L'ARBRE DE VIE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ARBRE DE VIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 545.931.044

Publication

20/02/2014
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MODi.'.:

ie à publier aux annexes du Moniteur belge s dépôt de l'acte

Ré: Moi

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2014 Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 9~i oti u







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association sa

l~v E? e.rn1..i,. is but lucratif eE~ Real en_~~ .~ c rrr~ e;

Entre les soussignés : "

adame Rosalia MARTINO, née le 13 janvier 1968, +ciliée rue Emiln

onsieur Halrim l3'AGRAH, né Ie 43 septembre 1995, rue EmilE.

e; 1

ademoiselle Melissa MARTINO,Inée le 31 juillet 1995, domicilié#: rue dei

TITRE I

DENOMINATION  DU SIEGI SOCIAL

ur dénomination :« L'ARBRE DEIE asbl ».

publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif ion de l'association, précédée ,ou suivie immédiatement des mots u sigle « asbI », ainsi que de l'adresse du siège de l'asso4iation.

ive Emile Royer, n°49 á 4101 3eineppe, dans 1'arrondissement judiciaire

}

odifiée que par une décision de l'Assemblée Générale conformément à lai de modification statutaire. La pu lication de cette modification.emportel s au greffe du Tribunal de commer+;e territorialement compétept.

Dénomination

(en entier) (en abrégé) :

Forme juridique :

Siège

Objet de l'acte :

Royer, n°49 !à Royer, n°49 !à

4101 Seine 4101 J'emep

/ le

la paix, n°60, 4100 Serah g ;

Qui déclarent constitue' entre eux ne association sans but lucratif, c¢nformément à la loi du vigt sept: juin! mille neuf cuit vingt 4t :tin, il a été c" nvenu ce qui suit:'

DE L

Article 1,1 - L'associai ion prend p

Tous les actes, factures annonces,

doivent mentionner 1 dénomma

« associationIsans but 1 cratif» ou

Article 2  Son sièges cial est étab de Liège.

L'adresse de 'ce siège n' peut être procédure légalement pfévue en ca dépôt des statuts modift s coordann

L'association est constituée pour un

durée indéterminée,.

TITRE 11

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

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4_ "

M4Q 2.2

Article 3  L'associa(tion est démis apportant une aide matérielle ma perspective d'insertioF sociale. Ell son but. Elle peut notamment prête e de tout esprit de lucre, elle a pour but de venir en aidé aux nécessiteux en. s aussi administrative permettant d'accompagner ces 4ersonnes dans une peut accomplir tous les actes se rapportant directement; ou indirectement à son concours et s'intéresser à tout activité similaire à don but,

Article 4  L'association a pour aspects : bjet de venir en aide à toutes les -ersonnes dans le besoin sous différents

Organiser e1 Distribuer d Organiser d Apporter u

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

préparer des epas pour les sans-abris et les nécetssiteux ;

s colis ;

s ateliers po les enfants ;

nécessiteuse's ;

e aide juri que, administrative, psychologigt,ie ou sociale au profit de pérsonnes

Procéder à les lavages m. rtuaires ;

ou à l'étranger aux personnes défavorisées ou dans le besoin ;

Venir en aide en Belgique ire, médicale et autres fournitures d'autres ASBL ou personnes établies .l

Envoyer du atériel scol"

l'étranger où en Belgique

Aider les personnes à s'int grer ou à se réinsérer dans la Soci4té, à résoudre des conflits ;

Mettre à disi'osition une a mbnière Musulmane ;

nnes dans les démarches de la vieuotidienne ;

Accompagn r toutes pers es goûters, des repas, des manifess ations aux profits dé personnes; dans le

Organiser d s brocantes,

besoin ;

Elle peut prêter son concours et s' " téresser à toutes activités similaires; à son but auprès d'antres associations,

Elle pourra exercer, titre access ire, certaines activités économig4es à condition que ie produit de cettu activité soit uniqueme t destiné à 1. réalisation d'un but principal désinitéressé.

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5  Les mem i res sont subd" visés en trois catégories : les membres effectifs, les membres adhérents et les membres d'honne is.

Le nombre de meinlves de l'ass.ciation n'est pas limité. Son mii'.iinum est fixé à tris. Les membres fondateurs, membres Ieffectifs de 'association, sont Madame Rosalja MARTIN° , Mademoiselle Mélissa MARTINO et Monsie Hakim FA RAH.

í ;

Article 6 -- Toute per orne physiqu- ou morale ayant introduit une dei'{~ande d'adhésion pe ,t devenir Membre effectif de l'association à condition u'un avis favorable soit rendu par ~e Conseil d'Administration.

Les membres aclhéreilts peuvent ê e des personnes physiques ou morales qui soutiennent les acti'Qités de l'association mais quine sont tenue à aucune obligation vis-à-vis de l'association ou de ses membres.

Les membres d'honneurs sont, qu t à eux, des donateurs volontaires fui ne sont soumis àiaucune obligation vis-à-vis de 1'associatibn.

Article 7  Toute pe rsonne ou a demande écrite au C nseil d'Adm Générale suivante.

Un quota de vote de deux tiers d l'entrée d'un nouveau membre,

sociation qui désir devenir membre de l'association toit adresser une istration, demande qui sera soumise à l'ordre du jour de l'Assèmblée

l'Assemblée Générale sera requis afin d'accepter cote demande pour

MDD 1.2

, s '

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 8  Les membres effectifs adressant par lettre rdeommandée I

L'exclusion d'un me~r nbre effectif majorité des deux tiers des voix pr

Le non-respect des stuts, le défa par lettre recomman(ée à la post Générales consécutives, les infract graves, agissements 'ou paroles, l'association, le déco, la faillite, d'un membre adhére t.

et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment ur démission au Conseil d'Administration. de l'association ea

u d'un adhérent ne peut être pront;ncée que par l'Assemblée Générale à la sentes ou représentées.

t de payement des cotisations au ilus tard dans le moi du rappel adress e le défaut de présence, d'être représenté ou excusé à deux Assemblées gaves aves au R,O.I., aux lois de 'honneur et de la binséance, lés fautes ui pourraient entacher l'honorabilité ou la considéra on dont doit jouir ont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un embre effectif ou

i

spendre les membres visés, jusqu'à la décision de I'Assémblée Géérale,

i

aire, suspendu ou exclu, ainsi qu les créanciers, les héritiers oh ayant-(pour une personne morale), n'on aucun droit sur le onds social. lis no,, relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement les cotisations, ni

'Le Conseil d'Admini tration peut s

Article 9 Le meml droits du membre dé peuvent réclamer ou apposition de scellés,

re démissio

édé ou failli

requérir ni

ai inventaire,

Article 10  Le Conseil d'Admini tration tient un registre des membres conformément à liarticle 10 de la loi

TITRE W

DES COTISATIONS

Î

Article 11  Les membres effec ifs paient une cotisation annuellJ fixée par l'Assem lée Générale sur

proposition du Conseil d'Administr don.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERA4

du 27 juin 1921.

e est composée de tous les membres effectifs de l'association. Chacun t membre peut se faire représenter par un mandataire diiment mandaté pai e peut représenter plus d'une personne physique ou morale.

iliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais

Article 12  L'Assemblée Génér.

dispose d'une voix délibérative. To

une procuration, aucui mandataire

Les adhérents, sympahisants ou a en aucun cas délibérative.

Article 13 - L'Assem lée Général= possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnûs par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa com. étence :

1. les modifications

2, la nomination et 1

3. le cas échéant, la les cas où une rén

4. la décharge à octr

S. l'approbation des

ó. la dissolution vol

7, les exclusions de

8. la transformation es statuts sociaux ;

révocation d-s administrateurs ;

nomination e la révocation des commissaires, It

unération est attribuée ;

yer aux adm " istrateurs et aux commissaires, le as échéant ;

udgets et de " comptes ;

ntaire de l'as ociation ;

embres ;

e l'associati.n en société à finalité sociale ;

la fixation de leur rémunération dans

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I 9. toutes les hypotl lèses où les st tut l'exigent.

Article 14 - Il doit être tenu au m

L'associatioi peut êt e réunie en' d'Administration, notamment à demande devra être adressée au semaines à. l'avance.

ins une Assemblée Générale chaquO année, dans le courant du mois de mai.

ssemblée Générale extraordinaire ]\à tout moment par décision du Conseil I demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle conseil d'Administration par Iettre recommandée à la poste au moins trois

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 15  Toud les memb -s doivent être convoqués à 1jAssemblée Générale par le Conseil d'Administration par lettre ordinai e, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant cette Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera sign par le secrétaire ou le Président r u nom du Conseil d'Mministration, L. courriel sel transmis avec accusé e réception par le secrétaire ou le Président de l'association.

