LA COOPERATIVE ARDENTE

Dénomination : LA COOPERATIVE ARDENTE

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

N° entreprise : 849.295.376

Publication

03/01/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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R�serv�

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Moniteur

belge

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N� d'entreprise : 0849.295.376

D�nomination

(en entier) : La Coop�rative Ardente

(en abr�g�)

Forme juridique : SCRLFS

Si�ge : Mont Saint-Martin, 90 � 4000 Li�ge

(adresse compl�te)

Objet{s} de l'acte :D�mission/nomination d'administrateur

Lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 19 octobre 2013 de La Coop�rative Ardente, il a �t� vot� :

- la d�mission de Mr Lequarr� Dieudonn�, NN 80.05.19.389.77 du poste d'administrateur

- la nomination de Mr Danis Jean, NN 60.06.30.317.85 au poste d'administrateur responsable GRH.

Etabli � Li�ge, le 17/12/2013

Marcour Caroline, administratrice

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ia derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

19/12/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 19.10.2013, DPT 16.12.2013 13687-0219-014
28/11/2014

�� MOD WORD 11.1

!:_1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : BE0849.295.376

D�nomination

(en entier) : La Coop�rative Ardente

(en abr�g�):

Forme juridique : SCRLFS

Si�ge : Mont Saint-Martin, 90 - 4000 Li�ge

{adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :D�mission, nomination d'administrateur

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 26/06/2014 a acte la d�mission de Fran�oise Vandalem et approuv� � l'unanimit� la candidature de Hugues Mouchamps, domicili� Rue des fusill�s, 60 � 4020 Li�ge,

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 13/10/2014 a �lu

Mathieu Jaspard, domicili� Rue des quatorze verges,32 � 4000 Li�ge ;

Fran�ois Leclercq, domicili�e Rue du Bouxthay, 102 � 4041 Vottem.

Le soussign� Caroline Marcour, agissant comme administratrice, certifie la pr�sente d�claration sinc�re et

compl�te.

Fait � Li�ge, le 28/10/2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso " Nnm at cinnatiira

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/07/2013

��Mod PDF 11.1

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

J -07- 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0849.295.376

D�nomination (en entier) : LA COOPERATIVE ARDENTE

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� Coop�rative � responsabilit� limit�e � fin�lit� sociale Si�ge :Mont Saint-Martin, 90 � 4000 Li�ge

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :

Texte :

Aux termes du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale qui s'est tenue en date du 28 mai 2013,

ll a �t� d�cid� ce qui suit :

1, D�mission d'administrateurs

Les administrateurs suivants ont donn� leur d�mission par courrier :

- La SA N2D2, repr�sent�e par Niels Duchesne

L'asbl La Bourrache, repr�sent�e par Fran�aise Vandalem

L'asbl Exposant d, repr�sent�e par Vincent Wattelet

Les d�missions sont act�es en s�ance.

2. Admission d'administrateurs provisoire jusqu'� l'AG ordinaire

Conform�ment � l'article 22 des statuts, les administrateurs restants peuvent pourvoir provisoirement aux postes vacants. Pauline Leboutte et Caroline Marcour nomment :

Au poste de pr�sident : Monsieur DUCHESNE Niels, Jacques, Christian, Quentin, n� � Li�ge le 18 avril 1973, �poux de Madame LAUMONT No�mie et domicili� � 4000 Li�ge, Rue du Laveu, 231 ;

Au poste de r�f�rent alimentation : Madame VANDALEM Fran�aise, n�e � Ch�n�e, le 18 d�cembre 1976 et domicili�e � 4000 Li�ge, Clos Reine Astrid 123 ;

Au poste de secr�taire : Monsieur LEQUARRE Dieudonn�, n� � Dinant et domicili� � 4000 Li�ge, Rue Maghin 95 ;

Et ce provisoirement jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale Ordinaire.

Mentionner sur la derni�re pagc du volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou dec personnes

ayant pouvoir de representer la personne morale � regard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/10/2012

��N� d'entreprise : LI 5 - 02, 5$ , 3 7.6

D�nomination (en entier) : LA COOPERATIVE ARDENTE

(en abr�g�): *'

Forme juridique :Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e � Finalit� Sociale Si�ge :4000 Li�ge, Mont Saint-Martin, 90

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION SOCIETE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITEE A FINALITE SOCIALE

Texte :

II r�sulte d'un acte re�u par Ie notaire Michel CO�ME, associ� de r�sidence � Tilleur, en date du 25 septembre 2012 que :

1. L'Association Sans But Lucratif EXPOSANT D, ayant son si�ge social � 4130 Tilff, All�e des

Artisans, 26.

Inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro BE 0896.055.217.

Constitu�e aux termes d'un acte sous seing priv� du 15 f�vrier.2008, publi� aux Annexes du Moniteur

Belge du 10 mars 2008, num�ro 08033213 et dont les statuts n'ont pas �t� modifi�s,

Repr�sent�e par Vincent WATTELET, n� � Uccle, le 11 octobre 1981, num�ro national 81.10.11 10377, domicili� � 4000 Li�ge, rue Voli�re, 26, qui se porte fort.

2. . L'Association Sans Btit Lucratif LA BOURRACHE, ayant son si�ge social � 4030 Grivegn�e, rue du Beau-Mur, 48.

Inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro BE 0861.401.174.

Constitu�e aux ternies d'un acte sous seing priv� du 13 novembre 2003, publi� aux Annexes du Moniteur Belge du 20 novembre 2003, num�ro 03122156 et dont les statuts ont �t� modifi�s aux termes de l'Assembl�e g�n�rale du 25 avril 2005, publi�e aux Annexes du Moniteur Belge du 19 mai 2005 sous le num�ro 05070910.

Repr�sent�e par Nec BOL, n� � Etterbeek, le 12 octobre 1980, num�ro national 80.10.12 143-83, domicili� � 4367 Crisn�e, rue Joseph Hamels, 32, qui se porte fort.

3. L'Association Sans But Lucratif BARRICADE, ayant son si�ge social � 4000 Li�ge, rue pierreuse, 19-21.

Inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro BE 0457.984.015.

Constitu�e aux termes d'un acte sous seing priv� du ler mars 1996, publi� aux Annexes du Moniteur Belge du 30 mai 1996, num�ro 012272 et dont les statuts ont �t� modifi�s pour la derni�re fois, aux termes de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 9 juin 2009 publi� aux Annexes du Moniteur belge du 2 juillet 2009, num�ro 09094159.

Repr�sent�e par Christian JONET, administrateur, n� � Huy, le 15 f�vrier 1973, num�ro national 73.02.15 051-76, domicili� � 4000 Li�ge, rue Comhaire, 26, pour lequel se porte fort Monsieur Christophe COLLIGNON.

4. La Soci�t� Anonyme N2D2, ayant son si�ge social � 4130 Tilff, rue Hachelette, 24.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

R�serv�

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Moniteur

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15/10/2012

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l4jiagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro BE 0474.783.821.

Constitu�e aux termes d'un acte re�u par le notaire Philippe LABE, de r�sidence � Li�ge, le 9 mai 2001, publi� aux Annexes du Moniteur Belge du 23 mai 2001, num�ro 20010523-322 et dont les statuts ont �t� modifi�s pour la derni�re fois aux termes d'un acte re�u par le notaire Philippe LABE, de r�sidence � Li�ge, le 9 juin 2010, publi� aux Annexes du Moniteur belge du 24 juin 2010, sous le num�ro 10091550,

Repr�sent�e par Niels DUCHESNE, administrateur d�l�gu�, n� � Li�ge, le 18 avril 1973, num�ro national 73.04.98 157-88, domicili� � 4000 Li�ge, rue du Laveu, 231, pour lequel se porte fort, Madame Caroline MARCOUR.

5. La Soci�t� Personnelle � Responsabilit� Limit�e ALAIN MAZY SOFTWARE ENGINEERING,

ayant son si�ge social � 4130 Esneux, rue Beauregard, 54.

Inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro BE 0895.334.843.

Constitu�e aux termes d'un acte re�u par le notaire Georges GRIMAR, de r�sidence � Sprimont, le 28

janvier 2008, publi� aux Annexes du Moniteur Belge du 8 f�vrier 2008, num�ro 08022389 et dont les

statuts n'ont pas �t� modifi�s.

Repr�sent�e par Alain MAZY, g�rant, n� � Li�ge, le 15 ao�t 1974, num�ro national 74.08.15 113-77, domicili� � 4130 Esneux, Beauregard, 54, qui se porte fort.

6, La Soci�t� Personnelle � Responsabilit� Limit�e ONEIRA INVEST, ayant son si�ge social �

4540 Amay, rue des Gen�ts 10,

Inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro BE 0836.501.670.

Constitu�e aux termes d'un acte re�u par le notaire Anne-Marie MISONNE, de r�sidence � Huy, le 18

mai 2011, publi� aux Annexes du Moniteur Belge du 6 juin 2011, num�ro 11084063 et dont les statuts

n'ont pas �t� modifi�s,

Repr�sent�e par St�phane VERRAES, n� � Li�ge, le 6 septembre 1974, num�ro national 74.09,06 029-50, domicili� � 4640 Amay, rue des gen�ts, 10, pour lequel se porte fort, Madame 'Caroline MARCOUR.

7. Monsieur BASTEN Thierry Ren� Jean, n� � Ixelles le 10 ao�t 1970, num�ro national 70.08.10 331-22, cohabitant l�gal de Madame SCHOONBROODT B�n�dicte Emma Ren�e Ghislaine, num�ro national 76.05.15 248-60, domicili� � 4020 Li�ge, rue des Vennes, 35, ayant fait une d�claration de cohabitation l�gale � Li�ge le 29 d�cembre 2009.

8. Monsieur BLAVIER Didier Emile Anne D�sir� Marie Laurent, n� � Li�ge le 3 ao�t 1962, num�ro national 62.08.03 079-25, divorc� et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 4000 Li�ge, Quai de Rome 89/71.

9. Monsieur BOL Alec, Ing�nieur, n� � Etterbeek le 12 octobre 1980, num�ro national 80.10.12 143-83, �poux de Madame NEVE de MEVERGNIES Priscille, domicili� � 4367 Crisn�e, Rue Joseph Hamels 32.

10. Monsieur COLLIGNON Fabrice Mathieu L�a, n� � Hermalle-sous-Argenteau le 11 avril 1969, num�ro national 69.04,11 289-82, c�libataire et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 4000 Li�ge, Rue du Laveu 116.

11. Monsieur DEWAELE Eric Daniel Jean, n� � Ougr�e le 23 mars 1965, num�ro national 65.03.23 309-96, divorc� et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 4000 Li�ge, Rue Pierreuse 92.

12. Madame DRION Claudine Claire Danielle, n�e � Li�ge le 23 juin 1960, num�ro national 60.06.23 068-59, �pouse de Monsieur PIROTTON G�rard Lucien Louis, domicili�e � 4020 Li�ge, Rue Gaucet 33.

13. Monsieur DUCHESNE Niels Jacques Christian Quentin, n� � Li�ge le 18 avril 1973, num�ro national 73.04.18 157-88, �poux de Madame LAUMONT No�mie France Mich�le, domicili� � 4000 Li�ge, Rue du Laveu 231.

14. Monsieur JONET Christian Fernand �mile, n� � Huy le 15 f�vrier 1973, num�ro national

Volet B - suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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73.02.15 051-76, cohabitant l�gal de Madame SPITZ H�l�ne V�ronique Nicole, domicili� � 4000 Li�ge, rue Comhaire 26, ayant fait une d�claration de cohabitation l�gale � Li�ge le 15 novembre 2007.

15. Monsieur KEUTGEN Renaud Paul Antoine, n� � Li�ge le 6 f�vrier 1976, num�ro national 76.02.06 289-74, �poux de Madame COLLINS Laurence Leny Johanna, domicili� � 4000 Li�ge, Rue du Laveu 231.

16. Madame LEBOUTTE Pauline, n�e � Li�ge le 9 juin 1980, num�ro national 80.06.09 190-01, cohabitant l�gal de Monsieur LAMURY J�r�me S�bastien, domicili�e � 4000 Li�ge, rue Comhaire 148, ayant fait une d�claration de cohabitation l�gale � Li�ge le 15 f�vrier 2012.

17. Madame MANiSE Julie Pascale Marie, n�e � Tournai le 28 f�vrier 1982, num�ro national 82.02.28 148-69, cohabitant l�gal de Monsieur MOUREAU Bruno Roger Jacques, domicili�e � 4130 Esneux, Chera de la Gombe 12, ayant fait une d�claration de cohabitation l�gale � Esneux le 13 d�cembre 2011.

18. Mademoiselle MARCOUR Caroline Ysabel Genevi�ve Jos�e, n�e � Li�ge le 7 novembre 1984, num�ro national 84.11,07 254-19, c�libataire et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili�e � 4000 Li�ge, rue de l'Acad�mie 67.

19. Monsieur PIROTTON G�rard Lucien Louis, n� � Li�ge le 29 f�vrier 1956, num�ro national 56.02.29 055-71, �poux de Madame DRION Claudine Claire Danielle, domicili� � 4020 Li�ge, Rue Gaucet 33.

20. Monsieur OZER Pierre Joseph Michel Marc, n� � Montegn�e le 9 septembre 1970, num�ro national 70.09.09 345-45, c�libataire et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 4000 Li�ge, rue Hullos 32.

21. Madame SCHOONBROODT B�n�dicte Emma Ren�e Ghislaine, n�e � Verviers le 15 mai 1976, num�ro national 76.05.15 248-60, cohabitant l�gal de Monsieur BASTIN Thierry Ren� Jean, Artiste chor�graphe, num�ro national 70.08.10 331-22, domicili�e � 4020 Li�ge, rue des Vennes 35, ayant fait une d�claration de cohabitation l�gale � Li�ge le 29 d�cembre 2009.

22. Monsieur TH�ATE Jean-Luc Eug�ne Ren� Marie, n� � Arlon le 14 juillet 1966, num�ro national 66,07.14 315-21, c�libataire et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 4000 Li�ge, Rue de Fragn�e 84.

23. Monsieur VERRAES St�phane Dominique Pierre Michel, n� � Li�ge le 6 septembre 1974, num�ro national 74.09.06 029-50, �poux de Madame MELIKIDOU Sofia, domicili� � 4540 Amay, rue des Gen�ts 10.

24. Monsieur WATTELET Vincent Dominique Maryvonne Ghislain, Ouvrier, n� � Uccle le 11 octobre 1981, num�ro national 81.10.11 103-77, c�libataire et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 4000 Li�ge, rue Voli�re 26.

25. Madame WILLEMS Charlotte Andr�e M, n�e � Leuven, le 2 mai 1973, mari�e, NN 73.05.02.050.03., domicili�e � 4000 Li�ge, rue Hullos, 32.

26. Monsieur WITTEVRONGEL Christophe Marc Ren�, n� � Li�ge le 3 juin 1973, num�ro national 73.06.03113-14, c�libataire et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 4000 Li�ge, Au P�r�, 20.

Ont constitu� entre eux une soci�t� commerciale et ont requis le notaire soussign� d'arr�ter les statuts d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e � finalit� sociale, d�nomm�e LA COOPERATIVE ARDENTE, ayant sont si�ge social � 4000 Li�ge, Mont Saint-Martin, 90, comme suit :

STATUTS

i. FORME -- DENOMINATION SIEGE OBJET DUREE

Volet B - suite

R�g�rv� Au

nirndcci

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

Article 1 - Forme

La soci�t� adopte la forme de la soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e � finalit� sociale. Ses associ�s ne recherchent aucun b�n�fice patrimonial ou ne recherchent qu'un b�n�fice patrimonial limit�.

Article 2 - D�nomination

La soci�t� est d�nomm�e LA COOPERATIVE ARDENTE.

Dans tous actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres

documents, sous forme �lectronique ou non, �manant de la soci�t�, il devra �tre fait mention :

de la d�nomination de la soci�t� devant �tre pr�c�d�e ou suivie de la mention � soci�t�

coop�rative � responsabilit� limit�e � finalit� sociale � ou � SCRL � finalit� sociale � ou

� SCRLFS �,

- de la forme, en entier ou en abr�g�, ainsi que selon le cas, les mots � soci�t� civile � forme

commerciale � reproduits lisiblement et plac�s imm�diatement avant ou apr�s le nom de la

soci�t�,

l'indication pr�cise du si�ge de la soci�t�,

le num�ro d'entreprise,

ie terme � registre des personnes morales � ou l'abr�viation � RPM �, suivi de l'indication du

si�ge du tribunal dans le ressort duquel la soci�t� a son si�ge social

le cas �ch�ant, l'indication que la soci�t� est en liquidation.

Article 3 : Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 4000 Li�ge, Mont Saint-Martin, 90.

II pourra �tre �tabli en tout autre endroit de le r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision du conseil d'administration, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique du � l'�tranger.

Article 4 - Obiet

La soci�t� a pour objet social d'exercer pour son compte ou pour compte de tiers, seule ou en

participation, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � :

- la formation aux m�tiers de la logistique et de la distribution alimentaire et non-alimentaire ; la distribution de produits alimentaires et m�nagers issus des productions locales et/ou biologiques et/ou de commerces �thiques ;

toutes prestations dans le domaine de la distribution de produits issus des productions locales et/ou biologiques et/ou de commerces �thiques ;

toutes prestations en vue + de p�renniser ces types de productions ;

la sensibilisation pour la consommation des produits locaux et/ou biologiques et/ou de commerce �thique ;

ainsi que notamment l'achat et ia vente, l'importation, l'exportation, la repr�sentation, la distribution, la fabrication, la transformation, le traitement, l'entreposage, le transport, la manutention, le conditionnement de tous les articles, produits, marchandises, denr�es s'y rapportant directement ou indirectement.

Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

La soci�t� peut exercer toute op�ration civile et commerciale, financi�re, mobili�re, immobili�re et de recherche susceptible de favoriser directement ou indirectement la r�alisation de son objet social, et participer � une telle activit� de quelque mani�re que ce soit. Elle peut s'int�resser par voie d'apport, fusion, souscription dans toutes soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er et qui peuvent contribuer � son d�veloppement ou le favoriser.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Article 5 Finalit� sociale

La soci�t� a pour buts sociaux internes et externes

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

L b

R� erV�

Au

Moniteur--

belge

Volet B - suite

Mentionner sur la derni�re page du Vojpt B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

l'insertion socioprofessionnelle de demandeurs d'emploi difficiles � placer en recourant � une

activit� productrice de biens ou de services;

de r�aliser ses activit�s en maximisant les b�n�fices environnementaux et sociaux ;

de promouvoir la consommation de produits focaux et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou de

commerce �thique ;

de promouvoir l'�conomie sociale et les initiatives visant � proposer d'autres mod�les

�conomiques ou financiers bas�s sur la r�silience locale ;

de favoriser, initier, soutenir les projets, �changes ou r�seaux de types social, �conomique,

culturel, environnemental, d'insertion professionnelle, ou d'�ducation permanente.

La soci�t� n'a pas pour but principal 'de procurer � ses associ�s un b�n�fice patrimonial indire�t. Lorsque la soci�t� procure aux associ�s un b�n�fice patrimonial direct limit�, le b�n�fice distribu� � ceux-ci ne peut d�passer le taux d'int�r�t fix� par le Roi en ex�cution de la loi du 20 juillet 1995 portant Institution d'un Conseil national de la coop�ration, " appliqu� au montant effectivement lib�r� des parts en actions.

Chaque ann�e, le conseil d'administration fait rapport sp�cial sur la mani�re dont la soci�t� a veill� � r�aliser le but qu'elle s'est fix�e. Ce rapport �tablit notamment que les d�penses relatives aux investissements, aux frais de fonctionnement et aux r�mun�rations sont con�ues de fa�on � privil�gier la r�alisation du but social de la soci�t�. Ce rapport sp�cial est int�gr� au rapport de gestion.

Article 6 - Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en

mati�re de modification des statuts,

Il. CAPITAL PARTS SOCIALES CESSION DES PARTS RESPONSABILITE REGISTRE DES ASSOCIES

Article 7 - Capital

Le capital est illimit�.

R est repr�sent� par des parts d'une valeur nominale cent (100) euros.

li s'�l�ve initialement � vingt mille (20.000) euros repr�sent� par deux cents (200) parts sociales.

La part fixe du capital est fix�e � vingt mille (20.000,00) euros soit deux cents (200) parts sociales.

Le capital est variable, sans modification des statuts, pour ce qui d�passe ce montant fixe.

Article 8 Capital variable

Outre les parts sociales souscrites au moment de la constitution, d'autres parts pourront, en cours d'existence de la soci�t�, �tre �mises par d�cision de l'organe d'administration qui fixera le taux d'�mission, le montant � lib�rer lors de la souscription et le cas �ch�ant, les �poques auxquelles les versements sont exigibles ainsi que le taux d'int�r�t �ventuel d0 sur ces montants en cas de d�faut de versement dans les d�lais fix�s. Cet organe fixera �galement tes droits attach�s � ces parts. Sans pr�judice des pr�sents statuts, ces nouvelles parts sociales seront des parts sociales � ordinaires �.

Article 9 - Parts sociales Lib�ration = Obligations

Le capital est repr�sent� par des parts sociales nominatives de cent (100) euros chacune qui peuvent

�tre de deux types

A. Parts sociales A ou � garantes � de la finalit� sociale qui sont les parts souscrites au moment de la constitution de la soci�t� ou en cours d'existence de la soci�t� moyennant certaines conditions pr�vues � l'article 13 ;

B. Parts sociales B ou � ordinaires � qui sont souscrites en cours d'existence de la soci�t�,

Par � associ�s �, il faut entendre l'ensemble des associ�s, tant ceux d�tenteurs de parts sociales � garantes � que ceux d�tenteurs de parts sociales � ordinaires �.

Par � associ�s garants �, il faut entendre les associ�s d�tenteurs de parts sociales � garantes �. Par � associ�s ordinaires �, il faut entendre les associ�s d�tenteurs de parts sociales � ordinaires �. Les associ�s fondateurs sont ceux qui ont sign� l'acte de constitution de la soci�t� : ils souscrivent � la constitution les parts sociales � garantes �.

Tous les associ�s ont le droit de participer aux activit�s de la soci�t�, de recevoir un dividende. En dehors des parts repr�sentant les apports, il ne peut �tre cr�� aucune autre esp�ce de titres qui repr�sentent

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Volet B - suite

des droits sociaux ou qui donnent droit � une part des b�n�fices.

Un nombre de parts sociales correspondant au capital fixe devra � tout moment �tre souscrit.

Les parts sociales sont nominatives. Elles sont indivisibles � l'�gard de la soci�t� qui a le droit, en cas d'indivision, de suspendre les droits aff�rents aux parts sociales jusqu'� ce qu'une seule personne ait �t� reconnue comme propri�taire � son �gard. Si les parts sociales sont grev�es d'usufruit, le titulaire de l'usufruit exerce les droits attach�s � celles-ci sauf opposition du nu-propri�taire, auquel cas l'exercice des droits y attach�s sera suspendu jusqu'� ce qu'une seule personne ait �t� d�sign�e comme propri�taire � l'�gard de la soci�t�.

Article 10 - Cession des parts sociales ordinaires

Les parts sociales peuvent �tre c�d�es � des associ�s, et ce moyennant l'accord du Conseil

d'Administration statuant � la majorit� simple.

Elles ne peuvent �tre c�d�es ou transmises � des tiers que si ceux-ci sont des personnes physiques ou morales manifestant un int�r�t pour la soci�t�. Les tiers doivent �tre admis en qualit� d'associ�s conform�ment aux statuts et le Conseil d'Administration agr�e cette cession conform�ment � l'alin�a pr�c�dent. L'associ� qui d�sire transmettre ses parts sociales � un tiers est tenu de pr�senter pr�alablement ses parts sociales aux associ�s existants � qui les pr�sents statuts octroient un droit de pr�emption. Pour ce faire, il pr�viendra les autres associ�s par voie recommand�e 60 jours avant la cession �ventuelle.

En cas de` d�c�s de toute personne physique d�tentrice de parts repr�sentatives du capital de la soci�t�, les parts seront transmises sans agr�ment, � ses h�ritiers l�gaux ou testamentaires.

La propri�t� des parts s'�tablit par une inscription dans le registre des parts. La cession ou la transmission des parts ne sont opposables � la soci�t� et aux tiers qu'� partir du moment o� la d�claration de transfert est inscrite sur le registre des parts. La contravention aux dispositions qui pr�c�dent entra�nera l'annulation de la cession litigieuse, sans pr�judice de tous dommages et int�r�ts destin�s � r�parer le pr�judice subi. Le transfert d'une part � un associ� d'une cat�gorie implique transformation de ladite part en part de la cat�gorie du cessionnaire.

Article 11 - Cession des parts sociales � parants �

Ires parts sociales garantes 'peuvent �tre c�d�es � des associ�s garants, et ce moyennant l'accord du

Conseil d'Administration statuant � majorit� des deux tiers.

Elles ne peuvent �tre c�d�es ou transmises � des tiers que si ceux-ci sont des personnes physiques ou morales manifestant un int�r�t pour la soci�t�. Les tiers doivent �tre admis en qualit� d'associ�s conform�ment aux statuts et le Conseil d'Administration agr�e cette cession conform�ment � l'alin�a pr�c�dent. L'associ� qui d�sire transmettre ses parts sociales garantes � un tiers est tenu de pr�senter pr�alablement ses parts sociales aux associ�s garants existants, et ensuite aux associ�s ordinaires existants. Pour ce faire, il pr�viendra les autres associ�es garants puis ordinaires par voie recommand�e 60 jours avant la cession �ventuelle.

En cas de d�c�s de toute personne physique d�tentrice de parts repr�sentatives du capital de la soci�t�, les parts seront transmises sans agr�ment, � ses h�ritiers l�gaux ou testamentaires.

Lorsque les parts sociales � garantes � sont c�d�es pu transmises � des associ�s � ordinaires � ou � des tiers, celles-ci deviennent alors des parts sociales � ordinaires �.

La propri�t� des parts s'�tablit par une inscription dans le registre des parts. La cession ou la transmission des parts ne sont opposables � la soci�t� et aux tiers qu'� partir du moment o� la d�claration de transfert est inscrite sur le registre des parts. La contravention aux dispositions qui' pr�c�dent entra�nera l'annulation de la cession litigieuse, sans pr�judice de tous dommages et int�r�ts destin�s � r�parer le pr�judice subi. Le transfert d'une part � un associ� d'une cat�gorie implique transformation de ladite part en part de la cat�gorie du cessionnaire.

Article 12 : Transformation des parts

Les parts sociales � ordinaires � peuvent �tre transform�es en parts sociales � garantes �, et ce

moyennant l'accord de l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� sp�ciale des deux tiers.

Mentionner sut la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Volet B - suite

Le candidat associ� � garant � devra motiver sa demande aupr�s du Conseil d'Administration minimum un mois avant l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire par courrier postal ou courriel

Le candidat associ� � garant � devra r�pondre aux crit�res suivants :

il devra adh�rer � l'objet social et au but social de la soci�t� ;

il devra pouvoir justifier d'effectuer des activit�s ou actions dans sa vie professionnelle ou priv�e

qui s'inscrivent dans le sens de l'objet et du but social ;

il ne pourra pas exercer de fonctions, professions, actions ou mandats qui seraient contraire �

l'objet social etlou au but social de la soci�t� ;

il ne pourra pas exercer de fonctions, professions, actions ou de mandats qui entreraient en

conflits d'int�r�ts avec la soci�t�.

Article 13 - Responsabilit�

Les associ�s ne sont tenus que jusqu'� concurrence de leur souscription. Il n'existe entre eux ni

solidarit�, ni indivisibilit�.

Article 14 - Registre des parts

Il est tenu au si�ge social un registre des parts sociales que chaque associ� peut consulter. La

propri�t� et le type des parts sociales s'�tablissent par l'inscription au registre des parts sociales. Des

certificats constatant ces inscriptions sont d�livr�s aux titulaires de parts sociales.

Le registre contient les mentions suivantes :

�% les nom, pr�noms; domicile de chaque associ� et, pour les personnes morales, le si�ge social de la soci�t� ainsi que son num�ro d'entreprise (BCE).

" les dates d'admission, de d�mission, d'exclusion ou de d�c�s de chaque associ�;

�% le nombre de parts sociales;

" le montant des versements effectu�s ainsi que des sommes retir�es en cas de remboursement de la part sociale.

" le type de parts sociales et l'�ventuelle date de transformation du type de parts sociales. Le conseil d'administration est charg� des inscriptions, lesquelles s'effectuent sur base des documents probants dat�s et sign�s, et dans l'ordre de leur date. Si, � la suite de l'ouverture d'une succession - ou pour toute autre cause - plusieurs personnes �taient propri�taires d'une m�me part sociale, l'exercice des droits y aff�rents sera suspendu jusqu'� ce qu'une seule personne ait �t� d�sign�e comme �tant propri�taire de la part sociale.

III. ASSOCIES ADMISSION DEMISSION EXCLUSION - REMBOURSEMENT

Article 15 - Associ�s

Sont associ�s

1, les signataires du pr�sent acte.

2. les personnes physiques ou morales, agr��es comme associ�s par le Conseil d'Administration statuant � la majorit� simple des voix et souscrivant aux conditions fix�es par le Conseil -d'administration, Ces personnes doivent souscrire volontairement et hors de tout �l�ment de contrainte au moins une part sociale, �tant entendu que cette souscription implique l'acceptation des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur.

3. en application de l'article 661, alin�a 1, 7� du code des soci�t�s, end�ans la premi�re ann�e d'activit�, la soci�t� informe par courrier simple les membres du personnel de la possibilit� de souscrire une part � ordinaire � s'ils en font la demande, Cette demande doit �tre adress�e par lettre simple au si�ge social de la soci�t� � l'intention du Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration statue souverainement sur ces demandes. En cas de refus d'une demande d'admission par le Conseil d'administration, toutes les sommes d�j� vers�es par le candidat coop�rateur lui seront rembours�es dans les plus brefs d�lais. Les demandes qui lui sont transmises en vertu de l'article 15.3 ne peuvent �tre refus�es.

Article 16 - Admission

L'admission a lieu par �mission d'une ou plusieurs nouvelle(s) part(s) � ordinaire � augmentant la part

variable du capital. Le membre du_ersonnel ayant souscrit, acquis ou re_�u.des parts sous le b�n�fice

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personne s ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

de la pr�sente disposition perdra automatiquement, sauf accord particulier du conseil d'administration ou de l'AG, la qualit� d'associ� � la date de l'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s suivant la perte de sa qualit� de membre du personnel. .

La valeur de souscription d'une part sociale sera d�termin�e par te montant du capital nominal et de toutes les r�serves et fonds, des r�sultats report�s major� ou diminu� selon le cas, du r�sultat accus� par le dernier bilan approuv�, et divis� par le nombre de parts sociales existantes. ll revient au Conseil d'administration de calculer la valeur de souscription bilantaire.

La soci�t� ne peut refuser l'affiliation d'associ�s que s'ils ne remplissent pas les conditions g�n�rales d'admission.

L'admission des associ�s est constat�e par l'inscription dans le registre des associ�s. Les inscriptions s'effectuent sur base de documents probants qui sont dat�s et sign�s. L'organe comp�tent pour la gestion est charg� des inscriptions.

Article 17 - D�mission

Tout associ� ne peut d�missionner que moyennant l'accord du Conseil d'Administration statuant � la majorit� simple et seulement dans les six premiers mois de l'exercice social. Sa demande de d�mission, qu'il signera personnellement, sera adress�e sous pli recommand� au si�ge de la soci�t�. Les voix attach�es aux parts sociales de l'associ� d�missionnaire ne sont pas prises en consid�ration pour le calcul de cette majorit�. Toutefois, cette d�mission peut �tre refus�e si elle a pour effet de provoquer la liquidation de la soci�t� ou mettre l'existence de celle-ci en danger. La d�mission d'un associ� ne peut avoir pour effet de r�duire le capital � un montant inf�rieur � sa part fixe ou de r�duire le nombre d'associ�s � moins de trois.

La responsabilit� de l'associ� d�missionnaire ou exclu ne prend fin qu'au terme de l'exercice social au cours duquel il s'est retir� ou a �t� exclu et ceci sans pr�judice de l'article 371 du code des soci�t�s. L'associ� d�missionnaire ou exclu ne peut faire valoir aucun droit vis � vis de la soci�t�.

Article 18 - Exclusion

Un associ� ne peut �tre exclu de la soci�t� que s'il cesse de remplir les conditions g�n�rales d'admission ou s'il commet des actes contraires aux int�r�ts de la soci�t�, ou pour toute, autre raison grave, dans les conditions de l'article 370 du code des soci�t�s.

Les exclusions sont prononc�es sur proposition du Conseil d'administration par l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s pour autant que la moiti� au moins des membres pr�sents ou repr�sent�s qui sont associ�s � garants � se soit exprim�e en faveur de l'exclusion et exception faite des parts de l'associ� dont l'exclusion est propos�e. L'Assembl�e g�n�rale doit motiver sa d�cision par de justes motifs. L'associ� dont l'exclusion est demand�e doit �tre invit� � faire conna�tre ses observations par �crit devant l'organe charg� de se prononcer. Il peut demander � �tre entendu par les diff�rents organes ; s'il le demande, il doit �tre entendu par les organes sollicit�s. La d�cision d'exclusion est constat�e pal* un proc�s-verbal dress� et sign� par le conseil d'administration de la soci�t� et mentionne tes faits sur lesquels l'exclusion est fond�e. Il est fait mention de l'exclusion dans le registre des associ�s ainsi qu'au dossier de l'associ�, Une copie conforme de la d�cision d'exclusion est adress�e dans les quinze jours, par lettre recommand�e, � l'associ� exclu.

L'associ� d�missionnaire ou exclu ne peut faire valoir aucun droit vis-�-vis de la soci�t�.

La responsabilit� de l'associ� d�missionnaire ou exclu ne prend fin qu'au terme de l'exercice social au cours duquel il s'est retir� ou a �t� exclu et ceci sans pr�judice de l'article 371 du code des soci�t�s.

Article 19 - Remboursement des parts sociales

Le paiement aura lieu en esp�ces apr�s l'�coulement d'un d�lai de 6 mois prenant cours � la date de la d�mission ou de j'exclusion de l'associ�, Toutefois, dans le cas o� l'ex�cution de la formalit� pr�vue ci-avant entra�nerait pour un exercice social une s�rie de remboursements dont la somme totale exc�de cinq pour cents du capital social existant � la pr�c�dente cl�ture sociale, ce d�lai pourra �tre prorog� d'un an par d�cision du conseil d'administration. La priorit� dans l'�ch�ance des

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

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Mentionner sur �a derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de �a personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

remboursements se fera par r�f�rence � la date des demandes de d�mission ou de la date d'exclusion. Les d�lais pr�vus ci-avant peuvent �tre r�duits ou prolong�s par le Conseil d'administration statuant � la majorit� des 2/3 en tenant compte des liquidit�s disponibles afin de ne pas mettre en p�ril la tr�sorerie de la coop�rative.

L'associ� d�missionnaire ou exclu a droit au remboursement de sa part dont la valeur est d�termin�e par le montant du capital nominal et des r�serves et fonds, des r�sultats report�s, diminu� par l'imp�t latent sur les r�serves et les b�n�fices report�s, major� ou diminu�, suivant les cas, des r�sultats accus�s par le dernier bilan approuv�, et divis� par le nombre de parts sociales existantes.

Le Conseil d'administration peut autoriser l'octroi d'un int�r�t au capital bloqu� sans toutefois que celui-ci soit sup�rieur � celui qui est accord� aux parts du capital social.

En cas de d�c�s, de faillite, de d�confiture ou d'interdiction d'un associ�, ses h�ritiers, cr�anciers ou repr�sentants l�gaux recouvrent la valeur de ses parts conform�ment au pr�sent article.

Les associ�s et les ayants droit ou ayants cause d'un associ�, ne peuvent provoquer la liquidation de la soci�t�, ni provoquer l'apposition de scell�s, la liquidation ou le partage de l'avoir social, ni intervenir de quelque mani�re que ce soit dans l'administration de la soci�t�. Ils doivent pour l'exercice de leurs droits s'en rapporter aux livres et �critures sociales et aux d�cisions du Conseil d'administration et de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 20 - Obligation des associ�s d�missionnaires

Tout associ� cessant de faire partie de la soci�t� reste personnellement tenu dans les limites o� il

s'est engag�, et ce pendant cinq ans � partir de ces faits.

IV. ADMINISTRATION CONTROLE

Article 21- Composition du conseil d'administration

La soci�t� est administr�e par un Conseil d'administration compos� au minimum de cinq (5) membres, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour une dur�e de 3 ans ; ils sont r��ligibles autant de fois que souhait�. Le Conseil d'administration sera compos� de minimum trois (3) membres qui sont � associ�s garants �.

lis sont en tout temps r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s pour autant que la moiti� au moins des membres pr�sents ou repr�sent�s qui sont associ�s � garants � se soit exprim�e en faveur de l'exclusion, sans pr�avis, et sans devoir motiver la d�cision.

Si l'administrateur est une personne morale, celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s limit�es et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de fa personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur,

Dans les 8 jours de leur nomination, les administrateurs doivent d�poser au Greffe du Tribunal de Commerce un extrait de l'acte constatant leurs pouvoirs et portant leur signature.

Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre. Chaque administrateur ne peut disposer valablement que d'une procuration maximum.

Un administrateur qui a un int�r�t direct dans un ou plusieurs des points soumis � la d�cision du Conseil d'administration ne peut prendre part au vote sur ceux-ci.

Le Conseil d'administration peut choisir parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier, un r�f�rent ressources humaines et un r�f�rent au m�tier de la distribution et/ou de l'alimentation.

Article 22 - Vacance d'un administrateur

En cas de vacance d'une place d'administrateur par suite de d�c�s, d�mission ou autre cause, les

administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale,

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15/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - suite

lors de sa' premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive. L'administrateur d�sign� dans les conditions ci-dessus est nomm� pour le temps n�cessaire � l'ach�vement du mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 - Pr�sidence du conseil d'administration

Le conseil d'administration �lit parmi ses membres un pr�sident.

Article 24 - R�unions du conseil d'administration

Le conseil se r�unit sur la convocation et sous la pr�sidence de son pr�sident ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, ou si le conseil d'administration n'avait pas �lu un pr�sident, d'un administrateur d�sign� par ses coll�gues, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins le demandent. Les r�unions se tiennent au lieu indiqu� dans les convocations.

Article 25 - Comp�tence du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l'objet social, � l'exception de ceux que la loi ou les statuts r�servent � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 26 - D�lib�rations du conseil d'administration

Sauf cas de force majeure, le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Tout administrateur peut donner � un de ses coll�gues une procuration. Aucun administrateur ne peut repr�senter plus d'un de ses coll�gues. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix, sans tenir compte des abstentions. En cas de partage des voix, ia voix de celui qui pr�side la r�union est pr�pond�rante.

Article 27 - Gestion Journali�re

Le conseil d'administration peut conf�rer la gestion journali�re de la soci�t� ainsi que la repr�sentation

de la soci�t� en ce qui concerne la gestion

- soit � un ou plusieurs de ses membres qui portent le titre d'administrateurs-d�l�gu�s;

- soit � un ou plusieurs directeurs ou fond�s de pouvoirs choisis hors ou dans son sein.

En cas de coexistence de plusieurs d�l�gations g�n�rales de pouvoirs, le conseil d'administration fixera les attributions respectives. En outre, le conseil d'administration peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux et limit�s � tout mandataire. De m�me, les d�l�gu�s � la gestion journali�re, administrateurs ou non, peuvent conf�rer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire niais dans les limites de leur propre d�l�gation. Le conseil peut r�voquer en tout temps le mandat des personnes mentionn�es aux alin�as qui pr�c�dent. Il fixe les attributions, les pouvoirs et les r�mun�rations fixes ou variables, imput�es sur les frais g�n�raux, des personnes � qui il conf�re des d�l�gations.

Article 28 - Responsabilit�

Les administrateurs sont responsables, conform�ment au droit commun, de l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u ,et des fautes commises dans leur gestion. lls sont solidairement responsables, soit envers la soci�t�, soit envers les tiers, de tous dommages et int�r�ts r�sultant d'infractions aux dispositions des statuts sociaux. Ils ne seront d�charg�s de cette responsabilit� quant aux infractions auxquelles ils n'ont pas pris part, que si aucune faute ne leur est imputable et s'ils ont d�nonc� ces infractions � l'Assembl�e g�n�rale la plus proche apr�s qu'ils en auront eu connaissance.

Article 29 - Repr�sentation de la soci�t�

La soci�t� est repr�sent�e, y compris dans les actes en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement;

- soit dans les limites de la gestion journali�re et des pouvoirs qui leur ont �t� conf�r�s, par le ou les d�l�gu�s � cette gestion agissant ensemble ou s�par�ment.

Ces repr�sentants n'ont pas � justifier vis-�-vis des tiers' d'une d�cision pr�alable du conseil d'administration, En outre, elle est valablement engag�e par des mandataires. sp�ciaux dans les limites de leur mandat,

Article 30 - Gratuit� du mandat d'administrateur

Les mandats des administrateurs et des associ�s charg�s du contr�le sont gratuits. Toutefois en ce qui concerne les administrateurs charg�s d'une d�l�gation comportant des prestations sp�ciales ou permanentes, il peut leur �tre attribu� des r�mun�rations; en aucun cas cette r�mun�ration ne peut consister en une participation au b�n�fice de la soci�t�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au- recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Article 31 - Contr�le

Tant que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire r�viseur, sauf d�cision contraire de l'Assembl�e g�n�rale. Dans ce cas, il peut �tre nomm� un ou plusieurs associ�s charg�s du contr�le par l'Assembl�e g�n�rale. Ceux-ci ne peuvent exercer aucune autre fonction ou mandat au sein de la soci�t�, A d�faut, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du r�viseur. Ceux-ci s�par�ment ou conjointement ont un droit illimit� d'investigation et de contr�le sur toutes les op�rations de la soci�t�,

Le r�viseur et les associ�s charg�s du contr�le sont nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale le cas �ch�ant pour 3 ans. L'Assembl�e g�n�rale fixe �galement la r�mun�ration du commissaire. Le commissaire est r�vocable en tout temps par l'Assembl�e g�n�rale.

Ils peuvent prendre connaissance des livres, de la correspondance, des proc�s-verbaux et g�n�ralement de toutes les �critures de la soci�t� sans d�placement de ceux-ci,

Article 32 - Proc�s verbaux

Les d�cisions sont reprises dans des proc�s-verbaux qui seront consign�s dans un registre sp�cial et contresign�s par tous les administrateurs pr�sents. Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs doivent �tre sign�s par deux administrateurs.

V. ASSEMBLEE GENERALE'

Article 33 - Composition et pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale se compose de l'ensemble des associ�s. Ses d�cisions sont obligatoires pour tous, m�me les absents ou dissidents. Elle poss�de les pouvoirs lui attribu�s par la loi et les pr�sents statuts. Elle a seule le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer des administrateurs et commissaires, de les r�voquer, d'accepter leur d�mission et de leur donner d�charge de leur administration, ainsi que d'approuver les comptes annuels.

Article 34 - Convocation

Le Conseil d'administration convoque les Assembl�es g�n�rales annuelles et les Assembl�es g�n�rales extraordinaires, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige, par simples lettres ou courriels. Elle se r�unit au moins une fois par an, dans les six mois suivant la cl�ture des comptes, aux lieux, date et heure fix�s par le Conseil d'administration,

La convocation devra se faire quinze jours au moins avant la r�union, suivant les modalit�s pr�vues dans le r�glement d'ordre int�rieur et mentionner les points � l'ordre du jour. Les convocations seront valablement faites par l'envoi d'un courriel (e-mail) adress� � l'adresse mail qui aura �t� donn�e par l'associ� lors de la souscription de ses parts ou � l'adresse qu'il aura notifi�e ult�rieurement � la soci�t�.

Quinze jours avant l'Assembl�e g�n�rale, le Conseil d'administration adresse aux coop�rateurs qui en font la demande, sans d�lai et gratuitement, par e-mail, une copie des documents pr�vus par l'article 410 du code des soci�t�s,

Les Assembl�es g�n�rales auront lieu au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� par le Conseil d'administration dans la convocation,

Article 35 - Procuration

Tout associ� peut donner � toute autre personne, pourvu qu'elle soit elle-m�me associ�e, une procuration �crite pour le repr�senter � une assembl�e et y voter en ses lieu et place. Aucun associ� ne peut repr�senter plus de dix associ�s.

Pour le calcul du quorum et des votes, un associ� garants ne peut �tre repr�sent� que par un autre associ� garants.

Article 36 - Pr�sidence

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou � d�faut par un administrateur d�sign� � la majorit� simple 'au d�but de la s�ance des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

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Volet B - suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

L'Assembl�e g�n�rale peut constituer un bureau dont les membres sont d�sign�s � la majorit� simple au d�but de la s�ance et comprennent notamment un secr�taire et un scrutateur.

Article 37 - Nombre de voix

Chaque associ� ou associ� garant dispose d'autant de voix qu'il a de parts sociales. Toutefois, nul ne peut participer au vote, � titre personnel et comme mandataire pour plus du dixi�me des voix pr�sentes ou repr�sent�es � l'assembl�e. Ce pourcentage est port� au vingti�me lorsqu'un ou plusieurs associ�s ont la qualit� de membre du personnel engag� par la soci�t�. En outre, le droit de vote aff�rent aux parts sociales dont les versements exigibles ne sont pas effectu�s, est suspendu.

Article 38 - Ordre du four et maiorit� simple

Aucune assembl�e ne peut d�lib�rer sur des objets qui ne figurent pas � l'ordre du jour.

Sauf les exceptions pr�vues par les pr�sents statuts et la loi, les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Les d�cisions sont prises � la majorit�' simple des votes valablement exprim�s, c'est-� dire � la moiti� plus une des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf si la loi ou les statuts y d�rogent.

Un associ� qui a un int�r�t direct dans un ou plusieurs des points mis � l'ordre du jour ne peut prendre part au vote sur ceux-ci. Pour le calcul des voix, ses voix ne sont pas prises en consid�ration.

Article 39 - Majorit�s sp�ciales quorum de pr�sence

Lorsque les d�lib�rations ont pour objet des modifications aux statuts, ainsi que la dissolution anticip�e de la soci�t�, sa fusion, sa scission ou l'�mission d'obligations, l'assembl�e g�n�rale ne sera valablement constitu�e que si l'objet des modifications propos�es a �t� sp�cialement indiqu� dans la convocation, si les associ�s pr�sents ou repr�sent�s repr�sentent au moins la moiti� du capital social et si les associ�s garants pr�sents ou repr�sent�s repr�sentent au moins la moiti� du capital social attach� � l'ensemble des parts sociales � garants �" .

Si ces deux derni�res conditions ne sont pas remplies, une nouvelle convocation aura lieu et la nouvelle assembl�e g�n�rale d�lib�rera valablement quelle que soit la quotit� du capital repr�sent�e. La d�lib�ration portant sur l'un des points vis�s au premier alin�a, sauf les exceptions pr�vues par la loi, n'est admise que si elle r�unit les trois-quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En sus, la d�lib�ration portant sur l'un des points vis�s au premier alin�a ou sur la cession de parts sociales, n'est admise, que si elle r�unit une majorit� double. Cette majorit� double consiste d'une part en une majorit� des voix �mises par les associ�s et d'autre part une majorit� des voix �mises par les associ�s garants. Si la loi ou les statuts pr�voient que la d�cision doit' r�unir un nombre de voix sup�rieur � la majorit� simple, la double majorit� consistera alors d'une part en ce nombre pour les voix �mises par l'ensemble des associ�s et d'autre part en une majorit� simple des voix �mises par les associ�s garants.

Article 40 - Proc�s verbaux

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par les membres du conseil d'administration et les associ�s qui le demandent. Les extraits ou copies � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un administrateur.

Article 41 - Assembl�es g�n�rales extraordinaires

Des Assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre convoqu�es par le Conseil d'administration chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur demande de coop�rateurs repr�sentant au moins le cinqui�me du capital,

Article 42 - R�glement d'ordre int�rieur

Tout ce qui concerne l'activit� du Conseil d'administration, des associ�s charg�s du contr�le et de l'Assembl�e g�n�rale peut �tre repris dans un r�glement d'ordre int�rieur sans que celui-ci puisse d�roger aux stipulations imp�ratives des statuts ou de la loi. Le r�glement d'ordre int�rieur est r�dig� par le Conseil d'administration et approuv� par l'Assembl�e g�n�rale.

L'Assembl�e g�n�rale d�cide du r�glement d'ordre int�rieur propos� par le Conseil d'administration. Les modifications apport�es au r�glement d'ordre int�rieur seront valid�es par l'Assembl�e g�n�rale sur proposition du Conseil d'administration � la majorit� simple. Le r�glement d'ordre int�rieur peut, � condition de ne " as contrevenir aux dispositions im.�ratives des statuts et de la loi, " rendre toutes dis" ositions relatives �

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Annexes du Moniteur belge

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Volet B - suite

l'application des statuts et le r�glement des affaires sociales en g�n�ral, et peut imposer aux soci�taires et � leurs ayants droit tout ce qui est jug� utile aux int�r�ts de la soci�t�.

VI. EXERCICE SOCIAL COMPTES ANNUELS

Article 43 - Exercice social

A l'exception du premier exercice, les exercices sociaux courent du premier juillet au trente juin de chaque ann�e.

Article 44 - Comptes annuels

A la fin de chaque exercice social, le conseil d'administration dresse l'inventaire ainsi que le bilan, le compte de r�sultat et ses annexes ainsi qu'un rapport de gestion lorsque la loi le requiert. Ceux-ci seront soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 45 - Affectation des b�n�fices

Sur le r�sultat net tel qu'il r�sulte des comptes annuels, il est pr�lev� au moins cinq. pour cent pour constituer la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint un dixi�me du capital social; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e. Le solde recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale conform�ment aux r�gles suivantes :

1. Une partie sera affect�e � la r�alisation des finalit�s internes et externes de la soci�t�, tels qu'�tablis dans les pr�sents statuts.

2. Le solde restant peut �tre accord� pour un int�r�t � la partie vers�e du capital social.

3. Une ristourne peut �tre accord�e aux associ�s.

4. L'exc�dent est vers� au fonds de r�serve ou dans des fonds sp�ciaux.

Article 46 - Ristourne

La ristourne qui serait �ventuellement accord�e ne peut �tre attribu�e aux associ�s qu'au prorata des

op�rations qu'ils ont trait�es avec la soci�t�. .

Article 47 - D�charge des administrateurs

L'Assembl�e g�n�rale annuelle entend les rapports des administrateurs et du commissaire ou des associ�s charg�s du contr�le, et statue sur l'adoption des comptes annuels (bilan compte de r�sultats et annexes).

Apr�s adoption des comptes annuels, l'Assembl�e se prononce sur la d�charge des administrateurs et des personnes charg�es du contr�le ou du commissaire.

Les comptes annuels sont d�pos�s dans les trente jours apr�s leur approbation � la Banque Nationale,

VII. DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 48 - Dissolution

La soci�t� est dissoute lorsque toutes les parts sociales sont r�unies en une seule main.

La soci�t� est dissoute par la r�duction du nombre des associ�s en dessous du minimum R�gal et par r�duction du capital en dessous du minimum statutaire.

Elle peut aussi �tre dissoute par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale prise dans les conditions pr�vues pour les

modifications des statuts.

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Article 49 - Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leurs pouvoirs, le mode de liquidation et leurs indemnisations. L'assembl�e se r�unit sur convocation et sous la pr�sidence du liquidateur ou d'un des liquidateurs (le pr�sident s'il y en a un ou le plus �g� des administrateurs), conform�ment aux dispositions des pr�sents statuts. Elle conserve le pouvoir de modifier les statuts pour mener � bien la liquidation. Apr�s apurement de toutes les dettes et frais de la liquidation, l'actif net servira par priorit� � rembourser les parts sociales � concurrence de la valeur nominale du montant de leur lib�ration. Le solde .recevra une affectation qui se rapprochera autant que possible de l'objet social de la soci�t�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Article 50 - Partage du boni de liquidation

Apr�s paiement des dettes et des charges sociales, le solde servira d'abord au remboursement des sommes vers�es en lib�ration des parts. Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situations et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le cas �ch�ant, apr�s apurement de tout le passif et le remboursement de leur mise aux associ�s, le surplus de liquidation sera attribu� sur d�cision de l'Assembl�e g�n�rale qui prononce la liquidation � une organisation ou une action dont l'objectif se rapproche le plus possible du but social de la soci�t�.

VIII. DIVERS

Article 51 - Code des soci�t�s

Les dispositions l�gales, auxquelles il ne serait pas licitement d�rog�, sont r�put�es inscrites dans le

pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de la loi sont cens�es non �crites.

FINALIT� SOCIALE "

La soci�t� devra entrer dans les conditions de l'article 661 du Code des soci�t�s, libell� comme suit � Les soci�t�s sont appel�es soci�t�s � finalit� sociale lorsqu'elles ne sont pas vou�es � l'enrichissement de leurs associ�s et lorsque leurs statuts

1� stipulent que les associ�s ne recherchent qu'un b�n�fice patrimonial limit� ou aucun b�n�fice patrimonial;

2� d�finissent de fa�on pr�cise le but social auquel sont consacr�es les activit�s vis�es dans leur objet social et n'assignent pas pour but principal � la soci�t� de procurer aux associ�s un b�n�fice

patrimonial indirect; "

3� d�finissent la politique d'affectation des profits conforme aux finalit�s internes et externes de la soci�t�, conform�ment � la hi�rarchie �tablie dans les statuts de ladite soci�t�, et la politique de constitution de r�serves;

4� stipulent que nul ne peut prendre part au vote � l'assembl�e g�n�rale pour un nombre de voix d�passant le dixi�me des voix attach�es aux parts ou actions repr�sent�es; ce pourcentage est port� au vingti�me lorsqu'un ou plusieurs associ�s ont la qualit� de membre du personnel engag� par la soci�t�;

5� stipulent, lorsque la soci�t� procure aux associ�s un b�n�fice patrimonial direct limit�, que le b�n�fice distribu� � ceux-ci ne peut d�passer le taux d'int�r�t fix� parie Roi en ex�cution de la loi du 20 juillet 1955 portant institution d'un Conseil national de la coop�ration, appliqu� au montant effectivement lib�r� des parts ou actions;

6� pr�voient que, chaque ann�e, les administrateurs ou g�rants feront rapport sp�cial sur la mani�re dont la soci�t� a veill� � r�aliser le but qu'elle s'est fix�e conform�ment au 2�; ce rapport �tablira notamment> que les d�penses relatives aux investissements, aux frais de fonctionnement et aux r�mun�rations sont con�ues de fa�on � privil�gier la r�alisation du but social de la soci�t�;

.7� pr�voient les modalit�s permettant � chaque membre du personnel d'acqu�rir, au plus tard un an apr�s son engagement par la soci�t�, la qualit� d'associ�; cette disposition ne s'applique pas aux membres du personnel qui ne jouissent pas de la pleine capacit� civile;

8� pr�voient les modalit�s permettant que le membre du personnel qui cesse d'�tre dans les liens d'un contrat de travail avec la soci�t� perde, un an au plus tard apr�s la fin de ce lien contractuel, la qualit� d'associ�;

9� stipulent qu'apr�s l'apurement de tout le passif et ie remboursement de leur mise aux associ�s, le surplus de liquidation recevra une affectation qui se rapproche le plus possible du but social de la soci�t�.

Le rapport sp�cial vis� au 6� sera int�gr� au rapport de gestion devant �tre �tabli conform�ment aux articles 95 et 96. �

Ces conditions font partie des statuts.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Li�ge, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2012: Annexes du Moniteur belge

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Volet B - suite

1� Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le 30 juin 2013.

2� La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en 2013.

3� Le nombre d'administrateurs est fix� � cinq et sont nomm�s � ces fonctions :

L'ASBL EXPOSANT D, qui d�signe comme repr�sentant permanent, Monsieur Vincent

WATTELET ;

Madame Caroline MARCOUR ;

- L'ASBL LA BOURRACHE, qui d�signe comme repr�sentant permanent Madame Fran�oise VANDALEM, n�e � Ch�n�e, le 18 d�cembre 1976, domicili�e � 4000 Li�ge Rocourt, clos Reine Astrid, 123 NN 76,12.18.058-15 ;

- La SA N2D2, qui d�signe comme repr�sentant permanent Monsieur Niels Duchesne ;

- Madame Pauline LEBOUTTE, qui acceptent.

Leur mandat est conclu pour une dur�e de trois ans et expirera apr�s l'assembl�e g�n�rale annuelle de 2015. II sera exerc� gratuitement.

Et imm�diatement, les administrateurs pr�nomm�s se sont r�unis en conseil et ont d�cid� �

l'unanimit� des voix :

de nommer comme pr�sident du conseil d'administration : ASBL EXPOSANT D ;

de nommer comme tr�sorier : Madame Caroline MARCOUR ;

de nommer comme secr�taire : N2D2 SA;

de nommer comme r�f�rente alimentaire : ASBL LA BOURRACHE ;

- de nommer comme r�f�rente ressources humaines : Madame Paulin� LEBOUTTE. L'Assembl�e g�n�rale d�cide ensuite qu'en application des articles 165, 166 et 167 du code des soci�t�s, chaque associ� individuellement exercera le droit de contr�le.

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Mesdames Pauline LEBOUTTE et Caroline MARCOUR sont charg�es de la gestion journali�re dans

les limites pr�vues par les pr�sents �teuts-et statuts-et te r�glement d'ordre int�rieur.

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Anne MICHEL, Notaire associ�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

05/02/2015

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Fhee_ili Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise: 13E0849295.376

D�nomination

(en entier) : La Coop�rative Ardente

(en abr�g�) :

Forme juridique : SCRLFS

Si�ge Mont Saint-Martin, 90 4000 Li�ge

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :D�mission, nomination Administrateur et Administrateur-d�l�gu�

Le conseil d'administration du 19 janvier 2015 acte

- La d�mission de Jean Danis, rue des Puddleurs 15 4030 Grivegn�e, au poste d'administrateur;

- La d�mission de Caroline Marcour, rue de t'Acad�mie 67 4000 Li�ge, aux postes d'administrateur et'

d'administrateur-d�l�gu� ;

- La nomination de Mathieu Jaspard, rue des Quatorze Verges 32 4000 Li�ge, au poste d'administrateur-

d�l�gu�.

La soussign�e Pauline Leboutte agissant comme administratrice certifie la pr�sente d�claration sinc�re et compl�te.

Fait � Li�ge Ie 26 janvier 2015

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

15/12/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2015, APP 03.12.2015, DPT 10.12.2015 15685-0221-014

Coordonnées
LA COOPERATIVE ARDENTE

Adresse
MONT SAINT-MARTIN 90 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

LA COOPERATIVE ARDENTE

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