LE BUS TAVERNE

Dénomination : LE BUS TAVERNE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 555.799.904

Publication

17/07/2014

��t ' 1111� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Md MF 11.1

R�serv�

au

Moniteur

belge

111110N011

N� d'entreprise: 566.. 29. gel

D�nomination (en entier): LE 1 USTAVERNE (en abr�g�):

Forme juridique : Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Extrait de l'acte re�u par Ma�tre Patrick SMETZ, Notaire � Li�ge (Bressoux), le 07/07/2014, en cours d'enregistrement au premier bureau de l'Enregistrement de Li�ge 2, il r�sulte que:

1/ Monsieur BRUZZESE Filippo Salvatore, n� � Li�ge, le treize d�cembre mil neuf cent soixante-neuf (num�ro national: 691213-261-09), de nationalit� italienne, divorc�, domicili� � 4020 Li�ge, rue Puits-en-Sock, 82.

2/ Monsieur DALL'ARMELLINA R�gis Th�odore Ren�, n� � Rocourt, le vingt-neuf octobre mil neuf cent septante-trois (num�ro national: 731029-129-22), c�libataire, domicili� � 4000 Li�ge, rue des Bayards 20

ont constitu� une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, sous la d�nomination sociale: �LE BUS TAVERNE�.

Le si�ge social est �tabli � 4000 Li�ge rue Souverain-Pont, 2.

n pourra �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique, par simple d�cision de la g�rance, compte tenu de la

l�gislation sur l'emploi des langues..

Tout changement du si�ge social est publi� aux annexes du Moniteur belge par les soins de la g�rance.

La soci�t� pourra aussi, par simple d�cision de la g�rance, cr�er en Belgique ou � l'�tranger, des si�ges

administratifs, si�ges d'exploitation, agences, succursales et filiales.

La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour son propre compte ou pour le compte de tiers, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement :

-toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement aux activit�s d'exploitation de taverne, brasserie, d�bit de boissons, achat, vente et commerce en g�n�ral de denr�es alimentaires et de boissons alcoolis�es ou non alcoolis�es;

-la mise � disposition de jeux automatiques;

-toutes op�rations immobili�res g�n�ralement quelconques et le commerce d'immeubles � l'exclusion des' op�rations r�glement�es par l'Arr�t� Royal du six septembre mil neuf cent nonante-trois, comprenant notamment l'achat, la vente, la revente, la prise en location, la mise en location, la sous-location, la gestion, la restauration, la transformation, la mise en valeur, la d�coration, la promotion immobili�re, les avant-projets de constructions;

-l'�dification de toutes constructions en tant que ma�tre de l'ouvrage ou entrepreneur g�n�ral ainsi que la, signature de contrats d'entreprises qui seraient n�cessaires et ne faisant pas partie des professions n�cessitant un acc�s � la profession;

-la vente de biens immobiliers sur plan, l'am�nagement de lotissements y compris la construction de routes et �gouts;

-l'achat et la vente, l'importation, l'exportation, la distribution et la livraison de tous v�hicules, moteurs et pi�ces d�tach�es utiles � l'usage de v�hicules, ainsi que tous produits de l'industrie m�canique;

-le commerce en gros ou au d�tail de v�hicules � moteur y compris les v�hicules de seconde main, de pi�ces d�tach�es et accessoires de v�hicules � moteurs, de carburants et lubrifiants;

-le service de d�pannage, la location de v�hicules � moteur;

soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e rue Souverain Pont, 2 4000 LIEGE

Constitution

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

_

Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � ['�gard des tiers

Au verso: Nom ei signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

-l'activit� d'interm�diaire commercial;

-toutes activit�s de transport et logistique de biens meubles;

-le transport r�mun�r� de personnes, de marchandises, de colis, de plis ou de courrier, ainsi que la location de v�hicules avec chauffeur;

-toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � la t�l�phonie et notamment le commerce en gros ou au d�tail d'unit�s t�l�phoniques, cartes t�l�phoniques, d'accessoires informatiques, gsm, gadgets...

Elle peut faire, en Belgique et � l'�tranger, d'une fa�on g�n�rale et sans que cette �num�ration soit limitative, toutes op�rations civiles et commerciales, industrielles et financi�res, mobili�res et immobili�res, en relation quelconque avec son activit� sociale pr�mentionn�e ou pouvant en faciliter la r�alisation et s'int�resser par voie d'association, d'apport ou de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, dans toutes les soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, dont l'objet est analogue ou connexe au sien, ou qui sont susceptibles de constituer pour elle, une source d'approvisionnement ou une possibilit� de d�bouch�s.

La soci�t� pourra exercer la ou les fonctions d'administrateur, de g�rant et/ou de liquidateur.

L'assembl�e g�n�rale peut, en se conformant aux dispositions des articles 535 et 559 du Code des Soci�t�s, �tendre et modifier l'objet social.

La soci�t� a �t� constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 EUR), II est repr�sent� par cent (100,-) parts sociales sans d�signation de valeur nominale,

A. SOUSCRIPTION.

1- monsieur BRUZZESE Filippo a souscrit pour DIX-SEPT MILLE SIX CENT SEPTANTE EUROS (17.670,00 6) soit nonante-cinq (95) parts sociales sans d�signation de valeur nominale,

2- monsieur DALL'ARMELLINA R�gis a souscrit pour NEUF CENT TRENTE EUROS (930,006) soit cinq

(5) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

B LII3ERATION.

1- Monsieur BRUZZESE Filippo a lib�r� la somme de CINQ MILLE HUIT CENT NONANTE EUROS (5.890,00 e).

2- monsieur DALL'ARMELLINA a lib�r� la somme de TROIS CENT DIX EUROS (310,00 6),

Ceci r�sulte au surplus d'une attestation d�livr�e le sept juillet deux mille quatorze par la banque BELFIUS, o� les fonds ont �t� d�pos�s sur un compte sp�cial num�ro BE38 0689 0040 7072, ouvert au nom de Ia soci�t� en formation.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non.

Les g�rants sont nomm�s par rAssembl�e G�n�rale..

S'il n'y a qu'un seul g�rant, le g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de

l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la Loi r�serve � l'Assembl�e G�n�rale.

Le g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

En cas de pluralit� de g�rants, l'Assembl�e G�n�rale d�cide �galement, lors de leur nomination, quand ils

doivent agir conjointement.

Si un g�rant a un int�r�t oppos� � celui de la soci�t� dans une op�ration, il devra s'en r�f�rer aux dispositions

des articles 259 � 261 du Code des Soci�t�s.

Le mandat de g�rant peut �tre r�mun�r�. L'Assembl�e G�n�rale des associ�s d�termine � la simple majorit� des

voix, le montant des r�mun�rations fixes ou proportionnelles � attribuer aux g�rants et qui sont port�es en frais

g�n�raux.

Il peut �tre attribu� aux g�rants des tanti�mes, calcul�s sur les b�n�fices nets.

Le mandat de g�rant peut �tre cumul� avec les fonctions de directeur ou avec toutes autres fonctions r�gies par

un contrat d'emploi et ces fonctions peuvent �tre r�mun�r�es s�par�ment.

Le mandat de g�rant peut �galement �tre exerc� gratuitement.

Les g�rants peuvent �tre r�voqu�s par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, � Ia majorit� simple des voix

repr�sent�es.

Pour autant que la soci�t� y soit tenue l�galement, le contr�le de la situation financi�re des comptes annuels et de la r�gularit� au regard du Code des Soci�t�s et des pr�sents statuts, des op�rations � constater dans les comptes annuels, doit �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises.

Les commissaires sont nomm�s pour un terme de trois ans renouvelable.

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L'Assembl�e G�n�rale d�termine leur nombre et fixe leurs �moluments. Ceux-ci consistent en une somme fixe

�tablie au d�but de leur mandat par l'Assembl�e G�n�rale.

lIs ne peuvent �tre modifi�s que du consentement des parties.

Au cas o� iI n'est pas nomm� de commissaire, chaque associ� dispose individuellement des pouvoirs

d'investigation et de contr�le des commissaires.

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire des associ�s se tient le premier lundi du mois de juin de chaque ann�e � dix-huit heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation. Si ce jour est f�ri�, l'Assembl�e peut �tre remise au plus prochain jour ouvrable.

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les Assembl�es G�n�rales Extraordinaires se tiennent � l'endroit indiqu� dans les convocations.

Les Assembl�es G�n�rales sont convoqu�es par un g�rant. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommand�e adress�e � chaque associ� huit jours francs au moins avant l'Assembl�e.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A la fin de chaque exercice social, la g�rance dresse l'inventaire ainsi que les comptes annuels. Ces documents

sont �tablis conform�ment au Code des Soci�t�s.

L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire statue sur l'adoption des comptes annuels et se prononce par un vote sp�cial,

apr�s leur adoption, sur Ia d�charge du ou des g�rants et du ou des commissaires.

Les comptes annuels doivent �tre d�pos�s dans les trente jours de leur approbation, � la Banque Nationale o�

tout int�ress� peut en prendre connaissance.

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements, ainsi que des provisions l�galement obligatoires, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur le b�n�fice net ainsi d�termin�, il est pr�lev� annuellement cinq pour cent pour �tre affect�s � Ia constitution de la r�serve l�gale; ce pr�l�vement ne doit plus �tre effectu� d�s que Ia r�serve l�gale atteint Ie dixi�me du capital social,

L'Assembl�e G�n�rale d�cide souverainement � la simple majorit� des voix, de l'affectation � donner au b�n�fice net, d�duction faite, le cas �ch�ant, du pr�l�vement pour Ia r�serve l�gale.

En cas de dissolution, la liquidation de la soci�t� s'op�re par les soins du ou des g�rants alors en fonction. A leur d�faut, la liquidation est assur�e par un ou plusieurs liquidateurs nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale des associ�s qui fixe leurs pouvoirs et leurs �moluments s'il y a lieu. L'Assembl�e d�termine Ie mode de liquidation � la simple majorit� des voix.

Apr�s apurement de toutes dettes et charges de Ia soci�t� ainsi que des frais de liquidation ou consignation faite pour ces r�glements, le solde net de la liquidation est r�parti d'une mani�re �gale entre les parts sociales lorsque celles-ci sont toutes lib�r�es dans la m�me proportion.

Dans la n�gative, le ou les liquidateurs doivent d'abord mettre toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts lib�r�es dans une proportion inf�rieure � celle des autres soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde net de la liquidation, major� des versements compl�mentaires ou diminu� des remboursements pr�alables dont question ci-avant, est ensuite r�parti entre toutes les parts sociales, chacune d'elles conf�rant un droit �gal.

- ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ASSOCIES -

La soci�t� �tant constitu�e, les associ�s se sont r�unis en Assembl�e G�n�rale Extraordinaire et ont pris les d�cisions suivantes :

I- Ont �t� nomm�s g�rants sans limitation de dur�e:

- Monsieur BRUZZESE Filippo, pr�nomm�. Son mandat sera exerc� � titre gratuit,

- Monsieur DALL'ARMELLINA R�gis, pr�nomm�. Son mandat sera exerc� � titre gratuit.

2- Il n'a pas �t� nomm� de commissaire, l'Assembl�e estimant que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article quinze du Code des Soci�t�s.

- DISPOSITIONS TRANSITOIRES -

I- Le premier exercice social qui commence le jour du d�p�t du pr�sent extrait au Greffe du Tribunal de Commerce se terminera le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

2- La premi�re Assembl�e G�n�rale ordinaire se tiendra le premier lundi du mois de juin deux mille quinze.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME d�livr� avant enregistrement dans le seul but d'�tre d�pos� au greffe du Tribunal de Commerce de Li�ge.

D�livr� sur papier libre aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur belge.

D�pos�es en m�me temps:

- exp�dition de Pacte constitutif

Le Notaire Patrick SMETZ

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

19/01/2015

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Division lets

7 JAN. '117.1

Greffe

1111Mil

Rt

Mi

Il

N� d'entreprise : 0555.799.904

D�nomination

(en entier): Le Bus Taverne SPRL

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� de personnes � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue Souverain Pont 1 � 4000 Li�ge

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte D�mission d'un g�rant - Cession de parts sociales

Suivant le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 30/09/2014, il a �t� d�cid� � l'unanimit�. les points suivants:

1. La d�mission du poste de g�rant de Monsieur Dall'Armellina R�gis avec effet au 30/09/2014. La lettre de d�mission de Monsieur Dall'Armellina a �t� pr�sent�e � l'assembl�e. Celle-ci lui donne pleine et enti�re d�charge.

2. La cession de l'ensemble des parts de Monsieur Dall'Armellina R�gis (5 parts) au profit de Monsieur: Bruzzese Filippo.

Li�ge, ie 15/10/2014,

BRUZZESE Filippo Dall'Armellina R�gis

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

07/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 01.06.2015, DPT 31.08.2015 15558-0547-014
09/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 02.06.2016, DPT 03.08.2016 16402-0145-015

Coordonnées
LE BUS TAVERNE

Adresse
RUE SOUVERAIN-PONT 2 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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