LA LYRE EMIGREE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LA LYRE EMIGREE
Dénomination : LA LYRE EMIGREE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.417.853

Publication

22/03/2011
ÿþ MOD 2.2

p Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreorise : geb.`-C `+(J -1- 53 SI

Dénomination

(en entier) : LA LYRE EMIGREE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue du Parc , 57/001 à 4020 Liège

Objet de l'acte : Constitution A.S.B.L.

Entre

MELNIK Alexandre, libraire, rue du Parc 57/001, 4020 Liège ;

KONOCHONKINA Oksana, libraire, rue du Parc 57/001, 4020 Liège ;

DOURASSOFF Marie-Madeleine, pensionnée, rue des Lauriers, 3/11, 4000 Liège.

CHAPITRE I. Dénomination, siège social, exercice, but et objet social

Art. 1. L'association adopte la dénomination « LA LYRE EMIGREE ».

Cette dénomination devra toujours être précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou des initiales « ASBL ».

Elle a son siège à Liège. Actuellement établi, dans l'arrondissement judiciaire de Liège, rue du Parc, 57/001 à 4020 Liège, le siège peut être transféré, par simple décision du conseil d'administration, dans tout autre localité en Belgique. Toute modification du siège social sera publiée, dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur belge.

Art. 2. L'association a pour but l'organisation d'évènements littéraires, culturels, scientifiques, artistiques et autres.

Elle se destine notamment à réaliser des activités suivantes :

- servir la poésie et d'une manière générale la littérature, la science, l'art et fa culture, quel qu'en soit le

mode d'expression ;

- organiser les festivals de poésie, les soirées de poésie, etc. ;

- éditer, imprimer, propager, soutenir et vendre tous journaux, revues, publications ;

- accorder son aide aux poètes, écrivains, scientifiques, artistes ;

- prêter son concours et s'Intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Elle pourra recevoir tous biens meubles et immeubles, toutes subventions d'institutions publiques et privées,: toutes donations et legs, accomplir tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition et d'aliénation: nécessaires à l'exercice de son activité.

De manière plus générale, l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou' indirectement, à la réalisation de son but. En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus, l'association peut,: notamment, acquérir, louer ou donner en location, toutes propriétés ou droits réels, recruter du personnel,: conclure des contrats valables, récolter des fonds, en résumé, exercer ou faire exercer toutes activités qui: justifient son objet. Elle mettra tout en oeuvre pour sa diffusion par tous procédés qu'elle estimera utiles et pourra, à cet effet, tant en Belgique que dans touts autres pays, organiser toutes rencontres internationales ou s'y faire représenter.

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Réservé

au

Moniteur

belge





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

CHAPITRE Il. Membres et membres adhérents

Art. 3. L'association est composée de membres et, le cas échéant, de membres adhérents. Les membres composent, à l'exclusion des autres catégories de membres, l'assemblée générale. Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits. Le nombre de membres est illimité. Il ne peut être inférieur à trois.

Le candidat à l'admission en qualité de membre adresse sa demande par écrit au conseil d'administration. Les nouveaux membres sont admis par l'assemblée générale.

La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Devenir membre implique une adhésion sans réserve aux statuts et règlements de l'association, ainsi qu'à leurs modifications.

Art. 4. L'association pourra compter des membres adhérents.

Les membres adhérents sont en droit d'assister aux assemblées générales, de prendre connaissance des décisions qui les concernent et de requérir la dissolution de l'association qui viole la loi ou les statuts.

Le candidat membre adhérent adresse sa candidature par écrit au conseil d'administration. L'admission des membres adhérents relève de la compétence de l'assemblée générale. L'admission en qualité de membre adhérent implique l'adhésion aux statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'à leurs modifications.

Art. 5.. Les membres et les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixée par l'assemblée générale et ne pourra être supérieur à 30 euros.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui a été adressé.

Art. 6. Les membres et les membres adhérents sont libres de se retirer de l'association à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Tout membre ou membre adhérent qui décède est également réputé démissionnaire à la date de son décès.

L'exclusion d'un membre ou d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, sur requête dûment motivée du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres ou les membres adhérents qui se seraient rendus coupables de manquements graves aux statuts ou d'atteinte à l'honneur et à la réputation de l'association.

Art. 7. Les membres et membres adhérents démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social, ne peuvent exiger des comptes, ni faire apposer des scellés ou faire établir un inventaire.

CHAPITRE III. Assemblée générale

Art. 8. L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément conférés par la loi et les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

ide modifier les statuts,

2d'admettre les nouveaux membres et les membres adhérents,

3d'exclure un membre,

Ode prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société en finalité

sociale,

5de nommer et révoquer les administrateurs

Ede nommer et révoquer le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes, le ou tes liquidateurs

ainsi que de fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée,

7d'approuver annuellement les comptes et budget,

8d'approuver, le cas échéant, le règlement d'ordre intérieur et ses modifications,

9de donner la décharge aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs,

10 de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout

administrateur, tout commissaire ou toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire

désigné par l'assemblée générale,

1 i d'indiquer la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

Art. 9. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l'année civile. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres. Le président aura mandat pour le faire.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

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MOA 2.2

Art. 10. Tous les membres sont convoqués obligatoirement en assemblée générale par le président. Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci sont annexés à la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Les convocations sont diffusées par voie postale à tous les membres huit jours au moins avant la date fixée et doivent contenir l'ordre du jour.

Art. 11. Chaque membre a le droit et le devoir d'assister et de participer aux assemblées générales et d'y prendre part aux votes, chacun disposant d'une voix.

Il peut en cas d'empêchement se faire représenter par un mandataire, membre lui-même, étant entendu que nul ne peut représenter valablement plus d'une voix en dehors de la sienne.

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et ses décisions sont prises à la majorité absolue, la voix du président du conseil d'administration étant prépondérante en cas de parité des voix. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Quand l'assemblée doit décider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'ASBL ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré si au moins la moitié de ses membres sont présents ou représentés au conseil d'administration et que ces derniers acceptent à l'unanimité d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Art. 12. Les délibérations et décisions de l'assemblée générale sont obligatoirement consignées dans des procès verbaux signés par le président et insérés dans un registre spécial conservé au siège de l'association, où les membres sont autorisés à en prendre connaissance, mais sans déplacement des registres. Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par le président ou par un autre administrateur.

CHAPITRE IV. Conseil d'administration

Art. 13. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de minimum trois et de maximum sept administrateurs, nommés par l'assemblée générale pour un terme de 6 ans et en tout temps révocables par elle. Le mandat d'administrateur se termine à la date de la hème assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur. Les administrateurs sont choisis parmi les membres après un appel à candidature.

Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à la gestion, à un ou plusieurs mandataires, agissant individuellement. II(s) pose(nt) tous les actes relevant de la gestion journalière. Le ou les mandataires sont choisis au sein du conseil d'administration, ils revêtent en cette hypothèse la qualité d'administrateur délégué à la gestion journalière, et/ou au sein des membres effectifs et/ou parmi les tiers à l'association et revêtent alors la qualité de délégué à la gestion journalière. Ils sont désignés pour une durée indéterminée et sont, en tout temps, révocables par le conseil d'administration qui fixera outre les modalités de l'exercice de leurs pouvoirs, éventuellement leur salaire ou appointement ou honoraires.

Art.14. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de son remplaçant au moins une fois par semestre et chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou lorsque deux administrateurs au moins le demandent. Il doit être réuni lorsqu'un cinquième au moins des membres en font la demande. La convocation du conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

La convocation du conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, en ce compris aliéner, hypothéquer et soumettre un litige à l'arbitrage. Les membres du conseil d'administration ne pourront disposer, pour cette gestion, de cartes de crédit ou autre instrument de crédit. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont de sa compétence.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière, c.-à-d. engageant l'association pour un montant supérieur à 1.250 ¬ , sont soumis, sauf délégation spéciale du conseil, à l'approbation du Conseil. Les signataires n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

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MOD 2.2

Art. 15. Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix émises par les administrateurs présents ou représentés dont le nombre ne peut être inférieur aux deux tiers au moins des membres du conseil. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de partage, la voix dit président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration dûment signée. Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré si au moins la moitié des administrateurs sont présents ou représentés au conseil d'administration et que ces derniers acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Art. 16. Le Conseil d'Administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs ou à des tiers. Dans ce cas, l'étendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera précisée ainsi que la durée du mandat. La cessation de fonction d'un administrateur met fin à tout pouvoir délégué par le conseil d'administration.

Art. 17. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit.

CHAPITRE V. Budgets, comptes et dispositions diverses

Art. 18. L'exercice social coïncide avec l'année civile. Chaque année, à la date du 31 décembre, le bilan et

les comptes de l'exercice écoulé sont établis.

Chaque année, l'assemblée générale à l'occasion de sa session ordinaire procède au remplacement des

administrateurs démissionnaires ou arrivés en fin de mandat, ceux-ci sont rééligibles.

Les comptes sont soumis en même temps que le budget pour l'exercice suivant à l'approbation de

l'assemblée générale ordinaire annuelle.

Le budget présente les recettes et fes dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant.

Art. 19. Les ressources de l'ASBL proviennent :

* du produit des cotisations ;

de dons, legs, subsides ou subventions ;

de la rémunération des activités et prestations effectuées par elle ;

* de tout revenu résultant de la gestion de son avoir.

Art. 20. Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés.

Art. 21. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont décidées par le conseil d'administration et intentées ou soutenues au nom de l'association par la personne habilitée à représenter l'association.

Toutefois, si l'action est intentée contre un membre de l'association, un administrateur, un commissaire, une personne habilitée à représenter l'association ou un mandataire désigné par l'assemblée générale, la décision est prise par l'assemblée générale.

Art. 22. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'associations ayant un objet similaire.

Art. 23. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi en vigueur régissant les associations sans but lucratif.

CHAPITRE VI. Dispositions diverses

Art. 24. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

III. ASSEMBLEE GENERALE  NOMINATION

Les fondateurs réunis en Assemblée Générale prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce :

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Volet B - Suite

1)Dispositions transitoires :

a)Premier exercice social.

Le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2011.

b) Première assemblée générale.

La première assemblée générale ordinaire se réunira au cours du premier semestre 2012.

2)Nominations :

L'assemblée décide de nommer en qualité d'administrateur :

MELNIK Alexandre, libraire, domicilié rue du Parc 571001, 4020 Liège et ayant pour numéro national le 61.02.14-605.76

KONOCHONKINA Oksana, libraire, domiciliée rue du Parc 571001, 4020 Liège et ayant pour numéro national le 72.06.10-530.45

Qui acceptent ce mandat

Fait à Liège le 07 mars 2011, en autant d'exemplaires qu'il y a de parties ayant un intérêt distinct.

Représentant valablement l'association M. Alexandre Melnik en tant qu'administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA LYRE EMIGREE

Adresse
RUE DU PARC 57/1 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne