IRON GYM - MUAY THAI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. IRON GYM - MUAY THAI
Dénomination : IRON GYM - MUAY THAI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.277.618

Publication

06/01/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Moniteur

belge







N° d'entreprise : 33.2 . 2-41_

Dénomination

(en entier) : IRON GYM - MUAY THAI

(en abrégé)

Forme juridique : ASSOCIATION, SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue de la Résistance 26 à 4681 HERMALLE - SOUS -ARGENTEAU

Objet de l'acte : CONSTITUTION

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF IRON GYM  MUAY THAI

Rue de la Résistance 26 4681 Hermalle  Sous  Argenteau

Les soussignés de sont réunis ce LE VINGT SEPT DECEMBRE DEUX MILLE DIX

-Monsieur Sébastien GERSON né le 11/03/1980 à VERVIERS N° national 80 03 11 097 13, domicilié Avenue Major Bovy 16 à 4651 BATTICE.

-Monsieur Alex LHOEST né le 26/04/1970 à Hermalle-Sous-Argenteau N° national 70 04 26 145 88, domicilié Rue Petit Bertrand 5 à 4681 OUPEYE

-Monsieur Anne-Claude BLONBLE D né le 09/09/1978 à Mons N° national 78 09 09 208 59, domicilié Rue Noel Joly 3 à 4672 SAINT-REMY

Lesquels ont convenu de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.) dénommée : IRON GYM  MUAY THAI dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE PREMIER. Dénomination, siège, objet, durée.

Art. 1.-L'association est connue sous le nom de IRON GYM  MUAY THAI.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association doivent mentionner la dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement des mots "ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF" écrits lisiblement et en toutes lettres ou du signe "ASBL" ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art.2.- Le siège social de l'association est établi en Belgique à 4681 Hermalle  Sous  Argentée / Oupeye, Rue de la Résistance n° 26 ou en tout autre endroit, à désigner par l'assemblée générale. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de LIEGE.

Art.3.- L'association a pour but la promotion et l'organisation des activités culturelles et sportives bénévoles par tous moyen tel que : l'organisation de cours, l'organisations d'évènements sportifs et de représentations ou spectacles, de stages divers, de formations, de manifestations, de compétitions,... ayants traits aux différentes disciplines sportives. Ces moyens seront mis en oeuvre afin de promouvoir le Sport en général et en particulier la pratique de la boxe thaïlandaise. L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toute oeuvre similaire à son but.

L'association peut promouvoir la diversité culturelle et sociale, le développement des relations interculturelle sans distinction de race, de religion, de classe sociale, la diffusion des documents et évènements artistiques, et l'aide et l'assistance des communautés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.

Art.4.- L'année sociale commencé le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Art.5.- La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute. En cas de dissolution, et après reprise par chaque membre des biens mis à la disposition de l'association, l'assemblée décide de transférer le patrimoine restant à une autre association ayant les mêmes objectifs que l'association

présente.

TITRE Il. Membres, admissions, sorties, engagements, activité

Art.6.-Le nombre des membres n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Art.7.- Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration sur base d'une lettre de motivation et du parrainage d'un membre du conseil d'administration. Les

personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande écrite, en qualité de membres adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Les membres adhérents ne sont pas membres au sens de la loi ; leurs droits et" obligations seront déterminés par un règlement d'ordre intérieur, arrêté par le conseil d'administration.

Art.8.- La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par la loi. L'associé qui ne paie pas les cotisations qui lui incombe sera réputé démissionnaire. Les membres adhérents peuvent être exclus par simple décision du conseil d'administration.

Art.9.- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires. Ils restent redevables à l'égard de l'association de toutes les contributions appelées et exigibles à cette date.

Art.10.-Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres effectifs, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admissions, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

Art.11.-Les membres sont astreints chaque année à une cotisation dont le montant est fixé annuellement par le conseil d'administration. Outre leur cotisation, les membres apportent à association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Une participation financière de ceux qui bénéficieraient des manifestations promotionnelles ne pouvant être considérées comme une cotisation. Le montant maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres ne peut pas excéder 240,00 Euros.

TITRE III. Administration, administration journalière

Art.12.-L'association est administrée par un conseil composé de trois membres effectifs au moins, choisis parmi les membres et nommés par l'assemblée générale pour une durée de cinq ans renouvelables, et en tout temps révocables par elle. Toutefois, seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateur doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Leur mandat est exercé à titre gratuit.

Art.13.-Le conseil choisit parmi ses membres un président. Il peut désigner parmi ses membres ou en dehors de son sein un secrétaire et un trésorier. En l'absence du président, la fonction est remplie ou exercée par le plus ancien des administrateurs.

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Art.14.-Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Les convocations contiennent l'ordre du jour. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Si ce quorum n'est pas atteint à la première réunion, le conseil d'administration, sur seconde convocation, délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Les abstentions ne sont pas comptées pour le calcul des majorités. Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les délibérations sont consignées, sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire ainsi que par tout administrateur qui le souhaite, dans un registre spécial conservé au siège social. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art.15.-Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et céder à bail même pour plus de neuf ans ; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements ; hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles et personnelles ; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées et hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres

empêchements ; plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger, compromettre. Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue ; il détermine leurs occupations et traitements.

Art.16.-Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. Il peut, si besoin en est, déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, membre ou non, et fixer la rémunération éventuelle de celui-ci.

Art.17.-Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du Président ou de l'administrateur délégué.

Art 18.-Chaque année, le conseil d'administration doit, à l'occasion de l'assemblé générale ordinaire, rendre compte de sa gestion au cours de l'année écoulée.

TITRE IV. Représentation

Art 19.-L'association est représentée dans les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel, et en justice : soit par le Président ; soit par deux administrateurs agissant conjointement ; Lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE V. Assemblée générale

Art.20.-L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservées à sa compétence :

Les modifications des statuts ;

La nomination et la révocation des administrateurs ;

La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

L'approbation des budgets et des comptes ;

La dissolution de l'association ;

L'exclusion d'un membre ;

La transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art .21.-L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, le dernier lundi du mois de juin au siège social. L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Art.22.-L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le

MOD 2.2

Volet 13 - Suite

Président du conseil d'administration ou par l'administrateur qui le remplace.

Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire. Aucun représentant ne peut disposer de plus

de deux procurations. Tous les membres on un droit de vote étal, chacun disposant d'une voix.

Art.23.-Tous les membres doivent y être convoqués par lettre ordinaire ou par carte postale, signée par le président ou le secrétaire, au nom du conseil d'administration, au moins huit jours avant l'assemblée. Les convocations contiennent l'ordre du jour ainsi que le lieu, le jour et l'heure de la réunion. Toute proposition, signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième de la liste annuelle, doit être portée à l'ordre du jour.

Art.24: Sous réserves des dispositions des articles de la loi, l'assemblée générale est valablement composée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En dehors des articles de loi, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées sous forme de procès verbaux signés par le président et le secrétaire, dans un registre des actes de l'association conservé au siège social. Tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre. Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président et le secrétaire.

Art.25.-Les modifications aux statuts devront se faire conformément au prescrit de la loi. Elles seront publiées, dans le mois, aux annexes au Moniteur belge.

Dispositions transitoires

Assemblée générale :

A l'instant, l'association étant constituée, les membres, réunis en assemblée générale, ont pris les résolutions suivantes :

Année sociale : Le premier exercice social commence le jour du dépôt au greffe du tribunal compétent d'un extrait du présent acte et se clôturera le trente et un décembre deux mille.onze.

Administration : La présente assemblée fixe le nombre des administrateurs de l'association à trois. Elle appelle à cette fonction :

-Monsieur Sébastien GERSON né le 11/03/1980 à VERVIERS N° national 80 03 11 097 13, domicilié Avenue Major Bovy 16 à 4651 BATTICE.

-Monsieur Alex LHOEST né le 26/04/1970 à Hermalle-Sous-Argenteau N° national 70 04 26 145 88, domicilié Rue Petit Bertrand 5 à 4681 OUPEYE

-Monsieur Anne-Claude BLONBLE D né le 09/09/1978 à Mons N° national 78 09 09 208 59, domicilié Rue Noel Joly 3 à 4672 SAINT-REMY

Tous comparants précités, ici présents et qui acceptent.

Conseil d'administration :

Le conseil d'administration étant constitué, il se réunit et nomme aux fonctions :

Président : Monsieur Sébastien GERSON, ici présente et qui accepte.

Secrétaire : Monsieur Alex LHOEST, précité, ici présent et qui accepte.

Trésorière : Madame Anne-Claude BLONBLE' D, précité, ici présent et qui accepte.

Fait et passé à Hermalle  Sous - Argenteau, en cinq exemplaires

Après lecture intégrale et commentée de l'acte, les comparants ont signé

Président : Monsieur Sébastien GERSON

Secrétaire : Monsieur Alex LHOEST

Trésorier : Madame Anne-Claude BONBLE D

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

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belge

Coordonnées
IRON GYM - MUAY THAI

Adresse
RUE DE LA RESISTANCE 26 4681 HERMALLE-SOUS-ARGENT

Code postal : 4681
Localité : Hermalle-Sous-Argenteau
Commune : OUPEYE
Province : Liège
Région : Région wallonne