KIN PORTE LE PROJET

Association sans but lucratif


Dénomination : KIN PORTE LE PROJET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 564.947.497

Publication

24/10/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

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belge

GASPARD Yves, de nationalité belge, né le 17 juin 1965, RN 65061715365, domicilié Avenue Marie Thérèse, 27

à 4920 Aywaille ;

GRIGNET Alain, de nationalité belge, né le 20 mai 1962, RN 62052008372, domicilié rue Hoyemont, 2 à 4920

Aywaille ;

SEVRIN Frédéric, de nationalité belge, né le 1er juin 1978, RN 78060116530, domicilié Hameau de Stoqueu, 1 à

4920 Aywaille ;

SIMONIS Geoffrey, de nationalité belge, né le 18 mars 1973, RN 73031805388, domicilié rue des Aubépines, 31

à 4920 Aywaille ;

SOMJA Laure, de nationalité belge, née le 16 novembre 1981, RN 81111615279, domiciliée rue Thier Bosset, 15

à 4920 Aywaille ;

TRAMONTE Nathalie, de nationalité belge, née le 27 février 1982, RN 82092706636, domiciliée Kin, 55 à 4920

Aywaille.

§ 3. Sont membres adhérents :

1. les personnes morales ou physiques qui soutiennent de manière régulière les activités de l association, financièrement, matériellement et ou de toute autre manière et qui lui permettent de réaliser plus aisément son but social ; ils auront la qualité de « membre sponsor » pour les personnes morales et de « membre sympathisant » pour les personnes physiques ;

2. les personnes morales ou physiques qui soutiennent financièrement de manière ponctuelle les activités de l association, et qui lui permettent de réaliser plus aisément son but social ; ils auront la qualité de « membre mécène » durant l'exercice financier couvert par leur soutien financier ;

§ 4 Sont membres d honneur :

Les membres qui, par les services antérieurs rendus ou par leur notoriété contribuent au rayonnement de l association auront la qualité de « membre d'honneur ».

§ 5. Les membres adhérents et d honneur s'engageant à respecter les statuts, sont admis en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple des voix présentes et représentées.

§6. Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au président du Conseil d'administration. C est l Assemblée générale qui statue sur l admission d un membre effectif par décision prise à la majorité des membres présents ou représentés sur présentation du Conseil d administration. Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par simple lettre au conseil d'administration.

Toute démission est inscrite dans les huit jours au registre des membres par les soins du conseil

d administration.

Art. 7 - En cas de non-respect du règlement ou des statuts, pour motif grave devant être explicité, et après audition de la personne intéressée, l exclusion d'un membre effectif peut être prononcée, sur proposition du conseil d administration, par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées comme prescrit à l article 12, 2°.

L'exclusion d'un membre adhérent ou d honneur peut être prononcée par l Assemblée générale statuant à la majorité simple, sur proposition du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 8  Un registre des membres effectifs est conservé au siège social et toute modification (admission, démission, décès, exclusion) y est inscrite au plus tard dans le mois qui suit la modification.

Le registre est signé par une personne habilitée à représenter l association. Si la liste des membres effectifs subit une modification au cours d une année, le conseil d administration a l obligation de déposer au Greffe du tribunal de commerce la liste actualisée par ordre alphabétique, dans le mois qui suit la date de l assemblée générale ordinaire.

Ce même registre pourra contenir la liste actualisée des membres adhérents et d honneur mais mentionnera alors qu il s agit d un membre non effectif. Ces informations ne sont pas soumises aux règles de publicité propres au registre des membres effectifs.

Art 9 - Aucune cotisation n est exigée des membres effectifs qui apportent leur dévouement au fonctionnement de l A.S.B.L.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 10 - L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association. Elle est présidée par le président du conseil d administration ou, s'il est absent, par l administrateur que le conseil d administration aura désigné comme suppléant du président, ou en cas d absence de celui-ci, par l administrateur présent le plus âgé.

Art. 11 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts, à savoir :

l approbation des programmes de l association ;

l'approbation des comptes et budgets ;

la nomination et la révocation des administrateurs à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées ;

la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi, l octroi de la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ; la modification des statuts dans les règles définies par la loi et rappelées à l article 12, alinéa 1 des présents statuts ;

la dissolution volontaire de l'association dans les règles définies par la loi et rappelées à l article 12, alinéa 2 des présents statuts, l exclusion des membres effectifs dans les règles définies par la loi et rappelées à l article 12,

Volet B - suite MOD 2.2

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alinéa 3 des présents statuts.

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Art. 12 - Les règles légales particulières pour modifier les statuts, dissoudre l association et exclure un membre sont respectivement les suivantes :

li' L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

2' l exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée qu à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.

3' L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Une majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées est requise pour décider d une dissolution.

Art. 13  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du lier semestre qui suit la fin de l exercice social. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande écrite d un cinquième des membres effectifs au moins, demande adressée par écrit au président du conseil.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé quinze jours au moins avant la date de la réunion. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition écrite, signée par au moins trois membres effectifs et adressée par écrit au président du conseil d administration au moins huit jours avant la date prévue de la réunion doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus par la loi et si l assemblée en décide en début de séance à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Le conseil d administration peut décider d inviter des membres adhérents ou d honneur ou toute autre personne dont elle juge la présence utile, à assister aux réunions de l assemblée générale ; ces personnes y disposent uniquement d une voix consultative.

Art. 14  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de deux procurations.

L assemblée générale peut valablement délibérer dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix propre et de maximum deux procurations.

Art. 15  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président ou son remplaçant désigné et par le secrétaire de l association. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt par simple lettre signée par le président.

TITRE 4 - Conseil d administration

Art. 16 - L association est dirigée par un conseil d administration composé de trois membres au moins, nommés par l assemblée générale parmi les membres effectifs de l association à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées, et en tout temps révocables par elle selon le même quorum de votes. Le nombre d administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs. Un vérificateur ou commissaire au compte peut être également nommé par l assemblée générale selon le même quorum de votes.

Art. 17  La durée du mandat est de cinq ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Le mandat du commissaire aux comptes est de même durée que celui des administrateurs. Il est également rééligible.

Si à la suite d une démission, le nombre d administrateurs est inférieur à trois, l administrateur démissionnaire devra rester en fonction durant un délai de deux mois, afin que le Conseil puisse organiser la réunion de l assemblée générale qui procédera à l élection d un remplaçant. Dans ce cas, le Conseil fera publier conjointement la démission et l élection dans le mois qui suit la réunion de l assemblée.

Dans les autres cas, la démission est effective à la réception du courrier par le président du Conseil et doit être publiée, comme toute autre modification de la composition du conseil d administration, dans le mois qui suit au Greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge.

Art. 18  Le conseil choisit parmi ses membres, au moins, un président, un trésorier et un secrétaire, et

éventuellement un ou plusieurs vice-présidents. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l administrateur désigné à cet effet comme suppléant par le Conseil d administration ou si celui-ci est absent par l administrateur le plus ancien en âge.

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 19  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si au moins la moitié de ses membres est présente ou représentée. Toutefois si ce quorum de présence n est pas atteint, les administrateurs sont convoqués à une réunion ultérieure du conseil et celui-ci pourra délibérer valablement quel que soit le nombre d administrateurs présents ou représentés. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d une procuration. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées et la voix du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante en cas de parité des voix. Les convocations se font par écrit (courrier ou mail) au moins 8 jours « calendrier » avant la séance et contient l ordre du jour.

Art. 20  Les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux de réunion et après approbation, sont signés par le président ou l administrateur qui le remplace et par le secrétaire. Ils sont conservés dans un registre au siège social où les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Art. 21  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 22  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 23  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Art. 24  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière et liés à une délégation spéciale, sont signés conjointement par deux administrateurs dont le président ou l administrateur par lui désigné et le trésorier ou l administrateur délégué, lesquels n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les actes de gestion journalière sont signés par la personne en charge de la gestion journalière et les actes liés à une délégation spéciale sont signés par les personnes déléguées à cet effet. Le Conseil veillera à faire publier aux Annexes du Moniteur belge, toute modification concernant la composition du conseil, l identité de la personne déléguée à la gestion journalière et l identité des personnes habilitées à signer des actes engageant l association, qu ils soient de gestion journalière ou autres, au plus tard dans le mois qui suit la modification.

Art. 25  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 26  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles, à la majorité simple des voix présentes et représentées.

TITRE 5 - Comptes et budgets

Art. 27  L exercice social de l association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le conseil d administration établit les comptes de l année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l année suivante et les soumet à l'approbation de l assemblée générale annuelle au plus tard le 31 mai de chaque année.

Tant que la loi et la règlementation n imposent pas de règles plus contraignantes imposées aux grandes A.S.B.L., c est le Trésorier qui prépare les comptes et budgets et les expose au Conseil d administration qui les présente ensuite à l A.G. Un commissaire aux comptes peut être chargé par l Assemblée générale de vérifier les comptes présentés par le Conseil d administration. Ce Commissaire aux comptes peut-être membre de l A.S.B.L. ou non. Son mandat est gratuit.

TITRE 6 - Dispositions diverses

Art. 28  Sauf dissolution judiciaire, seule l assemblée générale peut prononcer la dissolution de l association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées, à une association sans but lucratif qui poursuit un objet similaire.

Art. 29  Tout ce qui n est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif."

2 Extrait de l'AG du 1er octobre 2014:

"3 Désignation des membres Conseil d administration

L Assemblée générale décide, à l unanimité, de désigner les membres du Conseil d administration, à savoir :

Volet B - suite MOD 2.2

CORBESIER Damien, de nationalité belge, né le 2 juillet 1965, RN 65070227512, domicilié Deigné, 91 à 4920 Aywaille ;

CORBESIER Jérôme, de nationalité belge, né le 26 février 1975, RN 75022609535, domicilié rue Redoute, 13 à 4920 Aywaille ;

DELVOYE Pierre-Yves, de nationalité belge, né le 23 mars 1967, RN 67032330743, domicilié rue de Sendrogne, 20 à 4140 Sprimont ;

FRAIKIN Etienne, de nationalité belge, né le 23 avril 1980, RN 80042309946, domicilié rue Du Gros Thier, 11 à 4920 Aywaille ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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GASPARD Yves, de nationalité belge, né le 17 juin 1965, RN 65061715365, domicilié Avenue Marie Thérèse, 27

à 4900 SPA ;

GRIGNET Alain, de nationalité belge, né le 20 mai 1962, RN 62052008372, domicilié rue Hoyemont, 2 à 4920

Aywaille ;

SEVRIN Frédéric, de nationalité belge, né le 1er juin 1978, RN 78060116530, domicilié Hameau de Stoqueu, 1 à

4920 Aywaille ;

SIMONIS Geoffrey, de nationalité belge, né le 18 mars 1973, RN 73031805388, domicilié rue des Aubépines, 31

à 4920 Aywaille ;

SOMJA Laure, de nationalité belge, née le 16 novembre 1981, RN 81111615279, domiciliée rue Thier Bosset, 15

à 4920 Aywaille ;

TRAMONTE Nathalie, de nationalité belge, née le 27 février 1982, RN 82092706636, domiciliée Kin, 55 à 4920

Aywaille."

3 Extrait CA du 1er octobre 2014:

" 1 Désignation du Président, du Trésorier, du Secrétariat, des suppléants et des Comités de sponsoring

et des relations avec les médias ainsi que du Commissaire aux comptes

A)Président

Parmi les administrateurs désignés en cette qualité par l Assemblée générale de ce 1er octobre 2014, Damien

CORBESIER s est porté seul candidat à la présidence du Conseil d administration.

Le Conseil décide, à l unanimité, de le désigner en cette qualité.

B)Trésorier

Parmi les administrateurs désignés en cette qualité par l Assemblée générale de ce 1er octobre 2014, Pierre-

Yves DELVOYE s est porté seul candidat au poste de Trésorier du Conseil d administration.

Le Conseil décide, à l unanimité, de le désigner en cette qualité.

C)Secrétaire

Parmi les administrateurs désignés en cette qualité par l Assemblée générale de ce 1er octobre 2014, Alain

GRIGNET, s est porté seul candidat au poste de Secrétaire du Conseil d administration.

Le Conseil décide, à l unanimité, de le désigner en cette qualité.

D)Suppléance Président

Parmi les administrateurs désignés en cette qualité par l Assemblée générale de ce 1er octobre 2014, Etienne

FRAIKIN s est porté seul candidat à la suppléance de la présidence du Conseil d administration.

Le Conseil décide, à l unanimité de le désigner en cette qualité.

En cas d absence du Président il/elle est donc chargé(e) de le remplacer dans toutes ses attributions légales,

statutaires ou spéciales en vertu de décisions de l Assemblée générale ou du Conseil d administration. Il/elle sera

autorisé(e) alors à se présenter en qualité de Président faisant fonction.

E)Suppléance Trésorier

Parmi les administrateurs désignés en cette qualité par l Assemblée générale de ce 1er octobre 2014, Nathalie

TRAMONTE s est portée seule candidate à la suppléance du poste de Trésorier du Conseil d administration.

Le Conseil décide, à l unanimité, de la désigner en cette qualité.

En cas d absence du Trésorier il/elle est donc chargé(e) de le remplacer dans toutes ses attributions légales,

statutaires ou spéciales en vertu de décisions de l Assemblée générale ou du Conseil d administration. Il/elle sera

alors autorisé(e) à se présenter en qualité de Trésorier faisant fonction.

F) Suppléance Secrétaire

Parmi les administrateurs désignés en cette qualité par l Assemblée générale de ce 1er octobre 2014, Frédéric

SEVRIN s est porté seul candidat à la suppléance du poste de Secrétaire du Conseil d administration.

Le Conseil décide, à l unanimité de le/la désigner en cette qualité.

En cas d absence du Secrétaire, il/elle est donc chargé(e) de le remplacer dans toutes ses attributions légales,

statutaires ou spéciales en vertu de décisions de l Assemblée générale ou du Conseil d administration. Il/elle sera

autorisée alors à se présenter en qualité de Secrétaire faisant fonction.

G)Coordination du sponsoring

Parmi les administrateurs désignés en cette qualité par l Assemblée générale de ce 1er octobre 2014, Etienne

FRAIKIN s est porté candidat pour coordonner les démarches liées au sponsoring

H)Comité des relations publique

Parmi les administrateurs désignés en cette qualité par l Assemblée générale de ce 1er octobre 2014, se sont

portés candidats pour composer le Comité des relations publiques, les membres suivants :

Volet B - suite MOD 2.2

Etienne FRAIKIN ;

Laure SOMJA ;

Nathalie TRAMONTE ;

Damien CORBESIER.

Le Conseil décide, à l unanimité de les désigner en qualité de membres du Comité des relations publiques et désigne parmi ceux-ci Nathalie TRAMONTE comme Présidente du Comité à charge pour elle d être le rapporteur auprès du Conseil d administration des décisions prises ou projets de décisions à adopter. Le Comité choisit en son sein un(e) suppléant(e) à son/sa Président(e).

I) Commissaire aux comptes

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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La Conseil d administration décide, à l unanimité, de désigner en qualité de Commissaire aux comptes Stéphane DRIESSENS, né le 4 avril 1976 à Liège, RN 76110429792, domicilié Hameau de Kin, 55 à 4920 Aywaille de profession Indépendant.

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

2 Fonctionnement du Conseil d administration

Le Conseil d administration décide, afin d améliorer la gestion de l A.S.B.L., ce qui suit :

A) Délégation aux faibles dépenses

Toutes décisions ayant un impact financier inférieur ou égal à 1.000 ~ HTVA peut-être décidé conjointement par le Président ou son suppléant lorsqu il fait fonction et par le Trésorier ou son suppléant lorsqu il fait fonction. A charge pour ces derniers d en faire rapport systématiquement au plus prochain Conseil d administration.

B) Délégation au Comité des relations publiques

Le Comité des relations publiques est chargé d élaborer un plan de communication exhaustif comprenant les outils de communication à développer (site internet, page FB, Twitter, dépliants, dossiers de presse, visuels, affiches, etc.) ainsi qu un plan média envisageant les couvertures radio, télé, presse écrite ou presse on line à organiser ainsi que les interviews, reportages et interventions diverses à solliciter. Les deux projets de plans de communication et média devront être présentés pour adoption au Conseil d administration. Par la suite, toutes modifications et/ou corrections éventuelles de ces plans se feront par le Comité à charge pour celui-ci d en tenir informé le Conseil d administration.

L exécution de ces plans relève de la responsabilité du Comité. Toutes décisions ayant un impact financier direct supérieur à 1.000 ~ HTVA devra être décidé par le Conseil d administration. En deçà de ce montant, la Présidente du Comité des relations publiques ou son/sa suppléant(e) lorsqu il/elle fait fonction et le Président du CA ou son/sa suppléant(e) lorsqu il/elle fait fonction engagent, conjointement, valablement l A.S.B.L. Le Comité peut inviter des intervenants qui ne pourront prendre part à la prise de décisions.

C) Principe du travail conjoint entre les Président, Trésorier et Secrétaire et leurs suppléant(e)s

Il est décidé que dans la mesure du possible, les Président, Trésorier et Secrétaire associent à leurs tâches les membres du CA désignés comme étant leurs suppléants et ce, afin de permettre plus efficacement l exercice de la fonction par le suppléant en période d absence ou d empêchement du titulaire. En outre, un tel principe de travail conjoint permet de préparer à deux certaines tâches importantes.

D) Commissaire aux comptes

Tant que l importance de l activité ou du patrimoine de l A.S.B.L. ne rend pas nécessaire l application de règles comptables plus strictes, les comptes de l A.S.B.L. seront préparés par le Trésorier, assisté de son suppléant le cas échéant et discutés en Conseil d administration. Pour être présentés au Conseil d administration, les projets de comptes auront été vérifiés et validés par le Commissaire aux comptes qui rédigera à cet égard un rapport. Une fois arrêtés par le Conseil d administration, les projets de comptes et le rapport du Commissaire aux comptes seront présentés à l AGO qui, seule, peut les approuver et accorder décharge tant aux administrateurs qu au commissaire aux comptes. "

Coordonnées
KIN PORTE LE PROJET

Adresse
ROUTE DE HOYEMONT 2 4920 AYWAILLE

Code postal : 4920
Localité : AYWAILLE
Commune : AYWAILLE
Province : Liège
Région : Région wallonne