La convocation mentionne le jour, es heures et le lieu de la réunion.

L'ordre du jour est 4alement men ionné dans la convocation. Toute proposition signée paf un cinquième des

membres doit être portée à l'ordre tu jour. '1

Sauf dans lek cas prévus aux article. 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du ?7 juin 1921,1'Asseniblée peut délibérer valablementlsur des points qui ne s art pas mentionnés à l'ordre du jouit.

Article 16-1L'Asseníblée Général est présidée par le Président du Conseil d'Administration.

Article 17  Toutes les décisions " bivent être prise à la majorité des dux tiers des voix. Ein cas de partage de:; vóïx, celle d Président ou de l'a inistrateur qui le remplace est prélpondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, lk proposition st rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls $insi que les abstentiois.

Lorsque le uorum del présences n est pas atteint à la première Asse iblée Générale dûment convoquée, une seconde ré 'on de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours près l'envoi de la sedonde convocation La décision sera alois définitive, quel que soit le nombre des me bres présents ou r .présentés lors dei l'Assemblée Générale, sous réserve de l'application des dispositions légales,

i

Article 18 - L'Asseijablée Généra

modification des statuts, sur l'excl

conformément aux conditions spéc

1921 relative aux associations sans ales de quorum de présences et dé majorité requises Ir la loi du 27 juin e ne peut valablement délibérer sur la dissolution de lassociation, sur le ut lucratif,

ion des membres ou sur la transf4mation en société à Çinalité sociale que

1

Article 19  Les décrions de l'As emblée sont consignées dans un " egistre de procès-ve baux contresignés par le Président et un'administrateu Ce registre est conservé au siège social où tous les mèmbres peuvent en prendre connlaissance jasais sans dép i acement du registre, après requête crite au Conseil d'Aldministration avec lequel le membre doittconvenir de 1 date et de l'heure de la consultatio

nt déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribinal de commerce u greffier et par extraits aux Anribxes du Moniteur co>jnme dit à l'article sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes ion de fonction. des administrateur et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

- DE L' MINXSTRATXON DE L'ASSOiCXATZON

.1~

Toutes modifications kux statuts s sans délai et ubliées, par les soins 26 novies della loi du 27 juin 1921 relatifs à la npmination ou à la cessa

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MOD

Article 20 L'association est a inistrée par un conseil compos d trois personnes au ri oins, nommés per l'Assemblé Générae pour un erme de cinq ans, et en to t emps révocable par elle. Le nombre d'administr teurs doit en tous cas tre inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

1

La gestion Dournalié e de 1 assoc ation est assurée par deux ad in sírateurs, agissant dividuellement co conjointeme' t, ou lin bureau p décision collégiale et don 1 s membres déléguas par le Conse:1

d'Administiation agi sent en font n des objectifsqu'il fixe réala le ent.

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Article 21 I En cas de vacance u cours d'un mandat, un adm' istrateur provisoire pe,zt être nommé par l'Assemblée Générale. Il achève d s ce cas le mandat de l'adminis tueur qu'il remplace.

Article 22 Le Cons6 désigne paroi ses membres un Président, u Tlrésorier et un Secrét Un même a inistratleur peut être ommé à plusieurs fonctions.

Les fonctio5 de Pré ident et de secrétaire peuvent faire 1' objet d~'un vote spécial de l'Assemblée Général; parmi les m mbres d Conseil d'A inistration.

ses fonctions sont assumées p I, plus âgé des administrateurs atrateurs présents.

I

Le Conseil d'Administration peut viter à ses réunions toute personne dont la présence lûi paraît nécessaires

selon les besloins et à titre consultai f uniquement. }

,

Article 23 -- Le Cons il se réunit c aque fois que les nécessités de l'asociation l'exigent e chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, pa:" un administré Leur, pare simple lettre téléfax, courriel au moins 8 jours jalendrier avant la dace de réunion. Elles contiennent 'ordre dü jour, la dat et le lieu où la réunion se tiendrâ. Sont annexées à 4t envoi les pièce.. soumises à iscussion en Conseil D'Administration, Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au

moment de l convocátion, elles do vent pouvoir être consultées avant ledit Conseil, f

Le Conseil . élibère viablement dé que la moitié de ses membres son présents ou représentés.

Les membres sortan du Conseil d 11

Administration sont rééligibles

En cas d'ein'êchemertt du Présid

Ses décisio sont pries à la majo cité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa vob: en cas dep. age des votes.

Seule l'adm ssion d'un nouveau majorité de deux tiers des voix administrate porteur d'une proc En cas de p. Mage, la " poix de celui scrutin. sevre , la proposition est rej

Ses décision, sont consignées sous inscrites dan; un registre spécial. C intérêt légitime, peut e prendre co embre réclame un quorum de pr sence de moitié de membres et une Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre ation écrite le désignant nomméme t.

ui préside la séance est prépondérante, En cas de partage lors d'un vote ~. ée

forme de procès-verbaux, contresi ,nées par le Président et le secrétaire et registre est conservé au siège soci 1. Tout membre effectif justifiant d'un aissance sans déplacement du regi tre.

Article 24 -

l'association

l'Assemblée

.e Conseil d'Adminis Seuls s' nt exclus d Généralel ation a les pouvoirs les plus étend s pour l'administraton et la gestion de sa compétence les actes réserv s par la loi ou les kprésents statuts à

Article 25 " - ,e Conseil d'Adrninis gestion journalière de .'association, composé de liai ou plusieurs admini d'Administration -- et/ou de délégu choisira p i ses membres et dont

ou les honor ires. i ation gère toutes les affaires de l' ssociation. Il peut toutefois déléguer la avec l'usage de la signature affére$ à cette gestion, à un organe de gestion trateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s'ils font' partie du Conseil (s) à la gestion journalière  s'ils ire font pas partie dudit conseil - ,qu'il il fixera les pouvoirs, ainsi qu'éÿentuellement le salaire,lles appointements

sont choisis parmi les membreskefiectifs ou parmi les tirs à l'association. és pour trois ans et ré=ligibles. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'Administration.

Î

1

Les délégués l à la geseon j ournalièr Ils sont désig

Les actes relatifs à la nominatioi journalière sont dép sés au greffe extraits, aux annexes du Moniteur associations sans but lucratif.

ou à la cessation des fonctions; des personnes déléguées à la gestio

du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux scins du greffier, par

belge comme requis à I'article 26 1novies de la loi du 2,7 juin 1921 sur les

Article 26  Le Conseil d'Ad~ extrajudiciaires, Il peut toutefois c plusieurs administrateur(s) et/ou à conjointement. ainistration représente l'associatipn dans tous les tes judiciaires et

Le Conseil d'Administration est c+ enfler cette représentation à un or ,ane de représentationcomposé d'un ou ou plusieurs tiers à l'association Bissant selon le cas dividuellement ou.

honoraires. + mpétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaire, appointements ou et sont rééligibles. Ils sont de tout temps révocables par le Conseil

Ils sont désignés pur trois ans

d'Administration,

Cette (ces) personne(s) n'aura (aur nt) pas à justifier de ses (leurs) potvoirs vis-à-vis des tiers.

emandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de istration, sur les poursuites et dilipnces d'un administrateur délégué à cet rgane(s) délégué(s) à la représentation.

ou à la cessation des fonctions ;des personnes habilitées à représenter du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par belge comme dit à l'article 26 ngvies de la loi du 27 juin 1921 sur les

1

es personnes déléguées à la gestion journalière, ainsiÉque les personne:; ion, ne contractent, en raison Oie leurs fonctions, !aucune obligation ments de l'association.

Les actions judiciaires, tant en l'association par le Conseil d'Adm effet (mandat classique) ou du/des a

Les actes relatifs à la nominatio l'association sont dépósés au greffa extraits aux annexes I du Moniteur associations sans but lucratif.

Article 27 -- Les administrateurs, habilitées à représenter l'associa personnelle relativement aux engag

i

Article 28  Le secrétaire ou, en s

les libéralités faites à l'association que Ieur valeur n'excède pas 10.00

n absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitE t à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant

,00 EUR, 1

TITRE Vïl

DISPOSITIONS DIVERSESI

Article 29  Un règlement d'ordre

Générale. Des modifíbations à ce

majorité simple des membres prése

Article 30  L'exercil e social co premier exercice social débutera le

Article 32 : Les docmnents compta,

prendre connaissance mais sans dép

lequel le membre doit convenir del"

1

térieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée glement pourront être apportées ear l'Assemblée Générale, statuant à 15.

ts ou représentés. ! 1

ence le 1" janvier pour se term'I er le 31 décembre. Par dérogation, le 1 janvier 2014 pour ce finir le 31 dcembre 2014.

e écoulé et le budget de l'exercice: suivant seront annuellement soumis à le ordinaire par le Conseil d'Admi4iistration.

ément à l'article 17 le la loi du 27 juin

11

les sont conservés au siège social ail tous les membres effectifs peuvent en acement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration avec date et de l'heure de la consultatioli.

Article 31  Le compte de l'exerci l'approbation de l'Assemblée Gêné

Les comptes et les budgets sont ten s et, le cas échéant, publiés confo 1921 sur les associations sans but lu ratif,

Réservé

au

Moniteur

belge

MODLe;

Volet B - Suite

Article 33  En ca détermine leurs pouv

Cette affectation doitJobligatoirem

Les liquidateurs auro t pour mand

distribuer le solde év ntuel à décid

(Ex : un organisme ayant telle vee

Toutes décisions rela ives à la diss fonctions du ou des iquidateur(s) déposées au greffe d Tribunal de comme dit aux articles 23 et 26 no

Article 34 - Tout ce qui n'est pas régissant les associations sans but 1

de dissolution de l'association, l'Assemblée lénërale désigne le ou les liquidateur:;, irs et indiqua l'affectation à donner à l'actif net e l'avoir social.

nt être faite en faveur d'une fin désintéressée.

t de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de

r par Assemblée Générale.

on ; une autre ASBL poursuivant un but similaire)

lution, aux conditions de la liquidation, à. la nomination et à la cessation des à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation ide l'actif net, sort commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur ies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif}

révu explicitement aux présents s atuts est réglé par la oi du 27 juin 192 l cratif.

Les fondateurs pre ent à l'unan

greffe des statuts, deess actes relatifs

personnes habilitées à représenter 1

'té les décisions suivantes, qui rte deviendront effectives qu'à dater au la nomination des administrateurs et des actes relatifs 4 la nomination de,; association.

Article 35 - Le Conseil d'Adminis

Rayer, n°49 à 4101 Jemep Rayer, n°49 L 4101 Jemep

TITRE VIII

DISPOSITIONS TRANSITONS

ation est composé de

adame Rosalia MARTINO, née le 13 janvier 1968, dc$miciliée rue EmiIu

e; I

onsieur Hakim FAGRAH, né le 23 septembre 1995, cliJ,nnicilié rue Emilo e

li.Les administrateurs o t désigné en ualité de :

I, Président: Madame Rosalia MA TINO ;

2. Trésorier : Madam Rosalia TINO ;

3. Secrétaire : Madem iselle Méliss: MARTINO ;

4. Comptable ; Monsi ur Hakim F GRAH ;

Article 36 - Compte tenu des cri ères légaux, les fondateurs décide t de ne pas nommer de eommissaire-réviseur,

Article 37 - En prés nce de tous ordre du jour la constitution de Pass es membres, ce jour 31/01/2014, e réunion s'est ternie avec pour seul dation sans but lucratif L'ARB DE VIE ASBL.

Les membres fondateur' s présents so i t

adame Rosalia MARTINO, née lé 13 janvier 1968, domiciliée rue Emile Royer, n°49 à 4101 Jemep o e

onsieur Hakim FAGRÀB, né le 4 septembre 1995, domicilié rue Emile Royer, n°49 4101 Jemep e ;

ademoiselle Melissa MARTINO, ûée le 31 juillet 1995 domiciliée rue de raing ;

Les membres présent ont approu lés cette constitution à la majorités des voix lors de cette réunion de ce 31/01/2014

Fait à Jemeppe, le 31/01/2014 en trois exemplaires, sous seing privé.

la Paix, n°60 à 4100 S

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumenta ayant pou °ir de représenter l'association, la ton

Au verso :4 Nom et signature t ou de la personne ou des personnes ation ou l'organisme ài'égard des tiers

Coordonnées
L'ARBRE DE VIE

Adresse
RUE EMILE ROYER 49 4101 JEMEPPE-SUR-MEUSE

Code postal : 4101
Localité : Jemeppe-Sur-Meuse
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne