IMMOBEMA

Dénomination : IMMOBEMA

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 881.604.294

Publication

31/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.06.2014, DPT 25.07.2014 14355-0317-010
16/01/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 28.12.2012, DPT 30.12.2012 12686-0330-011
24/06/2011

�� Mai 2.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Bepost! au Gheffe ctt,

Tribunal de Commerce

de NEUFCHATEAU,

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Le Greffier GMee

N� d'entreprise : 0881.604.294 D�nomination

(en entier) : FRA-INVEST

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : rue des Alli�s, 53/1, 6800 LIBRAMONT

Obiet de l'acte : MODIFICATION DE LA DENOMINATION TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - DEMISSION ET NOMINATION DE GERANT MODIFICATION DES DATES DE L'EXERCICE SOCIAL ET DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - MODIFICATION DES STATUTS

Par d�cision de rassembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s tenue devant le notaire S�bastien Maertens � Li�ge, le 23 mai 2011, enregistr� � Li�ge 8, le 1 juin 2011 vol 161 fol 98 case 13, il a notamment �t� d�cid� ce qui suit :

1� Modification de la d�nomination, laquelle devient � IMMOBEMA �

2� Transfert du si�ge social de 6800 Libramont, rue des Alli�s, 53/1, � 4053 CHAUDFONTAINE, Embourg, All�e de la Picherotte, 8.

3� D�mission de Monsieur Yves FRASELLE, num�ro national 610704-347.87, domicili� � 6800 FREUX, Fontaine du Bois, 7, de ses fonctions de g�rant statutaire et ce � dater du deux mai deux mil onze. Cette d�mission avait �t� demand�e par Monsieur FRASELLE lors de la signature de la convention du deux mai deux mil onze.

Nomination de Monsieur Pierre LOISEAU, num�ro national 540104-001.50, domicili� � 4053 Chaudfontaine, Embourg, All�e de la Picherotte, 8, aux fonctions de g�rant non statutaire, et ce � dater du deux mai deux mil onze.

Son mandat est gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de cessation de ses fonctions pour quelque cause que ce soit, il sera remplac� par Madame B�atrice ROMBAUT, num�ro national 51.02.21-224.37, domicili�e � EMBOURG (4053) (BELGIQUE), All�e de la Picherotte, 8, d�sign�e d�s ce jour en qualit� de g�rante suppl�ante.

Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

4� Modification des dates de l'exercice social, lequel commencera d�sormais le premier janvier et se cl�turera

le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

L'exercice social en cours est prolong� et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mil onze.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra d�sormais le quatri�me jeudi du mois de juin � dix-neuf heures. La

prochaine assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra donc en juin deux mil douze.

5� Modification des articles suivants des statuts :

Article 1. Le texte de cet article est supprim� et remplac� par le texte suivant pour mise en conformit� avec la

premi�re r�solution :

� La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e � IMMOBEMA�. �

Article 2. Le texte du premier alin�a de cet article est supprim� et remplac� par le texte suivant pour mise en

conformit� avec la deuxi�me r�solution :

� Le si�ge social est �tabli � B-4053 Chaudfontaine, Embourg, All�e de la Picherotte, 8. �

Article 6. Le texte du troisi�me et dernier alin�a de cet article est supprim�.

Article 7. Le texte du deuxi�me alin�a de cet article est supprim� pour mise en conformit� avec la troisi�me

r�solution.

Le texte des quatri�me alin�a et des suivants est supprime et remplac� par le texte suivant :

� En cas de d�mission, d'indisponibilit� permanente ou de d�c�s du g�rant unique, son mandat sera de plein

droit poursuivi par la personne physique qui sera d�sign�e nomm�ment dans un proc�s-verbal d'une

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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assembl�e g�n�rale. Le g�rant suppl�ant ainsi d�sign� conserve toutefois le droit de refuser le mandat qui lui

aura �t� confi�. L'entr�e en fonction d'un nouveau g�rant devra �tre publi�e. �

Article Ibis. 11 est ins�r� un nouvel article lequel stipule ce qui suit :

� Article 7 bis.- CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

Aucun associ� ne pourra c�der ses droits entre vifs, � titre gratuit ou on�reux, ou les transmettre pour cause de

mort � une personne non associ�e, sans le consentement de tous ses coassoci�s, � peine de nullit� de la

cession ou transmission.

CESSION DE PARTS ENTRE VIFS PROC�DURE D'AGR�MENT

Droit de pr�emption en faveur de tous les coassoci�s

� 1. - Si la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci peut d�cider librement de la cession de tout ou partie de ses parts moyennant, le cas �ch�ant, le respect des r�gles de son r�gime matrimonial.

� 2. - Si la soci�t� est compos�e de deux membres, et � d�faut d'accord diff�rent entre les associ�s, celui d'entre eux qui d�sire c�der une ou plusieurs parts doit informer son coassoci� de son projet de cession, par lettre recommand�e, en indiquant les nom, pr�noms, profession et domicile du ou des cessionnaires propos�s, le nombre de parts dont la cession est projet�e, ainsi que le prix offert pour chaque part. L'autre associ� aura la facult�, par droit de pr�emption, d'acheter personnellement tout ou partie des parts offertes ou de les faire acheter par tout tiers de son choix dont il sera garant solidaire, ce tiers devant toutefois �tre agr�� par l'associ� c�dant, si celui-ci, ne c�dant pas toutes ses parts, demeure associ�.

Dans la quinzaine de la r�ception de la lettre du c�dant �ventuel, l'autre associ� doit lui adresser une lettre recommand�e faisant conna�tre sa d�cision, soit qu'il exerce son droit de pr�emption, soit que, � d�faut d'exercice de ce droit, il autorise la cession. Sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Faute par lui d'avoir adress� sa r�ponse dans les formes et d�lais ci-dessus, il est r�put� autoriser la cession.

� 3. - Si la soci�t� est compos�e de plus de deux membres et � d�faut d'accord diff�rent entre tous les associ�s, il sera proc�d� comme suit :

L'associ� qui veut c�der une ou plusieurs parts doit aviser la g�rance par lettre recommand�e de son projet de cession, en fournissant sur la cession projet�e toutes les indications pr�vues au � 2 du pr�sent article.

Dans la huitaine de la r�ception de cet avis, la g�rance doit informer, par lettre recommand�e, chaque associ� du projet de cession en lui indiquant les nom, pr�noms, profession et domicile du ou des cessionnaires propos�s, le nombre de parts dont la cession est projet�e ainsi que le prix offert pour chaque part, et en demandant � chaque associ� s'il est dispos� � acqu�rir tout ou partie des parts offertes ou, � d�faut, s'il autorise la cession au ou aux cessionnaires propos�s par le c�dant �ventuel.

Dans la quinzaine de la r�ception de cette lettre, chaque associ� doit adresser � la g�rance une lettre recommand�e faisant conna�tre sa d�cision, soit qu'il exerce son droit de pr�emption, soit que, � d�faut d'exercice de ce droit, il autorise la cession. Sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Faute par lui d'avoir adress� sa r�ponse dans les formes et d�lais ci-dessus, il est r�put� autoriser la cession.

La g�rance doit notifier au c�dant �ventuel, ainsi qu'� chacun des associ�s ayant d�clar� vouloir exercer le droit de pr�emption, le r�sultat de la consultation des associ�s, par lettre recommand�e, dans les trois jours de l'expiration du d�lai imparti aux associ�s pour faire conna�tre leur d�cision.

L'exercice du droit de pr�emption par les associ�s ne sera effectif et d�finitif que :

1� si la totalit� des parts offertes a fait l'objet de l'exercice du droit de pr�emption, de mani�re � ce que le c�dant soit assur� de la cession, par l'effet de ce droit de pr�emption, de la totalit� de ses parts ;

2� ou si le c�dant d�clare accepter de c�der seulement les parts faisant l'objet de l'exercice du droit de pr�emption.

Si plusieurs associ�s usent simultan�ment du droit de pr�emption et sauf accord diff�rent entre eux, il sera proc�d� � la r�partition des parts � racheter proportionnellement au nombre de parts poss�d�es par chacun d'eux. Si la r�partition proportionnelle laisse des parts � racheter non attribu�es, ces parts seront tir�es au sort par les soins de la g�rance entre les associ�s ayant exerc� le droit de pr�emption. Le tirage au sort aura lieu en pr�sence des int�ress�s ou apr�s qu'ils auront �t� appel�s par lettre recommand�e.

Le prix des parts rachet�es par droit de pr�emption sera �gal au montant du prix de cession ou d'adjudication si ce dernier est �gal ou inf�rieur au prix �tabli conform�ment � ce qui est mentionn� ci-apr�s. Il sera fix� � ce dernier prix si le prix de cession ou d'adjudication est sup�rieur.

Les dispositions qui pr�c�dent sont applicables dans tous les cas de cession de parts entre vils � litre on�reux, m�me s'il s'agit d'une vente publique, volontaire ou ordonn�e par d�cision de justice. L'avis de cession peut �tre donn� dans ce cas, soit par le c�dant, soit par l'adjudicataire.

DONATION DE PARTS

En cas de donation de parts entre vifs, le ou les donataires ne deviennent associ�s qu'apr�s avoir �t� agr��s par les coassoci�s du donateur, conform�ment aux dispositions ci-dessus relatives aux transmissions volontaires entre vifs � titre on�reux, sans qu'il y ait lieu � l'exercice du droit de pr�emption par les coassoci�s du donateur.

RECOURS EN CAS DE REFUS D'AGR�MENT

Au cas o� une cession entre vifs de parts ne serait pas agr��e, les int�ress�s auront recours au tribunal de commerce du si�ge de la soci�t�, par voie de r�f�r�, les opposants d�ment assign�s.

Si le refus d'agr�ment est jug� arbitraire par le tribunal, les associ�s opposants ont trois mois � dater de l'ordonnance pour trouver acheteurs aux prix et conditions � convenir entre les int�ress�s ou, � d�faut d'accord, � fixer par le tribunal, � la requ�te de la partie la plus diligente, l'autre partie �tant r�guli�rement assign�e. Si le rachat n'a pas �t� effectu� dans le d�lai de trois mois pr�vu ci-dessus, le c�dant pourra exiger la dissolution de la soci�t�; mais il devra exercer ce droit dans les quarante jours qui suivent l'expiration du d�lai de trois mois.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2011- Annexes du Moniteur belge

SITUATION DES H�RITIERS ET L�GATAIRES D'UN ASSOCI� D�C�D�

En cas de d�c�s de l'associ� unique, les droits aff�rents aux parts sont exerc�s par les h�ritiers et l�gataires r�guli�rement saisis ou envoy�s en possession, proportionnellement � leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'� la d�livrance des legs portant sur celles-ci.

En cas de pluralit� d'associ�s et au d�c�s de l'un d'eux, les h�ritiers et l�gataires de l'associ� d�c�d� seront tenus, dans le plus bref d�lai, de faire conna�tre � l'autre associ� (ou, si la soci�t� compte plus de deux associ�s : � la g�rance) leurs nom, pr�noms, profession et domicile, de justifier de leurs qualit�s h�r�ditaires en produisant des actes r�guliers �tablissant ces qualit�s � titre universel ou particulier, et de d�signer �ventuellement celui d'entre eux qui remplira les fonctions de mandataire commun.

Jusqu'� ce qu'ils aient produit cette justification, les ayants cause du d�funt ne pourront exercer aucun des droits appartenant � ce dernier vis-�-vis des associ�s survivants de la soci�t�; celle-ci suspendra notamment le paiement des dividendes revenant aux parts du d�funt et des int�r�ts des cr�ances de ce dernier sur la soci�t�. Les h�ritiers et repr�sentants de l'associ� d�c�d� ne pourront sous aucun pr�texte s'immiscer dans les actes de l'administration sociale. Ils devront, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux comptes annuels et aux d�cisions r�guli�rement prises par l'assembl�e g�n�rale.

Les h�ritiers et l�gataires, sont tenus de solliciter l'agr�ment des coassoci�s du d�funt dans les formes et d�lais pr�vus ci-dessus.

RACHAT DES PARTS EN CAS DE REFUS D'AGR�MENT

Les h�ritiers et l�gataires de parts, qui ne peuvent devenir associ�s parce qu'ils n'ont pas �t� agr��s comme tels, ont droit � la valeur des parts transmises.

Ils peuvent en demander le rachat par lettre recommand�e � la poste, adress�e � la g�rance de la soci�t� et dont copie recommand�e sera aussit�t transmise par la g�rance aux autres associ�s.

A d�faut d'accord entre les parties, les conditions de rachat seront d�termin�es de la mani�re indiqu�e ci-apr�s. Dans la quinzaine de la transmission par le g�rant de la copie recommand�e de la demande de rachat, les associ�s feront conna�tre au g�rant, par lettre recommand�e � la poste, s'ils usent ou non du droit de pr�emption sur les parts de leur coassoci� d�c�d�. Faute d'avoir adress� leur r�ponse dans les formes et d�lais ci-dessus, ils seront r�put�s avoir renonc� � leur droit de pr�emption.

Si plusieurs associ�s usent simultan�ment du droit de pr�emption et sauf accord diff�rent entre eux, il sera proc�d� � la r�partition des parts � racheter proportionnellement au nombre de parts poss�d�es par chacun d'eux. Si la r�partition proportionnelle laisse des parts � racheter non attribu�es, ces parts seront tir�es au sort par les soins de la g�rance entre les associ�s ayant exerc� le droit de pr�emption. Le tirage au sort aura lieu en pr�sence des int�ress�s ou apr�s qu'ils auront �t� appel�s par lettre recommand�e.

Les parts achet�es seront incessibles jusqu'� paiement entier du prix.

Si le rachat n'a pas �t� effectu� end�ans les trois mois, les h�ritiers ou l�gataires seront en droit d'exiger la dissolution de la soci�t�.

VALEUR ET CONDITIONS DE RACHAT

D�termination par expertise

Dans la huitaine de la r�ception de la demande de rachat adress�e par les h�ritiers ou l�gataires � la g�rance, celle ci fixera, en accord avec les h�ritiers ou l�gataires, la valeur et les conditions de rachat de chaque part. A d�faut d'accord entre les parties, la valeur de rachat sera fix�e � dires d'experts, chaque partie d�signant son expert avec mission d'�tablir le prix de rachat de chaque part.

A d�faut par l'une des parties de d�signer son expert dans la huitaine de l'invitation qui lui en sera faite par l'autre partie ou � d�faut d'entente sur le choix des experts, les nominations seront faites par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge de la soci�t�, sur requ�te de la partie la plus diligente.

En cas de d�saccord entre les deux experts, il sera nomm� un tiers expert, charg� de les d�partager, par le pr�sident susdit.

Les experts devront faire conna�tre � la g�rance le r�sultat de leur �valuation dans les quinze jours de leur nomination, sous peine de d�ch�ance; leur d�cision n'est susceptible d'aucun recours. �

Article 10. Le texte du premier alin�a de cet article est supprim� et remplac� par le texte suivant pour mise en conformit� avec la quatri�me r�solution :

il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e g�n�rale ordinaire le quatri�me jeudi du mois de juin, � dix-neuf heures."

Article 14. Le texte de la premi�re phrase de cet article est supprim� et remplac� par le texte suivant pour mise en conformit� avec la quatri�me r�solution :

"L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.".

Pour extrait analytique conforme

Le notaire S�bastien Maertens de Noordhout.

'r

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte ; coordination des statuts.

17/12/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2010, APP 07.09.2010, DPT 09.12.2010 10628-0311-013
15/12/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2009, APP 01.09.2009, DPT 04.12.2009 09881-0200-012
27/08/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2008, APP 17.07.2009, DPT 24.08.2009 09618-0088-012
19/12/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2007, APP 01.09.2007, DPT 14.12.2007 07826-0238-018

Coordonnées
IMMOBEMA

Adresse
ALLEE DE LA PICHEROTTE 8 4053 EMBOURG

Code postal : 4053
Localité : Embourg
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées IMMOBEMA

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