LA POESIE CORPORELLE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LA POESIE CORPORELLE
Dénomination : LA POESIE CORPORELLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.434.283

Publication

22/03/2011
ÿþ, MOD 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

N' d'entreprise

Dénomination

(en entier) : La Poésie Corporelle

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue Sainte-Marie 32 - 4000 Liège

Objet de l'acte ; Publication des Statuts

" 110..3.0"

4 `i34 283

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

L'AN DEUX MILLE ONZE, LE 7 Mars

S'est réunie l'Assemblée Générale de l'ASBL La Poésie Corporelle.

Sont présents :

-Ekué Koudoyor, domicilié Rue Sainte-Marie 32 4000 Liège ;

-Caroline Frischen domiciliée Rue Sainte-Marie 32 4000 Liège ;

-Léonard Folyson, domicilié Rue de Fetinne 88 4020 Liège ;

Réunissant l'entièreté des membres effectifs de I'ASBL.

A l'unanimité des votes, l'Assemblée a, conformément à la foi du 27 juin 1921 modifié par la loi du 2 mai 2002, libellé le texte des nouveaux statuts de l'association comme suit :

CHAPITRE PREMIER : DENOMINATION, OBJET, SIEGE, DUREE

ARTICLE 1

fl est créé une association sans but lucratif sous la dénomination « La Poésie Corporelle ».

ARTICLE 2

Le siège de l'ASBL est établi à Rue Sainte-Marie 32 4000 Liège dans l'arrondissement judiciaire de liège. Il pourra être transféré ailleurs en Belgique sur décision de l'Assemblée générale.

ARTICLE 3

L'ASBL a pour but de réaliser des activités culturelles, sportives ou artistiques de toutes sortes pour le bien être de tous.

Les sources de financement de ces activités pourront provenir d'opérations de toutes natures et d'activités les plus diverses, développées par l'ASBL elle-même ou auxquelles celle-ci participe directement ou

indirectement. . .

Les sources de financement pourront être de différentes natures, comme :

-Les bénéfices dégagés par les différentes activités récurrentes ou événementielles ;

-Les subsides ou contributions de toutes sortes provenant d'organisations gouvernementales.

Les activités artistiques, ludiques, culturelles, etc. qui seront développées par l'ASBL devront toujours avoir pour objectif de participer au bien-être des gens sans distinction de race, de religion, d'âge, de classe sociale et d'opinion politique.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou

de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou

" MOD 2.1

ARTICLE 4

L'ASBL est constituée pour une durée illimitée.

CHAPITRE 2 : LES MEMBRES

ARTICLE 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre des membres effectifs ne pourra être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits.

L'ASBL est administrée par un Conseil composé d'au moins 3 administrateurs. Leur nombre est toujours fixé par l'Assemblée générale. Ils sont choisis parmi les membres effectifs, nommés par l'Assemblée générale, et révocables par elle à tout moment.

ARTICLE 6

Est membre adhérent, après acceptation par le C.A, quiconque en fait la demande. Les membres adhérents pourront participer à l'Assemblée générale mais n'ont pas le droit de vote sauf à titre consultatif quand il est demandé par les membres effectifs.

ARTICLE 7

Sont membres effectifs, les membres adhérents qui sont acceptés à ce titre par l'Assemblée générale, à la majorité simple des voix.

Il est tenu au siège de l'association un registre des membres fondateurs, effectifs et adhérents, mis à jour au moins deux fois par an sur base d'une décision de l'Assemblée générale.

ARTICLE 8

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée générale. Elle ne pourra excéder 1000 euros par an.

ARTICLE 9

Est réputé démissionnaire :

-le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé

par lettre recommandée ;

-le membre effectif qui n'assiste pas ou ne se fait pas représenter à 3 Assemblées générales successives.

ARTCLE 10

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par lettre recommandée sa démission au Conseil d'Administration.

ARTICLE 12

Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'Assemblée générale le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Il convoque une Assemblée générale dans la quinzaine, et après avoir entendu le membre pour sa défense, statue sur l'exclusion éventuelle, ou prend toute autre décision pour le bien de ('ASBL.

ARTICLE 13

Tout membre démissionnaire est exclu, ainsi que ses héritiers ou ayants droit. Ils n'ont aucun droit sur l'avoir de l'association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l'inventaire.

ARTICLE 14

Tout membre peut consulter au siège social de LASBL, le registre des membres, les documents comptables, les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale, du Conseil d'Administration et des mandataires. lien

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" M00 2.1

fera la demande écrite et préalable au Conseil d'Administration et précisera les documents auxquels il souhaite avoir accès. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date étant fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

CHAPITRE 3 : Assemblée Générale

ARTICLE 15

L'Assemblée générale est composée des membres de l'association. Elle est présidée par le Secrétaire du Conseil d'Administration, ou s'il est absent, par le Secrétaire général.

ARTICLE 16

L'Assemblée générale a lieu au moins deux fois par an. Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie par décision du Conseil d'Administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres effectifs de l'association.

ARTICLE 17

Les membres sont convoqués aux Assemblées générales par le Secrétaire du Conseil d'Administration. Les membres effectifs peuvent s'y faire représenter par un autre membre effectif, par le biais dune procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'Assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent la date, l'heure et le lieu de l'Assemblée, ainsi que l'ordre du jour et sont transmis par courrier postal ou électronique, adressé au moins 8 jours ouvrables avant l'Assemblée.

ARTICLE 18

L'Assemblée Générale a le pouvoir souverain sur l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :

-la modification des statuts ;

-l'admission et l'exclusion des membres ;

-la nomination et la révocation d'administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-de prendre des décisions qui ne figurent pas à l'ordre du jour, si la majorité simple des membres présents

le demande, sauf dans le cas prévus par la loi du 21 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

ARTICLE 19

L'Assemblée générale peut valablement délibérer si 213 des membres effectifs sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas d'égalité des votes, la voix du Président ou du secrétaire général qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 20

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur après approbation par les membres effectifs ou, à défaut, 30 jours après leur envoi aux membres effectifs. Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

CHAPITRE 4 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 21

L'ASBL est administrée par un Conseil d'Administration composé comme suit :

- un Président

-un Trésorier

-un Secrétaire général.

Ils sont nommés par l'Assemblée générale et révocables par elle à tout moment. Ils sont choisis parmi les membres effectifs.

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MOD 2.1

Le Président du Conseil d'Administration est le garant du bon fonctionnement de ('ASBL. Il gère l'association en bon père de famille.

Il engage l'ASBL auprès des tiers, représente celle-ci à l'extérieur et est responsable de la gestion journalière.

Le Trésorier est responsable de la gestion des produits et des dépenses de l'ASBL, quels que soient les projets ou activités réalisés.

Avec le Président, il présente les comptes de l'ASBL en Assemblée générale de fin d'exercice et obtient son approbation. Il veille à la conservation de toutes pièces comptables engageant l'ASBL auprès des tiers.

Le Secrétaire général est responsable de la rédaction et de la conservation des PV de réunion du CA et des AG de l'ASBL.

Le Secrétaire général est responsable de l'organisation des assemblées générales et prend l'initiative de les convoquer. II doit convoquer une AG à la demande du Président ou de 2 administrateurs. Il préside les AG.

Aucune dépense ou engagement de l'ASBL vis-à-vis de l'extérieur ne peut se faire sans une autorisation écrite préalable du Président ou du Trésorier, basée sur une décision du Conseil d'Administration.

ARTICLE 22

La durée du mandat des administrateurs est fixée à deux ans, sans limitation du nombre de mandats successifs. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sont révocables en tout temps par décision de l'Assemblée générale, prise à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Au cas où rAssemblée générale omettrait de diligenter la procédure de renouvellement des administrateurs, l'équipe en place reste responsable de la gestion jusqu'à la mise en place de la nouvelle équipe.

ARTICLE 23

Le CA composé conformément aux présents statuts, rédige son Règlement d'Ordre Intérieur, et l'adapte chaque fois qu'il l'estime nécessaire.

Ce R.O.I fixe notamment les règles précises à respecter en matière de discipline, sélection de projets, budget, recrutements, délégation de pouvoir.

Le Conseil se réunit sur convocation du Président ou du Secrétaire général, et ce au moins une fois par mois. Il délibère valablement si les 2/3 des membres sont présents ou représentés. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à fa majorité simple des voix émises par les administrateurs présents. En cas de d'égalité des votes, la voix du Président est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire général et inscrites dans un registre après approbation par les administrateurs.

ARTICLE 24

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

ARTICLE 25

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus prévus par la loi sur les ASBL pour l'administration et la gestion de l'association.

ARTICLE 26

Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière au secrétaire général, qui est soumis aux mêmes obligations que le Président du Conseil.

CHAPITRE 5 : COMPTES DEPENSES ET BUDGET

ARTICLE 27

MOD 2.1



Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes de l'exercice , écoulé sont soumis annuellement pour approbation à l'Assemblée générale ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Les dépenses sont faites sur base des activités et prévisions approuvés par le Conseil d'Administration.



CHAPITRE 6 : DISSOLUTION, LIQUIDATION

ARTICLE 28

L'association ne peut être dissoute que par une décision prise lors de l'Assemblée générale, laquelle doit réunir au moins 4/5 des voix des membres effectifs présents ou représentés.

ARTICLE 29

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale nommera un liquidateur et en déterminera les pouvoirs. Tout bénéfice éventuel de liquidation sera destiné à une oeuvre ou à une association sans but lucratif poursuivant un but similaire, en Belgique ou à l'étranger.

ARTICLE 30

Pour les points non prévus aux présents statuts, les membres se réfèrent à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL.

Fait à Liège, le 7 Mars 2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou

de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou

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Coordonnées
LA POESIE CORPORELLE

Adresse
RUE SAINTE-MARIE 32 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne