JEUNESSE ESNEUX-TILFF, EN ABREGE : JET

Dénomination : JEUNESSE ESNEUX-TILFF, EN ABREGE : JET

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 823.911.070

Publication

04/07/2014

��Ne d'entreprise : 0823.911.070

D�nomination

(en entier): Jeunesse Esneux-Tilff asbl

(en abr�g�) JET

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue Mont�fiore, 26 A 4130 Esneux

Objet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

1. Nomination et r�vocation des Administrateurs; �lection du Conseil d'Administration.

Conform�ment � l'article 12 des statuts, il appartient � l'Assembl�e G�n�rale de d�signer les membres du

Conseil d'Administration.

Les membres suivants sont propos�s par le Conseil Communal d'Esneux:

Arnaud Comla, Daphn� Sior.

A l'unanimit�, l'Assembl�e G�n�rale �lit l'ensemble des candidats au poste effectif d'Administrateur de

Les Administrateurs jeunes non d�sign�s par le Conseil Communal restent effectifs, � savoir:

G�raldine Massart, Nicolas Kerdraon, Virginie Heine, Julie Duhoux, Ludovic Vandebroeck, Medhl niella.

Les Administrateurs suivants sont d�missionnaires:

Nicolas Van Aken, Audrey Dadoumont.

Les autres Administrateurs d�sign�s par le Conseil Communal restent effectifs, � savoir:

Ga�lle Georis, Steve Metelitzin, Murielle Vanitsem, Andy Pr�voo, C�line Spineux, No�mie Darras.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou L'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

2 5 .11.3111 2M4

Greffe

1

11111111l1;111]1[1111,1,11111111

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

11/04/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mod 2.2

1111111111!11'311111,111j111,!11111111101

N� d'entreprise : 0823.911.070

D�nomination

(en entier} : Jeunesse Esneux-Tilff asbl

(en abr�g�) : JET

Forme juridique : ASBL

Si�ge : avenue Mont�fiore, 26 A - 4130 Esneux

Objet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

1.Nomination et r�vocation des administrateurs ; �lection du conseil d'Administration.

Conform�ment � l'article 12 des statuts, il appartient � l'assembl�e g�n�rale de d�signer les membres du

conseil d'administration.

Les membres suivants sont propos�s par le conseil communal d'Esneux :

Ga�lle Georis, Nicolas Van Aken, Audrey Dadoumont, Steve Metelitzin, Muriel Vanitsem, Andy Prevoo,

C�line Spineux, No�mie Dams.

A l'unanimit�, l'assembl�e g�n�rale �lit l'ensemble des candidats au poste effectif d'administrateur de

l'ASBL.

Les administrateurs jeunes non d�sign�s par le conseil communal restent effectifs, � savoir :

G�raldine Massait Nicolas Kerdraon, Virginie Heine, Julie Duhoux, Ludovic Vandebroeck, Mehdi Mnejja.

Sont d�missionnaires: Pascal Croughs, Anne-Catherine Flagothier, Fran�ois Roussel, Adeline Fraipont

~s GULLE ?fit5t~~~

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

09/07/2012

��*iaizosss

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Moo 2.2

2 8 -06- 2012

Greffe

N� d'entreprise : 823.911.070

D�nomination

(en entier) : Jeunesse Esneux-Tilff ASBL

(en abr�g�) : JET

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Mont�fiore 26/A - 4130 ESNEUX

Oblet de l'acte : Modification des Statuts - demission et d'administrateurs

Jeunesse Esneux-Tilff

h) Esneux

STATUTS ***

Publi� le : 25.03.2010

n� entreprise : 0823.911.070 .

Entre les soussign�s :

IKER Laura ( domicili�e Rue de la fontaine, 3 � 4130 Esneux et n�e le 12/06/1966 � Ougr�e), GERARD Jenny (domicili�e Avenue de Beaufays, 36 � 4130 Tilff et n�e le 19/09/1930 � Tilff), VEILLESSE Michel (domicili� Quai de l'Ourthe, 39 � 4130 Tilff et n� le 25/08/1947), DETROZ Philippe (domicili� Rue de la Douix, 29 � 4130 Esneux et n� le 02/02/1952 � Li�ge), MARTIN L�on (domicili� Place du roi Albert, 11 � 4130 Tilff et n� le 23/05/1950), MORREALE Christie (domicili�e Avenue Reine Astrid, 11 � 4130 Esneux et n�e le 14/06/1977 � Ougr�e), MARLIER Bernard (domicili� Rue W.Spring, 8 � 4130 Tilff et n� le 20/09/1964 � Ougr�e), BECHOUX Herv� (domicili� Avenue Saint-Michel, 12 � 4130 Esneux et n� le 31/08/1965), CROUGHS Pascal (domicili� Avenue Mont�fiore, 25 � 4130 Esneux et n� le 02/09/1963 � Rocourt), DISTER Anne (domicili�e Avenue Iris Crahay, 53 � 4130 Esneux et n�e le 24/10/1972), DOCQUIER Alfred (domicili� Chemin du Roua, 3 � 4130 Esneux et n� le 2211011949), KARIGER Chantal (domicili�e Rue Gaston Bernard, 15 � 4130 Esneux et n�e le 14/07/1955 � Ougr�e), FLAGOTHIER Anne-Catherine (domicili�e Rue de Li�ge,27 � 4130 Esneux et n�e le 6/1211974 � Recourt), FLAGOTHIER Denise (domicili�e Place du vieux Tilleul,1 � 4130 Esneux et n�e le 10/07/1955), FRAIPONT Adeline (domicili�e Chemin d'Enonck, 14 � 4130 Esneux et n�e le 17/10/1977 � Li�ge), GAUTHIER Andr� (domicili� Rue Vignoble, 11 � 4130 Esneux et n� le 21/08/1948 � Esneux), GEORIS Pierre (domicili� Rue de la corniche, 32A � 4130 Esneux et n� le 17/01/1959 � Li�ge), LAMALLE Philippe (domicili� Rue Parc du Mary,22 � 4130 Esneux et n� ie 25/12/1961 � Li�ge), BOSQUELLE Carine (domicili�e Rue des Fran�ais, 6 � 4130 Esneux et n�e Ie 6/0211962 � Erez�e), MAGES Fran�ois (domicili� Rue d'Angleur,80 � 4130 Tilff et n� le 10/06/1975 � Li�ge), SENTERRE G�raldine (domicili�e Rue Gaston Bernard, 19 � 4130 Esneux et n�e le 4/02/1975 � Rocourt), SIMONET-URBIN-CHOFFRAY Marie-Dominique (domicili�e Chemin des Thiers, 31 � 4130 Esneux et n�e le 18/11/1959 � Li�ge), WARNOTIE Pauline (domicili�e Avenue des Ormes, 36 � 4130 Esneux et n�e le 19/04/1985 � Li�ge), BERREWAERTS Charles-Nicolas (domicili� Rue Simonis, 9 � 4130 Esneux et n�e le 14/7/1985 � Li�ge),LOPEZ Y PORTILLA Geoffrey (domicili� Rue Grandfosse, 75 � 4130 Esneux et n� le 19/8/1985 � Li�ge), SANCHEZ CALVO Rapha�l (domicili� Rue du Baily, 3 � 4130 Esneux et n� le 14/011983 � Li�ge), TRUONG-HAN Rapha�l (domicili� So Ham�,13 � 4130 Esneux et n� le 4/10/1983 � Li�ge), OPREY Ga�l (domicili� Avenue de la grotte,106 � 4130 Esneux et n� le 17/01/1986 � Li�ge),

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, il a �t� convenu ce qui suit ;

TITRE ler. D�nomination, si�ge, but, dur�e

Article ler. L'association prend le nom de � Jeunesse Esneux-Tilff � asbl .

En abr�g�, l'association peut prendre la d�nomination de � J.E.T. � asbl .

Tous les actes, factures, annonces et autres documents �manant de l'association mentionneront la

d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou

du sigle � asbl � ainsi que de l'adresse du si�ge social de l'association.

Art. 2. L'association a son si�ge social au Kiosque, Avenue Mont�fiore, 26 A � 4130 Esneux, dans

l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte le d�p�t des statuts modifi�s coordonn�es au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.

Art. 3. L'association a pour but social, en dehors de tout esprit de lucre, de favoriser le d�veloppement d'une citoyennet� critique, active et responsable, principalement chez les jeunes de 12 � 26 ans, par une prise de conscience et une connaissance des r�alit�s de la soci�t�, des attitudes de responsabilit� et de participation � la vie sociale, �conomique, culturelle et politique ainsi que la mise en oeuvre et la promotion de pratiques socioculturelles et de cr�ation.

Elle exerce ce but social :

a)en �tant ouverte � tous les jeunes, dans le respect des droits de l'homme ;

b) en respectant et d�fendant les principes contenus dans la D�claration universelle des droits de l'homme et la Convention internationale des droits de l'enfant ;

o) en veillant � ce que toute personne exer�ant une responsabilit� en son sein respecte et d�fende lesdits principes ;

ci) en veillant � une judicieuse utilisation des moyens et des �quipements existants ou � cr�er, dans le cadre de la politique socioculturelle des pouvoirs subsidiants.

Pour atteindre ce but, elle m�ne notamment les activit�s suivantes :

a)favoriser la participation de la jeunesse � la programmation et � la r�alisation d'activit�s socioculturelles, sportives, cr�atives, r�pondant aux besoins g�n�raux et sp�cifiques de la commune d'Esneux ;

b) assurer, au moins une fois l'ann�e, la participation de la jeunesse � un projet de solidarit� envers la collectivit� en menant une action collective et/ou ouverte � la population locale afin de red�finir les valeurs de solidarit�

c) mettre sur pied des �changes entre jeunes aux niveaux intercommunal, interr�gional ou international.

Elle peut proposer tous services et d�velopper toutes activit�s qui lui permettent d'atteindre son but social. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but social, ou pouvant en faciliter la r�alisation.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle pourra �tre dissoute en tout temps en observant les r�gles fix�es par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

TITRE Il. Membres, admission, d�mission, cotisations

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents, d'affili�s d'honneur qui peuvent �tre

des personnes physiques ou morales.

L'�chevin de la jeunesse de la commune d'Esneux est membre de droit.

Le nombre de membres effectif est illimit� mais ne peut �tre inf�rieur � trois.

En dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs et les adh�rents jouissent des droits et sont

tenus des obligations qui sont pr�cis�es dans les pr�sents statuts.

Art. 6.

�1 Sont membres effectifs :

- les conseillers communaux en exercice ;

- toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration ou qui, pr�sent� par deux membres au moins, est admis par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale r�unissant 2/3 des voix pr�sentes. Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de la repr�senter au sein de l'association.

�2 Sont adh�rents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Les adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts. Les membres adh�rents sont consid�r�s comme des tiers, leur responsabilit� personnelle ne peut donc �tre engag�e pour des actes accomplis par l'association.

�2 bis : Les membres fondateurs comparants aux statuts sont membres d'honneur de l'association.

�3 Le conseil d'administration pourra accorder le titre d'affili� d'honneur ou de parrain � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association. Cette qualit� ne peut pas �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou adh�rent de l'association.

Art. 7. Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle, dont le montant, qui ne peut exc�der 25 euros, et les modalit�s de paiement sont fix�s par l'Assembl�e G�n�rale. Celle-ci peut d�cider de la gratuit� de la cotisation.

Art. 8. Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le non respect des statuts, le d�faut de paiement de cotisation au plus tard dans le mois du rappel, le d�faut d'�tre pr�sent ou repr�sent� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adh�rent.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Art. 9. Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Ce registre reprend les.nom, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0C12.2

d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par !es soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Tout membre effectif peut consulter, au si�ge de l'association, les documents comptables, le registre des membres ainsi que les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, du d�l�gu� � la gestion journali�re ou de tout mandataire agissant au sein et pour le compte de l'association. La demande doit �tre adress�e pr�alablement par �crit au conseil d'administration et pr�ciser le ou les documents auxquels le membre souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date o� le membre peut prendre connaissance des documents souhait�s, cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois � dater de la r�ception de la demande par le pr�sident du conseil d'administration.

Art.10. Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE III. Assembl�e g�n�rale

Art. 11, L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

a)la modification des statuts ;

b) la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

c) la nomination et r�vocation des commissaires,

d) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

e) t'approbation des budgets et des comptes ;

f) la dissolution volontaire de l'association ;

g) l'exclusion des membres

h) toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Art. 13. Elle se r�unit au moins une fois par an, au plus tard pour le 31 mai de chaque exercice, en session ordinaire, au jour, � l'endroit et heure indiqu�s dans les convocations.

Art. 14. L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou sur demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Dans pareil cas, la demande devra �tre adress�e au conseil d'administration.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident ou en cas d'emp�chement de celui-ci par le vice-pr�sident. Les convocations, comprenant les jours, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour, sont adress�es par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main ou par courrier �lectronique, au moins huit jours avant l'assembl�e g�n�rale. Tous les membres, effectifs et adh�rents, seront convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 16. Sauf les exceptions pr�vues par la loi et les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale ordinaire est valablement constitu�e pour autant que la moiti� des membres effectifs soient pr�sents ou repr�sent�s. Si la moiti� des membres effectifs ne sont pas effectivement pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui d�lib�rera quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Cette seconde r�union de l'Assembl�e g�n�rale ne pourra se tenir moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. Les d�cisions se prennent � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf lorsque la loi en dispose autrement. En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Art. 17, Tout membre effectif ou adh�rent emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre membre effectif ou adh�rent, moyennant une procuration �crite. Chaque membre ne peut d�tenir plus d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Les membres adh�rents et affili�s d'honneur disposent d'une voix consultative mais non d�lib�rative.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification des statuts ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, la modification qui perte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents cu repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�cit�es. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s la premi�re r�union. L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer sur la dissolution de l'association que dans les m�mes conditions que celles relatives � la modification du ou des buts de l'association.

Art. 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sent consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres effectifs et adh�rents peuvent en prendre connaissance sans d�placement et peuvent �galement en obtenir une copie. Au d�but de chaque assembl�e g�n�rale sera lu, aux fins de modifications et d'approbation, le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires., ;,

TITRE IV. Conseil d'administration

Art. 20. L'assembl�e g�n�rale �lit un conseil d'administration qui comporte au minimum trois administrateurs. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tous les administrateurs sont des personnes physiques et au moins un tiers des administrateurs sont des jeunes de moins de 26 ans.

Parmi les administrateurs la moiti� doit �tre des personnes �lues par le conseil communal d'Esneux. Leur nombre est le nombre le moins �lev� qui soit conforme � la repr�sentation proportionnelle vis�e par le Pacte

culturel. . Parmi les administrateurs autres que ceux pr�sent�s par le conseil communal d'Esneux, au moins deux tiers sont des jeunes de moins de 26 ans.

Art. 21. Le scrutin e lieu par vote secret, � la majorit� simple. Les candidatures doivent �tre adress�es par �crit au pr�sident, m�me en s�ance. Avant le passage au vote, le pr�sident v�rifiera, avec les membres du bureau, si les candidatures sont recevables et, conformes aux statuts.

Art. 22. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une p�riode expirant, au plus tard, le cent vingti�me jour qui suit chaque �lection communale.

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. Ils sont en tout temps r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale. En cas de r�vocation ou de d�mission d'un administrateur, son rempla�ant est nomm� dans un d�lai de soixante jours.

Si un administrateur est �galement membre de l'association, il perd de plein droit la qualit� d'administrateur d�s qu'il cesse d'�tre membre.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Lorsqu'une place d'administrateur devient vacante en cours de mandat, l'assembl�e g�n�rale pourvoit � son remplacement jusqu'� la fin de son mandat.

Dans tous les cas de replacement d'administrateur en cours de mandat, le rempla�ant ach�ve le mandat de son pr�d�cesseur.

Art. 23. Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, sur pr�sentation du conseil communal d'Esneux. l[ d�signe �galement en son sein un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Deux de ces quatre postes doivent �tre occup�s par des jeunes de moins de 26 ans dont au moins un membre du CJ du J.E.T. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents de moins de 26 ans.

Art. 24. Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent, au moins quatre fois par an et chaque fois qu'il est convoqu� par son pr�sident ou sur demande d'au moins un tiers des administrateurs.

La convocation au conseil d'administration est envoy�e par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main ou par courrier �lectronique au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil. La convocation reprend les dates, heures et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si les deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Art. 25, Les d�lib�rations du conseil d'administration se prennent � la majorit� des voix des administrateurs pr�sents. En cas de parit� de voix, la voix du Pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Art. 26. Les d�lib�rations du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident de s�ance et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sans d�placement. Au d�but de chaque conseil d'administration sera lu, aux fins de modifications et d'approbation, le proc�s verbal du conseil d'administration pr�c�dent.

Art. 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Art.28. Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association, Il peut toutefois d�l�guer !a gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s � la gestion journali�re (s'ils font partie du CA) etiou de d�l�gu� � la gestion journali�re (s'ils ne font pas partie du CA) qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits aux Annexes du Moniteur belge comme requis par l'article 26 novies de la loi du 27 juin '1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art.29. Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation compos� d'un ou plusieurs administrateurs etiou un membre du personnel. Le Conseil d'administration est comp�tent pour fixer les pouvoirs de cet organe.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits aux Annexes du Moniteur-belge comme requis par l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Art.30. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art. 31. Le coordonnateur, qui n'est pas membre �lu au conseil d'administration peut assister aux r�unions du conseil d'administration avec voix consultative.

Art. 32. Afin d'�claircir ses d�cisions, le conseil d'administration peut s'entourer des conseils momentan�s de toute personne jug�e utile en mati�re de gestion p�dagogique, culturelle et financi�re de l'association, notamment des repr�sentants des pouvoirs subsidiants et des autorit�s locales.

Art.33. Le conseil d'administration est le seul comp�tent pour toutes les questions d'engagement de personnel, qu'il soit r�mun�r� ou non.

Art. 34. Le conseil d'administration fixe le montant des divers honoraires aff�rents aux diverses activit�s men�es pour l'association, que celles-ci soient r�alis�es par des membres associ�s ou non.

Art. 35. Le conseil d'administration adoptera un r�glement d'ordre int�rieur o� seront notamment pr�vues les conditions de fonctionnement concr�tes des diff�rents comit�s et de l'association. Ce r�glement g�n�ral sera soumis � approbation de l'assembl�e g�n�rale, de m�me que toute modification ult�rieure.

Art. 36. Les pr�sident, vice-pr�sident, secr�taire, tr�sorier et un administrateur repr�sentant le Conseil des jeunes forment le bureau de l'association. L'animateur coordonnateur si�ge � ce bureau avec voix consultative.

TITRE V. Conseil des jeunes

Art. 37. Le conseil d'administration assure, en outre, la cr�ation et le fonctionnement d'un conseil des jeunes (C.J.) qui se r�unit r�guli�rement. Une fois par an au moins, le conseil d'administration convoque les jeunes pour l'�lection de leurs repr�sentants si le conseil des jeunes reste en d�faut de le faire.

Art. 38. Le conseil des jeunes est compos� des usagers de la J.E.T. qui en font la demande et des repr�sentants des organisations de jeunesse qui participent activement � la vie de la J.E.T. L'animateur coordonnateur ou, le membre de l'�quipe agissant coll�gialement pour assurer la fonction d'animateur coordonnateur, si�ge avec voix consultative au conseil des jeunes.

Art. 39. Le conseil des jeunes a pour mission de proposer, de pr�parer et d'organiser les activit�s de la J.E,T. Il fixe les orientations de la politique g�n�rale d'action de la maison de jeunes et les soumet au conseil d'administration et � l'assembl�e g�n�rale. ll donne au conseil d'administration son avis sur toute question soumise par celui-ci.

TITRE VI. Budget et comptes

Art. 40. L'exercice social s'�tend du ler janvier au 31 d�cembre.

Art. 41. Le tr�sorier de l'association a le pouvoir d'ouvrir des comptes aupr�s d'organismes financiers. Il peut en donner l'acc�s aux responsables de projet pour un ou plusieurs de ces comptes. Les signatures de deux administrateurs sont n�cessaires pour les d�penses d�passant 500 euros.

Art 42. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets seront tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art.43. Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre apr�s requ�te �crite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Art. 44. Les comptes annuels sont faits en bonne et due forme et seront contr�l�s par deux v�rificateurs aux comptes, qui seront d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale. Cette d�signation se fera lors de la r�union annuelle, en session ordinaire.

TITRE VII. Dispositions diverses

Art. 45. Les membres de l'association ne contractent en cette qualit� aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et n'encourent aucune responsabilit� du fait de leur appartenance � l'association. L'association est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s, soit aux organes par lesquelles s'exerce sa volont�. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art. 46. La dissolution de l'association ne peut intervenir que par vote lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, ou en session extraordinaire, � la majorit� des quatre cinqui�me des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et pour autant que les deux tiers des membres effectifs soient pr�sents ou repr�sent�s. L'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs de m�me que leurs pouvoirs. En pareil ce cas, l'actif apparaissant au bilan sera vers� � une association qui, au sein de la commune, exerce des activit�s significatives � destination des jeunes.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation de fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation ainsi qu' � l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 47. Pour l'article 46, lorsque le quorum de la premi�re r�union n'est pas atteint, une seconde r�union convoqu�e avec le m�me ordre du jour, pourra statuer aux quatre cinqui�me quelque soit le nombre de membres associ�s pr�sents ou repr�sent�s. Cette seconde r�union ne pourra �tre convoqu�e dans un d�lai inf�rieur � quinze jours.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 11 juin 2012 de l'asbl JET

Personnes pr�sentes :

Ludivine Lowet, Michel Dubois, Michel Veillesse, Laura Iker, Anne Catherine Flagothier, Pascal Croughs,

Philippe Lamage, Denise Flagothier, Anne Dister, Adeline Fraipont, Fran�ois Magis, G�raldine Senterre.

Procurations :

L�on Martin, Marie-Dominique Simonet, Andr� Gauthier.

Modifications et approbation des statuts

Anne Catherine Flagothier, Pr�sidente de l'asbl, rappelle que lors de l'assembl�e pr�c�dente (21 mai 2012),

le quorum n'avait pu �tre atteint. D�s lors, pour cette deuxi�me assembl�e, celle-ci peut si�ger sans l'obligation

de quorum.

Un probl�me subsiste concernant les statuts actuels et plus pr�cis�ment concernant le nombre de jeunes de

moins de 26 ans. Certains administrateurs ne r�pondent plus aux convocations et sont syst�matiquement

absents.

Par cons�quent, il est n�cessaire de modifier les statuts de la mani�re suivante :

1 Au niveau de l'assembl�e g�n�rale, les conseillers en exercices seront membres effectifs de la Jet. Art 6.

�1

" 2. Les membres fondateurs comparants aux statuts sont membres d'honneur de l'association Art 6. � 2bis

3.L'assembl�e G�n�rale �lit un conseil d'administration qui comporte au minium trois administrateurs. Art. 20

4.Parmi les administrateurs la moiti� doit �tre des personnes �lues par le Conseil communal d'Esneux Art. 20

L'assembl�e est en accord avec ses modifications, nous pouvons donc joindre ces modifications aux statuts.

Assembl�e G�n�rale ordinaire du 11 juin 2012

Personnes pr�sentes :

Ludivine Lowet, Michel Dubois, Michel Veillesse, Laura lker, Anne Catherine Flagothier, Pascal Croughs,

Philippe Lamelle, Denise Flagothier, Anne Dister, Adeline Fraipont, Fran�ois Magis, G�raldine Senterre.

Procurations :

L�on Martin, Marie-Dominique Simonet, Andr� Gauthier.

-D�signations et �lections des jeunes de moins de 26 ans.

8 candidatures de moins de 26 ans ont �t� propos�es � l'assembl�e et d�battue en s�ance.

Les huit membres de moins 26 ans sont �lus par l'assembl�e:

-Julie Duhoux

-G�raldine Massait

-Nicolas Kerdraon

-Virginie Heine

-Mehdi Mnejja

-Ludovic Vandebroeck

-C�line Spineux

-Nicolas Van Aken

Lors du conseil communal d'Esneux du 26 juin 2012, les modifications des statuts seront pr�sent�es et

devront �tre approuv�es.

L'assembl�e approuve �galement la modification des 8 administrateurs qui devront �tre d�sign�s par les

conseillers communaux lors du conseil du 26 juin prochain sachant que les groupes politiques doivent pr�senter

des candidats selon les quotas suivants : 3 candidats pour le groupe MR, 2 candidats pour le groupe PS, 2

candidats pour le groupe COH et 1 candidat pour le groupe Ecolo.

Province et Arrondissement de LIEGE

Commune d'Esneux

Place Jean D'Ardenne, 1

4130 ESNEUX

EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL

S�ance publique du 26 juin 2012

Sont pr�sents :

Madame Laura IKER, Bourgmestre-Pr�sidente ;

Mesdames et Messieurs Jenny LEVEQUE, Michel VEILLESSE, Philippe DETROZ, Christie MORREALE,

L�on MARTIN, Bernard MARLIER, Membres du Coll�ge communal ;

Mesdames et Messieurs Philippe LAMALLE, Denise FLAGOTHIER, G�raldine SENTERRE, Andr�

GAUTHIER, Fran�ois MAGIS, Anne-Catherine FLAGOTHIER, Marie-Dominique SIMONET, Adeline

FRAIPONT, Pierre GEORIS, Pascal CROUGHS, Herv� BECHOUX, Anne DISTER, Chantai KARIGER, Carine

BOSQUELLE, Pierre JEGHERS, Jacques CUPPENS, Conseillers ;

Monsieur Stefan KAZMIERCZAK, Secr�taire communal.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

1,Modification des statuts A.S.B.L. JET./MDU

LE CONSEIL,

Vu les statuts de l'A.S.B.L. Jeunesse Esneux Tilff (JET) publi�s aux annexes du Moniteur belge le 12 mars

2010 sous le num�ro d'entreprise 823.911.070;

Vu le CDLD ;

Attendu que les statuts n'�taient plus en conformit� avec la r�glementation de la F�d�ration Wallonie

Bruxelles en vue d'introduire un dossier de reconnaissance ;

Attendu que lors de l'assembl�e g�n�rale de l'ASBL Jeunesse Esneux-Tilff du 11 juin 2012, celle-ci a

approuv� la modification des statuts ;

Vu les modifications � apporter aux statuts publi�s aux annexes du Moniteur belge le 12 mars 2010 repris

au dossier ;

A L'UNANIMITE DECIDE :

-de marquer son accord sur la modification des statuts tel qu'approuv� lors de l'assembl�e g�n�rale de

l'asti! JET du 11 juin 2012 ;

Parle Conseil,

Le Secr�taire communal, La Pr�sidente,

Stefan KAZMIERCZAK Laura IKER

Pour extrait conforme,

Le Secr�taire communal, La Bourgmestre,

Stefan KAZMIERCZAK Laura IKER

Province et Arrondissement de LIEGE

Commune d'Esneux

Place Jean D'Ardenne, 1

4130 ESNEUX

EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL S�ance huis-clos du 26 juin 2012

Sont pr�sents :

Madame Laura IKER, Bourgmestre-Pr�sidente ;

Mesdames et Messieurs Jenny LEVEQUE, Michel VEILLESSE, Philippe DETROZ, Christie MORREALE,

L�on MARTIN, Bernard MARLIER, Membres du Coll�ge communal ;

Mesdames et Messieurs Philippe LAMALLE, Denise FLAGOTHIER, G�raldine SENTERRE, Andr�

GAUTHIER, Fran�ois MAGIS, Anne-Catherine FLAGOTHIER, Made-Dominique SIMONET, Adeline

FRAIPONT, Pierre GEORIS, Pascal CROUGHS, Herv� BECHOUX, Anne DISTER, Chantai KARIGER, Carine

BOSQUELLE, Pierre JEGHERS, Jacques CUPPENS, Conseillers ;

Monsieur Stefan KAZMIERCZAK, Secr�taire communal.

A.S.B.L. Jeunesse Esneux Tilff (JET) - d�signation de trois administrateurs

LE CONSEIL,

Vu les statuts de l'A.S.B.L. Jeunesse Esneux Tilff (JET);

Vu leGOLD;

Vu sa d�lib�ration du 31 mai 2011 par laquelle il accepte la d�mission de Monsieur Alfred DOCQUIER de

son poste de conseiller communal et des ses mandats aupr�s des diff�rentes ASBL ;

Vu la lettre de d�mission de son poste d'administrateur de I'A.S.B.L. Jeunesse Esneux Tilff (JET) de

Madame Vinciane AVRIL ;

Vu le courriel de d�mission de Madame G�raldine SENTERRE de son poste d'administrateur de l'A.S.B.L.

Jeunesse Esneux Tilff (JET) dat� du 16 juin 2012 et arriv�e sous format �lectronique le 19 juin 2012

Consid�rant qu'il convient de les remplacer;

Consid�rant que les groupes politiques doivent pr�senter des candidats selon les quotas suivants : 3

candidats pour le groupe MR, 2 candidats pour le groupe PS, 2 candidats pour le groupe CDH et 1 candidat

pour le groupe Ecolo ;

Vu le courriel de candidature de Madame Audrey DADOUMONT, dat� du 14 juin 2012;

Vu le courriel de candidature de Monsieur Steve M�T�L1TZIN, dat� du 14 juin 2012;

Vu le courriel de candidature de Monsieur Andy PREVOO dat� du 19 juin 2012;

PROCEDE par voie de scrutin secret � la d�signation de deux candidats administrateurs de I'A.S.B.L.

Jeunesse Esneux Tilff (JET) ;

Il y a 17 votants ;

M0D22

Volet B - Suite

17 bulletins sont trouv�s dans l'urne ;

17 bulletins sont positifs ;

II n'y a pas de bulletin blanc ni de bulletin nul ;

En cons�quence,

D�CIDE

-De d�signer Madame Audrey DADOUMONT au poste d'administratrice de l'A.S.B.L. Jeunesse Esneux Tilff

(JET), en remplacement de Monsieur Alfred DOCQUIER;

-De d�signer Monsieur Steve M�T�LITZIN au poste d'administrateur de l'A.S.B.L. Jeunesse Esneux Tilff

(JET), en remplacement de Madame Vinciane AVRIL.

-De d�signer Monsieur Andy PREVOO au poste d'administrateur de l'A.S.B.L. Jeunesse Esneux Tilff (JET),

en remplacement de Madame G�raldine SENTERRE.

Par le Conseil,

Le Secr�taire communal, La Pr�sidente, Laura 1KER

Stefan KAZM1ERCZAK

Pour extrait conforme,

Le Secr�taire communal, La Bourgmestre, Laura IKER

Stefan KAZMIERCZAK

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij bet Be1giscfi Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
JEUNESSE ESNEUX-TILFF, EN ABREGE : JET

Adresse
AVENUE MONTEFIORE 26 A 4130 ESNEUX

Code postal : 4130
Localité : ESNEUX
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne

JEUNESSE ESNEUX-TILFF, EN ABREGE : JET

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées JEUNESSE ESNEUX-TILFF, EN ABREGE : JET

Coordonnées
JEUNESSE ESNEUX-TILFF, EN ABREGE : JET