LA COMPAGNIE DE LA CHIMERE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LA COMPAGNIE DE LA CHIMERE
Dénomination : LA COMPAGNIE DE LA CHIMERE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.814.923

Publication

08/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : g " g/td-7. `J 23"

Dénomination

den entier) : La compagnie de la Chimère

ten abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue du Temple, 36. 4040 Herstal

Objet de l'acte : Constitution de l'A.S.B.L.

Entre les soussignés:

Ledoux Jacques, président, domicilié 10 Rue Baltus. 4420 Saint Nicolas

Mouton Fabrice , trésorier, domicilié 298, rue Saint Gilles 4000 Liège

Cibour Vanessa, secrétaire, domiciliée 73, Quai des Ardennes 4020 Liège

Jenicot Bernard, membre fondateur,domicilé 36, rue du Temple 4040 Herstal

Bertho Caroline, membre fondateur, domicilée 26,' rue de Grâce 4460 Grâce Hollogne

Cypers Jennifer, membre fondateur, domiciliée 36, nie du Temple 4040 Herstal

Malaive Cécile, membre fondateur, domicilée 101, rue de là Tuillerie 4030 Grivegnée

Il est convenu de constituer , pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 , dont les statuts sont établis comme suit :

TITRE ler  Dénomination et siège social

Article 1 er : l'association est dénommée "la compagnie de la Chimère"

Article 2 Le siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il est actuellement

établi à 36, rue du Temple. 4040 Herstal

TITRE Il -- L'objet social

L'association a pour but de développer des actions culturelles et artistiques s'appuyant sur la vie au Moyen-Age. Elle assurera la diffusion des résultats de la recherche, et d'informations utiles aux membres; la; coordination d'activités développées par ces membres; l'organisation d'activités de vulgarisation et de développement dans des domaines tels que la musique, le chant, la danse, les défilés, les animations sur site, les ateliers de création, les banquets, l'artisanat, ...

Elle peut prendre à bail ou posséder , soit en jouissance, soit en propriété, tous biens meubles et immeubles; nécessaires à la réalisation de son but.

Elle peut acquérir tout matériel relatif à l'organisation de ses activités.

Elle peut accomplir tous !es actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notemment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

L'association assure sa liberté d'action et son autonomie à l'égard de toute pression économique, commerciale, politique ou sociale.

TITRE III

MEMBRES

Section I : Admission

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature .

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MOD 2.2

Article 4 L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent de droits et sont tenus à des obligations, qui sont précisés dans le cadre des présents statuts.

Article 5

§ 1. Est membre effectif toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration. La décision est souveraine et ne doit pas être motivée.

Pour être membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but de l'association,

- être majeur, le jour de l'adhésion,

- acquitter annuellement sa cotisation

Les personnes morales désigneront une ou plusieurs personnes physiques, chargées de les représenter au sein de l'association, qui pourront agir individuellement.

§ 2. Est membre adhérent toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration. La décision est souveraine et ne doit pas être motivée.

Pour être adhérent, il faudra remplir les conditions suivantes :

- exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but de l'association, - acquitter annuellement sa cotisation.

Les personnes morales désigneront une ou plusieurs personnes physiques, chargées de les représenter au sein de l'association qui pourront agir individuellement.

Les adhérents jouissent des mêmes droits que les membres effectifs, excepté le droit de vote à l'Assemblée

générale.

lis ne peuvent revendiquer le moindre droit en matière de gestion de l'association.

Article 6  Le Conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 7  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Section Il : Démission, exclusion, suspension

Article 8  Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par envoi recommandé ou par lettre avec accusé de réception, leur démission au Président de l'association.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui à la date de l'Assemblée générale n'a pas payé la cotisation qui lui incombait, malgré un rappel par lettre recommandée.

Est réputé démissionnaire, l'adhérent qui à la date de l'Assemblée générale n'a pas payé la cotisation qui lui incombait, malgré un rappel par lettre recommandée.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

L'exclusion d'un adhérent, d'un membre d'honneur ou émérite ou d'un observateur peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d'administration peut suspendre les membres effectifs visés par une mesure d'exclusion, jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

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MOD 2.2

Le non respect des statuts, le cas échéant le défaut de payement des cotisations, te décès, la faillite, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois Assemblées générales consécutives, les infractions aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent.

Article 9  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droits du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 10  Les membres effectifs et les adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 500,00 EUR.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Article 11  L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Les adhérents seront également convoqués à 'l'Assemblée générale. Ils pourront participer à tous ses

travaux ainsi qu'aux délibérations avec voix consultative.

Article 12 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)l'approbation des budgets et des comptes ;

4)la dissolution volontaire de l'association ;

5)les exclusions de membres effectifs;

6)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

7)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 13 - Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, dans te courant du premier semestre.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée. Le Conseil d'administration dispose d'au maximum 3 semaines pour convoquer cette assemblée.

Article 14  Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, par courriel ou par fax envoyé au moins huit jours ouvrables avant l'Assemblée.

La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le président, au nom du Conseil d'administration. Le courriel sera envoyé avec accusé de réception, par le secrétaire ou le président.

La convocation mentionne la date, l'heure et le lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par au moins un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

L'Assemblée ne peut délibérer valablement que sur fes points mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. II peut se faire représenter par un mandataire porteur d'une procuration écrite, datée et signée. Le mandataire, qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration, doit nécessairement être membre effectif.

Seuls les membres effectifs présents ou représentés, ont le droit de vote.

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MOD2.2

Les adhérents, membres d'honneur ou émérites et les observateurs disposent d'une voix consultative, mais en aucun cas délibérative.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité de consultant.

Article 16  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration, à défaut par le vice-président et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 17  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit ie nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par au moins deux administrateurs présents à la réunion. Ce registre est conservé au siège social où tous membres effectifs, les adhérents, les membres d'honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre ni copie sauf accord du Président, après requête écrite .ou orale au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce . sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des vérificateurs.

TITRE VI

ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 20  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'Assemblée générale pour un terme de trois ans, renouvelables par tiers et en tout temps révocables par elle.

Le Conseil d'administration compte au minimum 50 % de personnes physiques ou de représentant de

personnes morales

En tout état de cause, le nombre d'administrateurs doit être inférieur au nombre de membres effectifs de

l'association.

Les membres sortants du Conseil d'administration sont rééligibles.

Sera considéré comme démissionnaire, la personne physique membre effectif de l'association qui perd la qualité qui lui permettait d'adhérer aux présents statuts et de contribuer de manière active au but social de l'association notamment en raison d'un changement de métier ou de fonction ou suite à l'admission à la retraite.

De même sera considéré comme démissionnaire, la personne physique qui perd sa qualité de représentant d'une personne morale membre effectif de l'association. Il appartiendra alors, à ladite personne morale de proposer au Président du Conseil d'administration, un nouveau représentant.

Article 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut exercer plus d'une fonction.

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MOD 2.2

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire et à titre consultatif uniquement.

Article 23  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'au moins un tiers de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou le secrétaire par simple lettre, fax ou courriel.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Seuls les administrateurs présents ou représentés, ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

En cas de partage des votes, la voix du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.

Un administrateur ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signées par le président de séance et un administrateur présent et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tous les membres et observateurs, justifiant d'un intérêt légitime, peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre ni copie sauf accord du Président.

Article 24  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois déléguer la représentation de l'association, à un ou plusieurs mandataires, agissant individuellement.

Le ou les mandataires sont choisis au sein du. Conseil d'administration. Ils revêtent en cette hypothèse la qualité d'administrateur délégué à la représentation, et/ou au sein des membres effectifs et/ou parmi les tiers à l'association et revêtent alors la qualité de délégué à la représentation. Ils sont désignés pour une durée indéterminée et sont, en tout temps, révocables par le Conseil d'administration qui fixera outre les modalités de l'exercice de leurs pouvoirs, éventuellement leur salaire ou appointements ou honoraires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du délégué à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 30  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32  L'Assemblée générale peut désigner un ou des vérificateurs aux comptes. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois ans et est rééligible.

Article 33  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

. " "

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une association sans but lucratif poursuivant un but similaire ou à une

institution publique éligible.

."

Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 35 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 " régissant les associations sans but lucratif.

" "Article 36 : disposition transitoire

Ont été désignés administrateurs :

1. Ledoux Jacques : Président.

2. Cibour Vanessa : Secrétaire.

3. Mouton Fabrice : Trésorier. "

Fait à Liège, le 24 aout 2011 en quatre exemplaires.

Ledoux Jacques Président

Mouton Fabrice Trésorier

Cibour Vanessa Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Vctet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
LA COMPAGNIE DE LA CHIMERE

Adresse
RUE DU TEMPLE 36 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne