280

Hannut, rue d'Avennes, 6,

L'assemblée générale accepte cette démission et donne décharge à l'administrateur démissionnaire pour

l'exercice de son mandat,

2/ Nomination d'un nouvel administrateur

Le nombre d'administrateurs étant fixé à sept, est appelée à cette fonction

Madame SERET Stéphanie, née le 29 septembre 1972 (NN 72.09.29-21.010), domiciliée à 4470 Saint-

Georges-sur-Meuse, rue sur les Roches, 5 ;

Ici présente et qui accepte son mandat.

31 Conseil d'administration :

Les administrateurs réunis en conseil d'administration ont appelé aux fonctions de secrétaire Madame

Stéphanie SERET, prénommée.

Ici présente et qui accepte.

VOTE: cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Deuxième résolution

L'assemblée confère tous pouvoirs à l'administrateur-délégué pour l'exécution des résolutions qui

précèdent.

VOTE: cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Monsieur Hervé HENROYE, administrateur délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HIT THE BALL

Adresse
RUE DES CAPUCINES 58 4102 OUGREE

Code postal : 4102
Localité : Ougrée
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne