KARATE CLUB HERSTAL

Dénomination : KARATE CLUB HERSTAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 518.989.293

Publication

12/09/2014

��N� d'entreprise : eigq 2i9S

D�nomination

(en entier): KARATE CLUB HERSTAL

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE CHARLES MARTEL, 52 4040 HERSTAL

Oblet de Pacte CHANGEMENT ADRESS� SIEGE SOCIAL

Extrait du Conseil d'administration du 24 juin 2014:

Conform�ment � l'article 2 des statuts le conseil d�cide de transf�rer l'adresse du si�ge social � l'adresse suivante :

-RUE FOSSE CROMPIRE 5

4040 HERSTAL

Nelly Innocencia RAZIANO

Administrateur Vice Pr�sidente du Conseil d'administration

- 3 SEP. 2014

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte_au-g ffe

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au

Monnet

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

13/09/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2t

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Monitet

belge

N� d'entreprise : S � g" 5 � 9. 33

D�nomination

(en entier) : KARATE CLUB HERSTAL

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE EMILE MURAILLE,158 - 4040 HERSTAL

Objet de l'acte : CHANGEMENT ADRESSE STEGE SOCIAL

Extrait du Conseil d'administration du 18 juillet 2013:.

Conform�ment � l'article 2 des statuts le conseil d�cide de transf�rer l'adresse du si�ge social � l'adresse suivante :

-Rue Charles Martel, 52

4040 HERSTAL

Nelly Innocencia RAZIANO

Administrateur - Vice Pr�sidente du Conseil d'administration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

12/03/2013

�� Mod 21

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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R�serv�

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 5 � g- 3 %,5" 293

D�nomination

(en entier) : KARATE CLUB HERSTAL

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge ; RUE EMILE MURAILLE,158 - 4040 HERSTAL

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Ce sont r�unis, le 22 f�vrier 2013, les membres fondateurs suivants afin de cr�er l'Association Sans But Lucratif d�nomm�e Karat� Club Herstal, et ce pour en �laborer les statuts et nommer son conseil d'administration.

Ceci conform�ment � la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003.

Les membres fondateurs sont

-WILLEMS Thierry n� le 17 mars 1966, de nationalit� belge et demeurant � 4040 Herstal - Rue Charles Martel n� 52

-RAZIANO Innocencia Nelly n�e le 11 juin 1970, de nationalit� belge et demeurant � 4040 Herstal Rue Fosse Crompire n� 5

-PIERANNUNZIO Paola n�e le 09 mars 1965, de nationalit� belge et demeurant � 4040 Herstal Rue Grande Foxale n� 165

-MAINARDI Massimo n� le 17 avril 1970, de nationalit� belge. et demeurant � 4040 Herstal Rue Fosse Crompire n� 5 -ALLEGRETTI Lorenzo n� le 13 mars 1965, de nationalit� belge et demeurant � 4040 Herstal Rue Grande Foxale n� 165

TITRE I. D�nomination - Si�ge Social Objet Dur�e

Article 1

L'association est d�nomm�e � Karat� Club Herstal �, en abr�g� � Kc Herstal � sous la forme juridique d'une: Association Sans But Lucratif (ASBL)

Article 2

Le si�ge social de l'association est �tabli Rue Emile Muraille, 158 � 4040 Herstal, dans l'arrondissement

judiciaire de Li�ge.

Le si�ge social peut �tre transf�r� partout en Belgique par simple d�cision du conseil d'administration.

Article 3

L'association a pour objet, l'enseignement, la promotion, la diffusion, l'organisation de s�minaires, de colloques, de stages, de championnats li�s � la pratique du Karat� de style SHOTOKAN; et/ou �ventuellement d'une fa�on compl�mentaire, la pratique d'autres activit�s physiques, sportives, artistiques, culturelles et de pleine nature � but comp�titif ou non.

L'association peut �galement prester diff�rents services ou d�velopper toutes activit�s qui contribuent directement ou indirectement � obtenir des moyens financiers pour accomplir son objet social tels que d�bit

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

de boissons alcoolis�es ou non, petite restauration, organisation de tombola, vente d'objets d'art et de d�corations, de documentations, de v�tements, de livres sous quelles que formes ou supports que ce soit.

L'association peut s'int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe au sien pouvant aider � la r�alisation de son objet.

Les moyens d'actions sont les plus �tendus afin de poursuivre le but de l'association. Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e; n�anmoins sur d�cision prise � la majorit� simple de l'assembl�e g�n�rale, elle peut �tre dissoute.

TITRE Il. Membres Admissions -- Sorties

Article 5

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres

adh�rents est illimit�.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la

pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Les membres effectifs sont les membres fondateurs,

Les membres adh�rents sont tous ceux qui participent aux activit�s de l'association.

Article 6

Les admissions de nouveaux membres effectifs ne sont possibles que sur candidature adress�e au conseil

d'administration. Apr�s examen, le conseil d'administration se r�unit dans les quinze jours pour d�lib�ration

et met aux voix sa d�cision, prise � la majorit� simple.

En cas d'ex �quo, la voix du pr�sident du conseil d'administration est pr�pond�rante.

Dans la semaine qui suit le conseil, le candidat est averti de la d�cision.

Aussi la d�cision du conseil devra faire l'objet de l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit, �

charge pour l'assembl�e d'ent�riner la d�cision et la mise � jour du registre � ce destin�.

Les admissions de nouveaux membres adh�rents s'effectuent apr�s qu'ils aient satisfait aux obligations d'affiliation et de paiement d'une cotisation annuelle � l'association.

Les membres adh�rents ne participent pas aux prises de d�cisions de l'association; leurs droits sont limit�s � la participation aux activit�s organis�es par l'association.

Article 7

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association. Pour ce faire le membre effectif devra s'exprimer uniquement par �crit et adresser son courrier par recommand�, � l'adresse du si�ge sociale de l'association, � l'attention du conseil d'administration qui en prendra acte et destituera celui-ci. Le conseil d'administration aura la charge de la mise � jour du registre � ce destin�.

Aussi est r�put� d�missionnaire, le membre effectif qui se rend absent 3 fois de suite � l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire.

Le membre adh�rent fait �tat de son retrait soit par courrier adress� au secr�taire ou au tr�sorier de l'association, soit exprime sa volont� oralement devant l'une de ces deux personnes, qui actera la d�saffiliation par sa signature sur le registre � ce destin�.

En outre, est r�put� d�missionnaire le membre adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois de l'envoi, sous simple pli � la poste, d'un courrier de rappel.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupable d'infractions graves aux statuts et aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre fondateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

ou effectif d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni remboursement des cotisations vers�es.

TITRE III. Cotisations

Article 8

Le montant de la cotisation d'affiliation est fix� annuellement par le conseil d'administration, qui peut d�cider

de dispenser certains membres de l'obligation de s'acquitter de celle-ci,

Elle devra faire part des modes et conditions d'octroi de dispense sur affiche ou lettre ouverte adress�e �

ses membres.

Le montant de cette cotisation ne sera jamais sup�rieur � 1.000,00 EUR,

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale

Article 9

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts.

Lui sont notamment r�serv�es :

1.La modification des statuts;

2.La nomination et la r�vocation des administrateurs;

3.La nomination et ta r�vocation des commissaires;

4.L'approbation des budgets et comptes;

5.La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

6.La dissolution volontaire de l'association;

7.L'exclusion d'un membre;

8.La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e parle conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e huit jours au moins avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration. La convocation fait �tat de l'ordre du jour et des sujets dont les membres effectifs souhaitent d�battre.

La tenue de l'assembl�e g�n�rale ordinaire s'effectuera chaque premier vendredi du mois de mai � 20h30' au si�ge social de l'association ou bien � l'adresse mentionn� dans la convocation.

Les membres effectifs peuvent �tre convoqu�s pour une assembl�e g�n�rale extraordinaire � chaque fois que le conseil d'administration le juge n�cessaire ou lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en exprime la demande. Cette demande est adress�e par courrier recommand� au pr�sident du conseil d'administration a qui incombe la charge d'�tablir les convocations dans le mois qui suit la r�ception du recommand�.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dispositions particuli�res ordonn�es par la loi ou bien par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Le pr�sident de s�ance et le secr�taire sont choisis parmi les membres effectifs, Le ou les scrutateurs peuvent �tre choisis parmi les membres effectifs ou bien parmi les membres adh�rents.

Les d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale feront l'objet d'un proc�s-verbal sign� par le pr�sident, le secr�taire de s�ance et le ou les scrutateurs. Ce proc�s-verbal est mis � la disposition de tous les membres qui veulent en prendre connaissance au si�ge social de l'association.

Toutes modifications des statuts seront d�pos�es au greffe et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction

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des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE V. Administration

Article 10

L'association est g�r�e par un conseil d'administration qui est compos� de trois personnes au moins. Elles peuvent n�anmoins �tre deux lorsque l'association ne compte que trois membres effectifs car le nombre d'administrateur doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Elles sont nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour une dur�e illimit�e et en tout temps r�vocable par elle.

En cas de d�c�s, d�missions ou r�vocation d'un administrateur, le conseil d'administration peut nommer un administrateur provisoire dont la nomination devra �tre ent�rin�e par l'assembl�e g�n�rale la plus proche de cette nomination provisoire.

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix, Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite, Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue ou simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et Inscrites dans un registre sp�cial.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance. Faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer, ou ali�ner tous les biens, meubles et immeubles ainsi que prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neuf ans. Accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements; hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles et personnelles; donner mainlev�e, avant ou apr�s paiement de toutes souscriptions privil�gi�es et hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements; plaider, tant en demandant qu'en d�fendant devant tcutes juridictions et ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le conseil nomme, soit lui-m�me soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue, il d�termine leurs occupations et traitements.

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs, S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article novies de la loi.

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VI, Disposition diverses

Article 11

Le conseil d'administration peut �tablir un r�glement d'ordre int�rieur, compl�mentairement aux pr�sents

k,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - suite

�

Le budget des exercices � venir, les comptes de r�sultats et le bilan seront annuellement soumis � l'Assembl�e G�n�rale ordinaire pour approbation.

Article 14

En cas de dissolution volontaire ou judicaire, � quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des associations dont l'objet social est similaire aux pr�sents statuts.

Article 15

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003.

TITRE VII. R�solutions Assembl�e-G�n�rale

Les fondateurs ont nomm�s � l'unanimit� les membres du conseil d'administration, leurs fonctions et les d�l�gu�s � la gestion journali�re :

1. Composition du Conseil d'administration

-WILLEMS Thierry n� le '17 mars 1966, de nationalit� belge et demeurant � 4040 Herstal Rue Charles Martel n� 52

-RAZIANO Innocencia Nelly n�e le 11 juin 1970, de nationalit� belge et demeurant � 4040 Herstal Rue Fosse Crompire n� 5

-PIERANNUNZIO Paola n�e le 09 mars 1965, de nationalit� belge et demeurant � 4040 Herstal Rue Grande Foxale n� 165

-MAINARDI Massimo n� le 17 avril 1970, de nationalit� belge et demeurant � 4040 Herstal Rue Fosse Crompire n� 5

Les administrateurs sont tous b�n�voles et leur mandat est exerc� � titre gratuit.

Il. Fonction

-WILLEMS Thierry est nomm� Pr�sident du Conseil

-RAZIANO Innocencia Nelly est nomm�e Vice-Pr�sidente du Conseil et Tr�sori�re

-PIERANNUNZIO Paola est nomm�e Secr�taire

III. D�l�gu� � la gestion journali�re

La gestion journali�re de l'association est attribu�e � Thierry WILLEMS qui accepte et porte le titre d'administrateur-d�l�gu�; il pourra repr�senter seul l'association en passant tout les actes d�crits � l'article 10 �6 des pr�sents statuts.

La gestion journali�re de l'association est attribu�e � Nelly Innocencia RAZIANO qui accepte, elle pourra repr�senter seule l'association en passant tous les actes d�crits � l'article 10 �6 des pr�sents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

statuts. Les modifications de ce r�glement pourront �tre apport�es par d�cision du Conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.

Article 12

L'exercice social d�bute le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre. Le premier exercice d�bute � la date de publication des statuts et prendra fin le trente et un d�cembre 2013.

Article 13

" R�serv� au Moniteur belge

Ils peuvent agir individuellement et repr�sentent l'association dans tous les actes.

Ont sign� au verso, tous les membres fondateurs.

Coordonnées
KARATE CLUB HERSTAL

Adresse
RUE CHARLES MARTEL 52 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

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Coordonnées KARATE CLUB HERSTAL

Coordonnées
KARATE CLUB HERSTAL