HUMANITY

Association sans but lucratif


Dénomination : HUMANITY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.217.303

Publication

24/05/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

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Le Greffier Q Greffe

N° d'entreprise : d 3:G. 141. 303

Dénomination

(en entier) : HUMANITY

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue rogier, 59 à 4800 Verviers

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl

Les soussignés:

Legrand Nicolas Rue jardon 16, 4800 Verviers. Né le 09/04/91

Bzaev Khadjimourat Rue Roger 59, 4800 Verviers. Né le 14/07/89

Bzaeva Anjela Rue De Limbourg 72, 4800 Verviers. née le 29/06/1985

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statu comme suit:

Titre ler - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L'association est dénommée "HUMANITY».

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots, "association sans but lucratif' ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de, l'association.

Art. 2. Siege social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Verviers à 59, rue Rogier à 4800 Verviers. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but de soutenir toute activité artistique, pédagogique, sociale, culturells et sportifs.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment:

-L'organisation, la direction, la production et la diffusion d'ateliers, stages, spectacles, concerts, festivals,

événements et de projets à finalité artistique , éducative et sociale (enfants, jeunes, adultes, en Belgique et à;

l'étranger.

- La création, la réalisation, l'adaptation, la traduction, la publication, la production, la promotion, la diffusion

de toute oeuvre artistique sur quelque support que ce soit.

-Les échanges et les rencontres entres les branches artistiques, pédagogiques et sociales.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire, tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

- un Espace de détente (local avec boissons, baby-foot, multimédia) ouvert depuis 01/02/2011

Rue spintay n°24 4800 Verviers.

- L'éducation permanente.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

- La promotion culturelle en général et jeune en particulier.

- L'expression et la communication des jeunes.

- La citoyenneté active.

- Les enjeux planétaires : Environnement, partage équitable des ressources, recyclage ...

- Activité sportives tel que : mini foot, bascket bals, équitation, patinoire, etc....

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Art. 5.

L'association est composée de membres effectifs et de membres sympathisants.

-Les membres effectifs sont les fondateurs et les personnes admises en tant que tel par l'assemblée générale.

Seuls les membres effectifs participent au mécanisme de décision et de gestion. Ils ont le droit d'assister aux assemblées générales et le droit de vote. Ils sont tenus de respecter la loi, Jes présents statuts et le règlement d'ordre intérieur.

-Les membres sympathisants sont les personnes qui souhaitent participer aux activités de l'association. Ils peuvent assister à l'assemblée générale sous réserve des membres effectifs et ont le droit de vote consultatif

Art.6.

Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent une demande par écrit au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

La personne dont la candidature a été refusée ne pourra présenter à nouveau sa candidature avant un délai d'un an.

Art_7. Tout membre effectif peut se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre qui n'assiste pas ou qui ne sait pas se représenter à 2 assemblées générale consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou respectée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se serait rendu coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par votre secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art.8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre la diligence du conseil d'administration endéans les hui jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

Art.9.

Une cotisation mensuelle de deux ¬ est obligatoire pour tout membre effectif.

Titre Il: Assemblée générale

Art.10. L'assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d'administration ou l'administrateur désigné par lui.

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Art. 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour:

-la modification des statuts;

-la nomination et la révocation des administrateurs des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant,

leur rémunération);

-la décharge à octroyer aux administrateurs et verificateurs aux comptes;

-L'approbation des comptes et des budgets;

-la dissolution;

-l'exclusion de membres;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, dans le courant du premier semestre. L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel, au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres

en fait la demande écrite.

De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de

l'assemblée générale suivante.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal ç l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas ou ii en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art.15.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour la publication aux " annexes du moniteur belge"

Art. 16.

Les convocation et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient, la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre IJl

Conseil d'administration.

Art. 17.

L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres effectifs de l'assemblées générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art. 18.

La durée du mandat est fixée à un an renouvelable. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19.

Le conseil d'Administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande de

deux administrateurs au moins.

Art. 20.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées.

Art. 21.

Mao 2.2

Volet B - Suite

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donation et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statu de l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Art. 22.

Le conseil d'administration peut sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association.

Art. 23.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux

administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas

" à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Art. 24.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art.25.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de se date, en vue de leur publication aux "annexes de moniteur belge".

Titre IV

Dispositions diverses

Art.26.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art.27.

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art.28.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale. "

Art.29.

L'assemblée générale peut désigner 1 ou 2 vérificateur(s) aux comptes, nommé(s) pour 3ans et rééligible(s)

Chargé(s) de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son (leur) rapport annuel.

Art.30.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateur(s), ' déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, Cette affectation devra , obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

Art.31.

La Premiere A.G. auras lieux le premier trimestre qui suit le dépote des statuts au greffe.

Art. 32.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts, relèvent des dispositions de la loi du 27 .

juin 1921 modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002, régissant l'association sans but lucratif.

L'assemblée générale désigne comme administrateur

Nicolas legrand Président

Bzaev khadjimourat secretaire

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HUMANITY

Adresse
RUE ROGIER 59 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne