KRAV MAGA TILFF, EN ABREGE : KMT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. KRAV MAGA TILFF, EN ABREGE : KMT
Dénomination : KRAV MAGA TILFF, EN ABREGE : KMT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 600.799.885

Publication

20/03/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Division LIME

1) 9 -03- 2015

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Greffe

N° d'entreprise : etpo. ~9 " 225--

Dénomination

(en entier) : KRAV MAGA TILFF

(en abrégé) : KMT

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : DREVE SAINT LAMBERT 22 4052 BEAUFAYS

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Acte sous seing privé du 1 mars 2015 :

Entre

-M Philippe MOTTARD, domicilié Chaussée des Prés 32142 à 4020 Liège

-Mme Béatrice GUIOT, domiciliée Drève Saint Lambert 22 à 4052 Beaufays

-M Christophe CLAVIER, domicilié Drève Saint Lambert,22 à 4052 Beaufays

-M Xavier BURTON, domicilié Rue Bayette 12 à 4140 Sprimont

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921. TITRE I : DENOMMNATION  SIEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée : Krav Maga Tilff, en abrégé : KMT

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL ».

Art. 2  Son siège social est établi à 4052 Beaufays, Drève Saint-Lambert 22, dans l'arrondissement

judiciaire de Liège.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge,

Art. 3  L'association est constituée pour une durée illimitée,

TITRE Il OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour but la promotion du Krav Maga, discipline sportive axée sur le self-défense, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Art. 5  L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du Krav Maga, et notamment des cours réguliers ainsi que différents types de formation.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 111 : MEMBRES

Section 1 ; Admission

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts.

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Art. 7 - Sont membres effectifs :

1.1es comparants au présent acte

2.tout membre adhérent qui est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant trois voix présentes

ou représentées.

Sont membres adhérents: toute personne physique qui participe aux activités de l'association et qui est en

ordre de cotisation, Le nouveau membre signifiera son adhésion au KMT ASBL en signant le registre des

membres par le biais de sa fiche adhérent qu'il complète à son inscription.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment le droit de bénéficier des services que le KMT ASBL offre à ses membres.

Section 3 ; Démission, exclusion, suspension

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans !e mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courriel.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 9 -- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni redditicn de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11  Les membres (effectifs et adhérents) s'acquittent auprès du KMT d'une cotisation annuelle (communément appelée licence-assurance) non remboursable dont prix est fixé annuellement par la FBKM-RD ASBL et d'une cotisation mensuelle dont le maximum est fixé à cent (100) euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous !es membres effectifs.

Art. 13  L'assemblée générale possède tes pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à cctroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquiéme au moins des membres effectifs, Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres adhérents doivent y être convoqués.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel adressé au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

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riii. Moo 2.2

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 15  Chaque membre effectif dispose d'une voix. Ii peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite, Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16  L'assemblée générale est présidée par te président du conseil d'administration et à défaut par le vice-président.

Art. 17  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art, 19  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINiSTRATION

Art. 20  t 'association est gérée par un Conseil d'Administration.

Le conseil d'administration est composé d'un Président, d'un Vice-Président, d'un Trésorier et d'un Secrétaire, ainsi qu'éventuellement d'autres administrateurs. Ils sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 22  Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un vice-Président, un Trésorier et un Secrétaire. Les fonctions de Secrétaire et de Trésorier peuvent toutefois être cumulées par la même personne sur base d'une élection régulière prévoyant cette double fonction.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23  Le Conseil se réunit sur convocation du Président et/ou du Secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés,

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand 11 y a parité de voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 24  Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 25  Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 26  La gestion journalière du KMT ASEL, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, est déléguée au Secrétaire agissant conjointement avec le Président.

Art. 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

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Réservé

au

Moniteur

belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

Art. 28  Le Secrétaire, et en son absence, le Président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29  Parmi les différents moniteurs de l'association, un membre porte le titre de Responsable technique. Ce dernier définit, en accord avec les valeurs de la FEKM et de la FBKM-RD ASBL, la ligne de conduite technique et pédagogique à adopter par l'ensemble des moniteurs qui enseignent sous sa direction au sein de l'association.

BijIagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 30  En complément des statuts, le Conseil d'Administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur (ROI). Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 31  L'exercice social commence le 01 septembre pour se terminer le 31 août.

Art. 32  Le compte de l'exercice écouté et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 33  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 de la loi.

Art. 34  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 01 mars 2015 pour se clôturer le 31 août 2016.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 14, la première assemblée générale se tiendra le Sème mardi d'octobre 2016.

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateur, M Christophe CLAVIER, M Philippe MOTTARD et Mme Béatrice

GUIOT qui acceptent leur mandat.

Délégation de pouvoir

ils désignent en qualité de

Président : M. Philippe MOTTARD

Vice-président : Mme Béatrice GUIOT

Secrétaire-Trésorier : M. Christophe CLAVIER

Délégué à la gestion journalière : M. Christophe CLAVIER

Personnes habilitées à représenter l'association : M. Philippe MOTTARD et M. Christophe CLAVIER

Responsable technique : M. Christophe CLAVIER

Fait à Beaufays, le 1 mars 2015 en cinq exemplaires originaux.

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MOTTARD PHILIPPE BURTON XAVIER Fondateur

Fondateur et administrateur

Président

GUIOT BEATRICE CLAVIER CHRISTOPHE

Fondateur et administrateur Fondateur et administrateur

Vice-président Secrétaire-trésorier

Coordonnées
KRAV MAGA TILFF, EN ABREGE : KMT

Adresse
DREVE SAINT LAMBERT 22 4052 BEAUFAYS

Code postal : 4052
Localité : Beaufays
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne