JOSE DEKENS

Dénomination : JOSE DEKENS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 841.174.397

Publication

01/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 02.06.2014, DPT 23.06.2014 14214-0122-013
02/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 28.06.2013, DPT 25.07.2013 13363-0088-013
01/12/2011

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.6

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N� d'entreprise : S `-'t L !c9

D�nomination

(en entier) : JOSE DEKENS

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 4340 AWANS, rue de Bruxelles, 213.

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Jean-Michel GAUTHY, Notaire associ� de la SPRL � GAUTHY & JACQUES Notaires Associ�s �, en date du 17 novembre 2011, en cours d'enregistrement, il r�sulte que :

1- Monsieur DEKENS Jos� Dieudonn� Z�ph�rin G�rard, n� � Li�ge, le trente juillet mil neuf cent cinquante-six, domicili� � 4340 AWANS, rue de Bruxelles, 213.

2- Madame CLAES Odette Virginie Louise, n�e � Rocourt, le vingt-trois novembre mil neuf cent cinquante-sept, �pouse de Monsieur DEKENS Jos�, domicili�e � 4340 AWANS, rue de Bruxelles, 213.

Les �poux DEKENS-CLAES sont mari�s sous le r�gime de la s�paration de biens en vertu de leur contrat de mariage re�u par Ma�tre Albert LEGRAND, Notaire � Bassenge-Glons, en date du quatre juillet mil neuf cent septante-sept

Ont constitu� entre eux une soci�t� ainsi qu'il suit :

Rapport du R�viseur

La soci�t� civile � forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � CELEN PASCAL, REVISEUR D'ENTREPRISES �, ayant son si�ge social � 4020 Li�ge, rue de Chaudfontaine, 5, r�viseur d'entreprises, repr�sent�e par Monsieur Pascal CELEN, a dress� en date du dix-sept novembre deux mille onze, le rapport prescrit par les articles 219 et 220 du Code des Soci�t�s.

Ce rapport conclut dans les termes suivants :

� L'apport en nature en constitution de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e JOSE DEKENS consiste en l'apport en nature de l'activit� d'entreprise de remorquage et de r�paration de v�hicules � moteur exerc�e par Monsieur Jos� DEKENS.

Au terme de nos travaux effectu�s sur base des normes �dict�es par l'Institut des Reviseurs d'Entreprises applicables en mati�re d'apports en nature, nous sommes d'avis que :

Dia description de l'apport en nature effectu� par Monsieur Jos� DEKENS r�pond � suffisance � des conditions normales de pr�cision et de clart�;

Elles modes d'�valuation des apports sont conformes aux principes de l'�conomie d'entreprise. La valeur d'apport l'activit� d'entreprise de remorquage et de r�paration de v�hicules � moteur exerc�e par Monsieur Jos� DEKENS, � laquelle m�nent ces modes d'�valuation, soit, un montant global de 36.500 EUR nous parait acceptable. Par ailleurs, elle correspond au moins � la r�mun�ration attribu�e en contrepartie, � savoir la cr�ation de 170 parts sociales sans d�signation de valeur nominale de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e JOSE DEKENS attribu�es � Monsieur Jos� DEKENS et la reconnaissance d'une dette liquide et certaine d'un montant de 19.500 EUR � l'�gard de Monsieur Jos� DEKENS.

Compl�mentairement, un apport en num�raire sera effectu� par Madame Odette CLAES � hauteur de 3.000 EUR. La r�mun�ration attribu�e en contrepartie de cet apport consiste en la cr�ation de 30 parts sociales sans d�signation de valeur nominale attribu�es � Madame Odette CLAES.

Le capital initial de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e JOSE DEKENS s'�l�vera donc � un montant de 20.000 EUR et sera repr�sent� par 200 parts sociales sans d�signation de valeur nominale, r�parties comme suit :

-Monsieur Jos� DEKENS : 170 parts sociales ;

-Madame Odette CLAES : 30 parts sociales.

L'apport de l'activit� d'entreprise de remorquage et de r�paration de v�hicules � moteur exerc�e par Monsieur Jos� DEKENS nous para�t soumise aux dispositions des articles 442 bis du Code des Imp�ts sur les Revenus et 93 undecies B du Code de la T.V.A., ainsi que du nouvel article 41 quinquies de la loi du 27 juin 1969 et du nouvel article 16 ter de l'Arr�t� Royal du 27 avril 1967, en mati�re d'opposabilit� aux Administrations concern�es et de responsabilit� solidaire de la soci�t� b�n�ficiaire de l'apport.

Nous avons pris connaissance :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou ces personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2011- Annexes du Moniteur belge

d'un certificat d�livr� par le SPF FINANCES en date du 20/11/2011 en application de l'article 93 undecies B du Code de la T.V.A., qui certifie que Monsieur Jos� DEKKENS est redevable d'une somme de 6.280 EUR.

d'un certificat d�livr� par l'UCM en date du 25/10/2011 en application de l'article 16 ter de l'Arr�t� Royal du 27 avril 1967 que Monsieur Jos� DEKKENS n'�tait redevable d'aucune cotisation constituant une dette liquide et certaine.

d'une dette fiscale relative � l'imp�t des personnes physiques exercice d'imposition 2010- d'un montant de 21.541,47 EUR. Cette dette a fait l'objet d'un plan d'apurement autoris� par l'administration en date du 10/8/2011 de neuf mensualit�s de 2.230 EUR s'�talant du 5/9/2011 au 7/5/2012 et d'une derni�re mensualit� de 2.166,76 EUR en date du 5/6/2012. Selon ce plan, la dette fiscale r�siduelle s'�l�verait � 15.191,49 EUR au 7/11/2011 (int�r�ts inclus).

Par cons�quent, les dettes fiscales de Monsieur Jos� DEKENS � l'�gard de l'administration des contributions directes et de la TVA ne faisant pas partie du pr�sent apport, la consistance de l'apport d�pendra du bon remboursement de ces dettes fiscales par Monsieur Jos� DEKENS.

Par ailleurs, nous n'avons pas re�u les accords �crits des diff�rents organismes de cr�dit concernant le transfert des cr�dits � la soci�t� b�n�ficiaire de l'apport, les conclusions du pr�sent rapport sont donc formul�es sous r�serve de l'obtention de ces accords.

Nous croyons enfin utile de rappeler que les fondateurs sont responsables de l'�valuation des parts sociales apport�es ainsi que de la d�termination du nombre de parts sociales � �mettre en contrepartie de l'apport en nature. Notre mission porte sur la description de l'apport en nature, sur l'appr�ciation de son �valuation et sur la mention de la r�mun�ration attribu�e en contrepartie; il ne nous appartient pas de nous prononcer sur le caract�re l�gitime et �quitable de l'op�ration. �

Forme D�nomination

La soci�t� commerciale rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e "JOSE DEKENS".

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 4340 AWANS, rue de Bruxelles, 213.

Objet

La soci�t� a pour objet :

- l'entreprise de remorquage et de d�pannage de tous v�hicules.

- l'exploitation d'un atelier de r�paration de v�hicules � moteur, ainsi que tous travaux de m�canique li�s aux

v�hicules � moteur.

- l'entreprise de louage de v�hicules � moteur.

- l'achat, la vente, l'importation, l'exportation et la repr�sentation de v�hicules neufs et d'occasion ainsi que

les pi�ces d�tach�es, neuves ou d'occasion, y relatives.

- la location de v�hicules sans chauffeur.

- le commerce de carburant, de lubrifiants, de produits de refroidissements et d'accessoires pour v�hicules � moteur.

- le commerce de d�tail et de gros, l'importation et l'exportation de pneumatiques.

- le transport national et international de marchandises et de petits colis par route pour compte d'autrui.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res,

mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet.

La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet

identique, similaire ou connexe, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui

procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut �galement conc�der des s�ret�s personnelles et/ou r�elles en faveur de tiers, personnes

physiques ou morales.

Elle peut exercer les fonctions de g�rant, d'administrateur ou de liquidateur d'autres soci�t�s.

Dur�e

La soci�t� a une dur�e illimit�e.

Capital

Le capital social est fix� � vingt mille euros (20.000 � ).

II est repr�sent� par deux cents (200) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Lors de la constitution :

- Monsieur DEKENS Jos� a souscrit cent septante (170) parts sociales qui ont �t� lib�r�es pour totalit� par

l'apport d'un ensemble de biens li� � l'activit� d'entreprise de remorquage et de r�paration de v�hicules �

moteur situ�e � 4340 AWANS, rue de Bruxelles, 213, et exploit�e sous le num�ro d'entreprise 606.569.209.

- Madame CLAES Odette a souscrit trente (30) parts sociales qui ont �t� lib�r�es pour totalit� par un apport en num�raire de trois mille euros.

G�rants

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les associ�s ou en dehors d'eux.

La m�me assembl�e g�n�rale d�terminera la dur�e de ce mandat. A d�faut d'indication, il sera cens� conf�r� sans limitation de dur�e.

Le d�c�s du g�rant ou sa retraite, pour quelque cause que ce soit, n'entra�ne pas, m�me s'il est associ�, la dissolution de la soci�t�; il en est de m�me de son interdiction, de sa faillite ou de sa d�confiture; la survenance d'un de ces �v�nements met fin imm�diatement et de plein droit aux fonctions du g�rant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Pouvoirs

En cas de pluralit� de g�rants, les g�rants agissant conjointement ont pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale et de repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice soit en demandant soit en d�fendant.

Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer l'accomplissement d'actes d�termin�s � des employ�s de la soci�t� ou � toutes autres personnes, associ�es ou non. Ils peuvent notamment confier la direction technique de la soci�t� � toutes personnes associ�es ou non.

En cas de g�rant unique, il exercera seul les pouvoirs conf�r�s ci-avant en cas de pluralit� de g�rants et pourra conf�rer les m�mes d�l�gations.

R�mun�ration

Le mandat des g�rants sera gratuit ou r�mun�r� selon la d�cision et les modalit�s arr�t�es par l'assembl�e g�n�rale qui proc�dera � leur nomination.

Contr�le

Si la loi l'exige, le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater dans les comptes annuels sera confi� � un ou plusieurs commissaires, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale conform�ment � la loi.

Si la soci�t� est dans fa situation o� la foi n'exige pas la nomination d'un commissaire, l'assembl�e g�n�rale aura la facult� de proc�der � une telle nomination.

Au cas o� il ne sera pas nomm� de commissaire, chaque associ� disposera individuellement des pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires.

Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e, soit au si�ge social, soit en tout autre local d�sign� dans la convocation, le dix juin � dix heures.

Exercice social

L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice annuel net d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales, il sera d'abord pr�lev� cinq pour cent au moins pour �tre affect� � la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire lorsque ce fonds aura atteint un dixi�me du capital social.

L'affectation du solde sera op�r�e librement sur proposition de la g�rance par l'assembl�e g�n�rale.

Aucune distribution ne pourra toutefois �tre faite si � la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels est, ou devenait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Les dividendes sont payables chaque ann�e, � l'�poque et de la mani�re fix�es par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition de la g�rance.

Liquidation

Lors de la dissolution de la soci�t�, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la g�rance, sauf d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�signant un ou plusieurs liquidateurs. Apr�s le paiement de toutes les dettes et charges de la soci�t� ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord � rembourser les parts sociales � concurrence de leur lib�ration.

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas lib�r�es dans une mesure �gale, les liquidateurs r�tabliront l'�quilibre des parts au point de vue de leur lib�ration soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Le surplus �ventuel de l'actif sera r�parti de mani�re �gale entre toutes les parts sociales.

ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION

1) Dispositions transitoires :

La soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom � compter du premier novembre deux mille

onze.

Le premier exercice social commencera le jour de la constitution de la soci�t� (avec toutefois prise en

compte des engagements contract�s au nom de la soci�t� � dater du premier novembre deux mille onze) pour

se terminer le trente et un d�cembre deux mille douze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en juin deux mille treize.

2) Nominations :

L'assembl�e :

- d�cide de nommer un g�rant ordinaire unique;

- appelle � ces fonctions, sans limitation de dur�e, Monsieur DEKENS Jos� num�ro national 56073026362.

- d�cide que le mandat de g�rant sera r�mun�r� suivant d�cision prise par l'assembl�e.

- d�cide, eu �gard aux crit�res l�gaux et � une estimation faite de bonne foi, qu'il n'y a pas lieu de proc�der � la nomination d'un commissaire.

CERTIFICATS SOCIAUX et FISCAUX

Les fondateurs reconnaissent avoir �t� parfaitement �clair�s par le notaire soussign� sur la port�e de l'article 442 bis du Code des Imp�ts sur les Revenus, de l'article 93 undecies B du Code de la TVA et de l'article 16 ter �3 de l'arr�t� royal num�ro 38 du vingt-sept juillet mil neuf cent soixante-sept organisant le statut des

R�serv�

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Moriiteur

belge

Volet B - Sufte

travailleurs ind�pendants, principalement sur l'opposabilit� de l'apport'du fonds"de commerce � l'administration fiscale, � l'administration de la TVA et aux Caisses d'Assurances Sociales pour Travailleurs Ind�pendants ainsi que sur la responsabilit� solidaire de la soci�t� b�n�ficiaire de l'apport par rapport aux imp�ts et cotisations �ventuellement dus par l'apporteur.

L'apporteur d�pose � l'instant les certificats pr�vus par les dispositions pr�cit�es d�livr�s le vingt-sept octobre deux mille onze par la recette TVA de Li�ge 3 (ce dernier indiquant en outre que le compte-courant de l'apporteur accuse � la m�me date un solde en faveur de l'Etat de 6.280,06 euros) et le vingt-cinq octobre deux mille onze par la Caisse d'Assurances Sociales de l'UCM.

" Aucun certificat n'a �t� d�livr� par la Recette des Contributions Directes de Li�ge 1, l'apporteur �tant redevable envers ce bureau d'un solde de l'IPP exercice d'imposition 2010.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

d�livr� avant enregistrement dans le seul but d'�tre d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce.

JM GAUTHY, notaire associ� de la SPRL

� GAUTHY & JACQUES Notaires Associ�s �

Rue Hoyoux, 87

4040 HERSTAL

Acte et documents d�pos�s au greffe en m�me temps que le pr�sent extrait d'acte :

- exp�dition de l'acte de constitution comportant en annexe l'attestation bancaire, le rapport du r�viseur sur

l'apport en nature, le rapport des fondateurs, le certificat d�livr� par la TVA et le certificat d�livr� par l'UCM.

- Bijiagen bij het Beigiseh Staatsblad OiF

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale ;la l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
JOSE DEKENS

Adresse
RUE DE BRUXELLES 213 4340 AWANS

Code postal : 4340
Localité : AWANS
Commune : AWANS
Province : Liège
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées JOSE DEKENS

Coordonnées
JOSE DEKENS